26 Mai 1994

De: Ruoff (Stephan)
Objet:
élèves stagiaires de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1993-1994
Groupe:
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Prommer (Hans)
Objet:
élèves stagiaires de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1993-1994
Groupe:
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Terenti (René)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Onraed (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Mascarin (Guy)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lemercier (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gaine (Yves)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Tardy (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lendormy (Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Cuny (Gilles)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Billia (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Saix (Christian)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Henry (Jean-Yves)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dupain (Raymond)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Camps (Jean-Pierre)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Cabrillac (Raymond)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Du Peloux (Alix)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Mangin (Jean-Claude)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jacquemin (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gourg (Jean-Pierre)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Donnadieu (Gilbert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Cubaud (Jean-Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Letort (Rémy)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Berthelot (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Artero (Gabriel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Renoux (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Pichon (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Deshayes (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bautier (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Mercier (Jean-Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Le Nouvel (Jean)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lafon (Pierre)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Drouet (Jacques)
professeur agrégé
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Thirion-Lamoureux (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Rouaud (Myriam)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lebreton (Anne-Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Malleus (Michèle)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Saporta (Gilbert)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Raynaud (Yves)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Partrat (Christian)
directeur de l'institut de statistique de l'université Paris-VI
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Chauvois (Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bonnefoy (Jean-Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale d'informatique et statistique et traitement informatique des données les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Paul (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Louchet (Alain)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Le Cam (Jean-Yves)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Felix (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bouchet (Hubert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Merlin (André)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lesellier (Jean-Noël)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gasc (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Delage (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Debernard (Jean-Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Rether (Benoît)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Monsan (Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Linden (Guy)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Caruelle (Jean-Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Travert (Josette)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Navarro (Jean-Marie)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lefevre (Jean-François)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Figarella (Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Divies (Charles)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Coudret (Alain)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de biologie appliquée les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Raspail (Albert)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Rigaud (Maurice)
Groupe:
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Warnke (Laurence, Louisette)
Objet:
notaire
Remplace:M. Defossez (Henry, Ernest, Marie, François)
notaire
notaire_residence="Condé-sur-l'Escaut (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: CHAPITRE Ier
Objet:
à ester en justice pour les litiges concernant les personnels placés sous son autorité
Art. 3. - Lorsqu'une disposition du présent décret prévoit la désignation de représentants de l'administration, l'autorité compétente peut désigner soit des membres de l'organe délibérant de l'administration parisienne concernée, soit des agents de cette administration
Groupe:
habilitation
26 Mai 199426/05/1994
De: Zmuda (Laurent, N., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Tournoux (Hervé, L., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Séquier (Serge, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Savatier (Paul, M., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Roux (Pierre-Yves, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Rivière (Guy, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Perennec (Laurent)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Patoux (Jérôme, J.-P., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Marty (Olivier, L., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Marchal (Laurent)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Loyez (Philippe, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Letondal (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Lebrun (Jean-Christophe, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Le Goff (Laurent, Y.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Lamarque (Jean, A., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Jourdren (Patrice, P., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Jaffré (Jean-Marc, N.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Gautheur (Gilles, P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Gacquere (Hubert, A., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Favaretto (Christian)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Dumortier (Franck, R., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Doridot (Jean-Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Derringer (René, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Demay (Patrick, F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Debeaune (Franck, J.-P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Dallongeville (Stéphane, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Cramette (Bruno, J., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Coué (Philippe, J.-Y.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Corredig (Franck)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Coint (Pascal, P., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Claisse (Pascal)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Blouin (Damien, J., P.-M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Blin (Nicolas)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Bertron (Thierry, J., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Andre (Henri-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Philippot (Katell, A., M.-A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat (concours de 1994)
CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Groupe:
ecole
admissibilite
26 Mai 199426/05/1994
De: Jacky Raymond
département de l'Isère, à Grenoble
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Didier Jouault
département des Hauts-de-Seine, à Nanterre
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Claude Michellet
département de la Gironde, à Bordeaux
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-10-15"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Paul Aubert
département du Haut-Rhin, à Colmar
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-10-15"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jean-Pierre Villain
département de Maine-et-Loire, à Angers
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dominique Tresgots
département de l'Oise, à Beauvais
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Michel Laurent
département des Bouches-du-Rhône, à Marseille
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jean-Pierre Delaubier
département du Morbihan, à Vannes
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Anne Sivirine
département de la Seine-Saint-Denis, à Bobigny
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jacques Thierry
département du Rhône, à Lyon
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jean-Pierre Meullenet
département de l'Hérault, à Montpellier
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jean-Charles Huchet
département de Seine-et-Marne, à Melun
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Joël Dupont
département de la Moselle, à Metz
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Frédéric Benard
département du Nord, à Valenciennes
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gabrièle Delaurent
département des Yvelines, à Versailles
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jeannine Cariou
département de Meurthe-et-Moselle, à Nancy
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Santolini (Joseph-Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 9e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie
date_debut="1994-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mai 199426/05/1994
De: Michel Gollac
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'Ecole normale supérieure d'Ulm
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Pierre Demathieu
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'Ecole normale supérieure d'Ulm
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Pierre Demathieu
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'Ecole normale supérieure d'Ulm
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gourdon (Joseph)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Froment (Roger)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Delcourt (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: De Falco (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Rambaud (Jean-Louis)
professeur agrégé
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Nicolle (Didier)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Merunka (Dwight)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Filser (Marc)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bizeul (Philippe)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Fauchois (Hélène)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dechezelle (Annie)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Saint-Leger (Paule)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lagalle (Stéphanie)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Thevenot (Jacques)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Mevellec (Pierre)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Mahé-de-Boislandelle (Henry)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Giletta (André)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de techniques de commercialisation les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Videau (Didier)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Humbert (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gallois (Francis)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Chantaillan (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Maboux (René)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Groc (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gabriel (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Drion (Francis)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Texier (Christian)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Quemeneur (Jean-Jacques)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Grangeot (Roger)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Braun (Francis)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dimster (Sylvie)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Rivoire (Geneviève)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Raynette (Alain)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Kugel (Godefroy)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Decherat (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Blanchet (Robert)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Berthier (Jean-Pierre)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de maintenance industrielle les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Vaussy (Pierre)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes
Objet:
les mandats de
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
duree="deux ans"
renouvellement
26 Mai 199426/05/1994
De: Furic (Jean-François)
professeur à l'Ecole militaire de la flotte
Objet:
les mandats de
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
duree="deux ans"
renouvellement
26 Mai 199426/05/1994
De: Becle (Christian)
président du Comité national d'évaluation de la recherche
Objet:
les mandats de
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
duree="deux ans"
renouvellement
26 Mai 199426/05/1994
De: Flute (Yves)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Remplace:M. Salaun (André)
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Boullier (Daniel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Remplace:M. Pidello (Jean)
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Courau (Alain)
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
ecole
president
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Hugues Parant
Objet:
censeur, siégeant avec voix consultative au conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Costadoat (Gérard)
secrétaire national à la Fédération des employés et cadres C.G.T.-F.O
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
au titre de représentant des personnels sédentaires
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
duree="trois ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Violet (Norbert)
Objet:
administrateur civil affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
cessation de fonction
26 Mai 199426/05/1994
De: Bastide (Didier, Gérard, Hugues)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Caumil et Jean-Michel Bousquet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Varilhes (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Legrand (Gilbert)
secrétaire du syndicat des personnels sédentaires C.G.T.-F.O. des compagnies de navigation du Havre
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
au titre de représentant des personnels sédentaires
Groupe:
date_debut="1994-07-23"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Masdebail (Jacky)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Danti (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Wajnberg (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Kervistin (Robert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bresson (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Thenard (Claude)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Coutanceau (Jean)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bauer (Pascal)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Basilico (Christian)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Andre (Patrick)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Menoud (Elisabeth)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Trombe (Alain)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Pantaloni (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Delaunay (Didier)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Cornet (Georges)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Cantarel (Raoul)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie thermique et énergie les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Rouquayrol (Dominique)
juge au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
adjoint au chef du service juridique pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
détachement
26 Mai 199426/05/1994
De: Zagorec (Monique)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Rescan (Pierre-Yves)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Couee (Ivan)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Morel-Deville (Françoise)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Lepetit (Marc)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Humbert (Jean-François)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Givaudan (Alain)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Moire (Nathalie)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Guilloteau (Laurence)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Rochat (Didier)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Lopez-Ferber (Miguel)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Louveau (Isabelle)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Leterrier (Christine)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Labbe (Catherine)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Galtier (Nathalie)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
titularisation
26 Mai 199426/05/1994
De: Roque (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Paulini (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gsell (Benoît)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Frey (André)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Couttier (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Tissie (Georges)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Roques (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Hiribaren (Jean-Louis)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Eloy (Jacques)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Aubry (Patrick)
assistant
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Attuel (Jean-Claude)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Quiot (Agnès)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dolgorouky (Hélène)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Callu (Elisabeth)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bruchon-Schweitzer (Marie-Louise)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Sybille (Hugues)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Pavy (Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lesage (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Robert (Monique)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bardeau (Marie-Françoise)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de carrières sociales les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Ordronneau (Camille)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Marly (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Henot (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Feuilloley (Robert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Boursin (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Reltgen (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Pichon (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Forget (François)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dufloux (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Cuny (Gilles)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Saillant (Jean-Michel)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jameux (Claude)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dupuy (Yves)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dizambourg (Bernard)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Chenevoy (Maurice)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Raulet (Christian)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Hirigoyen (Gérard)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Boisivon (Jean-Pierre)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Barbe (Daniel)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: de Coussergues (Sylvie)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de gestion des entreprises et des administrations les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Vaussy (Pierre)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes
Objet:
les mandats de
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
duree="deux ans"
renouvellement
26 Mai 199426/05/1994
De: Becle (Christian)
président du Comité national d'évaluation de la recherche
Objet:
les mandats de
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
duree="deux ans"
renouvellement
26 Mai 199426/05/1994
De: Lewiner (Jacques)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Michon (Dominique)
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Garagnon (Jean)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Girault (René)
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Filliette (Antoine)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Labouerie (Guy)
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Devaux (Pierre)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Michel (Xavier)
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
ecole
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Courau (Alain)
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
ecole
president
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Setton (Philippe)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lefebvre (Maxime)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lacoste (Philippe)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gonzalez (Didier)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Farnaud (Christophe)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Ardanaz (Philippe)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Ferrari (Caroline)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Desjuzeur (Aude)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Descotes (Anne-Marie)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gerin (Yves)
suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
représentant des organisations professionnelles
Syndicat national des psychologues
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Camus (Jean)
suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
représentant des organisations professionnelles
Syndicat des psychologues de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Touzard (Yves)
professeur à l'université Paris-V, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Ripon (Albert)
maître de conférences à l'université Bordeaux-II, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Guillevic (Christian)
professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse, suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Gori (Roland)
professeur à l'université Aix-Marseille-I, suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Chatillon (Jean-Francisque)
professeur à l'université Montpellier-III, suppléant
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Camus (Jean-François)
maître de conférences à l'université Paris-V, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Beauchesne (Hervé)
professeur à l'université de Brest, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Sidot (Sylvaine)
titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
représentant des organisations professionnelles
Syndicat national des psychologues
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Bosetti (Elisabeth)
titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
représentant des organisations professionnelles
Syndicat des psychologues de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Winnykamen (Fajda)
professeur à l'université Paris-V, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Lescarret (Odette)
maître de conférences à l'université Toulouse-II, suppléante
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Lambert-Leconte (Claire)
professeur à l'université Lille-III, titulaire
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Cartron (Annick)
maître de conférences à l'université Paris-V, suppléante
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Bourguignon (Odile)
professeur à l'université Paris-VII, suppléante
Objet:
comme membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les diplômes étrangers dont les titulaires demandent l'autorisation de faire usage du titre de psychologue
à compter de la signature du présent arrêté, les personnalités suivantes
enseignant-chercheur
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Mai 199426/05/1994
De: Santoul (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1994-03-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mai 199426/05/1994
De: Miguet (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lacourarie (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jean (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Catelan (Paul, Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Albertini (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Prolongeau (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lecoc (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Beyreuthier (Gottfried)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Marret (Jean)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Hendel (Franck)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Colin (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bonnafous (Alain)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Aurifeille (Jacques-Marie)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dubois (Laure)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Courtin (Marie-Françoise)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Ziv (Jean-Claude)
maître de conférences
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Savy (Michel)
professeur
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Raulet (Christian)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Grillon (Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jaffeux (Corynne)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de transport logistique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Maurice (Noël, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Marche et Noël Maurice, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
26 Mai 199426/05/1994
De: Maurice (Noël, Gérard)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle N. Anaf et P. Motti, huissiers de justice associés, dissoute
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Roudier (Guy)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Lehoux (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Heinz (Robert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Faudier (Robert)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Strini (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Gabez (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bednarick (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Balsan (Olivier)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Klein (Jean-Paul)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Jacquesy (Jean-Claude)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Hornut (Jean-Marie)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Couturier (Daniel)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Comitti (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
enseignants-chercheurs et enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Thourey (Jack)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Parenteau (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Fraissard (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dufresne (Jean-Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Dabard (René)
professeur des universités
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de chimie et génie chimique les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bourguet (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1994-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mai 199426/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.