26 Février 2014

De: Ludovic BECKIUS
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Chaumont
date_debut="2014-03-03"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: Jacques CARPENTIER
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant, au tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
suppleant
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Michèle COLIN
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: Guilène Tacoun-Catapoulé
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
date_debut="2014-02-07"
duree="quatre ans"
reconduction
26 Février 201426/02/2014
De: OTTEN-NGUYEN DANH THAÏ (Chantal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: LARDINOIS (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: COURTADE (Hélène)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: CLAVIER (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: BAYLIES (Gisèle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Anne-Lise Barberon
Objet:
conseillère parlementaire, chargée des questions relatives au développement durable au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
date_debut="2014-03-03"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: Isabelle MEILLERAIS
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de Seine-Maritime »
Remplace:M. François RIVALLAN
Groupe:
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Philippe OLLIER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Groupement stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative »
Remplace:Mme Adeline BROCHIER
Groupe:
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Plan (Jacques, Jules, Alfred)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement mis à disposition de la Fédération nationale des communes forestières depuis le
1er avril 2010
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Février 201426/02/2014
De: Perrin (Jean-François, André)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale des territoires du Rhône
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Février 201426/02/2014
De: Saintignon (Pierre)
chef d'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense, le général d'armée Le Jolis de Villiers de
titulaire et
Remplace:M. Guillaud (Edouard)
Groupe:
date_debut="2014-02-15"
conseil_administration
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Rolly, née Chalmeton (Evelyne)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
date_debut="2014-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Février 201426/02/2014
De: Wodling (Claude, Germain, Lucien)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: N'Doye (Baye-Fara, Marcel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Lukic (Tomica)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Grocholski (Claude, Jean-François)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Coudreau (Dominique, Marcel, Albert)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Ambrazé (Dominique, Pierre, Louis)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Véron (Adrien, Jean, Laurent)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Viarouge (Jean-Gérald)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Vergez (François, Armand)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Vanderplancke (Christophe, Alain, Jacques)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Urschel (Francis, Nicolas, Marie, Dominique)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Tortellier (Sylvain, Michel, Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Toffoli (Alain, Emile)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Tirelli (Bruno)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Thépaut (Serge)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Thys (Pascal, Yves, Louis)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Thomas (Alain, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Thiburce (Nicolas, Michel, Daniel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Texier (Laurent, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Sutter (Lionel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Surply (Laurent, Jacques, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Spinhirny (Denis, Roland)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Spengler (Pierre)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Specq (Henri, Maurice, Emile)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Soucaze (Daniel, Henri, Laurent)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Serrier (Ludovic)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Sempé (David)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Schneider (Frédéric, Marie, Pierre)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Savarit (Martial, Marcel, Raymond, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Sauvignet (Emeric, Jean, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Sauvage (Jean-Luc, Gustave, Emile)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Sauge-Merle (Frédérik)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Sagon (Eric, Pierre)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Roussel (Jean-Michel, Alfred, Alphonse)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Rossat (Jean-Luc, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Romand (Christophe, François, Paul)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Rognon (Fabien, Jacques, Roger)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Rocoplan-Trommenschlager (Michel, Gaston, Fernand)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Rocheteau (Christophe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Roche (Jean-Baptiste, Marc)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Robert (Christian, Alain, Daniel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Renault (Roger, Eugène, Théophile, Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Renard (Olivier, Jacques, Etienne)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Rappailles (Stéphane, Roger, Raymond)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Rambourg (Bernard, Louis)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Pradels (Michel, Marie, Fernand)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Popot (Christophe, Albert, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Plunian (Didier, Guy, Christian)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Plourin (Christophe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Pierre (Francis, Eric)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Philipona (Laurent, Paul, Robert)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Petit (Jean-François, Bruno, Olivier)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Peltier (Etienne, Bernard, Louis)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Pauty (Louis, Jean)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Passelande (Alain, Bernard)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Parey (Philippe, Marie, René)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Pagnot (Hervé, Robert, Antoine)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Ozenda (Bastien, Marc, Christian)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Orsoni (Jean-Paul)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Nioche (Nicolas, Maurice, Raoul)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Nies (Thomas, Bernard)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Naourès (Jean-Yves, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Mével (Laurent, Edmond, Jean)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Moulinier (Rémy, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Mouginot (Georges, René)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Morin (Jacques, François, Etienne)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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26 Février 201426/02/2014
De: Minet (Frédéric)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
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26 Février 201426/02/2014
De: Millavaud (Jean-Marc, Gilles)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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26 Février 201426/02/2014
De: Michon (Pierre, Maurice, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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26 Février 201426/02/2014
De: Maudhuit (Franck)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Maubert (Freddy, Francis, Michel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Massa (Pascal, Nicolas, Jean)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Martié (Frédéric, Gérard, Lucien, Karol)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Martin (Cyrille, Paul, Vassili)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Mangou (Brice)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Makaïa (Patrick, Florent)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Mainfroi (Olivier, Laurent)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Lévèque (Eric, Daniel, Philippe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Louis (Pascal, Claude, Christian)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Lichet (Jean, Raymond, Georges)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Leoutre (Marc, Philippe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Lenne (Pascal, Marie, Yves)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Leduc (Yannick, Alphonse, Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Ledet (Nicolas, André, Lucien)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Lecourtois (François, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Lecame (Marcel, Joël)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Le Treste (Joël)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Le Strat (Fabien, Laurent, Guy)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Le Sausse (Yannick, Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Lavaux (Gilles)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Lapasset (Erick, Jean, Jacques)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Langlois (Bruno, René, Lucien)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Landré de la Saugerie (Arnault, Michel, Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Laloyer (Jean-François, Charles, Guillaume)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Lahoche (Pascal, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Lagel (Jean, Jacques, René, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Lagarrue (Michel, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Lacour (Jérôme, Bernard)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Lacaze (Patrice, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Krok (Michaël, Jean-Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Krebs (Jean-Marc, Denis)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Kapps (Fabrice, Rémy, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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26 Février 201426/02/2014
De: Joguet (Samuel, Gaétan, Guy)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Jeannesson (Eric, Dominique)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Isabelle (Gilles, Léon, Robert)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Infante (Eric, Yvan)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Hénault (Erwan, Mériadec, Henri, Joseph, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Houdain (Michel, Gilbert, François)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Horus (Eddy, Gérard)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Henriot (Didier, Emile, Alphonse)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Hebinger (Denis)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Guyot (Benjamin, Jean-Baptiste)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Gurnot (Didier, Georges)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Guillot (Didier, Denis, Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Guillon (Damien, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Gross (Bertrand, Hubert)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Grange (Jérôme, Jean, Dominique)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Gouvion Saint Cyr (Rémi, Raymond, Eric)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Gonnet (Marc)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Gomez (Manuel, Angel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Gentilhomme (Bernard, Philippe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Gauthier (Christophe, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Gaston (Didier)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Ganzin (Patrice, Louis, Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Fumery (Michaël, Julien, Désiré)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Frère (Jean-Philippe, René, Paul)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Fritz (Thibaud, Virgile, David)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Frelin (Jean-Marc)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Fradin (Francis, René, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Fournet (Joël, Pascal)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Fontaine (Jean-Pierre, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Flandrois (Gérard, Daniel, Marcel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Favre-Reguillon (Guy, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Fauquier (Olivier, Marcel, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Fagard (Yann, Alain, Victor)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Estève (Pascal, José, Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Estachy (Jean-Baptiste, François)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Egloff (Jean-Pierre, Jacques)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Dutheil (Bertrand, Philippe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Dupuy (Didier, Michel, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Dulong de Rosnay (Henri, François)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Dubois (Patrice, Armand, Pierre)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Douvier (Jean-Paul, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Didier (Gilles, Etienne, Philippe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Desnos (Vincent, Gérard, Christian)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Desmoulins-Lebeault (Hugues, Marie, Bernard, Camille)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Deloffre (Eric, René)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Delamarre (Vincent, Henri, Marcel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Debuire (Thierry)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Debiais (David, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: David (Jacques)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Dantin (Frédéric)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Dalverny (Bernard, François)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Crolle (Philippe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Cortes (Gabriel, Pierre, Lionel, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Companie (Juan, Alfonso)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Colomban (Thierry, Joseph, Colin)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Colas (Lionel, Marcel, Michel, Guy)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Clasert (Patrice, Aimé)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Clairgé (Alain, Jean)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Chovaux (Stéphane, Gilles, Ghislain)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Cheval (Serge, Jean, Charles)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Chauvin (Jean-François, Gérard, Joël)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Charpentier (Cyril, Marc)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Charlot (Pascal, Louis, Daniel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Charlery de la Masselière (Henri, Marie, René)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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26 Février 201426/02/2014
De: Chantereau (Guillaume, Charles, Auguste)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
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Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Champenois (Romain, Marie, Victor, Pierre)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Chagny (Ludovic)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Caussanel (Olivier, Moïse, Roger)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Caurez (José, Auguste, Maurice)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Castaing (Patrick, Henri, Régis)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Carzon (Jean-Noël)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Canivet (Yannick, Guy)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Caniotti (Pierre-Yves)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Cailleton (Bernard, Louis)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Brunet (Patrick)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Brossard (Alain, Claude, Daniel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Broch (Didier, Emile, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Braud (Yves-Olivier, Daniel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bozec (Frédéric, Sylvain, Christophe)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bourges (Daniel, Gilbert, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bourdelin (Pierre, André, Eugène)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Boualam (Nasser)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bonzom (André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bongiraud (Jean-Louis, Antoine)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bonal (Patrice, Marcel, Antoine)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Blouin (Damien, Jean-Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Blondiau (Frédéric, Michel, Daniel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Blaise (Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bise (Michel, Marie, René)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Billard (Antoine)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Betaille (Paul, Patrice)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bernard (François, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Berger (Olivier)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Benlarbi (Fouad)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Beltrame (Arnaud, Jean-Georges)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Barthélémy (Alain, Daniel, Lucien)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bareigts (Jean, Paul)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Barbe (Stéphane, Thierry, Eric)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Baraldi (Sébastien, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Balon (Thierry, François)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Bailly (François-Marie, Pierre, André)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Badel (Franck, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Aubert (Gabriel, Yves, François)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Aranda (Cédric, José, Robert)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Angeli (Grégory)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Allamand (Mathieu, Henri, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Alary (Olivier, René, Jacques)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Rebattu (Isabelle, Emma, Henriette)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Monnot (Cécile, Roselyne, Renée)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Lejeune (Karine, Marie-Jeanne)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Domeyne (Catherine, Marie, Rose)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Cuvier (Marge, Dominique, Yvette)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Février 201426/02/2014
De: Eric AZOULAY
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes (CNA)
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Delphine DUFAURE-MALVES
attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes (CNA)
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Gilles-Henry GARAULT
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
prefet
titularisation
26 Février 201426/02/2014
De: Gilles-Henry GARAULT
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
26 Février 201426/02/2014
De: Dupuy (Alix, Pierre, Alfred)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Belloy de Saint Lienard (Alix, Marie, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Zelcaux (Benjamin)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Zaepffel (Thomas)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Whitbeck (Christopher, Ward)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Vergé (Adrien, Pierre, Henri)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Variot (Etienne, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Sebaoun (David, Bernard, Marcel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Raison (Martin, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Rahimpour (Alex)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Pralica (Nicolas, Alexandre, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Peille (Philippe, Henri, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Margarit (Arthur, Philippe, Charles)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Maillot (Maxence, André, Albert)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Maillasson (Frédéric, Pierre, Gaston)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Lucas (Erwan, Guillaume, Albert)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Leyder (Raphaël)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Leflour (Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Leduc (Johan, Dominique, Paul)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Le Bihan (Bastien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Larrouturou (Damien, Jean, Séverin)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Labouret (Timothée, Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Jaulmes (Luc, Etienne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Humeau (Samuel, François, Roger, Joseph)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Géhéniau (Nicolas, Florian)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Gras (Olivier)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Graffagnino (Thomas, Florian, Romain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Fournier (Maximilien, Joseph, Isabeau, Constant)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Ecoiffier (Mathieu, Nicolas, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Dumont (Louis, Quentin, Jacques)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Dreyfuss (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Delemasure (Jean-Victor, Michel, Denis)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Dannaoui (Ludovic, Charles, Hugo)
de
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Corteville (Simon, Mael)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Chapuis (Xavier, Basile)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Burtschell (Bruno, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Bresson (Adrien, Aymery, Joël)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Baqué (Pierre, Bruno)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Ball (Adrien, Pascal, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: André (Maxime, Virgile, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Schattner (Clara, Charlotte, Chloé)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Pellat (Marie, Alice, Gabrielle)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Monnier (Sophie, Marie, Aimée, Elise)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Korotchansky (Raphaëlle, Christine, Monique, Paule)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Kaâkaï (Sarah, Mathilde, Leîla)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Henry (Caroline, Brigitte)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Eugene (Sarah)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Barido-Sottani (Joëlle)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Anil (Selin)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Martin JAEGER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Pointe-à-Pitre
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pointe-à-Pitre"
sous-prefecture_departement_code="971"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Dominique Versini
conseillère d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
pour la période du 1er mars au
30 mars 2014
Groupe:
disponibilité
26 Février 201426/02/2014
De: Françoise RIMAILHO
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
présidente de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Emile Fontana
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2014-02-25"
duree="un an"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
26 Février 201426/02/2014
De: CARCELLE (Frédéric, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Château-Thierry (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: AST (Julien)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Château-Thierry (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: CARCELLE (Edmond, Maurice, Emile, Jean-Baptiste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Edmond CARCELLE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Château-Thierry (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: Stéphane BRUNET
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
date_debut="2014-02-17"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: MAZEYRIE (Laurent, Jean-Gabriel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hervé MOREL d'ARLEUX, Antoine HUREL et Antoine BILLECOCQ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: BILLECOCQ (Antoine, Marie, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Hervé MOREL d'ARLEUX, Thierry du BOYS et Antoine HUREL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: BILLECOCQ (Antoine, Marie, Daniel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hervé MOREL d'ARLEUX, Thierry du BOYS et Antoine HUREL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: DAVID (Gérard, Marie, Xavier, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard DAVID, Philippe DROUIN, Didier CHAGNEAU, Julien BEAUFILS, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: PAPAS (Antoine, Constantin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre ROCHETTE et Marie-Dominique MESSIE-ROCHETTE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nyons (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: GRESSARD (Lucie, Odile)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Diane CHALABI et Hélène SELLIER-DUPONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: CHALABI (Diane)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Diane CHALABI et Hélène SELLIER-DUPONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: DALLEINNE (Jean-Baptiste, Bernard, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Florence BODARD et Emilie BROHIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lisieux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: AUGEREAU-HUE (François, Daniel, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chevreuse (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: PÉRO (Marie-Hélène, Anne, Marguerite, Paule, Léona), épouse AUGEREAU-HUE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chevreuse (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: AUGEREAU-HUE (François, Daniel, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chevreuse (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: PÉRO (Marie-Hélène, Anne, Marguerite, Paule, Léona), épouse AUGEREAU-HUE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chevreuse (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: BARRIERE (Jean-François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée HUIS43, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Puy-en-Velay (Haute-Loire)"
huissier_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: BARATIN (Bruno, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno BARATIN, Gilles FOUCHERAND et Cyrille FARENC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-en-Haut (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: Jean-Philippe GALAND
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: GALAND (Jean-Philippe, Robert, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Salernes (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: Caroline TRANCHEZ
Objet:
notaires associés
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Salernes (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: BRISSE (Laurent, Marcel, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard ROUX et Charles FLOBERT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Saint-Maur-des-Fossés
notaire
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: ROUX (Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard ROUX et Charles FLOBERT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: NOIREL (Christophe, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurence GIRAULT, Nathalie PENNETIER, Laurent BRISSE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: BRISSE (Laurent, Marcel, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurence GIRAULT, Nathalie PENNETIER, Laurent BRISSE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: URBANCZYK (Alexandra, Valérie, Stéphanie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christian MONZO, Jean-François RIVET, Jérôme JALIBERT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: AMIOT (Clara)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Nathalie de ARRIBA, Thibaut DEMEY, Daniel PREVET, Lucien DUGARD et Charlotte CROC, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evreux (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: DUGARD (Lucien, Léon, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Nathalie de ARRIBA, Thibaut DEMEY, Daniel PREVET, Lucien DUGARD et Charlotte CROC, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Evreux (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: GIRAUD (Jacques-Edouard, Alban, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel MAURIN, Eric NAHME et Agnès MAURIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gignac (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: DAVIDOVICI (Valérie), épouse PANIS
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel MAURIN, Eric NAHME et Agnès MAURIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gignac (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: MAURIN (Michel, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel MAURIN, Eric NAHME et Agnès MAURIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gignac (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: DAVIDOVICI (Valérie), épouse PANIS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel MAURIN, Eric NAHME et Agnès MAURIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gignac (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: GUILBARD (Véronique, Marie), épouse SAPIN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Mes François GASSE et Thomas DUBURCQ-HAIE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: GASSE (François, Marie, Jean, Martin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes François GASSE et Thomas DUBURCQ-HAIE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
26 Février 201426/02/2014
De: COLAS (Aurélie, Céline)
Objet:
notaire
Remplace:M. GAVID (François, Jean-Louis)
notaire
notaire_residence="Saint-Savin (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: BACHELET (Marie-Josée, Ghislaine, Anne), épouse HAUDIQUERT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain BONDET, Pierre SAUTJEAU et Alain PIADÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chelles (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Karl CLAYES
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'organisation syndicale CGT
Groupe:
ecole
conseil_administration
reconduction
26 Février 201426/02/2014
De: Corinne ERHEL
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Groupe:
charge
26 Février 201426/02/2014
De: Michel Cadio
Objet:
responsable du département des instruments financiers
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Eric Meddour
Objet:
responsable de l'unité tenue de position et valorisation
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Alexis Sarberg
Objet:
responsable de l'unité relations clientèle
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Jean-Pierre Bajot
Objet:
responsable de l'unité des opérations financières
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Patrick Zejgman
adjoint à la responsable
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux 1° et 2° de l'article 7
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Patrick Zejgman
adjoint à la responsable, et
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Francis Layer
adjoint à la responsable
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au 3° de l'article 7
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Francis Layer
adjoint à la responsable, et
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Gilles Aimé
responsable de l'unité plate-forme d'exécution des dépenses
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Christophe Robé
responsable de l'unité trésorerie opérations unitaires
Objet:
les actes
mentionnés au 2° a de l'article 5, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Pierre Gaultier
responsable de l'unité guichet
Objet:
les actes
mentionnés au 2° a de l'article 5, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Philippe Grémiaux
adjoint de la responsable de l'unité opération de masse
Objet:
chacun, conjointement avec le responsable d'unité présent et non empêché, les actes
mentionnés au 2° a de l'article 5
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Alexis Sarberg
responsable de l'unité relations clientèle
Objet:
2° Conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
les actes
mentionnés au 2° a de l'article 2
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Philippe Montéan
adjoint au responsable de l'unité des opérations financières
Objet:
2° Conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
les actes
mentionnés au 2° a de l'article 2
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Guillaume Jean
« cadre de gestion des opérations financières »
Objet:
2° Conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
les actes
mentionnés au 2° a de l'article 2
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Jean-Pierre Bajot
responsable de l'unité des opérations financières
Objet:
2° Conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
les actes
mentionnés au 2° a de l'article 2
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Soizick Mazoué
Objet:
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Martine Ronsac
Objet:
responsable d'unité de gestion des opérations financières
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Ersilia Tamburrini
responsable de l'unité comptabilité des ressources humaines
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Carole Ghilardi
responsable de l'unité opérations de masse
Objet:
les actes
mentionnés au 2° a de l'article 5, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Pascale Neau
adjointe du responsable de l'unité trésorerie opérations unitaires, et à
Objet:
chacun, conjointement avec le responsable d'unité présent et non empêché, les actes
mentionnés au 2° a de l'article 5
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Martine Ronsac
responsable d'unité de gestion des opérations financières
Objet:
2° Conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
les actes
mentionnés au 2° a de l'article 2
Groupe:
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Michel Cadio
responsable du département des instruments financiers
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Michel Cadio
Objet:
responsable du département des instruments financiers
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b et c de l'article 5
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De:
Michelson
de
Objet:
au nom du directeur général
les actes budgétaires relatifs aux dépenses de fonctionnement de la direction de l'exécution des opérations financières ainsi que toutes conventions liées à ces dépenses
conjoint de
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: André Laurent Michelson
directeur de l'exécution des opérations financières
Objet:
au nom du directeur général
les actes budgétaires relatifs aux dépenses de fonctionnement de la direction de l'exécution des opérations financières ainsi que toutes conventions liées à ces dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Philippe Montéan
adjoint au responsable de l'unité des opérations financières
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Frédéric Mollar Boudoire
« cadre de gestion des opérations financières »
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Guillaume Jean
« cadre de gestion des opérations financières »
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Kein-Bung Chau
« cadre de gestion des opérations financières »
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Jean-Pierre Bajot
responsable de l'unité des opérations financières
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: José Morata
Objet:
adjoint à la responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° a et b de l'article 5
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Marie-Caroline de Lussy
responsable du département de l'exécution des dépenses et comptabilités
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Soizick Mazoué
Objet:
responsable du département de la trésorerie et des moyens de paiement
au nom du directeur général, les actes
mentionnés aux 1° et 4° de l'article 2
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Michel (Hardré-Schille, M.)
Cadio, responsable du département des instruments financiers
Objet:
au nom du directeur général
les actes budgétaires relatifs aux dépenses de fonctionnement de la direction de l'exécution des opérations financières ainsi que toutes conventions liées à ces dépenses
conjoint de
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Michèle Hardré-Schille
secrétaire générale de la direction de l'exécution des opérations financières
Objet:
au nom du directeur général
les actes budgétaires relatifs aux dépenses de fonctionnement de la direction de l'exécution des opérations financières ainsi que toutes conventions liées à ces dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Martine Pelletier
responsable de l'unité contrôle dépositaire et conservateurs
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 3° de l'article 2
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Joëlle Khoutman
« cadre de gestion des opérations financières »
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Eda Boyer
« cadre de gestion des opérations financières »
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° b de l'article 2
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Christophe Méry
agent contractuel, chargé du projet SIRHIUS/ONP
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Thierry Borja de Mozota
ministre plénipotentiaire de 2e classe, chargé de la mission des achats
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Jean-Philippe Rot Abdeslam Kannibou
adjoints administratifs de 1re classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Délégation est donnée
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
dont le montant est inférieur ou égal à 2 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Alejo Verga
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Sébastien Vançon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Patrick Muller
adjoints administratifs principaux de 1re classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Philippe Maros
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Joël Madec
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Arnaud Le Masson
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Laurent Joubert
adjoints administratifs principaux de 2e classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Gilles Gobillion
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Olivier Esposito
secrétaires de chancellerie de classe normale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Claude Delarboulas
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Stéphane Cuny
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Rodolphe Courpied-Rollet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Antoine Chambon
ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Pascal Bocquet-Dumont
secrétaires de chancellerie de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Philippe Ballet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Cédric Baniel
secrétaire de chancellerie de classe normale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien
s agents en situation de handicap au ministère des affaires étrangères. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Gilles Dubreuil
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la situation administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Thérèsa Belghazi
attachée des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la direction des systèmes d'information. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Catherine Richard
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Délégation est donnée
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
dont le montant est inférieur ou égal à 2 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Emmanuelle Jardet
ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Délégation est donnée
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
dont le montant est inférieur ou égal à 2 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Claire Domenech
adjointes administratives principales de 2e classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Délégation est donnée
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
dont le montant est inférieur ou égal à 2 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Anne Brelet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Délégation est donnée
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
dont le montant est inférieur ou égal à 2 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Amel Benchouia
adjointe administrative de 2e classe de chancellerie. »
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Délégation est donnée
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
dont le montant est inférieur ou égal à 2 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Françoise Nicolas
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Anne-Sophie Muller
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Claudine Mercier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Marie-Odile Martineau
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Régine Loué
secrétaires de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Claudie Lodé
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Isabelle Gozalbo
ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Laurence Gauvin
ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Sophie Deslandes
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Marie-Christine David
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Agnès David
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Nelly Belliot
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Dominique Lefay
secrétaire des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien
s agents en situation de handicap au ministère des affaires étrangères. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Laurence Monmayrant
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la situation administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Laurent GASNOT
Directeur de l'unité par intérim
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.