26 Mars 2009

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Gilles CLAVREUL
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Remplace:M. Adolphe COLRAT
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Luc ALLAIRE
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Remplace:M. Jean-René MASSON
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Marie-Christine RIEUBERNET
responsable de la mission de coordination du réseau déconcentré au service des droits des femmes et de l'égalité
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Remplace:Mme Joëlle VOISIN
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Anne RIEGERT
adjointe au directeur des ressources humaines
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Remplace:M. François LE PULOC'H
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Martine MARIGEAUD
inspectrice générale des finances
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Remplace:M. Eric GISSLER
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Raphaël BENDA
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet de la ministre
Groupe:
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Mathias DUFOUR
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « modernisation de l'offre de soins »
conseiller, chef du pôle
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Thomas FOURNIER
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « financement de l'assurance maladie et du système de santé, économie de la santé, financement du sport »
conseiller technique pour l'administration générale, conseiller budgétaire
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Guillemette ROLLAND
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « accompagnement politique et diplomatique de la ministre »
conseillère pour la presse et la communication
Groupe:
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Gavini-Chevet (Christine)
maître de conférences
Objet:
sous-directrice de la formation et des écoles à la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Fabre (Ginette)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
26 Mars 200926/03/2009
De: Fabre (Ginette)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-01-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: Laurichesse (Jean-Gérard)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
26 Mars 200926/03/2009
De: Laurichesse (Jean-Gérard)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: Meyer (Guy)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
26 Mars 200926/03/2009
De: Meyer (Guy)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: Kahn (Axel)
président de l'université Paris-V, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
présidents d'université nommés
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Béretz (Alain)
président de l'université de Strasbourg, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
présidents d'université nommés
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Devaux (Christian)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Cytermann (Jean-Richard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Hetzel (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Feuerstein (Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
Au titre de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: GALAP (Camille)
président de l'université du Havre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Remplace:Mme BENOÎT-RHOMER (Florence)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: VISTELLE (Richard)
président de l'université de Reims, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: JOHANN (Luc)
président de l'université de Metz, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Remplace:M. DESCOINGS (Richard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: BONNAFOUS (Simone)
présidente de l'université Paris-XII
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: MOHDEB (Saïd)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: GODEFROY (Stanislas)
chef du bureau 3 MIRES à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Au titre du ministère chargé du budget
Remplace:M. CHARISSOUX (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: GODET (Violaine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Remplace:M. ZEMMOUR (Michaël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: CHAMBELLAN LE LEVIER (Chantal)
sous-directrice du budget de la mission recherche et enseignement supérieur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme CASADEVALL (Amélie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: William SASSI
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du BRGM
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Frédérique FOURNIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Simon DUFEIGNEUX
chef de cabinet
Objet:
conseiller auprès du ministre
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Nathalie BRICNET
chef de cabinet adjointe
Objet:
chef de cabinet
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: REVEL (Frédéric)
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: CÊTRE (Sébastien, Jean-Charles, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier ADENIS-LAMARRE, Franck MALAUZAT, Bernard BENTEJAC, Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC et Olivier LASSERRE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: DAL FARRA (Michèle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Irène CALLAY, Evelyne TAFANI-DYON et Fabien SCHMITE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: ROSSELLE (Irène, Geneviève), épouse CALLAY
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Irène CALLAY, Evelyne TAFANI-DYON et Fabien SCHMITE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
26 Mars 200926/03/2009
De: GARCIA (Arnaud, Gaby)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DERVIEUX, Thierry LOUIS et Michel VITALI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sallèles-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: DERVIEUX (Bernard, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DERVIEUX, Thierry LOUIS et Michel VITALI, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sallèles-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
26 Mars 200926/03/2009
De: VIBRAC (Rémi)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre CARAYON et Stéphanie KAMINSKI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: CARAYON (Jean-Pierre, Gaston, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre CARAYON et Stéphanie KAMINSKI, notaires associés
notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
26 Mars 200926/03/2009
De: GRANGER (Dominique, Emmanuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Christophe LACOSTE, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: PAGES (Sandrine, Marie, Geneviève, Michèle)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Christophe LACOSTE, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: GRANGER (Dominique, Emmanuel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Christophe LACOSTE, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
26 Mars 200926/03/2009
De: ROBIN (Elodie, Isabelle), épouse TRÉNY
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Françoise FERY-GOUACHON et Jean-Christophe GENOUX, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Trévoux (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: MOUGENOT (Séverine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle THOUARD, COUETOUX, TOURNOUX, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dole (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: GRANGE (Laurent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: HERBAUT (Anne, Simone, Suzanne)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: GRANGE (Laurent)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
26 Mars 200926/03/2009
De: LIBOUBAN (Laurent, Emmanuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre FERAUD, Michel LALLEMANT, Pierre BOURDET, Catherine FERAUD et Anne BERDAH, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: LALLEMANT (Hugo, Jacques, Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre FERAUD, Michel LALLEMANT, Pierre BOURDET, Catherine FERAUD et Anne BERDAH, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: BOURDET (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre FERAUD, Michel LALLEMANT, Pierre BOURDET, Catherine FERAUD et Anne BERDAH, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
26 Mars 200926/03/2009
De: MAROCCO (Willy, Daniel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Hélène LOPEZ, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tallard (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: DINH-GIA (Sylvie), épouse MAROCCO
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Hélène LOPEZ, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tallard (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: LOPEZ (Hélène, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hélène LOPEZ, notaire associée
notaire
notaire_residence="Tallard (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
26 Mars 200926/03/2009
De: Isabelle Rohart, épouse Messager
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2009-02-28"
ecole
détachement
26 Mars 200926/03/2009
De: Mérète Turlin, épouse Reversade
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-04-01"
duree="six mois"
a_sa_demande
disponibilité
26 Mars 200926/03/2009
De: Clotilde Pendaries-Bernez
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-04-20"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
26 Mars 200926/03/2009
De: Dominique Rouquayrol de Boisse
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-03-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
26 Mars 200926/03/2009
De: Isabelle Bœuf, épouse Soulard
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour élever un enfant de moins de huit ans
date_debut="2009-05-03"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
26 Mars 200926/03/2009
De: ROUZAUD (Bernard)
attaché principal d'administration 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-08-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: Marc FONBAUSTIER
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à New Delhi
Objet:
consul général de France à Hong Kong
Remplace:M. Jean-Pierre THEBAULT
consul="Hong Kong"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Alain MEYER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 200926/03/2009
De: Bertrand ELINEAU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 200926/03/2009
De: Josette FABIANI
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 200926/03/2009
De: Jean-François MONIOTTE
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion - M. MONIOTTE "
grade="Directeur"
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Odile Gauthier
ingénieure générale des mines, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Odile Gauthier
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désigné par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Toubol (Armand)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-02"
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: APVRILLE (Denis)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-11-01"
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: LALANDE (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-09"
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: François JACQ
ingénieur général des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Pierre-Etienne BISCH
Groupe:
date_debut="2009-04-06"
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Henri Sabarot
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: François JACQ
ingénieur général des mines
Objet:
président-directeur général de Météo-France
Groupe:
date_debut="2009-04-06"
president
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Bernard Bigot
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: François JACQ
Objet:
conseiller pour le développement durable, la recherche et l'industrie au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2009-04-06"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Mars 200926/03/2009
De: BLACHE (Frédéric)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: Nicolas Bazire
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur général du groupe Arnault SA
Groupe:
date_debut="2008-08-02"
cour_comptes
réintégration
26 Mars 200926/03/2009
De: Bazire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
26 Mars 200926/03/2009
De: Nathalie BRICNET
chef de cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Hervé-Dominique Broda
Colonel
chargé de la sous-direction des moyens
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux moyens de la direction de la coopération de sécurité et de défense, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Thierry Vankerk-Hoven
conseiller des affaires étrangères hors classe, adjoint au directeur de la coopération de sécurité et de défense, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Bernard Laporte
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction monde
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Patrick Bengler
Colonel
chargé de la sous-direction Afrique subsaharienne, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Bugatti (Sarthe)
tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), pour tous types de motocyclettes et de voitures, à l'exception de la Formule 1
Objet:
l'homologation du circuit de vitesse
renouvellement
26 Mars 200926/03/2009
De: Joël Tozzi
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Jean-Pierre Simonet
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'aménagement durable
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: François Lefort
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du développement durable dans la construction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Michel Jean-François
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du développement durable dans la construction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Philippe Démeron
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du cadre de vie
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Dominique Roussel
conseillère d'administration de l'écologie
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de l'habitat
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Sylvie Ravalet
ingénieure des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de l'habitat
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Nelly Lucas
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du cadre de vie
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Anne Guillou
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du financement du logement
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Francine Dosseh
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du financement du logement
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Laurence Constans
ingénieure des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'aménagement durable
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Pascal Lemonnier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Philippe Cromback
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Robert Courret
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Claudie Haigneré
Objet:
membre du conseil d'administration du Palais de la découverte
sur proposition de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Remplace:M. Jean-Marie Lehn
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.