26 Février 1993

De:
Ossola
notaire à Bergheim
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Nonnenmacher
notaire associé à Saverne
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Gangloff
notaire à Florange
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Saas
notaire à Rémilly
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Ohnet
notaire â Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Beck
notaire à Munster
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 199326/02/1993
De: Perrin
président de chambre à la cour d'appel de Metz, maintenu en activité
Objet:
La commission d'examen
Président suppléant
conseiller
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Wiederkehr
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Schott
inspecteur principal des impôts à Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Haegel
premier président de la cour d'appel de Colmar
Objet:
La commission d'examen
Président
Groupe:
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Simler
doyen à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
26 Février 199326/02/1993
De:
Gester
inspecteur principal des impôts à Strasbourg
Objet:
La commission d'examen
Membres titulaires
Groupe:
composition
26 Février 199326/02/1993
De: Kotarba (Jean-François)
lieutenant ; 9 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
SERVICES EXCEPTIONNELS
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="9"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Guilbert (Frédéric, Joël, Jean)
lieutenant ; 8 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
SERVICES EXCEPTIONNELS
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="8"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Boulanger (Alain, André)
sous-lieutenant ; 8 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
SERVICES EXCEPTIONNELS
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="8"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Valance (Bernard, André, Désiré)
lieutenant ; 5 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
SERVICES EXCEPTIONNELS
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Lemaire (Rémi-Christophe, Paul)
aspirant ; 4 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
SERVICES EXCEPTIONNELS
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="4"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Gerst (Alexandre, Philippe, Robert)
aspirant ; 4 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
SERVICES EXCEPTIONNELS
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="4"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Bonnaire (Dominique, Jean-Marie)
lieutenant ; 10 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
SERVICES EXCEPTIONNELS
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="10"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Dominique Baert
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: du Mesnil du Buisson (Marie-Ange)
Objet:
sousdirecteur à la délégation à la formation professionnelle
date à laquelle
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
cessation de fonction
26 Février 199326/02/1993
De: Pierre Mariani
sur proposition du ministre du budget
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. JeanPaul Marchetti
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Jean Ducat
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité qualifiée
en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Paul Bourrelier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Marzorati (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Michèle Nosmas
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
26 Février 199326/02/1993
De: Paul Roncière
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1993-01-04"
a_sa_demande
prefet
titularisation
26 Février 199326/02/1993
De: Philippe Marland
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1992-12-21"
a_sa_demande
prefet
titularisation
26 Février 199326/02/1993
De: Sartre (Patrice, Marie, Joseph)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 1992
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
26 Février 199326/02/1993
De: Beaudru (Charles, Maurice)
colonel. Chevalier du 4 septembre 1991
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-04"
armee_grade="Officier"
promotion
26 Février 199326/02/1993
De: Lassallette (Philippe)
capitaine, infanterie ; 10 ans de services, 1 an de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="10"
annees_bonification="1"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Josy Mazodier
ingénieur en chef du G.R.E.F
Objet:
administrateur du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Vincent Rigal
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Saramon (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur principal des transmissions
au titre de l'année 1992
promotion
26 Février 199326/02/1993
De: Moncaut (Philippe)
inspecteurs des transmissions
Objet:
au grade d'inspecteur principal des transmissions
au titre de l'année 1992
promotion
26 Février 199326/02/1993
De: Le Petit (Arnaud)
Objet:
au grade d'inspecteur principal des transmissions
au titre de l'année 1992
promotion
26 Février 199326/02/1993
De: Aime-Blanc (Lucien)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
â faire valoir ses droits â la retraite
par limite d'âge
date_debut="1993-03-24"
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Millet (JeanClaude)
conseiller des affaires étrangères détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
26 Février 199326/02/1993
De: Dupriez (Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Objet:
sous-préfet de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Millet (JeanClaude)
conseiller des affaires étrangères détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Amand-Montrond
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Amand-Montrond"
sous-prefecture_departement_code="18"
cessation de fonction
26 Février 199326/02/1993
De: David Azema
Objet:
directeur du cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1993-02-24"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Guillaume Pepy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
aux fonctions exercées
directeur du cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
date_debut="1993-02-23"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
26 Février 199326/02/1993
De: Donjon de Saint Martin (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Moselle
Groupe:
date_debut="1993-03-15"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Jolliet (Michèle)
chef de section des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de la Haute-Vienne
Remplace:M. Larand (Georges, Daniel)
Groupe:
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Langer (Christian, Lucien, Robert)
adjudant-chef ; 18 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
décoration
26 Février 199326/02/1993
De: Gay (André, François, Pierre)
adjudant ; 17 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
décoration
26 Février 199326/02/1993
De: Ramond (Jean, Michel, Gérard)
adjudant ; 15 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
décoration
26 Février 199326/02/1993
De: Charrois (Dominique, Jean, Louis)
sergent-chef ; 14 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
décoration
26 Février 199326/02/1993
De: Bouland (Jean-François, Roger, André)
sergent-chef ; 13 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="13"
citation
décoration
26 Février 199326/02/1993
De: Perrin (Stéphan, Roger)
sergent-chef ; 10 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="10"
citation
décoration
26 Février 199326/02/1993
De: Gioux (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Toch (Vouthy)
Acoustique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Rouille (Claude)
Physique instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Poulet (Claude)
Hygiène et sécurité du travail
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Plee (Dominique)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Legrand (Claude)
Automatique et robotique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Figureau (Claude)
Horticulture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Delmas (Claude)
Chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Chiriac (Dumitru)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Apruzzese (Gérardo)
Informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Voinier (Thierry)
Acoustique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Vernay (Jean-Claude)
Travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Velay (Pierre)
Electricité industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Van Poucke (Bernard)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Valat (Eric)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Vaillant (Bernard)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Tournier (Christian)
Métallurgie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Tessier (Alain)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Soto (Patricio)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Sillans (Christian)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Schwetta (Richard)
Fabrications mécaniques
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Schoell (André)
Hygiène et sécurité du travail
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Scheiwe (Joseph)
Fabrications mécaniques
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Savary (Philippe)
Sciences et techniques des productions agricoles
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Salvador (Aldo)
Transformation du papier
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Roussel (Jean-Jacques)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Roquet (Michel)
Mécanique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Rondeau (Henri)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Rombaut (Marc)
Génie mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Rocamora (José)
Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Reymond (Jean-Claude)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Resal (Jacques)
Géologie appliquée au bâtiment et aux travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Reboulet (Jean-Noël)
Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Puech (Jacques)
Fonderie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Pivette (Christian)
Informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Pinard Legry (Xavier)
Travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Personne (Francis)
Cuir
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Perrin (Alain)
Bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Ory (Vincent)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Nicolas (James)
Agro-alimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Mouttet (André)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Mouret (Jean-Claude)
Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Morellet (Jean-Pierre)
Chimie industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Mesme (Jean)
Télécommunications
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Maygnan (Gérard)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Massol (Alain)
Génie mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Lorain (Didier)
Automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Lestrat (Patrick)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Lenglet (Bernard)
Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Le Gallo (Didier)
Génie thermique et climatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Lavocat (Daniel)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Laurent (Gilles)
Travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Lassagne (Pierre)
Chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Landry (Patrice)
Radioélectricité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Koubi (Jean)
Techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Keyser (Michel)
Automatisme industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Julien (Bernard)
Organisation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Joyeux (Jean-Louis)
Electrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Jousse (Georges)
Génie mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Jacquot (Patrice)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Guilloteau (Alain)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Guermatha (Mimoun)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Grichy (Marc)
Informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Goalabre (Jean-Yves)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Gilbert (Alain)
Techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Gendrier (Aimé)
Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Gallorini (Régis)
Chimie industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Gallien (Michel)
Informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Galindo (Jean)
Génie mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: François (Gérard)
Mécanique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Francoz (Michel)
Travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Fleury (Didier)
Physique instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Fazilleau (Yves)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Fayolle (Guy)
Paysage
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Fallone (Patrice)
Matières plastiques
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Engelhardt (Roland)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Durand (Michel)
Matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Driay (Jean-Jacques)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Descamps (Alain)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Derchue (Daniel)
Sciences et techniques des productions agricoles
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Denis (François)
Télécommunications
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Deniot (Michel)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Delaporte (Gérard)
Génie civil
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Debout (René)
Electrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Daval (Yves)
Fabrications mécaniques
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Dauloudet (André)
Agro-alimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Damia Garcia (Eduardo)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Cubero (Alexandro)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Cros (Daniel)
Electrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Crassous (Michel)
Chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Comet (Charles)
Organisation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Cizel (Jean-Pierre)
Métallurgie, traitements de surface
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Chouteau (Clément)
Techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Chouan (Yannick)
Génie physique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Chastel (Jean-Marc)
Electronique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Chapuis (Patrick)
Electronique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Cayol (Roland)
Aérodynamique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Casteuble (Michel)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Canon (Alain)
Mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Brouillon (Daniel)
Techniques du bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Braud (Robert)
Agro-alimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Brard (Jean-Claude)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Bouyges (Michel)
Informatique scientifique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Boulenger (Guy)
Qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Boudaud (Jacques)
Optique, optoélectronique et télécommunications optiques
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Boisnel (Jean-Claude)
Hygiène et sécurité du travail
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Blanc (Christian)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Billoet (Didier)
Matières plastiques
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Billette (Jacques)
Télécommunications
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Bergeret (Yves)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Benureau (Maurice)
Horticulture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Bellanger (Gilbert)
Fonderie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Baudoin (Christian)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Bardou (Louis)
Génie informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Bacher (Antoine)
Production et transformation du caoutchouc
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Audegond (Gérard)
Génie thermique et climatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Artigaud (Serge)
Physique, instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Alvini (Gérard)
Génie thermique et climatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Nivet (Chantal)
épouse Fournier. - Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Garcia (Chantal)
épouse Moreaux. - Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Dumitrascu (Horia)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Dubost (Geneviève)
Biologie industrielle et agro-alimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Bourcelier-Goncalves (Danièle)
Méthodes physiques d'analyse chimique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Adoff (Marie-Hélène)
épouse Pierre. - Construction mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)
par ordre alphabétique
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Adam (Michel, Jean, Pierre)
capitaine ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Le Tertre (Alain, René, Jean-Marie)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Ducournau (Jean, Alain)
commandant ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie)
commandant ; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="12"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Olette (Jean-Luc, Jacques, Georges)
commandant ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Deheul (Patrice, René, Bernard)
lieutenant-colonel ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Picherit (Philippe, Alix, Michel)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services, 26 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="26"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Gomez del Junco (Geneviève)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
Groupe:
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Rollet (Christian)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Roussille (Bernadette)
Objet:
sous-directeur de la maternité et de l'enfance à la direction générale de la santé
date à laquelle
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
cessation de fonction
26 Février 199326/02/1993
De: Sauvage (Evelyne)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional de l'équipement Picardie
Groupe:
date_debut="1993-03-15"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Le Bruchec (Joseph)
sous-directeur des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Pierre-René Lemas
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1993-02-03"
a_sa_demande
prefet
titularisation
26 Février 199326/02/1993
De: Pepy (Guillaume)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée auprès de la Société nationale des chemins de fer français
directeur de la stratégie et du Plan
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
détachement
26 Février 199326/02/1993
De: Prost (Raymond)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1993-10-29"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Le Brun (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1993-09-06"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Taieb (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
admission
26 Février 199326/02/1993
De: Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
à titre définitif, au ministère des affaires sociales et de l'intégration (direction de l'administration générale du personnel et du budget), en vue de l'installation d'un centre de consultation pour toxicomanes, les immeubles domaniaux situés 3 à 9, rue des Villemins, au
Groupe:
affectation
26 Février 199326/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.