26 Juin 1990

De: Menguy (Viviane)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1990-05-22"
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Niemec (Philippe)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Lebret (Daniel)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Lacarrère (Claude)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Groseil (Bernard)
(S.N.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Faillat (Alain)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Estienne (Jacques)
(S.N.E.S.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Charpentier (Michel)
(S.N.E.T.A.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Chaigneau (Michel)
(S.N.E.P.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Barbier (Paul)
(S.N.L.C.-F.O.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Balmet (Alain)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Azema (Jean-Loup)
(S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Roze (Alain)
(S.N.E.S.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Puel (Jean-Pierre)
(S.N.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Printanier (François)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Pasini (René)
(S.N.E.T.A.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Mazaud (Alain)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Marty (Christian)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Gouy (Jean-Claude)
(S.N.A.L.C.-C.S.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Despierre (Jean)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Criner (Bernard)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Coustal (Christian)
(S.N.L.C.-F.O.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Ancillon (Patrick)
(S.N.E.S.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Lamy (Marie-Madeleine)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2esuppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Cercley (Léa)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2esuppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Cartigny (Monique)
(S.N.A.L.C.-C.S.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
2esuppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Segros (Annick)
(S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1resuppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Maillard (Paulette)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1resuppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Geneix (Nicole)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1resuppléante
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Paget (Denis)
(S.N.E.S.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Pabot (Bernard)
(S.N.E.T.A.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Laxalt (Jean-Michel)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Gracia (Emile)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Geniez (Marc)
(S.N.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Derrien (Joël)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Chaintron (François)
(S.N.L.C.-F.O.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Boullier (Jean-Michel)
(S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Bories (Jean)
(S.N.A.L.C.-C.S.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Bentz (Luc)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Baro (Hervé)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Barbarant (Jean-Claude)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Auduc (Jean-Louis)
(S.N.E.S.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Mathonnière (Evelyne)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Astrie (Robert)
Médecin en chef
Objet:
président de la commission consultative médicale
Remplace:
M. Joliff
Groupe:
date_debut="1990-07-20"
president
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Zhang (Ruo Mei)
(Mme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Zakhia Douaihy (Naaman)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Thermed (Marie- Béatrice)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Hu (Chang Sheng)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Fouquoire (Dominique)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Cheng (Chang Qing)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Batou (Dominique)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Ribains (de) (Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Fosseux (de) (Ludovic)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Vaillaud (Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Ulmer (Bruno)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Triboulet (Francis)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Torcat (Gilles)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Thiolat (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Schtraouss (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Scellier (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Savant-Ros (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Saunal (Gérard)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Samijn (Peter)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Rossignol (Lucien)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Roch (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Puig Pereira (Victor)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Pradère (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Parisot (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Méric (Christian)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Médus (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Mutricy (Alain)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Montaut (Charles-Henri)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Moheng (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Marret (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Léandri (Jean-François)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Le Part (Jean)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Khoury-Aramouni (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Janvier (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Hélie (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: He (Alexandre)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Gordon-Holladay (Charles)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Gazet (Hubert)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Gautier (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Fraysse (Bertrand)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Fares (Alhan)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Duprat (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Dumont (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Duizabo (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Drougard (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: D'Hau Decuypère (Bernard)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Crochet (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Cornuel (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Ciboit (Hervé)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Choquet (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Cetto (Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Calvet (Rémi)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Brunenkant (Denis)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bouteloup (Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bourlon (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Boucher (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bogenmann (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Blanche (Antoine)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Berthoud (Mathieu)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bernier (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Benhamou (Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Belloir (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Avèque (Bruno)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Abed (Karim)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Tremblay (Joëlle)
(Mme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Naouri (Nancy)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Ladevèze (Nicole)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Grall (Catherine)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Dequet-Wong (Eliza)
(Mme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Delahaye (Claire)
(Mme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Chevrier (Sandrine)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Camboly (Brigitte)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Calvet (Hélène)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Butler (Patricia)
(Mme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Beudard (Ghislaine)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Ben Ghanem (Sophie)
(Mme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Vallat (Francis)
Objet:
à compter de la date de publication
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
représentant du comité central des armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Santini (Michelle)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1990-05-21"
cessation de fonction
26 Juin 199026/06/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction, pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
president
délégation de signature
26 Juin 199026/06/1990
De: Sedano (Michel, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Ernest Massot, Pierre Sedano et François Delcos, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Massot (Ernest, Barthelemy, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société Ernest Massot, Pierre Sedano et François Delcos, notaires associés
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
26 Juin 199026/06/1990
De: Fournier (Gilles)
administrateur civil
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:M. Heritier (Serge)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Septours (Georges)
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Heritier (Serge)
sous-directeur
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:Mme Bernard (Hélène)
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Chapuisat (Jérome)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Bridoux (Edouard)
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Josy Moinet
président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des collectivités locales
Remplace:M. Robert Morlevat
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Huet (Pierre, Yves, Jean, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Georges Debosque et Jacques Adrover, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Terrassier (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Sourp (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Sens (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Schuster (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Santelli (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Rollero (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Roger (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Regnier (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Raoelina Andriambololona (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Rachidi Alaoui (Moulay Abdallah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Palluat de Besset (Amaury)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Nedelec (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Moy (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Monge-Cadet (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Matykowski (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Marly (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Manas (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lettifi (Nabil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lepage (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lamballerie (Nicolas de)
(Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Laffougere (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lacorne (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lachaud (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Kertesz (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Hude (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Granat (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Doumeng-Contrastin (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Dossat (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Diack (Ousmane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Deroubaix (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Daydou (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Couderc (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Coquema (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Chene (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Chaussidon (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Chakour (Abderrahim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Brehon (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bourdin (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bergeron (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Benjelloun (Khalid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bataille (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bacalou (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Alouin (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Thual (Monique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Rostiaux (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Rasera (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Pouteau (Marie- Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Peron (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Osterstock (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Moussel (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Milhourat (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lamiraux (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Heaulme (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Granet (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Gougy (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Galimant (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Euphrosine (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Deweerdt (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Chan Chi (Linda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bonnaventure (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Benazech (Edith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Zhu (Mei Yi)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Owada (Toshiya)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Maekawa (Tsunehiro)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Ishigaki (Masami)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Henry (Dominique)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Cornu (Dominique)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Boyard-Lexa (Claude)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Menthière (de) (Hugues)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Xerri (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Vesco (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Van der Heyden (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Sicard (Gilles)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Serain (Vincent)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Ruffenach (Pascal)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Renaut (Thomas)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Ravily (Vincent)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Presles (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Nkunzumwami (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Mourani (Jean)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Morlaas (Pierre-Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Morival (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Moreira-Miguel (Bernard)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Moineville (Bruno)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Millet (Bernard)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Maléfant (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lordon (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lepainteur (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lehoucq (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lefebvre (Etienne)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lecerf (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lavenir (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lauras (Denis)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lalain (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lacan (Francis)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lacamoire (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Huard (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Hornain (Jean)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Hertz (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Hazard (Jean-René)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Gilson (Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Frugier (Pierre-Bernard)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Flipo (Franck)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Fleurier (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Faussurier (Jean)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Estienne (Sylvain)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Emery (Jean)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Durand-Bancel (Didier)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Duquesne (Xavier)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Dufraisse (Bruno)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Doliveux (Jérôme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Delacour (Paul)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Deflassieux (Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: De Précigout (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Coudray (Alain)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Claux (Frédéric)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Caron (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Carlson (Goran)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Caldéra (Andrés)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Brunier (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Brun (Thierry)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bonnet (Christian)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Blandinières (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bernard (Pascal)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Bellec (Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Babinet (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Auguin (Benoît)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Andrivet (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Vielle (Catherine)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Vidot (Anne-Gabrielle)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Valériola (Nathalie)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Sardellitti (Marie-Claire)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Ripoll-L'Homme (Catherine)
(Mme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Pelen (Perrine)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Maguin (Isabelle)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Lecerf (Béatrice)
(Mme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Le Roy (Emmanuelle)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Le Broussois (Valérie)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Gounelle (Sylvie)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Fernandez (Sabine)
(Mme)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Coudy (Claire)
(Mlle)
Objet:
le diplôme de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
26 Juin 199026/06/1990
De: Prat (Gilbert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 199026/06/1990
De: Petit (Lucien)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 199026/06/1990
De: Monfort (René)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 199026/06/1990
De: Masson (Raymond)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 199026/06/1990
De: Marchand (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 199026/06/1990
De: Colombani (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 199026/06/1990
De: Cametz (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 199026/06/1990
De: Abgrall (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 199026/06/1990
De: Joubert (Pierre)
directeur du travail hors classe, contrôleur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
date_debut="1990-05-06"
inspecteur_general="Travail et de la main-d'oeuvre des transports"
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Harel (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:M. Angremy (Jean-Pierre)
Groupe:
date_fin="1991-07-08"
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: D'Hui (Pierre)
Objet:
rapporteur près la commission des recours
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Sautter (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Martre (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Legueu (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Gras (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Chiquet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Blanc (Emile)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des armements terrestres et de la mécanique, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Ramé (Jean-Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Klinger (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Grossi (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
Sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Duranthon (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Mercereau (Inès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Van Effenterre (Joëlle)
Objet:
membre titulaire de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Remplace:M. Labbouz (André)
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.