26 Septembre 2004

De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jean Marimbert
Objet:
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jérôme Vignon
Objet:
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:
a_sa_demande
president
conseil_administration
cessation de fonction
26 Septembre 200426/09/2004
De: Ranchin (Jean)
sous-directeur de laboratoire du Conservatoire national des arts et métiers placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2004-04-01"
intégration
26 Septembre 200426/09/2004
De: Francis Lamy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
renouvellement
26 Septembre 200426/09/2004
De: Gilles Bachelier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
renouvellement
26 Septembre 200426/09/2004
De: Antoine Guerin
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jean Charbonniaud
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Monique Asquiedge
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Michèle Bameul
chef du bureau des cabinets
Objet:
régisseuse titulaire de la régie d'avances auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Touron (Pascal)
médaille d'argent en aviron, spécialité 2 de couple poids légers, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du 6 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
promotion
26 Septembre 200426/09/2004
De: Thomas (Jérôme, Cédric)
médaille d'argent en boxe, catégorie poids mouche, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du 6 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
promotion
26 Septembre 200426/09/2004
De: Gentil (Pascal)
médaille de bronze en taekwondo, catégorie plus de 80 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes. Chevalier du 6 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
promotion
26 Septembre 200426/09/2004
De: Flessel (Laura), épouse Colovic
médaille d'argent à l'épée en individuel et médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes. Officier du 6 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-11-06"
promotion
26 Septembre 200426/09/2004
De: Tournant (Arnaud, Pierre, Armand)
médaille d'argent en cyclisme sur piste dans l'épreuve du kilomètre et médaille de bronze dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Gané (Laurent)
médaille de bronze en cyclisme sur piste dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Guyart (Brice, Emmanuel)
médaille d'or au fleuret en individuel aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Rohart (Xavier, Charles, René)
médaille de bronze en voile Star aux jeux Olympiques d'Athènes ; 18 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Rambeau (Pascal)
médaille de bronze en voile Star aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Lefèvre (Fabien)
médaille de bronze en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom K1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Keita (Naman)
médaille de bronze du 400 mètres haies aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Dufour (Frédéric)
médaille d'argent en aviron, spécialité 2 de couple poids légers, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Duboscq (Hugues, Marc, Allan)
médaille de bronze du 100 mètres brasse aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Bourgain (Mickaël, Stéphane)
médaille de bronze en cyclisme sur piste dans l'épreuve de vitesse par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Nisima (Maureen, Roxane, Nelly)
médaille de bronze à l'épée en individuel et par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Metella (Malia)
médaille d'argent du 50 mètres nage libre aux jeux Olympiques d'Athènes ; 4 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Mauresmo (Amélie, Madeleine, Andrée)
médaille d'argent en tennis dans l'épreuve du simple dames aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Mang (Véronique)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 2 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Kiraly (Hajnalka), épouse Picot
médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 15 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jossinet (Frédérique, Chantal, Marthe)
médaille d'argent en judo, catégorie moins de 48 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Hurtis (Muriel, Anne)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Gomis (Anna)
médaille de bronze en lutte libre, catégorie 55 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Golliot (Lise), épouse Legrand
médaille de bronze en lutte libre, catégorie 63 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Félix (Sylviane, Caroline)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Figuès (Solenne)
médaille de bronze du 200 mètres nage libre aux jeux Olympiques d'Athènes ; 7 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Daninthe (Sarah)
médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Baverel (Myriam, Emilie)
médaille d'argent en taekwondo, catégorie plus de 67 kg, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Arron (Christine)
médaille de bronze du relais 4 x 100 mètres aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Estanguet (Tony)
médaille d'or en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom C1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="8"
grade="Commandeur"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Ali Mehmet Celâl Sengör
Objet:
professeur du Collège de France associé à temps plein, sur la chaire internationale
professeur à l'université d'Istanbul (Turquie)
Groupe:
duree="douze mois"
professeur="Professeur à l'université d'Istanbul"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Serge Ronchin
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2004
Objet:
inspecteur général de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="" sexe="
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Ricaud (Jean-Louis)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jean Depasse
Objet:
inspecteur départemental des impôts de 3e classe, chef du service du greffe central et des archives de la Cour des comptes, pour certifier les expéditions des arrêts et en assurer la notification aux comptables
Groupe:
cour_comptes
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Marc Agnel
premier conseiller de tribunal administratif, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Besançon chargé du service du tribunal d'instance de Baume-les-Dames
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Baume-les-Dames"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Thierry Roche
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jean-Pierre Reismann
agents contractuels. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Philippe Geffré
chef de service, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Agnès-Christine Tomas
sous-directrices, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Isabelle Maréchal
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jacqueline Andraud-Krien
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Sylviane Tarsot-Gillery
chef de service
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
26 Septembre 200426/09/2004
De: Julien Marion
Objet:
à signer toutes correspondances courantes et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
26 Septembre 200426/09/2004
De: Philippe Maffre
Objet:
à signer toutes correspondances courantes et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
26 Septembre 200426/09/2004
De: Marc-Antoine Antonini
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer toutes correspondances courantes et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
26 Septembre 200426/09/2004
De: Sylvie Fostier
Objet:
à signer toutes correspondances courantes et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
26 Septembre 200426/09/2004
De: Peschier (Benoît, Pierre)
médaille d'or en canoë-kayak dans l'épreuve de slalom K1 aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jeannet (Jérôme)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jeannet (Fabrice)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Boisse (Eric, Raymond, Julien)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Merret (Faustine, Lucie)
médaille d'or en planche à voile aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Manaudou (Laure)
médaille d'or du 400 mètres nage libre, médaille d'argent du 800 mètres nage libre et médaille de bronze du 100 mètres dos aux jeux Olympiques d'Athènes ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Le Pennec (Emilie, Hélène, Béatrice)
médaille d'or en gymnastique, spécialité barres asymétriques, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Courrèges (Didier, Jean, Henri)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 26 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Pillet (Julien)
médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 9 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Hardy (Adrien, Jean, Marie)
médaille d'or en aviron, spécialité 2 de couple, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 8 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="8"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Touzaint (Nicolas, Jean, Denis)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Absalon (Julien, Arnaud)
médaille d'or en cyclisme, spécialité cross-country en vélo tout terrain, aux jeux Olympiques d'Athènes ; 6 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="6"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Teulère (Jean, Georges, Marie)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 32 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Lyard (Cédric, Vincent, Simon)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 14 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Obry (Hugues, Cédric, Marcel)
médaille d'or à l'épée par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 13 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="13"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Touya (Gaël, Roger)
médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 12 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="12"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Touya (Damien, Michel)
médaille d'or au sabre par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Boiteau (Arnaud, Samuel)
médaille d'or en concours complet d'équitation par équipe aux jeux Olympiques d'Athènes ; 11 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="11"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Vieilledent (Sébastien)
médaille d'or en aviron spécialité 2 de couple aux jeux Olympiques d'Athènes ; 10 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"
nomination
26 Septembre 200426/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.