26 Mai 2007

De: Jean-Paul Bolufer
préfet
Objet:
directeur du cabinet de la ministre du logement et de la ville
Groupe:
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Lamour (Olivier)
Objet:
au grade de médecin en chef de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de médecin urgentiste spécialiste en anesthésie-réanimation auprès du service de santé des armées
Groupe:
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Patrice Molle
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet civil et militaire
préfet
Groupe:
prefet
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Jean-Paul Bodin
Contrôleur général des armées
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Hervé Maurey
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Alain Marc
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du cabinet civil
administrateur civil hors classe
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Xavier Païtard
Vice-amiral d'escadre
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du cabinet militaire
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Véronique Bucaille
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjointe du cabinet civil
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Jean-Paul Faugère
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-05-18"
réintégration
26 Mai 200726/05/2007
De: Philippe Etienne
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur du cabinet du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Frédéric Pechenard
directeur des services actifs de police de la préfecture de police chargé de la direction régionale de la police judiciaire
Objet:
directeur général de la police nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Jean-Paul Bolufer
préfet
Objet:
directeur des Journaux officiels
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
26 Mai 200726/05/2007
De: Patrice Molle
directeur du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de celui-ci, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Celui-ci"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Philippe Etienne
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Florent (Valérie, Jeanne, Laurence)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
officière recrutée
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, et maintenue dans son emploi de responsable de la stratégie de communication au sein du service d'information et des relations publiques des armées-gendarmerie de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
duree="quatre ans"
promotion
26 Mai 200726/05/2007
De: Michel Bettan
Objet:
conseiller auprès du ministre, chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Xavier Païtard
Vice-amiral d'escadre
chef du cabinet militaire du ministre de la défense
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Alain Marc
chef du cabinet civil du ministre de la défense
Objet:
au nom de celui-ci, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Celui-ci"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Philippe Court
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Stéphane Rouve
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Guillaume Larrive
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Thierry Coudert
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Erard Corbin de Mangoux
administrateur civil hors classe en position de service détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Jean-Paul Bolufer
préfet en position de service détaché, directeur des Journaux officiels de la République française
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Georges-François Leclerc
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Antoine Perrin
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Julien Marion
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef de cabinet, responsable du pôle « accompagnement politique et diplomatique de la ministre »
Groupe:
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Philippe Court
Objet:
au cabinet du ministre
directeur du cabinet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: David Teillet
Objet:
au cabinet du ministre
chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Christian Fremont
Objet:
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Provence-Alpes-Côte d'Azur"
prefet_departement="Bouches-du-Rhône"
prefet_departement_code="13"
prefet
cessation de fonction
26 Mai 200726/05/2007
De: Christian Fremont
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2007-05-28"
conseil_des_ministres
depart_retraite
admission
26 Mai 200726/05/2007
De: Michel Gaudin
préfet détaché directeur général de la police nationale
Objet:
préfet de police de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Bertrand Landrieu
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Jean-Paul Bolufer
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Michel Bettan
conseiller auprès du ministre, chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Thierry Coudert
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Guillaume Larrivé
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Geoffroy Didier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Patrick Stefanini
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
conseiller d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Stéphane Rouvé
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Thibauld de La Haye Jousselin
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Philippe Franc
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Patrice Molle
préfet des Vosges
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Stéphane Bouillon
préfet de la Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Jean-Paul Faugère
conseiller d'Etat
Objet:
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Alsace"
prefet_departement="Bas-Rhin"
prefet_departement_code="67"
prefet
cessation de fonction
26 Mai 200726/05/2007
De: Pierre Mutz
préfet de police de Paris
Objet:
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Sébastien Menard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet : Eric Freysselinard, administrateur civil hors classe
Conseiller du ministre pour les affaires réservées
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: David-Xavier Weïss
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet : Eric Freysselinard, administrateur civil hors classe
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Paul Mennecier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Jean-Philippe Dop
inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Philippe Franc
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Jean-Paul Bodin
Contrôleur général des armées
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de celui-ci, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Celui-ci"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: David Teillet
chef de cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Eric Freysselinard
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes mentionées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.