26 Mai 1992

De: L'Homer (Odet)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:Mme Ganiage (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Valleix (Claude)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des hôpitaux à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Valero (Daniel)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des hôpitaux à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Verbie (Jean)
Objet:
représentant du ministre chargé des hôpitaux à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Basset (Bernard)
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Decharrière (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
26 Mai 199226/05/1992
De: Duffe (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Savoie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Decharrière (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
26 Mai 199226/05/1992
De: Fenelon (Arlette)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de la Réunion de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1992-05-15"
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Marx (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sartène
Objet:
sous-préfet de Saint-Dizier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dizier"
sous-prefecture_departement_code="52"
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Michel Coffineau
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
charge
26 Mai 199226/05/1992
De: Rovina (Valérie)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de Corse de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1992-05-15"
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Lorblanchet (Michel)
chargé de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres de la Commission scientifique et technique de la grotte Henri-Cosquer à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Brunet (Jacques)
ingénieur, chef de la section des grottes ornées au Laboratoire de recherches des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission scientifique et technique de la grotte Henri-Cosquer à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Bonifay (Eugène)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres de la Commission scientifique et technique de la grotte Henri-Cosquer à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
détachement
26 Mai 199226/05/1992
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Garonne "
cessation de fonction
26 Mai 199226/05/1992
De: Decharrière (Christian)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Mai 199226/05/1992
De: Inizan (Dominique)
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des maires, des présidents de groupements de communes, des présidents de conseils régionaux et des présidents de conseils généraux au comité des finances locales
instituée par l'article R.234-10 du code des communes
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Doueil (Pierre)
représentant les associations d'élus locaux
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des maires, des présidents de groupements de communes, des présidents de conseils régionaux et des présidents de conseils généraux au comité des finances locales
instituée par l'article R.234-10 du code des communes
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Delage (Patrick)
représentant le ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des maires, des présidents de groupements de communes, des présidents de conseils régionaux et des présidents de conseils généraux au comité des finances locales
instituée par l'article R.234-10 du code des communes
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Bellion (Sylvain)
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des maires, des présidents de groupements de communes, des présidents de conseils régionaux et des présidents de conseils généraux au comité des finances locales
instituée par l'article R.234-10 du code des communes
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Bandet (Pierre)
président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des maires, des présidents de groupements de communes, des présidents de conseils régionaux et des présidents de conseils généraux au comité des finances locales
instituée par l'article R.234-10 du code des communes
Groupe:
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Buffard (Pierre)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de la mobilité auprès du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
administrateur civil
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
détachement
26 Mai 199226/05/1992
De: Vasseur (Anne-Marie)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de Picardie de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1992-05-15"
nomination
26 Mai 199226/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.