26 Août 2003

De: Jacqueline Aspart
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-09-10"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Morris (Louis-Michel)
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie
Objet:
à Shanghai (République populaire de Chine) et nommé chef de la mission économique de cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Claude Lethiec
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 6e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Thierry Laloux
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Montevideo (Uruguay) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Paul Irrmann
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Accra (Ghana) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Guillen (Richard, Michel)
gendarme ; 23 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 1er avril 2003
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
30 avril 2003
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Louis Humbert
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Monterrey (Mexique) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Chantal Garnier
agente contractuelle de catégorie A
Objet:
à Rio de Janeiro (Brésil) et nommée chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Pierre Compagnon
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Kiev (Ukraine) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Daniel Mirsky
élève en 3e année de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire
Groupe:
date_debut="2003-02-12"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Dominique Borne
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Remplace:Mme Geneviève Becquelin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Gérard (Dominique, Georges, Roger)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Schricke (Henri, Jacques, Georges)
de la frégate La Fayette
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Pons (Olivier, Jean-Marie, Ignace)
du transport de chalands de débarquement Ouragan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: De Gaullier des Bordes (Bertrand)
du transport de chalands de débarquement Orage
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Schricke (Sébastien, Gilbert)
du chasseur de mines Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Grandadam (Renaud, Cyrille)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie ; 9 ans de services. Tué en opérations le 1er mai 2003
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
5 mai 2003
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="9"
décoration
26 Août 200326/08/2003
De: Edmond Pamboukjian
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Moldavie
Remplace:Mme Dominique Gazuy, épouse Fromaget
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Moldavie"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Alain Moureau
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Yémen
Remplace:M. Pierre Boillot
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Yémen"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Francis Blondet
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Burkina Faso
Remplace:M. Maurice Portiche
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Burkina Faso"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Henry Zipper de Fabiani
conseiller des affaires étrangères hors classe, adjoint au chef de la mission de l'OSCE en Bosnie-Herzégovine
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Bosnie-Herzégovine
Remplace:M. Bernard Bajolet
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bosnie-Herzégovine"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Thierry Burkard
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Haïti
Remplace:M. Yves Gaudeul
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Haïti"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jean Cadet
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Afrique du Sud
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Fédération de Russie
Remplace:M. Claude Blanchemaison
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Russie"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Yvon Guillerm
Objet:
conseiller technique
date_debut="2003-08-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Août 200326/08/2003
De: Bernard Castro
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2003-11-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Zwald (Alain)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Weibel (Marc)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Vitillo (Flavio)
Charente-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Vigneron (David)
Meuse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Viera (Stéphane)
Tarn
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Vasse (Sylvain)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Vachon (Sébastien)
Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Troisfontaine (Pascal)
Indre-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Sourillan (Olivier)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Scotto La Chianca (Olivier)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Sarrailh (Gilbert)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Roy (Eric)
Tarn
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Robert (Thierry)
TOM
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Rifis (Gérald)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Rebu (Thierry)
Landes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Ravel (Sébastien)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Raspiller (Olivier)
Haute-Saône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Ranvier (Rodolphe)
Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Ragni (Vincent)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Quentin (Christophe)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Proteau (Eric)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Pot (Christophe)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Picard (Christophe)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Petit (Jean-Marie)
Orne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Pelletier (François)
Corrèze
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Pavia (Daniel)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Paoletti (Laurent)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Palisse (Jérôme)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Olivier (Justin)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Narbonnet (Nicolas)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Muller (Bernard)
Territoire de Belfort
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Moyat (Philippe)
Territoire de Belfort
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Moukin (Eric)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Montlouis-Felicite (Fabrice)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Milleville (Johan)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Michel (Didier)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Mentzer (Freddy)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Marquez (Pierre)
Aisne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Marionneau (Christophe)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Marie-Joseph (Gérard)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Lucien (Thierry)
TOM
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Lorillou (Raphaël)
Indre-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Liminana (Laurent)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Letulle (Franck)
Ardèche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Lelong (Patrick)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Lebrave (Charles-Henri)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Lavigne (Yannick)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Lainé (Patrice)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Lacroix (Jean-Louis)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Jorite (Guy-Albert)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Jaloux (Patrick)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Hohl (Maxime)
Ardennes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Hodebourg (Nicolas)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Guitay (Philippe)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Guignier (Patrice)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Guarinos (Philippe)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Grolier (Christian)
Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Giraud (Lionel)
Ardèche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Gautier (Soazig)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Garet (Frédéric)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Gamet (Philippe)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: François (Jean-Louis)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Foucaut (Michel)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Folet (Franck)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Escuyet (Gilles)
Aveyron
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Enjolras (Jean-Louis)
Ardèche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Dupont (Laurent)
Charente-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Duperon (Romuald)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Dumons (Sébastien)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Dubosc (Stéphane)
Indre-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Drouard (Jean-Christophe)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Drong (Christophe)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Dobkess (Christophe)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Deutsch (Loïc)
Meuse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Demarty (Hubert)
Dordogne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Demangeon (Cédric)
Vaucluse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Dechesne (Henri-Claude)
Guyane
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Davidas (Tony)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Dal-pont (Frédéric)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Cyprien (Olivier)
Pyrénées-Orientales
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Crignon (Jérôme)
Deux-Sèvres
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Cortet (Jean-Yves)
Yonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Conseil (Gaëtan)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Collot (René)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Cogneville (Yannick)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Ciroux (Loïc)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Chouzy (Josselin)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Chitussi (Bruno)
TOM
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Chausse (Pierre)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Chastang (Franck)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Chapelier (Jean-Michel)
Hautes-Alpes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Chabrely (Didier)
Charente-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Cassassoles (Alain)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Casier (David)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Caillard (Ludovic)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Cachau (Jean-Marie)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Butez (Cyrille)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Busset (Philippe)
Indre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Brunner (David)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Breaudeau (Thierry)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Bourguignon (Pierre)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Bougrat (Olivier)
Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Bondeau (Hervé)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Boibessot (Dimitri)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Ble (Bruno)
TOM
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Bergheaud (Daniel)
Haute-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Baron (Alain)
Hautes-Pyrénées
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Balthazard (Marc-André)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Azema (Christophe)
Vaucluse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Arnaud (Jean)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Allard (Pierre)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Alfieri (Bruno)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Vettese (Delphine)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Vasseur (Amandine)
Aisne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Thomas (Claudine)
Aveyron
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Remion (Maguy)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Pizzagalli (Marie-Noëlle)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Pelois (Clarisse)
Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Mesnel (Angélique)
Orne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Loubere (Anne)
Landes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Livet (Sandrine)
Calvados
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Lesage-Dagnelies (Patricia)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Herlin (Stéphane)
TOM
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Ghilardi (Myriam)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Fourquet (Nathalie)
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Espinasse (Karen)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Dupez (Sylvie)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Dupeux (Nathalie)
TOM
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Burger (Maryse)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Bobinet (Annabelle)
Vendée
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Beauge (Sophie)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Barrague (Stéphane)
Pyrénées-Orientales
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Arvis (Thérèse)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Amiel (Corinne)
Aude
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Finistère (CFDT)
Objet:
à désigner des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement les organisations syndicales
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement les organisations syndicales"
habilitation
26 Août 200326/08/2003
De: Frédéric Adrian
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite d'Orchies (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur du centre hospitalier de Puteaux (Hauts-de-Seine)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Pierre Duveau
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Jallais (Maine-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite du Lion-d'Angers (Maine-et-Loire)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Pierre Ginet
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur adjoint au syndicat interhospitalier du Pays Dunois (Saône-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite du Coteau (Loire)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Christian Baurin
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de La Ferté-Villeneuil (Somme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite de Warloy-Baillon (Somme)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Claude-Benoît Paredes
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Cucuron (Vaucluse)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite de Mazan (Vaucluse)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Jacques Silmot
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Damazan (Lot-et-Garonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite de Maubourguet (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Dominique Russo
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Alex Saintrapt
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite de Cunlhat (Puy-de-Dôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite de Chambon-sur-Voueize (Creuse)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: François Vasseur
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite d'Erquinghem-Lys (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite de Cassel (Nord)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Jacques Robin
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Clion-sur-Indre (Indre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite de Bourgueil (Indre-et-Loire)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Philippe Poussier
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Mens-et-Corps (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison de retraite de Bourg-d'Oisans (Isère)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Yves Debaigt
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de La Pacaudière (Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de la maison d'accueil pour personnes âgées du Château du Loup à Gleize (Rhône)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Michel Cauvin
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite de Morée (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de l'hôpital local de Pacy-sur-Eure (Eure)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Georges Navarro
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de l'hôpital local de Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de l'hôpital local de Nyons (Drôme)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Alain Murcier
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Saint-Vulbas (Ain)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur de l'hôpital local de Condrieu (Rhône)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Serge Jourdain
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre communal d'action social de Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite de Niort (Deux-Sèvres)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Michel Chatelas
directeur hospitalier de 3e classe, directeur adjoint au centre hospitalier de Sarlat (Dordogne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite de Mussidan (Dordogne)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Stéphane Stilinovic
attaché d'administration hospitalière à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite de Laon (Aisne)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Marcel Leclercq
directeur hospitalier de 3e classe, directeur adjoint au centre hospitalier de Montélimar (Drôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite de Grignan (Drôme)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: José Dard
cadre supérieur de santé à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite de Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Emmanuel Obre
attaché de la police nationale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Paris)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite de Bresle (Oise)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jacky Mazurek
attaché d'administration hospitalière au centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite d'Ardres (Pas-de-Calais)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Claude Thoumoux
cadre supérieur de santé à l'établissement public de santé à Epinay-sur-Orge (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite d'Ablis (Yvelines)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Yves Le Balle
ingénieur hospitalier en chef à l'hôpital local Brun Faulquier au Vinay (Isère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de l'hôpital local de Cornimont (Vosges)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Gérard Pinabiaux
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de l'hôpital local de Châteaumeillant (Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
directeur adjoint au syndicat interhospitalier du Bourbonnais, à Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Maurice Gregoire
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, adjoint au directeur de l'hôpital local d'Alise-Sainte-Reine (Côte-d'Or)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
directeur adjoint au centre hospitalier intercommunal de Châtillon et Montbard (Côte-d'Or)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Fabrice Debarge
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Morbecque (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
directeur adjoint au centre hospitalier d'Hazebrouck (Nord)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Frédéric Cecchin
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Fénétrange (Moselle)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
directeur adjoint au centre hospitalier Louis-Daniel Beaupertuy à Pointe-Noire (Guadeloupe)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Thérèse Belloche
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Saint-Saturnin-du-Limet (Mayenne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice des maisons de retraite de La Possonnière et de Savennières (Maine-et-Loire)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Elisabeth Gablin
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Bais (Mayenne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite du Minihic-sur-Rance (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Marie-France Gautier
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite d'Aubigny-sur-Nère (Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Mehun-sur-Yèvre (Cher)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Christine Brami
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite Saint Paulin à Saint-Epvre (Moselle)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Ligny-en-Barrois (Meuse)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Danielle Lossouarn
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de La Rochette (Savoie)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Gourin (Morbihan)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Caroline Ruget
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice adjointe au centre hospitalier de Gray (Haute-Saône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Cysoing-Templeuve (Nord)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Marie-Claude Hadot
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Bains-les-Bains (Vosges)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Corcieux (Vosges)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Michèle Meluret
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Pont-d'Ain (Ain)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Cogolin-Grimaud (Var)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Michelle Bercoff
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Mansigné (Sarthe)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Chavagnes-en-Paillers (Vendée)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Reine Ribiere
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Nogent-le-Roi (Eure-et-Loir)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Chalais (Charente)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Simone Mesquida
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Chomérac (Ardèche)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Cassis (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Fabienne Planet
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Pontgouin (Eure-et-Loir)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Casseneuil (Lot-et-Garonne)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Josselyne Garnier
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Lorgues (Var)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite de Carces (Var)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Cécilia Zafari
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, mise à disposition auprès du Syndicat national des cadres hospitaliers
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de la maison de retraite d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Nicole Clement
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, en disponibilité
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de l'hôpital local du Cheylard (Ardèche)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jacqueline Roge
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de l'hôpital local de Saint-Amour (Jura)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de l'hôpital local de la Tour-du-Pin (Isère)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Michèle Morey
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Fougerolles-du-Plessis et de la maison de retraite de Landivy (Mayenne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de l'hôpital local de Poligny (Jura)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Rose-Marie Badou
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice adjointe au centre de soins et maison de retraite de Podensac
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de l'hôpital local de Langogne (Lozère)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Michèle Laurier
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Montmarault (Allier)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de l'hôpital local de Fleurance (Gers)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Monique Porcher
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Durtal (Maine-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de l'hôpital local de Crozon (Finistère)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Fabienne Menard
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Saint-Germain-sur-Moine (Maine-et-Loire)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de l'hôpital local de Corcoue-sur-Logne (Loire-Atlantique)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Nicole Rey
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de l'hôpital local de Bonifacio (Corse-du-Sud)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de l'hôpital local de Bédarieux (Hérault)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Claudine François
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Nolay (Côte-d'Or)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice de l'hôpital local d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Maryse Cozeret
surveillante chef au centre hospitalier de Martigues (Bouches-du-Rhône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Valgorge (Ardèche)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Chantal Mandrillon
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier de Mende (Lozère)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Saint-Germain-du-Bois (Saône-et-Loire)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Elise Ryckewaert
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier universitaire d'Amiens (Somme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Longueau (Somme)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Marylène Alexandre
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier de Nord-Mayenne (Mayenne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Lassay-les-Châteaux (Mayenne)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Christine Sorel
directrice d'établissement social et médico-social, directrice du centre d'accueil de Forges-les-Bains (Essonne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Gallardon (Eure-et-Loir)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Elisabeth Blaison
cadre supérieur de santé à l'hôpital local de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Fayl-Billot (Haute-Marne)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Maryse Candas
attachée d'administration hospitalière à l'hôpital local de Saint-Valery-sur-Somme (Somme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Crécy-en-Ponthieu (Somme)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Pascale Barrat
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Bracieux (Loir-et-Cher)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Maryse Granchamp
attachée d'administration hospitalière aux Hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite de Belmont-de-la-Gresle (Loire)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Odile Nezondet
inspectrice des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes - Lyon (Rhône)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice ou directeur
directrice d'établissement sanitaire et social, directrice de la maison de retraite d'Aiguebelle (Savoie)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Marie-Blanche Lebrau
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
directrice adjointe à la maison de retraite de Saint-Laurent-de-Cerdans (Pyrénées-Orientales)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Marie-José Bacou
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Saint-Paul-Trois-Châteaux et de Tulette (Drôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
directrice adjointe à l'hôpital local de Lunel (Hérault)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Maryvonne Paquier
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Saint-Pradoux (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
directrice adjointe aux établissements hospitaliers Vals-d'Aunis et Saintonge, à Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Maryvonne Brizay
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite du Minhic-sur-Rance (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
directrice adjointe au centre hospitalier de Dinan (Côtes-d'Armor)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Régine Jeanne
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de l'hôpital local de Banon (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21, 22 et 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
directrice adjointe au centre hospitalier de Barentin (Seine-Maritime)
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Daniel Paret
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Riga (Lettonie) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Rima Sleiman
élève en 4e année de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
élève fonctionnaire stagiaire
Groupe:
date_debut="2003-02-12"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jacques Beranger
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
membre choisi parmi le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale
Remplace:M. Christian Margaria
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Robert Pitte
président de l'université Paris-IV - Paris-Sorbonne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Remplace:M. Georges Molinie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Didier Roisin
ministre plénipotentiaire hors classe, conseiller diplomatique du Gouvernement
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République du Sénégal
Remplace:M. Jean de Gliniasty
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sénégal"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Daniel Demont
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre après avis du Conseil supérieur de la magistrature dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
vice-président au tribunal de grande instance de Guéret
Groupe:
date_debut="2004-02-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Henri d'Uhalt
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre après avis du Conseil supérieur de la magistrature dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
conseiller à la cour d'appel de Pau
Groupe:
date_debut="2004-01-20"
cour_appel="Pau"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Pierre Colnard
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Saint-Domingue (République dominicaine) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Philippe Casteran
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Panama City (Panama) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Sevila (Francis)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (Institut national polytechnique de Toulouse)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Toulouse"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Postros (Thierry, Bruno)
sergent-chef, infanterie ; 8 ans de services. Tué en opérations le 5 mai 2003
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
7 mai 2003
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="8"
décoration
26 Août 200326/08/2003
De: Frédéric Basaguren
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Honduras
Remplace:M. Michel Avignon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Honduras"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Pierre Perroy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
date_fin="2004-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Jean Chapuis de Montaunet
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
date_fin="2004-06-30"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Jean Guigue
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président du tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
date_debut="2003-12-29"
date_fin="2004-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Jacques Alquier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2003-11-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Termignon (Jean-Luc)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Schwartzentruber (Eric)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Schemann (François)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Morel (Bruno)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: M'Boko (Guy)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Gastellu-Etchegorry (Marc)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Fouéré (Thierry)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Epaillard (Jean-Pierre)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Chouchkaïeff (Luc)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Chauliac (Michel)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Simon Prel (Roxane)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Ravachol (Françoise)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Pavec (Véronique)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Guitard (Cécile)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Falip (Evelyne)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Facchin Terrisse (Anne)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Enard (Emmanuelle)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Devort (Jeannick)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Cassel (Anne-Marie)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Cachera Molinier (Isabelle)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Annaheim-Jamet (Isabelle)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2003-05-01"
titularisation
26 Août 200326/08/2003
De: Bouton (Yanco)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en instance de détachement sur un emploi d'attaché agricole
Objet:
attaché agricole et affecté auprès de l'ambassade de France à Budapest (Hongrie) pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Szymanek (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Pierre-Henri Lenfant
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Maputo (Mozambique) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Jacques Bensoussan
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
date_debut="2004-01-05"
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Jean-Renaud Simonin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Bernard Venzo
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth de Dominique
en résidence à Castries
Remplace:M. Henri Vidal
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Dominique"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Dominique Gazuy, épouse Fromaget
conseillère des affaires étrangères (Orient) hors classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Moldavie
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Slovénie
Remplace:M. Olivier de La Baume
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Slovénie"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Yannick Gerard
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique du Pakistan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Irlande
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Irlande"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: François Thomas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2003-11-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003
De: Guy Peccoux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2003-11-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Août 200326/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.