26 Mars 2004

De: Bertrand Mathieu
Objet:
professeur associé à l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
à temps plein
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="vingt-quatre mois"
ecole
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Valéry Jost
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau C 1 à la direction du Trésor
Objet:
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des assurances
Remplace:M. Aymeric Oudin
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Pascal Faton
adjoint au sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Ziad Khoury
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Valérie Olmi
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable intérimaire de l'école généraliste d'ingénieurs de Marseille
Remplace:Mme Monique Blanchard
Groupe:
ecole
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Michel Yziquel
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement pour l'animation de réseaux de l'orientation, de l'emploi et de la formation
Remplace:M. Frédéric Drue
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Chabot (Jean-Pierre, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Gualbert, Jean-Pierre Chabot, Michel Pessah, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
26 Mars 200426/03/2004
De: Pierre Julan
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne pour l'année 2004
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Roger Perrinjacquet
Objet:
professeur associé à l'école d'architecture de Paris-La Villette
à temps plein
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="neuf mois"
ecole
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Rodolphe Tisnado
Objet:
professeur associé à l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
à temps plein
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="vingt-quatre mois"
ecole
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche, à Nanterre
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Joëlle Defours
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Vaulx-en-Velin
Groupe:
date_debut="2004-01-31"
cessation de fonction
26 Mars 200426/03/2004
De: Delage (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès du directeur de la réforme budgétaire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la mission de la modernisation budgétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Martin (Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
III. - Au titre de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Pezard (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Morichon (Jean, Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Kervizic (Jean)
Général
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Monroig (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Lichtor (Félix)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Fillère (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Dürr (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Doury (Yves)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Dourlent (Gilbert)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Cours (Serge)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Cognard (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Buquet (Jean-Georges)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Darricau (Denise)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Eudes (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
III. - Au titre de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Dalleau (Hugues)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Colliot (Gérard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Chavanat (Dominique)
Général
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Bouté (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
II. - Au titre de l'Union nationale des combattants
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Weiller (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Marek (Wladyslas)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Leweurs (Avit)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Guillermet (Pierre)
Général
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Gouëllain (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Doussin (Georges)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Créange (Robert)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Baby (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Alix Sery
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
inclus
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-01"
date_fin="2004-06-30"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
26 Mars 200426/03/2004
De: Everest VA 75
Objet:
de l'annexe « Associations variétales de colza » du Catalogue officiel des espèces et variétés de colza oléagineux d'hiver cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France, à la demande de l'obtenteur, l'association variétale suivante
radiation
26 Mars 200426/03/2004
De: Hidalgo (Patrick, Mathieu)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Hidalgo et Hubert Chastel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Agde (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
26 Mars 200426/03/2004
De: Bamberger (Yves)
Objet:
au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalité qualifiée, extérieure à l'organisme
choisie dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel et
président du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Gagnepain (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Seignat (Bernard)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Savoie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 200426/03/2004
De: Anne Duclos-Grisier
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Berthezène (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, directeur des fonds d'épargne à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Mars 200426/03/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
directeur des affaires financières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Rouyer (Christian)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directeur
délégué à la délégation à l'action humanitaire à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Don Joseph Morellini
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Henri Sogliuzzo
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Francis Dejean
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne pour l'année 2004
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Danielle Happey
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Pierre Tourrette
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des brasseurs
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Pierre-Marie Detour
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, sous-directeur de la coordination des services et affaires juridiques à la direction générale de la santé à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-04-04"
duree="trois ans"
reconduction
26 Mars 200426/03/2004
De: Bown (Georges)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article 4 (al. 2) de la loi du
18 août 1936
des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 200426/03/2004
De: Mathieu (Jean-Luc)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
1. Au titre des représentants de l'Etat
autres que les membres de droit
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: de Chaisemartin (Yves)
président du directoire du groupe Socpresse
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
2. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Milin (Jean-Louis)
président-directeur général de la Banque Neuflize Schlumberger Mallet Demachy
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
2. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Giacomotto (Christian)
président du collège de gérance GIMAR Finance & Cie
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
2. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Honorat (Edmond)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
1. Au titre des représentants de l'Etat
autres que les membres de droit
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Tordjman (Jean-Daniel)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
1. Au titre des représentants de l'Etat
autres que les membres de droit
Sur proposition du ministre chargé des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Daniel Labrosse
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur
chef du service central d'état civil à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Quincy (Bérengère)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
chef de service
directrice à la direction du développement et de la coopération technique à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Florence Ricaud
attachée d'administration scolaire et universitaire au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, détachée auprès du Conseil d'Etat depuis le
1er septembre 2001
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
intégration
26 Mars 200426/03/2004
De: Tuset (Yves, Jean, Marie)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Chouteau (Stéphane, Benjamin, Jean)
Objet:
avoués associés
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: André Baig
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « emploi de l'arrondissement de Saint-Denis » (GIP emploi)
Remplace:M. Louis Demay
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Corinne Brancaleoni
receveuse perceptrice du Trésor public, 2e échelon
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Pôle universitaire européen de Lorraine »
Remplace:Mme Renée Clause
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Catherine Masson
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Etablissement public du musée d'Orsay et de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Patrick Michaud
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Bibliothèque universitaire des langues et civilisation » (BULAC)
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Robert Estival
ingénieur général des instruments de mesure, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-08-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 200426/03/2004
De: Le Sciellour, née Christine François
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Eric Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne pour l'année 2004
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Fabienne Didier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Roland Jacquier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Françoise Beziat
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne pour l'année 2004
inscription
26 Mars 200426/03/2004
De: Geneviève Jourdier
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice de projet, responsable du développement du contrôle de gestion au sein du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Cet emploi est rattaché à la directrice des affaires financières
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Nicolas Jaquet
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Rey-Robert (Benoît)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
26 Mars 200426/03/2004
De: Ohannessian-Caron (Grégoire)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
26 Mars 200426/03/2004
De: Martin (Davy)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
26 Mars 200426/03/2004
De: Macke (Daniel)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
26 Mars 200426/03/2004
De: Liguori (Alexandre)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
26 Mars 200426/03/2004
De: Favarel (Grégory)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
26 Mars 200426/03/2004
De: Deleplanque (Marc)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
26 Mars 200426/03/2004
De: Paul Dahan
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur du désarmement chimique et biologique et de la maîtrise des armements classiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Ripert (Jean-Maurice)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
chef de service
directeur à la direction des Nations unies et des organisations internationales à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: André Baig
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Aubervilliers, La Courneuve, Saint-Denis
Remplace:M. Louis Demay
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Terral (Jean-François)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service
directeur à la direction de l'Europe continentale à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Jarry (Emmanuel, Yves, Didier, Hubert)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Keime et Pierre Guttin, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Versailles (Yvelines)
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Chevallier (Joseph, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Chevallier, Jacques Hutin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Creil (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
26 Mars 200426/03/2004
De: Lecourt (Jean, Georges, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Lecourt et Françoise Lepage, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Mars-du-Désert (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
26 Mars 200426/03/2004
De: Audrain (Michel, Lucien, Henri, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri-Xavier Postec, Michel Audrain, Michel Morat, Arnaud Audrain, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
26 Mars 200426/03/2004
De: Laissard (Michelle)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Chicha (Bruno, Daniel)
huissier
huissier_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
huissier_residence_departement_code="05"
nomination
26 Mars 200426/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.