26 Septembre 1997

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Tchoudjem (Françoise)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Martin (Liliane)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: André (Olivier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-05-06"
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la Confédération de la mutualité, de la coopération et du crédit maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Stefani (Jacques)
secrétaire général de la Fédération nationale du crédit agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Petrequin (Daniel)
vice-président délégué de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'habitation à loyer modéré
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Parres (Alain)
secrétaire général de la Confédération maritime des sociétés coopératives et associations
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Malgras (Dominique)
délégué général de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Leguillette (Hubert)
représentant la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lecaudé (Christian)
délégué du comité de coordination des oeuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jolivet (Patrice)
délégué général de la Fédération nationale des coopératives de consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Espagne (François)
conseiller à la présidence de la Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Desportes (François)
directeur général adjoint de la Caisse centrale du crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Credot (Francis)
directeur au groupe des banques populaires
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Combier (Roland)
directeur général de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Auberget (Marc)
directeur administratif de l'Office central de la coopération à l'école
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De:
Chalamet
chef de bureau à la direction des relations du travail, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Sirat (Michel)
direction du Trésor, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Sarcelet (Jean-Dominique)
magistrat, direction du commerce intérieur, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Remenieras (Christian)
bureau du droit commercial à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lagarde (Gilles)
chef de bureau à la direction de l'artisanat, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gisserot-Velluz (Thierry)
service de la législation fiscale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Coopu (Jean-Pierre)
chef du bureau des entreprises et des structures, direction des pêches maritimes et des cultures marines, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Chazaud (Michel)
chef du bureau de la coopération agricole et des investissements, direction de la production et des échanges, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Cellard (Pierre)
chef du bureau du droit commercial à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Tixador (Michèle)
secrétaire générale du Groupement national de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Parpais (Calixte)
directeur adjoint, chargée des relations internationales et institutionnelles à la Confédération nationale du crédit mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Chomel (Chantal)
directeur juridique à la Fédération française de la coopération agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bastien (Françoise)
directeur à la Confédération française des coopératives et groupements d'artisans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Hebrard de Veyrinas (Marie-Dominique)
sous-directeur des organismes constructeurs, direction de l'habitat et de la construction, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bobenriether (Odile)
chef du bureau de l'économie du transport routier, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Sander (Jean-Marie)
membre du conseil confédéral de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Piques (Maurice)
vice-président du comité de coordination des oeuvres mutualistes et coopératives de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Pflimlin (Etienne)
président de la Confédération nationale du crédit mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Moreau (Jacques)
président du Groupement national de la coopération
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Le Garrec (Jean-Marc)
président de la Confédération maritime des sociétés coopératives et des associations
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Grinberg (Guy)
vice-président de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gonard (Jean)
membre du bureau de la Confédération française de la coopération agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gautier (Jean)
secrétaire général de la Confédération générale des sociétés coopératives ouvrières de production
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gaudinat (Jacques)
membre du conseil confédéral de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Dumont (Jean-Louis)
président de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'habitation à loyer modéré
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Detilleux (Jean-Claude)
président-directeur général de la Caisse centrale du crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Delmas-Marsalet (Jacques)
président du groupe des banques populaires
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bue (Marc)
président de la Fédération nationale du crédit agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Boulet (Guy)
président de la Confédération française des coopératives et groupements d'artisans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Benoish (Maurice)
président de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Aeschelmann (Marcel)
président de la Fédération nationale des coopératives de consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Scemama (Bernard)
directeur de l'artisanat, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Marimbert (Jean)
directeur des relations du travail, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lesquins (Jean-Louis)
sous-directeur à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lemas (Pierre, René)
directeur de l'habitat et de la construction, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jacotot (Alain)
sous-directeur à la direction de la production et des échanges, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jachiet (Nicolas)
sous-directeur à la direction du Trésor, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Fournier (Bernard)
sous-directeur des transports terrestres, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Farlin (Christian)
directeur du commerce intérieur, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Durand (Philippe)
sous-directeur au service de la législation fiscale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Douvreleur (Olivier)
sous-directeur à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Boyer (Bernard)
directeur adjoint à la direction des pêches maritimes et des cultures marines, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Segard (Annie)
secrétaire générale de l'Office central de coopération à l'école
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Cordier (Daniel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-11-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Cerda (Antoine)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-11-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lartigolle (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-10-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Granier (François)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-08-12"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Colmet-Daage (Ghislain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-08-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Henry (Martine)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-06-25"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Michau (Hélène)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-04-21"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Le Fur (André)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-02-21"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Colat-Parros (André)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Pierre Bigey
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
26 Septembre 199726/09/1997
De:
Ceccaldi
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
26 Septembre 199726/09/1997
De: Virely (François)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
8 juillet 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Poncet (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er septembre 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bricault (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er septembre 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Pujol (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er mars 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Vincon (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er mai 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Mauguin (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er mai 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Laroussinie (Olivier)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juin 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lacroix (François)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juin 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Geiger (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juin 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Pignard (Jérôme)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Peterschmitt (Jean-Marc)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gautereau (Benoît)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Cribier (Laurent)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Vine (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er février 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gutton (Martin)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er février 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Dunoyer (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er février 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Auzary (Philippe)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er février 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Fremaux (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er avril 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Alvarez-Dabas (Isabelle)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
27 juin 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Fossemalle (Anne)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er novembre 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Szafraniec (Isabelle)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er mars 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Marcellin (Catherine)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er mars 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Reocreux (Anne)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er mai 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Louvet-Hebert (Elisabeth)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er mai 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jourdier du Breuil (Geneviève)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juin 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Geslain (Catherine)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bellon (Véronique)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er février 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Phelep (Michèle)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er août 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Oziel (Renée)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
au titre de l'année 1997
inscription
26 Septembre 199726/09/1997
De: Laffitte (Andrée)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
au titre de l'année 1997
inscription
26 Septembre 199726/09/1997
De: Martin de Beaucé (Thierry)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères sur un emploi de ministre plénipotentiaire de 2e classe
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Groupe:
date_debut="1995-04-11"
duree="cinq ans"
ambassadeur
ambassadeur_pays="Indonésie"
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Rodriguez-Loubet (François)
Objet:
membre suppléant à la 7e section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Blanchet (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Delestre (Xavier)
Objet:
membre suppléant à la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Remplace:M. Jacob (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Savignac (Jean-Charles)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Fédération nationale des travaux publics
directeur des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Massabuau (Delphine)
(promotion 2000)
Objet:
liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Michèle Dayries
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la région Ile-de-France
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur de la culture et de l'environnement
Groupe:
date_debut="1997-05-11"
cour_comptes
réintégration
26 Septembre 199726/09/1997
De: Thibaut (Sophie)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-05-06"
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Millot (Didier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-06-02"
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-03-18"
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Ottombre (Jacqueline)
directeur de préfecture
Objet:
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1997 et affectée
à la préfecture du Var
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Chabbal (Marie-José)
directeur de préfecture
Objet:
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1997 et affectée
à la préfecture de l'Aude
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gloret (Didier)
directeur de préfecture
Objet:
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1997 et affecté
à la préfecture du Loiret
Groupe:
date_debut="1997-08-26"
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Coirat (Nicole), épouse Verneau
adjoint administratif
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
date_debut="1997-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bergeron (Philippe)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
date_debut="1997-09-03"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
cessation de fonction
26 Septembre 199726/09/1997
De: Crespy (Guy)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commissions interdisciplinaires
Valorisation économique, sociale, et culturelle de la recherche
Remplace:M. Chabin (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Maresca (Christian)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commissions interdisciplinaires
Gestion de la recherche
Remplace:M. Martin (Robert)
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Suire (Yannis)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Leroy (Rodolphe)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Laurent (Xavier)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Stutzmann (Dominique)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Ract (Patrice)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Nadiras (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Giraud (Cédric)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gautier (Marc-Edouard)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Poulain (Caroline)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Peoc'h (Géraldine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Manneheut (Agnès)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Galesne (Aude)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bermès (Emmanuelle)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section B
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Zang (Marie-Astrid)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Robbe (Emilie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Rebmeister (Karine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Moreau (Nathalie)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Levy-Bruhl (Hélène)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Guerber (Estelle)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Fanget (Delphine)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Denoël (Charlotte)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Coste (Hélène)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Chauviré (France)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Section A
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Veyssiere (Marion)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Deuxième année
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Beranger (Véronique)
Objet:
élèves de l'Ecole nationale des chartes, à l'issue des concours d'entrée
Première année
Deuxième année
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Porcher (Maxime, C.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en 1997
Groupe:
ecole
admission
26 Septembre 199726/09/1997
De: Mangematin (Bruce)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en 1997
Groupe:
ecole
admission
26 Septembre 199726/09/1997
De: Guérin (Bernard)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle
Objet:
des fonctions de directeur par intérim de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
jusqu'à la nomination d'un directeur
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
charge
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lombard (Alain)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="1997-05-09"
duree="cinq ans"
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Dayries (Michèle)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la région Ile-de-France
directeur de l'aménagement, de la culture et du Plan
Groupe:
date_debut="1997-05-11"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Rigal (Jean)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Cabal (Christian)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Roland Morin
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Bernard Meynasseyre
Groupe:
cour_comptes
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jean-René Vacher
administrateur civil
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bruno Triquenaux
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jean-Michel Mougard
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bruno Joly
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jean Chapus
contrôleur général de la police nationale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gérard Branly
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jean-Jacques Bouyoux
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté.”
Groupe:
habilitation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bonichot (Jean-Claude)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Remplace:M. Stirn (Bernard)
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: de Galbert (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
6 février 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Foucault (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
6 février 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Peyron (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
24 avril 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Meignien (Xavier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
21 avril 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Fresquet (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
21 avril 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Boda (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er mars 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Pelissie (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juin 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: de Saint-Palais (Renaud)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Vindimian (Eric)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Marsat (Jean-Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lenoir (Philippe)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lemoine (Loïc)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Grenet (Jean-François)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Benezit (Jean-Jacques)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Durand (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er février 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Berger (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
14 avril 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Dereix (Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
12 mai 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Madignier (Marie-Laurence)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er janvier 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Wibaux (Jean-Yves)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Peres (Hervé)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Nouveau (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Kaliszewski (Henri)
en service détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Fromenteze (Pierre)
en service détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Faure (Jacques)
en service détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Delaval (Didier)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Corfdir (Louis)
en service détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Colin (Ernest)
en service détaché
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Claudet (Roland)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Brossault (Claude)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
à compter de la date indiquée ci-dessous
1er juillet 1997
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Tchoudjem (Françoise)
6e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-11-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Martin (Liliane)
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-11-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Garcia (Marie-Louise)
3e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-10-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gauchée (Marc)
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-08-12"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Ferrero (Edouard)
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-08-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Le Nozahic (Yves)
2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-06-25"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Six (Bernard)
4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-04-21"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Aluze (Christine)
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-02-21"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Saint-Louboue (Danièle)
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1997, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Six (Bernard)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Le Nozahic (Yves)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Gauchée (Marc)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Ferrero (Edouard)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Saint-Louboue (Danièle)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Garcia (Marie-Louise)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Aluze (Christine)
Objet:
de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Le Fur (André)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lartigolle (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Granier (François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Cordier (Daniel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Colmet-Daage (Ghislain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Colat-Parros (André)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Cerda (Antoine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Michau (Hélène)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Henry (Martine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
26 Septembre 199726/09/1997
De: Soldaini (Pierre-Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général adjoint de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Mayaudon (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-05-21"
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Lauga (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-10-16"
date_fin="1998-04-19"
depart_retraite
admission
26 Septembre 199726/09/1997
De: Fournial (Benoît)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
auprès de l'Union des assurances de Paris
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
26 Septembre 199726/09/1997
De: Hespel (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès de l'Union des groupements d'achats publics
président du conseil d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-10"
duree="cinq ans"
cour_comptes
conseil_administration
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bauet (Vincent)
(promotion 2000)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
26 Septembre 199726/09/1997
De: Yves de Gaulle
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès des Assurances générales de France
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
chargé de mission, directeur général, puis de président-directeur général de la filiale espagnole de cette société
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
cour_comptes
réintégration
26 Septembre 199726/09/1997
De: Benoît Fournial
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du Crédit lyonnais
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
responsable de la direction des comptes et de la direction des programmes et du contrôle de gestion
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
cour_comptes
réintégration
26 Septembre 199726/09/1997
De: Alain Hespel
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de l'Union des groupements d'achats publics
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président du conseil d'administration
Groupe:
date_debut="1997-04-10"
cour_comptes
conseil_administration
réintégration
26 Septembre 199726/09/1997
De: Jean-Charles Savignac
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Fédération nationale des travaux publics
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
cour_comptes
réintégration
26 Septembre 199726/09/1997
De: Thiery de Bercegol (Jean-Christophe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-05-12"
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Meunier (Marc)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-05-06"
détachement
26 Septembre 199726/09/1997
De: Fontes (Michel)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 28 Biologie du développement, et de la reproduction
Remplace:M. Lepesant (Jean-Antoine)
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Levy (Bernard)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 26 Fonctions du vivant et régulation
Remplace:M. Blanchard (Jean-Charles)
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Sylvestre (Jean-Claude)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 10 Energie. - Mécanique des milieux fluides, et réactifs. - Génie des procédés
Remplace:M. Karadimas (Georges)
Groupe:
nomination
26 Septembre 199726/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.