26 Avril 1994

De: Beaupertuis (Joseph)
Objet:
membre du comité économique et social de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
personnalité concourant
en raison de sa qualité ou de ses activités, au développement économique et social de l'archipel
Groupe:
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Riccomondi (Hélène, Denise), épouse Harbourg
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Delannoy (Jack, Louis, Charles)
huissier
huissier_residence="Thiers (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Janey (Eric, René)
Objet:
notaire
Remplace:M. Coll (Alain, Michel)
notaire
notaire_residence="Sainte-Colombe-lès-Vienne (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Doumeizel (Jean-Marie, André, Raymond, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Doumeizel (Bernard, Jean-Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Doumeizel (Bernard, Jean-Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
26 Avril 199426/04/1994
De: Mamoude (Yves)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-11-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Blanc (Hervé, René, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Marechal, notaire associé, titulaire d'un office notarial
La raison sociale de la société Jean-Louis Marechal, notaire associé, est ainsi modifiée: “Jean-Louis Marechal et Hervé Blanc, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Péage-de-Roussillon (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Gachet (Jean-Paul)
chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
auprès du conseil général de Guyane
ingénieur en chef de 1re catégorie hors classe
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="deux ans"
détachement
26 Avril 199426/04/1994
De: Dubourguier (Henri-Charles)
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
dans ses fonctions à l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
réintégration
26 Avril 199426/04/1994
De: Dubourguier (Henri-Charles)
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
auprès de l'Institut supérieur d'agriculture de Lille pour y effectuer des travaux de recherche sur la microbiologie des sols et déchets solides et la biorémédiation
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
26 Avril 199426/04/1994
De: Samy (Marcel)
secrétaire adjoint des affaires étrangères, 8e échelon, en prolongation légale d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-06-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: France (Paris)
Objet:
ou de ne pas y retourner
“En ce cas, les émoluments varient en fonction de la durée d'absence du poste dans cette situation, sans qu'il soit fait application des réductions pour tenir compte de la durée de services continus dans une même localité d'affectation prévues à l'article 4 (D, 1, a) ci-dessus, selon les modalités suivantes
“- au-delà du 60e jour et jusqu'au 90e jour inclus, l'agent perçoit, d'une part, le traitement et, d'autre part, le total formé par les autres éléments de la rémunération réduit de 65 p. 100
affectation
26 Avril 199426/04/1994
De: Jacques Delphis
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Le Carrer (Nicolas)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Groupe:
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Gauthier (Gilles)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Groupe:
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Dolley (Armel)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Groupe:
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Bruart (Pierre)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Groupe:
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Baujet (Bernard)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Groupe:
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Prat (Bernadette), épouse Malmezat
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Groupe:
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Doutressoule (Juliette)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Groupe:
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Donnais (Géraldine)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises
Groupe:
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Demougeot (Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Louis Demougeot, Gabriel Zimmermann et José Carpentier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valdahon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
26 Avril 199426/04/1994
De: Lechanoine (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membre du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Remplace:M. Orluc (Daniel)
Groupe:
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission consultative des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentant des agents généraux d'assurances
Remplace:M. Orluc (Daniel)
Groupe:
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Roth (Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Roth, Armand Roth et Catherine Barbey, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
26 Avril 199426/04/1994
De: Lallement (Jean-Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Dié (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Antoine (Marie-Pierre), épouse Tabary
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Dié (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Lallement (Jean-Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Dié (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
26 Avril 199426/04/1994
De: Dusart (Marc, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain et Hugues Deleplanque, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Deleplanque (Alain, Raymond, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain et Hugues Deleplanque, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
26 Avril 199426/04/1994
De: François Lucas
chef du bureau des concours financiers de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Claude Girault
Groupe:
désignation
26 Avril 199426/04/1994
De: Roy (Michel, Serge)
Objet:
courtier interprète et conducteur de navires à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Remplace:M. Brochand (Pierre)
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Beuzeboc (Bernard)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire (option commerciale)
Groupe:
admission
26 Avril 199426/04/1994
De: Chassava (Maurice, Alain)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Bouvelle (Lydie, Noëlle)
huissier
huissier_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Chassava (Maurice, Alain)
huissier de justice
Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
26 Avril 199426/04/1994
De: Chassava (Maurice, Alain)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villeréal (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
26 Avril 199426/04/1994
De: Limon (Francis, Antoine, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Limon et François Hirth, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Truchtersheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Vabre (Francis, Simon, Gérard, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Picard, Jean-Pierre Picard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carmaux (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Mourier (Frédéric, Alain, Fernand)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeurbanne (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Frecon (Bertrand)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeurbanne (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Juan (José)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villeurbanne (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
26 Avril 199426/04/1994
De: Valin (Yannick)
service commun de la documentation de l'université de Rouen
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Roda (Jean-Claude)
service commun de la documentation de l'université de Toulon et du Var
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Preaud (Maxime)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Poirot (Albert)
bibliothèque municipale classée de Dijon
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Louis (Pierre)
bibliothèque municipale classée de Metz
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Lemagny (Jean-Claude)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Labarre (Albert)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Klee (Louis)
service commun de la documentation de l'université de Nice
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Garreta (Jean-Claude)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Gaillard (Pierre)
bibliothèque municipale classée d'Avignon
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Dupont (Philippe)
bibliothèque municipale classée de Caen
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Cohen (Gérard)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Brouillard (Jean-Claude)
service commun de la documentation de l'université d'Angers
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Bosc (Henri)
bibliothèque départementale de prêt de l'Aveyron
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Bonnefoy (Alain)
service commun de la documentation de l'université de Besançon
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Blasselle (Bruno)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Bazin (Patrick)
bibliothèque municipale classée de Lyon
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Amandry (Michel)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Walrave (Odile)
bibliothèque publique d'information
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Untersteller (Marguerite)
bibliothèque départementale de prêt du Bas-Rhin
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Teppe (Catherine), épouse Gaillard
service commun de la documentation de l'université Paris-VI
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Roubaud (Françoise)
bibliothèque de l'université d'Artois
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Rose (Marie-Françoise)
bibliothèque municipale classée de Rouen
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Roche (Dominique)
service commun de la documentation de l'université Paris-XII
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Rochard (Marie-France)
service interétablissement de coopération documentaire, université Grenoble-I
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Pingot (Jeannine), épouse Bonnefoy
service commun de la documentation de l'université d'Orléans
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Pascal (Marie-Claude), épouse Achard
service commun de la documentation de l'université de Saint-Etienne
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Molline (Françoise)
service commun de la documentation de l'université Lyon-III
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Massal (Marie-Françoise)
bibliothèque de l'université de Cergy
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Katz (Arlette), épouse Pailley-Katz
service commun de la documentation de l'université Paris-VII
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Icardo (Marie-Noëlle)
service interétablissement de coopération documentaire, universités Grenoble-II et Grenoble-III
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Guiot (Michèle)
service commun de la documentation de l'université de Nantes
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Gachon (Annie)
service commun de la documentation de l'université Aix-Marseille-I
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Canac (Fernande), épouse Dalies
bibliothèque de l'Observatoire
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Cabannes (Viviane)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Blanc (Anne-Marie)
service commun de la documentation de l'université de la Réunion
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Bisbrouck (Marie-Françoise)
service commun de la documentation de l'université Paris-X
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Baudrillard (Christiane), épouse Nicq
bibliothèque interuniversitaire de Montpellier
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Battez (Isabelle)
bibliothèque municipale classée de Carpentras
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Barral (Sabine)
service commun de la documentation de l'université de Compiègne
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Angremy (Annie)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Agnes (Colette), épouse Commanay
service commun de la documentation de l'université de Chambéry
Objet:
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
26 Avril 199426/04/1994
De: Berlan (Jean-Pierre)
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
dans ses fonctions à l'Institut national de la recherche agronomique
à l'issue de son détachement auprès du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
réintégration
26 Avril 199426/04/1994
De: Berlan (Jean-Pierre)
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
à la station d'économie et de sociologie rurales du centre de recherche de Montpellier
Groupe:
affectation
26 Avril 199426/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.