26 Août 2000

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Gilbert Fournier
trésorier-payeur général affecté à la trésorerie générale des créances spéciales du Trésor
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les décisions relatives aux demandes en décharge de responsabilité ou en remise gracieuse présentées par les comptables publics et les régisseurs lorsque la responsabilité personnelle et pécuniaire de ces derniers a été mise en cause à la suite d'encaissement de fausse monnaie et de monnaie détériorée
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Bruno Martin Laprade
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Hélène Vestur
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Didier Tabuteau
Objet:
conseiller de la ministre de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-08-31"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Août 200026/08/2000
De: Triffault (Sylvain)
au centre des services informatiques d'Angers
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Thevenet (Bernard)
au centre des services informatiques de Lyon
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Rouvelet (Georges)
au centre des services informatiques de Reims
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Rouchon (Jean-Baptiste)
au centre des services informatiques d'Orléans
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Gracedieu (Michel)
au centre des services informatiques de Clermont-Ferrand
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Florence (Albert)
au centre des services informatiques de Bordeaux
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Craineguy (Guy)
au centre des services informatiques de Nantes
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Bertin (Lionel)
au centre des services informatiques de Nemours
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Barrot (Fernand)
au centre des services informatiques de Marseille
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Devaux (Maryse)
au centre des services informatiques de Strasbourg
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Castrec (André)
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
maintenu, en sa nouvelle qualité, à la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Laval (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
délégué interrégional des impôts à la direction des vérifications nationales et internationales
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Thiollier (Laurent, Marie, François)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Dominique Bremens, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Fleurier (Nathalie), épouse Lardet
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Dominique Bremens, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Alain Budillon
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement d'Auvergne et directeur départemental de l'équipement du Puy-de-Dôme
Objet:
membre titulaire du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Remplace:M. Jean-Marc Lacave
Groupe:
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Alain Maugard
Objet:
président du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Pinton (Jean-Baptiste)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché au ministère des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-07-25"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Août 200026/08/2000
De: Bertrand Lavezzari
conseiller des affaires étrangères de 1re classe (Orient), conseiller d'ambassade de 2e classe au consulat général de France à Boston
Objet:
consul général de France à Canton
Remplace:M. Claude Ambrosini
consul="Canton"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Henri Vidal
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Grenade
en résidence à Castries
Remplace:M. Claude Losguardi
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Grenade"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: de Moncuit de Boiscuille (Gilles)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: d'Arailh (Patrick)
commissaire en chef de 1re classe de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Zartarian (Michaël)
conseiller de direction en intelligence économique, consultant indépendant
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Védrine (Olivier)
consultant spécialisé dans les pays d'Europe de l'Est et de la Communauté des Etats indépendants
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Védrine (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Viguier (Georges)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Trolliet (Guy)
directeur administratif et financier
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Trahin (Frédéric)
directeur adjoint des douanes à Roissy
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Thevenard (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Taupenas (Daniel-Yves)
diplomate, adjoint chef de service au ministère des affaires étrangères
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Steiner (Xavier)
délégué principal de 2e classe au ministère de la défense
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Squarcini (Félix)
directeur, chef d'unité de formation de l'administration pénitentiaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Santenard (Pierre-Yves)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Richard (Jean-Jacques)
consultant en sûreté et défense d'une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Reina (Pierre)
directeur de l'intelligence économique et de la veille technologique et stratégique au groupement des cartes bancaires
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Pouzenc (Dominique)
conseil et formation en management
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Porret (Gérard)
directeur adjoint de la région Normandie de la production et du transport Gaz de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Porcher (Alain)
chargé de mission auprès du président d'une société, maire de Saint-Genis-Laval (Rhône), vice-président de la communauté urbaine de Lyon
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Pons (François)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Pimoulle (Didier)
magistrat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Perrollaz (Jean)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Perret (Maurice-Paul)
ingénieur en normalisation européenne et internationale à Electricité de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Perrault (Nicolas)
avocat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Pasnon (Jacky)
adjoint au haut fonctionnaire de défense du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Parinaud (Bernard)
expert-comptable, commissaire aux comptes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Nozières (François)
ingénieur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Moulène (Patrick)
chargé de communication et des relations publiques du service historique de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Montagne (Jean-Louis)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur régional des douanes à Paris-Ouest
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Molinari (Laurent)
gérant de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Michon (Patrick)
directeur du marketing d'une société de hautes technologies en optronique d'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Marty (Bernard)
ingénieur d'affaires, responsable du segment défense d'une société informatique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Margenet-Baudry (Alain)
docteur en médecine, praticien hospitalier, responsable médical du service d'admission médical d'urgence du Val-de-Marne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Madej (Dominique)
administrateur territorial hors classe, directeur de l'office public d'HLM de Meudon
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Loridan (Philippe)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Lechat (Henri)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Larroque (Christian)
ingénieur d'études et de fabrications au service central du matériel de l'armée de terre à Satory
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Larabi (Mohamed)
consultant spécialisé en intelligence économique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Kesic (Ivan)
inspecteur des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Henning (Franck)
responsable commercial d'une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Helmer (Bernard)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Guibert (Vincent)
consultant senior en organisation et stratégie d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Grangier (Bruno)
directeur de division d'une entreprise spécialisée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Gosserez (Valéry-Emmanuel)
responsable de clientèle à la direction de la gestion privée d'une banque
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Gambirasio d'Asseux (Pascal)
auditeur-conseil d'un groupe d'assurance
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Février (Rémy)
contrôleur de gestion à l'Agence de transfusion du sang, conseiller municipal délégué de Boulogne-Billancourt
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Froehlicher (Eric)
secrétaire général adjoint de la Chambre des métiers de la Seine-Saint-Denis
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Françon (Pierre)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Franco (Rémy)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Fornes (Paul)
maître de conférences des universités, praticien hospitalier, expert près la cour d'appel de Paris
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Forge (Jean-Luc)
délégué général d'une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Forestier (Jean-Marie)
président-directeur général d'une société foncière
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Fontaine (Jean-Pierre)
chef de cabinet du délégué interministériel à la famille
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Ferrand (Alain)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Faugeras (Alain)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Fabre (Patrick)
directeur général adjoint des services au conseil général de l'Aube
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Faber (Alain)
directeur d'un cabinet d'audit
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Eray (Philippe)
directeur du troisième cycle de gestion des ressources humaines d'une école supérieure de management
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Duforeau (Marc)
professeur-consultant en marketing et stratégie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Dolle (Dominique)
médecin
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Derny (Jean-Emmanuel)
ingénieur électronicien dans une société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Coutant (Jean-Paul)
responsable du développement d'une grande surface
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Coquio (Jean-Marc)
directeur adjoint des douanes à l'escale aéronautique navale de Dugny
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Contrucci (Robert)
directeur administratif
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Cengizalp (Franck)
chef du département comités stratégiques des filiales et innovation technologique du groupe La Poste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Castello (Serge)
commissaire principal de police
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Carmichael (Bruno)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Caldarella (Joël)
conseiller patrimonial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Brossollet (Louis-Joseph)
consultant manager
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Boyer (Gérard)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Bourrier (Jacques)
commissaire en chef de 2e classe de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Bodenant (Pierre)
délégué académique aux enseignements techniques, conseiller au rectorat de l'académie de Versailles
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Blard (Pierre-Jean)
avocat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Bestoso (Maurice)
administrateur civil hors classe, secrétaire général de Météo-France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Basille (Régis)
ingénieur d'études et de fabrications à la direction centrale du matériel
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Badaire (Jean-Pierre)
cadre administratif à l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Audisio (Jean)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Auda (Patrick)
chef d'agence à Electricité-Gaz de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Amillac (Christian)
inspecteur principal des impôts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Toinet (Marie-Madeleine)
administratrice territoriale d'Ile-de-France, conseillère technique au cabinet du président du conseil économique et social de la région Ile-de-France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Tiné-Brissiau (Sylvie)
psychologue clinicienne, psychothérapeute
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Terriou (Françoise)
directrice divisionnaire des impôts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Sancerni (Isabelle)
auditrice à l'Association pour le régime de retraite complémentaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Rolnick (Hélène)
directrice de la propriété industrielle dans une société de produits médicaux chirurgicaux
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Raveau (Elisabeth)
présidente d'association
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Quentrec (Nathalie)
attachée d'administration à la délégation à l'information et à la communication de défense du ministère de la défense
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Pedot-Jaugin (Elisabeth)
chef d'établissement du second degré
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Moulet (Marie-Chantal)
chargée de mission au service territorial d'aménagement de Saint-Quentin-Rambouillet
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Maze-Barthot (Martine)
magistrate
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Levy-Delpha (Laurence)
inspectrice d'académie au rectorat de l'académie de Créteil
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Le Franc (Annie)
responsable syndicale et administratrice de la Caisse d'assurance maladie du Val-de-Marne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Le Bec-Cabon (Martine)
journaliste multimédia
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Lasconjarias (Christiane)
chef de service administratif, chef du bureau régional des personnels civils de la région aérienne nord-est
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Lambry (Paloma)
directrice de cabinet du député-maire de Joinville-le-Pont
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Jeanvoine-Llitjos (Gisèle)
commissaire principale de police
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Haquet (Colette)
experte-comptable, chargée de missions humanitaires
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Gautier (Claire)
mère de famille
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Gaudart de Soulages (Agnès)
ingénieure de recherche à France Télécom
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Faivre (Anne)
directrice des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Dupont (Geneviève)
directrice générale de la communication d'un groupe de cosmétique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Chanel (Isabelle)
directrice de la publication et de la rédaction d'Europe-Orient
Objet:
comme anciens auditeurs de la 141e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Versailles
Groupe:
date_debut="2000-03-06"
date_fin="2000-04-26"
admission
26 Août 200026/08/2000
De: Theron (Michel)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Selles (Guy)
à la direction spécialisée des impôts pour la région d'Ile-de-France et pour Paris, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Roubaud (Jean-Paul)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Prayez (Luc)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Pomier (Jean-Louis)
à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Est, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Morvan (Michel)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Toulouse
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Meynard (Guy)
à la direction de contrôle fiscal Sud-Ouest, Bordeaux
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Laurent (Dominique)
à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Ouest, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Laporte (Jean-Denis)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Lagier (René)
à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Ouest, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Gest (Michel)
à la direction de contrôle fiscal Sud-Est, Marseille
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Escalmel (Dominique)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Diot (Gérard)
à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Est, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Cuisset (Olivier)
à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Est, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Bosse (Bernard)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Bonhomme (Marc)
à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Est, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Belmont (Jean-Georges)
à la direction de contrôle fiscal Ile-de-France-Ouest, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Barbe (Patrick)
à la direction spécialisée des impôts pour la région d'Ile-de-France et pour Paris, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Roux (Sylviane)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Robin (Martine), épouse Sigogneau
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Pernes (Françoise), épouse Font
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Boussely (Nicole), épouse Gouillard
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Alies (Rose-Marie), épouse Martial
à la direction spécialisée des impôts pour la région d'Ile-de-France et pour Paris, Paris
Objet:
dans leur grade, comme il est
Groupe:
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Verliac (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice
date_debut="2000-05-11"
cessation de fonction
26 Août 200026/08/2000
De: Kersauze (Martine)
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Luc Machard
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
délégué interministériel à la famille
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Mommay (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service
date_debut="2000-05-11"
cessation de fonction
26 Août 200026/08/2000
De: David Paurd
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
consul général de France à Sao Paulo
Remplace:M. Jean Levy
consul="Sao Paulo"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Bernard de Faubournet de Montferrand
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume des Pays-Bas
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Inde
Remplace:M. Claude Blanchemaison
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Inde"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Patrick Subremon
chef de service
Objet:
l'intérim du directeur général des collectivités locales
Groupe:
date_debut="2000-08-28"
charge
26 Août 200026/08/2000
De: Emmanuelle Mignon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jacques Arrighi de Casanova
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Marie-Aimée Latournerie
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section du rapport et des études du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2000-08-27"
conseil_des_ministres
president
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Bruggeman (Emmanuel)
inspecteur principal de 2e classe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De:
Hauchemaille
ne saurait être accueillie
Objet:
par l'article 60 de la Constitution il appartient au Conseil constitutionnel de statuer sur les requêtes mettant en cause la régularité d'opérations à venir dans les cas où l'irrecevabilité qui serait opposée à ces requêtes risquerait de compromettre gravement l'efficacité de son contrôle des opérations référendaires, vicierait le déroulement général du vote ou porterait atteinte au fonctionnement normal des pouvoirs publics
Considérant qu'aucun des moyens soulevés par le requérant à l'encontre des décrets des 12 et 18 juillet 2000 susvisés ne présente de caractère sérieux
Groupe:
conférés
26 Août 200026/08/2000
De: Arrighi (Paul-Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-09-01"
réintégration
26 Août 200026/08/2000
De: Arrighi (Paul-Bernard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
26 Août 200026/08/2000
De: Lemeur (Fabienne)
contrôleuse des douanes
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières
Groupe:
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Imbert (Yannick)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Août 200026/08/2000
De: Georges-Louis Vigier
inspecteur principal des impôts, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Le Clainche
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Didier Willot
agents contractuels
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Le Clainche
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Anne Blanché
agente contractuelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Irène Martin-Houlgatte
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Jeannine Soulié
chef de mission, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Danièle Barré
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Henri Hébrard
agent contractuel de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Jacques Garagnon
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Georges Consolo
secrétaire général, et de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Jean-Louis Borkowski
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: André Bleunven
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000
De: Michel Billaudel
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions au sein du département du personnel, tous actes, arrêtés, décisions et conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Août 200026/08/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.