26 Mars 1996

De: Gaillon (Alain)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
26 Mars 199626/03/1996
De: Pappalardo (Michèle)
directeur général de l'administration et du développement au ministère de l'environnement
Objet:
haut fonctionnaire de défense auprès du ministre de l'environnement
Remplace:M. Mesny (Michel)
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Favrel (Jean-Pierre)
Objet:
assesseur titulaire près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale de la S.N.C.F
au titre de représentant des employeurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
26 Mars 199626/03/1996
De: Marty (René-Serge)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Bruxelles pour être mis à la disposition de la commission de l'Union européenne
expert
Groupe:
affectation
26 Mars 199626/03/1996
De: Stona (Laurent)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Roy (Olivier)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Prost-A-Petit (Pierre)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Perier (Sylvain)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Ottavy (Pierre)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Minet (Jean-Marie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Mermet (Jacques)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Mermet (Dominique)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Marhuenda (Stéphan)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Herault (Jean-Marie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Ducamp (Dominique)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Demazoin (Eric)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Chauveau (Alain)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Berger (Eric)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Barry (Patrick)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De:
Bouriaud, épouse Noroy (Christine
)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Toscano (Marie-Lyne)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Penin (José)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Locqueneux (Claire)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Cordoba (Cécile)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Corbiere (Pascale)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Copere (Cécile)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1995
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Bassano (Laurence)
administrateur civil, affectée au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
au ministère de la culture
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
date_debut="1995-10-01"
duree="deux ans"
affectation
26 Mars 199626/03/1996
De: Vaner (Semih)
chargé de recherches au Centre d'études et de recherches internationales
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalités désignées par la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Leguil-Bayart (Jean-François)
directeur du Centre d'études et de recherches internationales
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalités désignées par la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Domenach (Jean-Luc)
directeur scientifique de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalités désignées par la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Barjot (Dominique)
directeur scientifique adjoint du département des sciences de l'homme et de la société
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalité désignée par le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Meyer (Eric)
professeur des universités
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalité désignée par l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Billon (Alain)
directeur adjoint des études
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalité désignée par l'Institut international d'administration publique
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Charmes (Jacques)
chef de département
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalité désignée par l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Picard (Elisabeth)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalités désignées par la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Belloubet-Frier (Nicole)
directeur de la recherche et des publications. Personnalité désignée par l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalité désignée par l'Institut international d'administration publique
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Leniaud (Jean-Michel)
directeur d'étude à la section des sciences historiques et philologiques
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalité désignée par l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Dozon (Jean-Pierre)
directeur d'études
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalité désignée par l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Rouquette (Jacques)
ministre plénipotentiaire, ambassadeur en Libye
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalités choisies par le conseil d'administration
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Prevos (Albert)
délégué aux relations européennes, internationales et à la francophonie au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalités choisies par le conseil d'administration
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Escoffier (Anne-Marie)
inspecteur de l'administration
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
le conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Personnalités choisies par le conseil d'administration
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Berger (Pierrette)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Midi-Pyrénées
Remplace:M. Auriol (Pierre)
date_debut="1996-03-01"
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Jeannet (Agnès)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au titre de la mobilité
directeur de l'administration générale auprès de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
4 mois 3 jours
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
duree="1 an"
détachement
26 Mars 199626/03/1996
De: Hougron (Philippe)
administrateur civil, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
conseiller de tribunal administratif
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
détachement
26 Mars 199626/03/1996
De: Paris (Paule)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
avocat général près la cour d'appel de Pau
Groupe:
date_debut="1996-06-23"
date_fin="1996-06-30"
cour_appel="Pau"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Salama (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="1996-06-08"
date_fin="1996-06-30"
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Esslinger (Gérard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1996-05-21"
date_fin="1996-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Strasbourg"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Germain (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1996-05-12"
date_fin="1996-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: François Seners
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Hsueh (Chung-Liang)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Hsu (Chiu-I)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Li (Fang)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Kahng (Soo Kyung)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Ahn (Zeanho)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Toussaint (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Tessier (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Sinquin (Ronan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Sautour (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Richerand (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Praquin (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Naudeix (Hubert)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Michel (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Magnan (Pierre-Michel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Bourdonnec (Erwan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Larkeche (Mohamed)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Kervadec (Erwann)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Kerner (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Jousse (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Isanove (Richard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Ingen-Housz (Timothée)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Gautier (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Galdos Del Carpio (Tristan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Faye (Balthazar)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Dupouey (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Desmaris (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Dekeister (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Daunas (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Dahan (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Cuenot (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Crasnier (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Colrat (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Cling (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Champagne (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Bianchini (Samuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Badie (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Aubert (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Vergez (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Valero (Damien)
(avec les félicitations du jury)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Runel (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Richard (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Pihouée (Didier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Manceau (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Mercier (Jean)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Laclais (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Herisson (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Grun (Jean-François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Gomez-Mathieu (Cyrille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Gazagne (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Declercq (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Damiens (Olivier)
(avec les félicitations du jury)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Charpentier (Olivier)
(avec les félicitations du jury)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Bouroullec (Ronan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Bertin (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Bernadet (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Aubril (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Alopeau (Yvon)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Vergne (Annabel)
(avec les félicitations du jury)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Veilleux (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Trotot (Flore)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Sabatier (Véronique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Rouvillois (Maud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Rouault (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Riou (Magali)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Redard (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Poirson (Marine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Plaut (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Odesser (Diane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Monciardini (Sandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Menguy (Bérénice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Lormeau (Sophie)
(avec les félicitations du jury)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Kairys (Sylvie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Jobs (Nina)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Gathie (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Fourcade (Laure)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Duval (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Dizel (Sabine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Delpech de Frayssinet (Agathe)
(avec les félicitations du jury)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Delaquis (Laurence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Delabos (Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Compère (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Chaix (Carole)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Cattai (Corinne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Caraux (Véronique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Camplan (Sidonie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Bendicho Romero (Ana)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de novembre 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Vouin (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Verillon (Vanessa)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Vega-Ritter (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Sacchet (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Mouret (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Mahue (Elizabeth)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Laval (Christiane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Hainaut (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Guerin (Céline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Guenin (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Gall (Raphaëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Fons (Bénédicte)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Crochemore (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Boneu (Marie-Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Blanc (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Bex (Laure)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Bertrand (Muriel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Bernard (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Beck (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Abraham (Mathilde)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
ecole
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Bernard Serrou
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la culture
Groupe:
charge
26 Mars 199626/03/1996
De: Bouvet (Geoffroy)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Gendre (Hugues)
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Bensard (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Lebecque (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Pdosse (Roger)
juge au tribunal de grande instance d'Avignon, en surnombre
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1996-06-30"
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Bass (Annie), épouse Carles
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale R.A.T.P
au titre de représentant des employeurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
26 Mars 199626/03/1996
De: Tosetti (Alain)
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er juin 1983)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans
Groupe:
date_debut="1995-06-15"
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Patron (Claude)
établissement technique, Angers
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
26
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Ripard (Jean-Pierre)
établissement technique de Bourges
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Etienne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Parois (Philippe)
direction de l'administration générale, Paris
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Etienne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Msika (Nessim)
service technique des systèmes navals, Paris
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Etienne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Mercier (Pierre)
base aéronautique navale, Nîmes-Garons
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Etienne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Fauret (Christian)
direction des constructions navales, Saint-Tropez
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Etienne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Duvernois (Patrick)
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Etienne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Asselineau (Marcel)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Etienne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Sarcia (Jean-Pierre)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Léon (Norbert)
centre d'essais de la Méditerranée, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Hir (Marcel)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Laville (Joël)
centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Hellec (Didier)
centre technique, Paris
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Grall (André)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Goachet (Joseph)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Gassout (Henri)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Begneu (Stéphane)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Basset (Gilles)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Acevedo (Jean-Pierre)
direction du matériel, Bordeaux
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Abalain (Jean-François)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Frigoult (Philippe)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Chamond
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Samson (Jacques)
centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Roanne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Pin (Pascal)
groupement industriel des armements terrestres, Toulouse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Roanne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Moigne (Bernard)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Roanne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Bars (Jean-Marie)
direction des constructions navales, Paris
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Roanne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Jaouen (Patrick)
école de Coëtquidan
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Roanne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Etchebarne (Marc)
laboratoire du service des essences des armées
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Roanne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Desjeux (Jean)
direction des constructions navales, Paris
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Roanne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Danielian (Francis)
service technique des systèmes d'information et de l'électronique, Issy-les-Moulineaux
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Roanne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Alario (Michel)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Marseille
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Ster (Bernard)
service technique des systèmes d'armes terrestres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
48
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Kervazo (Didier)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
48
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Corlay (Gilles)
service technique des programmes aéronautiques, Paris 49
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
48
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Blanc (Georges)
établissement du matériel, Montauban
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
48
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Vacher (Daniel)
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
43
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Marti (Raymond)
direction de la qualité, direction régionale du Nord-Est ; 44
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
43
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Beaudet (Gilles)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
43
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Bailloux (Jacques)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
43
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Verges (Georges)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes ; 27
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
26
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Roche (Lucien)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
26
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Pradier (Bernard)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
26
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Menez (Michel)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
26
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Ledanois (Daniel)
direction de la qualité, direction régionale de l'Ouest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
26
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Emery (Jean-Michel)
laboratoire interrégional des subsistances et de l'habillement, Lyon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
26
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Christophe (Norbert)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
26
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Vaillant (Bernard)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
23
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Brejard (Michel)
établissement technique central de l'armement, Arcueil ; 24
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
23
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Bordes (Noël)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
23
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Simand (André)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
13
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Ernould (Franck)
service technique des systèmes stratégiques et spatiaux, Paris
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
13
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Durand (Alain)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Ouest ; 14
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
13
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Zell (Francis)
établissement du génie, Rastatt
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Tari (Serge)
centre d'essais en vol, Brétigny
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Tanguy (Pierre)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Pouezevara (Alexis)
direction des travaux maritimes, Lorient
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Oberle (Paul)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Lecarpentier (Lucien)
direction des travaux maritimes, Cherbourg
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Goff (Pierre)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Duprat (Jean)
état-major de la région aérienne Atlantique, Bordeaux
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Chevalier (Maurice)
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active, Issoire
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Cessat (Michel)
établissement du génie, Limoges
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Bert (Michel)
établissement du génie, Strasbourg
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Mansuet (Anne)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Cloud
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Guilland (Martine)
établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
43
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Bouard (Martine)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Hayez (Philippe)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de la défense
chargé de mission auprès du directeur des affaires stratégiques
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
26 Mars 199626/03/1996
De: Widholm (Léonce)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale de la S.N.C.F
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
26 Mars 199626/03/1996
De: Musnier (Jacky)
conseiller commercial de 1re classe en service détaché
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1995-02-21"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
réintégration
26 Mars 199626/03/1996
De: Marchal (Jean-Louis)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale R.A.T.P
au titre de représentant des employeurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
26 Mars 199626/03/1996
De: Masterson (Patrick)
président
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des établissements de formation ou de recherche
Institut universitaire européen de Florence
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Langes (Horst)
président du conseil de fondation
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des établissements de formation ou de recherche
Collège d'Europe de Bruges : le recteur
Académie de droit européen de Trèves
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: de Haas (Léonard)
avocat au barreau d'Amsterdam, ancien président de l'Union internationale des avocats
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des syndicats et organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Hervieu (Jean-François)
président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des syndicats et organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Gabaglio (Emilio)
secrétaire général de la Confédération européenne des syndicats (C.E.S.)
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des syndicats et organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Trémège (Gérard)
président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux économiques et financiers
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Perigot (François)
président des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe (Unice)
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux économiques et financiers
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Lamfalussy (Alexandre)
président de l'Institut monétaire européen
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux économiques et financiers
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Guyot (Jean)
inspecteur des finances, associé et administrateur de la banque Lazard
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux économiques et financiers
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Castellano (Antonio)
président du Centre européen des entreprises à participation publique
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux économiques et financiers
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Manin (Philippe)
directeur de l'unité de formation et de recherche, d'études internationales et européennes à l'université Paris-I
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux universitaires
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Gilbert (Guy)
professeur d'économie à l'université Paris-X Nanterre, directeur du groupement de recherches sur l'administration locale en Europe (C.N.R.S.)
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux universitaires
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Gantois (Michel)
ancien président de l'Institut national polytechnique de Lorraine, président du pôle européen universitaire de Nancy-Metz
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux universitaires
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Demaret (Paul)
professeur à l'université de Liège, directeur des études juridiques au collège d'Europe de Bruges
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux universitaires
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Zeldin (Théodore)
écrivain
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux culturels et de la communication
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Voegele (Dominique)
journaliste à la rédaction européenne de France 3
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des milieux culturels et de la communication
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: de Habsbourg (Otto)
député
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des institutions européennes
Conseil de l'Union européenne : le président du conseil
Parlement européen
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Rodriguez-Iglesias (Gil, Carlos)
président
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des institutions européennes
Conseil de l'Union européenne : le président du conseil
Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Santer (Jacques)
président
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des institutions européennes
Conseil de l'Union européenne : le président du conseil
Commission européenne
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Tarschys (Daniel)
secrétaire général
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des institutions européennes
Conseil de l'Europe
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Theule (François-Gilles)
président du comité de liaison des experts nationaux détachés auprès des institutions communautaires, représentant également l'Association des jeunes fonctionnaires européens
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des fonctionnaires européens
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Rocchi (Jean-François)
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des administrations françaises
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Pochard (Marcel)
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des administrations françaises
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Denis (Jean-Claude)
secrétaire général de la ville d'Angers
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des administrations françaises
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Cadet (Jean)
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des administrations françaises
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: de Boisdeffre (Martine)
secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des administrations françaises
Groupe:
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Cadet (Jean)
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Objet:
président du comité d'orientation
Groupe:
president
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Pilet (Charles, Arthur, Roger, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonction à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)
Groupe:
date_debut="1996-02-23"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Sauterey (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-04-21"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Colas-Belcour (François)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
délégué à la qualité de la vie
Groupe:
date_debut="1995-09-15"
date_fin="2000-09-14"
détachement
26 Mars 199626/03/1996
De: Andrieux (Daniel)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale R.A.T.P
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
26 Mars 199626/03/1996
De: Latour (Jean-Louis)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Séoul
chef des services d'expansion économique en Corée
Groupe:
affectation
26 Mars 199626/03/1996
De: Cario (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
précédemment vice-président au tribunal de grande instance de Limoges, placé en position de congé de longue maladie
Groupe:
date_debut="1996-05-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges, placé en position de congé de longue maladie"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Albert Villaeys
Objet:
directeur adjoint, et
à raison de leurs attributions respectives
délégation de signature
26 Mars 199626/03/1996
De: Bernard Racimora
directeur de l'administration et du personnel
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
26 Mars 199626/03/1996
De: Jarrige (Antoine)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Objet:
au 3e échelon de sa classe
Groupe:
date_debut="1996-01-11"
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Jarrige (Antoine)
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat, en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, à la date du
1er décembre 1995
avec une ancienneté conservée dans le 2e échelon de 1 an 10 mois 20 jours
Groupe:
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)"
intégration
26 Mars 199626/03/1996
De: Tosetti (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement (contrôle des assurances)
ANNEE 1995
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Guyomard (Pascal, Jean, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonction au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Viarouge (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Viala (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Tresmontan (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Treppoz (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Tapie (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Pouzoulet (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Pinchenzon (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Nicol (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Nastorg (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Michel (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Merelle (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Mercat (François-Xavier)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Meneau (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Marthe (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Manchec (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Lefevre (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Lebrun (François)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Carpentier (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Larregain (François)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Labarbe (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Jullien Lombrages (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Imbert (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Huygues Despointes (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Gravot (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Grass (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Granier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Gourand (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Gloaguen (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Gedet (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Fredet (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Fabre (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Ducep (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Deutscher (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Deschamps (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Delemotte (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Daubie (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Darrieux Juson (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Darricau (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Courat (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Correze (Jean-René)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Chatelier (Sylvère)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Carre (André)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Cantin (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Bruel (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Bayet (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Aynie (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Auffret (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Verne (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Timbeau (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Texier (Mireille)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Odile (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Lasne (Geneviève)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Laffontan (Marie-Anne)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Eberhardt (Christine)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Duboc (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: De Lemos Peixoto (Liliane)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Causse-Haumesser (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Bouis (Simone)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Bernard (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Amin Decomble (Bernadette)
Objet:
au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
26 Mars 199626/03/1996
De: Jactel (Claude, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'agriculture, en fonction de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1996-06-28"
inspecteur_general="Agriculture, en fonction de l'inspection générale de l'agriculture"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Mahieu (Bernard)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des employeurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
26 Mars 199626/03/1996
De: Dambre (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-04-13"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Thual (Régis)
Objet:
en vue d'une promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 1995
Groupe:
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Turon (Nicole)
détachée
Objet:
en vue d'une promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 1995
Groupe:
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Saint-Germain (Sabine)
attachés d'administration centrale
Objet:
en vue d'une promotion
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 1995
Groupe:
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Breton (Hubert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de première instance de Papeete
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Lanneau (Christiane)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
date_debut="1996-10-07"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Berger (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Perez (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Limoges
Groupe:
date_debut="1996-09-04"
a_sa_demande
cour_appel="Limoges"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Prevost (Marceline), épouse Fleury
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Desseigne (Marie-Thérèse), épouse Parenty
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Gruyelle (Nicole), épouse Lecointe
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Khaznadar (Gabriel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Groupe:
date_debut="1996-08-31"
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: Saint-Germain (Sabine)
attaché d'administration centrale, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 6 mois
Groupe:
date_debut="1996-05-21"
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Thual (Régis)
attaché d'administration centrale, 4e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Turon (Nicole)
attaché d'administration centrale, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en service détaché
Objet:
au titre de son administration d'origine
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 6 mois et 21 jours
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Viala (Jean-François)
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon
Objet:
commissaire contrôleur chef de brigade de 4e échelon
Groupe:
date_debut="1995-06-15"
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Pellini (Claude)
établissement du matériel, Toul
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
5
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Renvoye (Jacques)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Plassard (Michel)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Normand (André)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Morizur (Albert)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Martin (Gérard)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Marie (Jean-Claude)
laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Mailly (Pierre)
établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Lhermine (Marcel)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Lebiez (Michel)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Lanterme (Raymond)
centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Genouel (Bernard)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Fenot (Louis)
base aérienne 128, Metz
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Douarre (Georges)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Est
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Delorme (Daniel)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Daudruy (Paul)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Boyer (Jean-Louis)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Bellet (Michel)
service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques, Paris
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Augas (Jean)
établissement technique, Angers
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Abbal (Alain)
groupement industriel des armements terrestres, Toulouse
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Toulon
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Luyssen (Jean-Pierre)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Tarbes
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: D'Isanto (René)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Tarbes
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Filaudeau (Michel)
centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Etienne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Bellour (Jacques)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
Saint-Etienne
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Pineau (Lionel)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
5
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Peutrec (Marcel)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
5
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Mankowski (Louis)
service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques, Paris
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
5
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Le Galloudec (Joseph)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
5
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Bedin (Bernard)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges ; 6
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
5
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Sanges (Elie)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Roy (Michel)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Pouhier (Guy)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Peyrutie (Jacky)
groupement industriel des armements terrestres, Tulle
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Monfort (Joseph)
école supérieure et d'application du matériel, Bourges ; 50
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Lunven (Jean)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Kervot (André)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Granet (Roger)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Aubert (Gérard)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Stanislas (Alain)
état-major, circonscription militaire de défense, Rennes
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
39
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Levavasseur (Guy)
groupement industriel des armements terrestres, Rennes ; 40
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
39
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Dupont (Jean)
service technique des systèmes navals, Paris
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
39
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Couturier (Pierre)
service des enquêtes de coûts de l'armement
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
39
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Bondavalli (Serge)
centre technique, Paris
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
39
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Blanchard (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
39
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Arnaud (Jean-Pierre)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
39
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Peynaud (Jean)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
11
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Mougin (Denis)
établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
11
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Momal (Christian)
direction de la qualité, Paris
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
11
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Letullier (Gérard)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu ; 12
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
11
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Latapie (Jean-Pierre)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
11
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Cuq (Bernard)
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
11
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Charbonnel (Jean-Pierre)
établissement technique, Bourges
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
11
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Vimard (Jean)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Puech (Yves)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Notton (Gérard)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Leal (Louis)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Thomas (Anne-Marie)
établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
39
promotion
26 Mars 199626/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.