26 Mai 1998

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Rhim (Renaud)
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Antoine (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Lemaître (Jacques)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Deluard (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin, chargé des fonctions de directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Alsace, à Strasbourg
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour l'Alsace, à Strasbourg
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Dominique Wallon
inspecteur des finances, directeur du théâtre et des spectacles, chargé des fonctions de directeur de la musique et de la danse par intérim au ministère de la culture et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France
Remplace:Mme Anne Chiffert
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Quéméneur (Jean-Paul)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
ecole
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Guillot (Agnès)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affectée à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-07-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mai 199826/05/1998
De: Sichel (Olivier)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de France Télécom
direction
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-04-06"
détachement
26 Mai 199826/05/1998
De: Mary (Gérard)
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-08-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mai 199826/05/1998
De: Herno (Josiane)
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée no 6 « Neurosciences B (physiologie et physiopathologie des maladies des systèmes intégrés, des troubles mentaux et du comportement ; recherche clinique et thérapeutique ; innovation technologique) » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu
Remplace:M. Deloche (Gérard)
Groupe:
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Marquet (Hélène)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-12-31"
depart_retraite
admission
26 Mai 199826/05/1998
De: Roze (Odile)
administrateur civil
Objet:
inspectrice d'académie, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis, à Bobigny
Remplace:M. Bottin (Yves)
Groupe:
date_debut="1998-05-18"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Boffy (Myriam)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vouziers
Groupe:
date_debut="1998-04-14"
tribunal
tribunal_instance="Vouziers"
suppleant
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Fabre, née Rat (Nicole)
Objet:
en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vouziers
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Vouziers"
suppleant
cessation de fonction
26 Mai 199826/05/1998
De: Bernard Magniny
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1998-08-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mai 199826/05/1998
De: Chantry (Dominique)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
auprès des services du Premier ministre, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
duree="deux ans"
affectation
26 Mai 199826/05/1998
De: Leplat (Bernard)
suppléant
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Kahn (Francine)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Doumain (Serge)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Goulard (Régine, Jacqueline, Marcelle)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Arcueil (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Clément (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de son intégration
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1998-03-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
26 Mai 199826/05/1998
De: Payeur (Alain, Daniel)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction à l'Office national des forêts, division de Commercy - Saint-Mihiel (Meuse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-06-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mai 199826/05/1998
De: Murtin (Jean)
Objet:
mission permanente d'inspection interrégionale pour la circonscription Alsace, Bourgogne, Franche-Comté, Lorraine
Remplace:M. Raoul (Jean)
Groupe:
charge
26 Mai 199826/05/1998
De: Murtin (Jean)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
chargé de mission permanente d'inspection interrégionale pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Ile-de-France, Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1998-05-05"
cessation de fonction
26 Mai 199826/05/1998
De: Jean-Pierre Philippe
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Marc Schwartz
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1998-05-25"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
26 Mai 199826/05/1998
De: Edith Bonnenfant
Objet:
conseillère pour la presse et la communication
Groupe:
date_debut="1998-05-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Mai 199826/05/1998
De: Bertrand (Yves)
directeur général de The Green Tankers AS
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants de l'armement
membre suppléant et
Remplace:M. Haussaire (Bernard)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Jean-François Hebert
Objet:
censeur, siégeant avec voix consultative, au conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Treuil (René)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Spieser (Jean-Michel)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Sivignon (Michel)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Pelon (Olivier)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Georgoudis (Constantin)
maître de conférences à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Feissel (Denis)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Dertilis (Georges)
professeur à l'université Panteios d'Athènes
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Carlier (Pierre)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Sodini (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Rougemont (Georges)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Llinas (Christian)
professeur à l'université Montpellier-III
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Knoepfler (Denis)
professeur à l'université de Neuchâtel
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Irigoin (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Holtzmann (Bernard)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Etienne (Roland)
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Blonde (Francine)
chargée de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1998-1999
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Nestar (Sylvestre, Florus)
administrateur civil, chef du bureau FH 1 à la direction des hôpitaux
Objet:
au conseil d'administration du Fonds de solidarité
titulaire représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Remplace:Mme Piccoli (Evelyne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Claude Losguardi
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Remplace:Mme Hélène Dubois
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sainte-Lucie"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Fresnais (Pierre, Jacques, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Rialland et Michel Bernard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Crozon (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Attal (Jules, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Attal et Jean-Michel Attal, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
26 Mai 199826/05/1998
De: Droulez (Francis, Victor, Georges, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves-Pierre Delommez et Francis Droulez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villeneuve-d'Ascq (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
26 Mai 199826/05/1998
De: Guigou, née Filly (Monique)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant de la régie d'avances de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:
Mme Garrot
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
cour_appel="Toulouse"
suppleant
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Morand, née Julia (Véronique)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:
Mme Guigou
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
cour_appel="Toulouse"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Jean-Yves Ollier
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Lacan (Philippe)
premier président de la cour d'appel de Reims
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mai 199826/05/1998
De: Thévenin (Jean-Pierre)
ancien directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Laon à la retraite
Objet:
administrateur provisoire du centre régional de formation et de perfectionnement professionnel de Picardie, en vue de procéder à la dissolution et aux opérations de liquidation du centre
Groupe:
duree="quatre mois"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Hougron (Philippe)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de son intégration
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1998-03-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
26 Mai 199826/05/1998
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Chevalier (Pierre)
Groupe:
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Pau (Gilles)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Verdier (Denis)
Groupe:
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Bombard (Philippe)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
mission permanente d'inspection interrégionale pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Ile-de-France, Champagne-Ardenne
Remplace:M. Murtin (Jean)
date_debut="1998-05-05"
charge
26 Mai 199826/05/1998
De: de Clebsattel (Edouard)
président du Syndicat national des agents maritimes
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande et en continuation de mandat
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Delmas-Comolli (Catherine)
directrice des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande et à sa commission permanente
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire et
Remplace:M. Paul (Henri)
Groupe:
nomination
26 Mai 199826/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.