26 Mars 2011

De: Alain TEYSSONNEYRE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 201126/03/2011
De: Marie-Noëlle POMMIE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 201126/03/2011
De: Catherine GOILLOT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Mars 201126/03/2011
De: Christian-Lucien MARTIN
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau
Objet:
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: François MOREAU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public dénommé « Institut français du cheval et de l'équitation »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Guillaume GAUBERT
chef de service à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut Pasteur
Remplace:M. Vincent BERJOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Vinaches (Paul)
professeur agrégé de sciences sociales
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Vinaches (Paul)
professeur agrégé de sciences sociales
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Soubirous (Philippe)
enseignant du premier degré en détachement, FO
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Gray (Gilles)
contrôleur général de la police nationale
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Simon-Doutreluingne (Pascal)
professeur en classe préparatoire
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Bonhomme (Alain)
inspecteur général des affaires culturelles, CGT
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Petit (Marie-Solange)
retraitée, CFDT
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Merle (Florence)
professeure de chaire supérieure
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Gontier (Nicole)
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Tournadre (Fabienne)
maître de conférences
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Nathan (Michèle)
membre du Conseil économique, social et environnemental, CFDT
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: L'Aot (Delphine)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: L'Aot (Delphine)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Girerd-Chappotteau (Pensée)
administratrice adjointe à l'Assemblée nationale
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Sauzey (Philippe)
inspecteur général de l'administration
Objet:
président des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées en 2011 pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Colin (Christian)
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Colin (Christian)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Rueff (Isabelle)
administratrice civile
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Mazerat (Marie)
directrice développement offre, groupe Bernard Julhiet
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Devauchelle (Anne)
productrice
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Dieuleveux (Thierry)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection instituée en 2011 pour l'accès au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Jean-Alain HERNANDEZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 201126/03/2011
De: Gilles DELVAUX
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2011-08-01"
depart_retraite
admission
26 Mars 201126/03/2011
De: Monique DEMONT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure en chef des mines
date_debut="2011-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 201126/03/2011
De: Olivier HUART
ingénieur des mines
Objet:
radié du corps des mines
date_debut="2011-02-17"
a_sa_demande
réintégration
26 Mars 201126/03/2011
De: Richer (Jacques)
ingénieur des mines
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2011-02-05"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
radiation
26 Mars 201126/03/2011
De: Schmit (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 201126/03/2011
De: Debouzy (Valérie, Mireille, Andrée), épouse Duchêne
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Anne Jaouen, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Troyes (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Debouzy (Valérie, Mireille, Andrée), épouse Duchêne
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Bar-sur-Aube (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
26 Mars 201126/03/2011
De: Perlemoine-Engerran (Maurice, Georges, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Perlemoine-Engerran, Maxime Graillot & Carl Bertol, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Deauville (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
26 Mars 201126/03/2011
De: Saint-Martin (Katia, Marie), épouse Sarrailh
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Paul Larcher, Jacques Jauregui, Jean-Yves Sarrailh et Pierre Sarrailh, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Devillars (Antoine, Pierre, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yann Kerbriand Philippe Doucet Sophie Bloudeau Leroux et Caroline Ober Gegaden, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Kerbriand Postic (Yann, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yann Kerbriand Philippe Doucet Sophie Bloudeau Leroux et Caroline Ober Gegaden, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
26 Mars 201126/03/2011
De: Maurice CHASSAVA
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
26 Mars 201126/03/2011
De: Alain WEINGAND
Objet:
huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
26 Mars 201126/03/2011
De: CHASSAVA (Maurice, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle
huissier
huissier_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
26 Mars 201126/03/2011
De: Lambert (Caroline, Stéphanie, Sophie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Meneau, Julien Sounalet et Caroline Lambert, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
26 Mars 201126/03/2011
De: VERIGNON (Jean-Vincent, Sylvain, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard VERIGNON et Michel ROLLAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hyères (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: FURLAN (Damien, Pierre, Gilbert)
Objet:
huissier de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Sarrebourg (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: THABARD (Arnaud, Maurice, Joseph, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Grégoire MITRY, Antoine BAUDRY, Thierry VINCENDEAU et Vincent POIRAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Séverine Larere
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
26 Mars 201126/03/2011
De: Séverine Larere
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2011-03-28"
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Christophe HARDIN
conseiller personnel navigant du syndicat des compagnies aériennes autonomes
Objet:
représentant des employeurs, administrateur suppléant du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Marc BENEDETTI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Eschwège (François)
Objet:
membre du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalité qualifiée désignée conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Remplace:M. Kantor (Guy)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201126/03/2011
De: Broyer (Michel)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à la direction générale de l'armement - service central de la modernisation et de la qualité, service qualité, délégation de secteur de Paris
Objet:
des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants
radiation
26 Mars 201126/03/2011
De: Broyer (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à la direction générale de l'armement - service central de la modernisation et de la qualité, service qualité, délégation de secteur de Paris
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 201126/03/2011
De: Charles-Henri de BANCALIS de MAUREL d'ARAGON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2011-06-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 201126/03/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.