26 Avril 1991

De: Antoine (Pierre)
professeur
Objet:
membres du comité technique permanent des barrages
personnalité hautement qualifiée par ses études et ses travaux en matière de barrages
Remplace:M. Barbier (Reynold)
Groupe:
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Lebreton (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique permanent des barrages
fonctionnaire des cadres techniques relevant du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Pellecuer (Paul)
Groupe:
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Blanchet (Pierre)
logisticien de lutte anti-acridienne en service au Niger; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 18 février 1991
Objet:
avec effet du
14 mars 1991
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Passabosc (Jean, Pierre, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Fraisse (Guy, Louis, Marie)
notaire
notaire_residence="Alban (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Krafft (Olivier)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
premier juge au tribunal de grande instance de Tours. - Date de mise à la retraite: 31 octobre 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 30 octobre 1994
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours. - Date de mise à la retraite: 31 octobre 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 30 octobre 1994"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Ricci (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion. - Date de mise à la retraite: 15 juin 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 14 juin 1994
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis-de-la-Réunion. - Date de mise à la retraite: 15 juin 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 14 juin 1994"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Chatelin (Anne-Marie), épouse Cabouat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
conseiller à la cour d'appel de Paris. - Date de mise à la retraite: 13 novembre 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 12 novembre 1994
Groupe:
cour_appel="Paris. - Date de Mise à la Retraite: 13 Novembre 1991; Fin de Maintien en Activité, en Surnombre: 12 Novembre 1994"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Lapierre (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
conseiller à la cour d'appel de Paris. - Date de mise à la retraite 16 août 1991; fin de maintien en activité, en surnombre 15 août 1994
Groupe:
cour_appel="Paris. - Date de Mise à la Retraite 16 Août 1991; Fin de Maintien en Activité, en Surnombre 15 Août 1994"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: George (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
conseiller à la cour d'appel de Nancy. - Date de mise à la retraite 26 juillet 1991; fin de maintien en activité, en surnombre 25 juillet 1994
Groupe:
cour_appel="Nancy. - Date de Mise à la Retraite 26 Juillet 1991; Fin de Maintien en Activité, en Surnombre 25 Juillet 1994"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Chantry (Francis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
président de chambre à la cour d'appel de Douai. - Date de mise à la retraite: 27 novembre 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 26 novembre 1994
Groupe:
cour_appel="Douai. - Date de Mise à la Retraite: 27 Novembre 1991; Fin de Maintien en Activité, en Surnombre: 26 Novembre 1994"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Pfister (Alphonse)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
conseiller à la cour d'appel de Colmar. - Date de mise à la retraite 16 août 1991; fin de maintien en activité, en surnombre 15 août 1994
Groupe:
cour_appel="Colmar. - Date de Mise à la Retraite 16 Août 1991; Fin de Maintien en Activité, en Surnombre 15 Août 1994"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Leportier (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux. - Date de mise à la retraite: 5 août 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 4 août 1994
Groupe:
cour_appel="Bordeaux. - Date de Mise à la Retraite: 5 Août 1991; Fin de Maintien en Activité, en Surnombre: 4 Août 1994"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Lamy-Ryziger (Christiane)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
conseiller à la cour d'appel d'Amiens. - Date de mise à la retraite: 19 juillet 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 18 juillet 1994
Groupe:
cour_appel="Amiens. - Date de Mise à la Retraite: 19 Juillet 1991; Fin de Maintien en Activité, en Surnombre: 18 Juillet 1994"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Monteil (Geneviève), épouse Raybaud
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, maintenus en activité, en surnombre
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. - Date de mise à la retraite: 4 août 1991; fin de maintien en activité, en surnombre: 3 août 1994
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence. - Date de Mise à la Retraite: 4 Août 1991; Fin de Maintien en Activité, en Surnombre: 3 Août 1994"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Gaultier-Kergomard (Joëlle)
conseiller de 1re classe de tribunal administratif
Objet:
dans ses fonctions au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
conge_parental
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
réintégration
26 Avril 199126/04/1991
De: Segretain-Maurel (Mireille)
administrateur civil hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
chargé de mission auprès du directeur général des collectivités locales
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
26 Avril 199126/04/1991
De: Peveri (Brigitte, Christine), épouse Marionneau
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Marcireau, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Chapin (Cécile, Hélène), épouse Tchibozo
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Cochin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Lafforgue (Marie-Christine, Marguerite, Françoise)
Objet:
notaire
Remplace:M. Person (Patrick, Louis)
notaire
notaire_residence="Souppes-sur-Loing (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Jean-Yves Gacon
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Tête-Défense
Remplace:M. Christian Bodin
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Gérard Gerold
administrateur civil
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Torok (François)
délégué de classe normale à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre d'Ile-de-France
Objet:
auprès de l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
attaché d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
26 Avril 199126/04/1991
De: Masson (Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
à la cour d'appel de Pau, dans les conditions fixées par l'article 1er de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, en surnombre
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
date_debut="1991-10-24"
date_fin="1994-10-23"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Boussinesq (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président du tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
date_debut="1991-11-09"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
depart_retraite
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Bonelli (Charles)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de première instance de Papeete
à compter du 1er juillet 1991
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
depart_retraite
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Pellefigues (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Versailles
à compter du 5 novembre 1991
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Parain (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel de Pau
à compter du 30 septembre 1991
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Riello (Antoine)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Douai
à compter du 2 septembre 1991
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Tiraspolsky (Anita)
chargé d'études de 2e classe, 11e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès de l'Institut français des relations internationales
chargé de recherche
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
duree="un an"
détachement
26 Avril 199126/04/1991
De: Teillet (Jacques)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle (groupe hors échelle A) en 1991
Groupe:
promotion
26 Avril 199126/04/1991
De: Scherer (Robert)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle (groupe hors échelle A) en 1991
Groupe:
promotion
26 Avril 199126/04/1991
De: Prigaux (René)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle (groupe hors échelle A) en 1991
Groupe:
promotion
26 Avril 199126/04/1991
De: Bertola (Marcel)
Objet:
en vue d'accéder à la classe exceptionnelle (groupe hors échelle A) en 1991
Groupe:
promotion
26 Avril 199126/04/1991
De: Cartier (Bernard)
chargé de mission à la Fédération française de golf
Objet:
à la commission de terminologie du sport
Remplace:M. Comte-Offenbach (Pierre)
Groupe:
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Montin (Charles-Henri)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
auprès de l'organisation européenne pour la recherche nucléaire (C.E.R.N.)
dans un emploi d'assistant du chef de l'administration
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
duree="trois ans"
détachement
26 Avril 199126/04/1991
De: Fournier (Didier, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Maerten, Daniel Dubus et Didier Fournier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
26 Avril 199126/04/1991
De: Peyric (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
au tribunal de grande instance de Nîmes, dans les conditions fixées par l'article 1er de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
juge au tribunal de grande instance de Carpentras, chargé du service du tribunal d'instance d'Orange
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
date_fin="1994-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes, dans les conditions fixées par l'article 1er de la loi organique no 88-23 du"
tribunal_instance="Orange"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: du Castel (Anne), épouse Poincare
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier juge au tribunal de grande instance de Meaux
à compter du 13 juillet 1991
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Paolini (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier juge au tribunal de grande instance de Montpellier
Groupe:
date_debut="1991-10-25"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Combescure (Serge-Clément)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Riom, en surnombre, en position de congé de longue durée
à compter du 12 août 1991
Groupe:
cour_appel="Riom, en Surnombre, en Position de Congé de Longue Durée"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Langlois (Lucien)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Paris
à compter du 16 septembre 1991
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Niddam (Germaine), épouse Dupre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L
conseiller à la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
26 Avril 199126/04/1991
De: Boucher (Denise)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise
Groupe:
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Fournier (Didier, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Caux, Roger Piat et Michel Bouin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
26 Avril 199126/04/1991
De: Caux (Jean, Paul, Achille, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Caux, Roger Piat et Michel Bouin, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
26 Avril 199126/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.