26 Juillet 1997

De: Viel (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (Mer)
Objet:
au ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="1997-01-01"
affectation
26 Juillet 199726/07/1997
De: de Maistre (Gabriel)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'industrie et du commerce
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Groupe:
date_debut="1994-05-09"
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Juillet 199726/07/1997
De: Schechter (François)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-05-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales"
radiation
26 Juillet 199726/07/1997
De: Droulers (Stéphane)
pharmacien inspecteur
Objet:
inspecteurs de l'Agence du médicament
Groupe:
habilitation
26 Juillet 199726/07/1997
De: Cols (Alexandre)
pharmacien inspecteur
Objet:
inspecteurs de l'Agence du médicament
Groupe:
habilitation
26 Juillet 199726/07/1997
De: Boël (Frédéric)
pharmacien inspecteur
Objet:
inspecteurs de l'Agence du médicament
Groupe:
habilitation
26 Juillet 199726/07/1997
De: Cottin (Sophie)
pharmacien inspecteur
Objet:
inspecteurs de l'Agence du médicament
Groupe:
habilitation
26 Juillet 199726/07/1997
De: Michel Dupuch
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-09-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Putois (Camille)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Fosseux (Marc)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Peridont (Jacques)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
créé par la loi no 82-939 du
4 novembre 1982
relative à la contribution exceptionnelle de solidarité en faveur des travailleurs privés d'emploi :
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
26 Juillet 199726/07/1997
De: Fombaron (Olivier)
administrateur civil, chef du bureau des affaires sociales, des pensions et du contentieux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
créé par la loi no 82-939 du
4 novembre 1982
relative à la contribution exceptionnelle de solidarité en faveur des travailleurs privés d'emploi :
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
26 Juillet 199726/07/1997
De: Gomel (Annie)
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Le Baron (Michèle)
inspecteur du Trésor à la direction de la comptabilité publique
Objet:
régisseur d'avances du fonds de secours aux victimes de sinistres et calamités auprès du comité de coordination de secours aux sinistrés pour les opérations en métropole
Groupe:
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Daniel Vimont
sous-directeur
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
26 Juillet 199726/07/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
26 Juillet 199726/07/1997
De: Chantal Pélissier
administrateur civil
dans la limite de ses attributions.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
26 Juillet 199726/07/1997
De: Huguette Haugades
sous-directeur
dans la limite de ses attributions.” II. - L'article 4 est ainsi rédigé
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
26 Juillet 199726/07/1997
De: Huguette Haugades
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
26 Juillet 199726/07/1997
De: Michel Delebarre
député du Nord
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
charge
26 Juillet 199726/07/1997
De: Seys (Philippe)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Juillet 199726/07/1997
De: Emmanuel Duhem
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, en position de service détaché auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
promu directeur du travail de 2e classe et affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
directeur départemental
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
corps="Inspection du travail"
réintégration
26 Juillet 199726/07/1997
De: Job (Pascal)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
26 Juillet 199726/07/1997
De: Rueff (Isabelle)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Job (Pascal)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
26 Juillet 199726/07/1997
De: Jospin (Lionel)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
de longue durée
Premier ministre
date_debut="1997-06-02"
détachement
26 Juillet 199726/07/1997
De: Faubladier (Jean-Pierre)
du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
Remplace:M. Bochot (Jacques)
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Courteaux (Roselyne)
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale de la circonscription militaire de défense de Lyon
Remplace:M. Vincent (Pierre)
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Seys (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
grade="Directeur"
cessation de fonction
26 Juillet 199726/07/1997
De: Girard (Elisabeth)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
affectée
à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
réintégration
26 Juillet 199726/07/1997
De: Fourès-Laurent (Daniel)
attaché d'administration centrale, mis à la disposition de la mission pour les services auprès du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
Objet:
secrétaire général de la commission des comptes des services
Remplace:Mme Brosse (Jacqueline)
Groupe:
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Aubertin (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur de 1re classe d'établissement social et médico-social public, directeur du foyer départemental de l'enfance à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)
Groupe:
date_debut="1998-03-07"
depart_retraite
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Belingand (Josette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice de 1re classe d'établissement social et médico-social public, directrice de l'institut médico-éducatif Les Basses Fontaines, à Crouy-sur-Cosson (Loir-et-Cher)
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
depart_retraite
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Grillet (Christel, Laurence, Pascale)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Francis Grillet, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Aygulf (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
26 Juillet 199726/07/1997
De: Salager d'Argence (Pierre, Gaston, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Salager d'Argence et Francis Grillet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Aygulf (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
26 Juillet 199726/07/1997
De: Boeton (Philippe)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
réintégration
26 Juillet 199726/07/1997
De: Tilly (Lucien, Stéphane)
second maître transmetteur
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1997 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés
inscription
26 Juillet 199726/07/1997
De: Pislor (Stéphane, Gérald, Sacha)
second maître fourrier
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1997 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés
inscription
26 Juillet 199726/07/1997
De: Ibanez (Jean-François)
maître secrétaire militaire
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1997 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés
inscription
26 Juillet 199726/07/1997
De: Bastien (Jean-Claude)
maître fourrier
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
inscription
26 Juillet 199726/07/1997
De: Gourlet (Christine, Dominique, Marie, Cornélie)
second maître électronicien d'aéronautique
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1997 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés
inscription
26 Juillet 199726/07/1997
De: Perrin (Alexandra, Claudine, Catherine)
second maître météorologiste, océanographe
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
inscription
26 Juillet 199726/07/1997
De: Joseph-Jeanneney (Brigitte)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
administrateur général de l'établissement public du musée du Louvre
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
cessation de fonction
26 Juillet 199726/07/1997
De: Garron (Dominique)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Van Mello (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Romero (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Ozonne (Félix)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Levêque (Jean-François)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Foursans (Serge)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Trouve (Françoise)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Tourne (Christine)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Seven (Marie)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Montagnon (Monique)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Molas (Marie-Paule)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Mazard (Monique)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Legars (Christine)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Lacour (Françoise)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Henry (Josiane)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Fouillat (Christiane)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Deydier (Véronique)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Desmet (Brigitte)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Couturier (Christiane)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Claude (Michèle)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Chaussumier (Catherine)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Bistué (Christine)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Anquetil (Marie-Céline)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.