26 Juin 1991

De: Claude Martinand
Objet:
à
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Jean-Michel Etienne
à
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Claude Martinand
directeur des affaires économiques et internationales, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Nicole Zeisser
chef de service
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Michèle Prats
sous-directeurs
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Nicole Zeisser
Objet:
pour signer les ordres de missions à l'étranger intéressant les agents du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Nicole Zeisser
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Rouger (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
membre titulaire
Remplace:M. Varoquaux (William)
Groupe:
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Huard (Francis)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 13 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 15 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Hepp (André)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 15 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bachet (Jean-Bernard)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 15 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Guignard (Emile)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 14 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Gries (Moïse)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 14 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Barre (Jean-Marie)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 14 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Masson (Danièle)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 14 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Blondel (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De:
le directeur des enseignements supérieurs, vice-président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires
scolaires. M. le directeur général des finances et du contrôle de gestion ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a) Représentants de l'Etat
1. Au titre des quatre fonctionnaires désignés
par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Spithakis (Olivier)
directeur général de la Mutuelle nationale des étudiants de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
dont deux
sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Markus (Francis)
directeur général de la Générale de restauration
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
dont deux
sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Dalmasso (Etienne)
délégué général de la cité internationale universitaire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
dont deux
sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bourtayre (Pierre)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
e) Au titre des quatre personnalités désignées par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
dont deux
sur proposition des étudiants élus au conseil d'administration du C.N.O.U.S
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Rossi (Bruno)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
désignés par leurs ministres respectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Raynaut (Jean-Marie)
attaché principal d'administration centrale à la direction de l'action sociale, représentant le ministre des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
désignés par leurs ministres respectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Catta (Alain)
directeur général adjoint de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques, représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
désignés par leurs ministres respectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bernard (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
désignés par leurs ministres respectifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Haddad (Georges)
président de l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
d) Au titre des trois présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un établissement privé, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Falise (Michel)
recteur de l'institut catholique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
d) Au titre des trois présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un établissement privé, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand (Gilles)
président de l'université de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
d) Au titre des trois présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un établissement privé, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Marouze (Gérard)
représentant les personnels ouvriers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
c) Au titre des trois représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dont deux représentent les personnels ouvriers et un représente les personnels administratifs
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Girault (Michel)
représentant les personnels ouvriers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
c) Au titre des trois représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dont deux représentent les personnels ouvriers et un représente les personnels administratifs
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Timoumi (Fathi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Thibault (Jean-Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Forestier (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Chamussy (Matthieu)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Beatse (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Andres (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Pace (Marie-Paule)
représentant les personnels administratifs
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
c) Au titre des trois représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dont deux représentent les personnels ouvriers et un représente les personnels administratifs
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Remy (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
b) Au titre des huit représentants élus des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Pascal Hamon
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Dominique Hoyet
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Boris Marcq
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Cavaignac (Dominique, Marie, Roger, Luc)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Solier (Isabelle), épouse Cavaignac
notaire
notaire_residence="Montbazens (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Robin (Dominique, Michel, Marie, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Mahazoasy (Sondrotro, Nestor, Paolo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Amouzegar (Farshad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Zrihen (Alain, David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Zerwetz (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Veyres (Florent, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Vergnes (Alain, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Verbaère (Eric, Henri, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Thoer (Denis, Jean, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Spriet (Emmanuel, Bernard, Emile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Sergeant (Michaël, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Sentier (Ludovic, Christian, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Schwanengel (Christophe, Jean-Yves, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Schied (Frédéric, Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Sainte-Marthe (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Ruel (Eric, Yves, Frantz)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Roussat (Alain, Jean-Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Robineau (Stéphane, Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Raguenes (Emmanuel, Joseph, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Rabayrol (Bruno, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Pinon (Jean-Michel, Jack, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Pillet (Xavier, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Perille (Emmanuel, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Nivoix (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Mortreuil (Eric, Michel, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Martz (Christophe, Pascal, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Marteau (Philippe, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Mamou (Emmanuel, Vincent, Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Lorrain (Etienne, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Lopez (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Lescaud (Hervé, André, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Le Pezennec (Hervé, Thomas, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Lagadec (Gildas, Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Ladiray (Olivier, Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Henri (Pascal, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Grumbach (Laurent, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Givelet (Bruno, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Frappier (François, Eric, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Foucher (Vincent, Marie, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Diascorn (Jean-Louis, Yves-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Denez (Pierre, Marcel, Gilbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Debon (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Darras (Thierry, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Croisot (Yannick, Bernard, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Coupeau (Philippe, René, Aimé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Couery (Christophe, Bruno, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Colmagro (Jean-Luc, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Clement (Thierry, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Chevalier (Didier, Pierre, Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Chawoshi (Khalil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Chauvin (Olivier, Yann, Lucien, Auguste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Chauveau (Benoît, Marie, Jean, Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Cavagna (Jean-Marc, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Caubel (Frédéric, Serge, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Bremaud (Jean-Charles, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Brazeau (Thierry, Christophe, Emile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Bonny (Jean-Marie, Georges, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Bonnin (Arnaud, Elie, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Bonneau (Gildas, René, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Bodeven (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Bichon (Patrick, Pierre, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand (Arnaud, Olivier, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Babé (Stéphane, Georges, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Babaud (Laurent, Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Annic (Christophe, Joseph, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Allili (Achour)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Albert (Christophe, Jean, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Julg (Elisabeth, Marie-Gabrielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Harrache (Fadila)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Duqueyroix (Laurence, Isabelle, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Denis (Odile, Monique, Marie-Jeanne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Juin 199126/06/1991
De: Thiers (Jean-Marie, Elie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lambesc (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
26 Juin 199126/06/1991
De: Anne-Marie Escoffier
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
26 Juin 199126/06/1991
De: Jean-Louis Levet
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Gaëtan Gorce
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Jean-Richard Cytermann
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Jean-Pierre Berthier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargés de mission
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Guy Turquet de Beauregard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Xavier Lebacq
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand Hervieu
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bruno Bernard
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Gilbert Comte
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Sudre (Gérard, François, Salvador)
adjudant-chef, génie; 22 ans de services. Cité. Mortellement blessé en opérations le 30 mars 1991
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
26 Juin 199126/06/1991
De: Delaby (Christophe, Raymond, Charles, Louis)
Objet:
notaire
Remplace:M. Reme (Patrick, Hervé)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Gyorgy Karsai
de nationalité hongroise
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans l'établissement ci-après
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Jean-Louis Lucet
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Israël
Remplace:M. Alain Pierret
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Israël"
nomination
26 Juin 199126/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.