26 Mars 2020

De: Caroline LAVAUD
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au greffe du tribunal judiciaire de Béthune
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Béthune"
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: Aurélie ANTKOWIAK
(THUROTTE)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au greffe du tribunal judiciaire de Béthune
Groupe:
date_debut="2020-01-31"
tribunal
tribunal_judiciaire="Béthune"
cessation de fonction
26 Mars 202026/03/2020
De: Amalle CHAARAKI
(AHBABO)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Tourcoing
Groupe:
tribunal
tribunal_proximite="Tourcoing"
suppleant
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: Sabrina WILLAME
(LORIETTE)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Tourcoing
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
tribunal
tribunal_proximite="Tourcoing"
suppleant
cessation de fonction
26 Mars 202026/03/2020
De: FEVRIER (Christophe)
HEMP It
Objet:
r) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés
au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi complétée
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: BEAUGRAND (Johnny)
Objet:
q) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés
au titre des experts scientifiques est ainsi complétée
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: BRINON (Alain)
Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:
p) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés
au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: REY (Jean-Baptiste)
Conservatoire végétal régional d'Aquitaine
Objet:
k) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés
au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi complétée
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: TINTANE (Serge)
ANIVIN de France
Objet:
ab) La composition des membres de la section « Vigne » nommés
au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: DOUZAIN (Nicolas)
Objet:
Fédération nationale du bois
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: VULPIAN (Patrice)
Objet:
Fédération nationale des producteurs de fruits
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: HERMES (Jean-Emmanuel)
Objet:
France bois forêt
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: VANTHUYNE (Guillaume)
Objet:
Confédération générale des planteurs de betteraves
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: RAYE (Pierre)
Objet:
Confédération générale des planteurs de betteraves
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: MECHIN (Valérie)
Objet:
o) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés
au titre des experts scientifiques est ainsi complétée
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: CADOT (Valérie)
Objet:
o) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés
au titre des experts scientifiques est ainsi complétée
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: GIRARD (Sabine)
Centre national de la propriété forestière - Institut pour le développement forestier
Objet:
i) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés
au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi complétée
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: ROCH (Françoise)
Objet:
Fédération nationale des producteurs de fruits
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: BODIN (Valérie)
Objet:
FranceAgriMer
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: Denis MARTINEZ
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Aix-en-Provence (direction régionale des douanes d'Aix-en-Provence)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Metz (direction interrégionale des douanes du Grand Est)
directeur interrégional des douanes
Remplace:M. Gérard SCHOEN
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: Jenny FAUCHEU dans la discipline « Conception
Objet:
professeurs de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2019-2020, dans les écoles
A l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
ingénierie des matériaux »
Groupe:
professeur="Ingénierie des matériaux »"
ecole
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: Natacha GONDRAN dans la discipline « Evaluation
Objet:
professeurs de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2019-2020, dans les écoles
A l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
environnementale »
Groupe:
professeur="Environnementale »"
ecole
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De:
Cécilie DUHAMEL dans la discipline « Sciences
Objet:
professeurs de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2019-2020, dans les écoles
A l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
des matériaux »
Groupe:
professeur="Des matériaux »"
ecole
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: Thierry PRUNIERE
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2020-09-05"
conseil_des_ministres
promotion
26 Mars 202026/03/2020
De: Yves CABON
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2020-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Mars 202026/03/2020
De: Serge MARTIGNY
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2020-07-31"
conseil_des_ministres
promotion
26 Mars 202026/03/2020
De: Christophe LHUISSIER
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2020-07-31"
conseil_des_ministres
promotion
26 Mars 202026/03/2020
De: Philippe de STABENRATH
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2020-07-09"
conseil_des_ministres
promotion
26 Mars 202026/03/2020
De: Alban ASSIER de POMPIGNAN
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2020-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Mars 202026/03/2020
De: Guillaume LE SEGRETAIN du PATIS
Colonel de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2020-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: Emmanuelle THIVILLIER
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
Objet:
directrice de l'unité de management Opérations d'armement navales de la direction des opérations de la direction générale de l'armement
Groupe:
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: Thierry POLLE
président du tribunal judiciaire de Lyon
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Papeete
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
cour_cassation
cour_appel="Papeete"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
26 Mars 202026/03/2020
De: Nathalie DELPEY-CORBAUX
inspectrice générale de la justice
Objet:
conseillère à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Besançon
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
cour_cassation
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
26 Mars 202026/03/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.