26 Octobre 2003 - Nominations au Journal officiel de la République française

26 Octobre 2003

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)

De:	Allaire (Luc) administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service du 1er pôle, adjoint au directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:	Organisation des soins

duree="trois ans"

JORFTEXT000000797086 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Quétier (Louis) administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Objet:	directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations directeur adjoint de la direction des back offices
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

duree="trois ans"

JORFTEXT000000797085 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Oudin (Hervé) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur du patrimoine à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense non renouvelable
Groupe:	Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)

date_debut="2003-11-08"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000797084 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Béguin (Jean-Marc) inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000611879 (source JORF)

cessation de fonction

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marc Chauvet directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:	membres de la commission de validation prévue à l'article 2 du décret n° 2001-529 du 18 juin 2001 relatif aux conditions d'accès aux emplois de direction des services déconcentrés de l'Etat.
Groupe:	Commission de validation

JORFTEXT000000611727 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pierre Berton directeur général du Centre national de formation et d'études de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:	membres de la commission de validation prévue à l'article 2 du décret n° 2001-529 du 18 juin 2001 relatif aux conditions d'accès aux emplois de direction des services déconcentrés de l'Etat.
Groupe:	Commission de validation

JORFTEXT000000611727 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jean-Philippe Trogan chargé de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Frédéric Sans administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Alain Rocca administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Thierry Péan administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Alain Ollivier
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jean-Paul Olivier agent contractuel
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Laurent Moquin sous-directeurs, ainsi que
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Laurent Moquin
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Martin de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Renato Maccari
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Renato Maccari
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Philippe Lesné inspecteur principal des impôts
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Stéphane Layani administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Stéphane Layani administrateur civil directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Stéphane Layani
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	François Lavalette
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Laurent Grangeret attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Henri-Charles Blanc
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jean-Luc Aubineau
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jean-Luc Aubineau
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Josette Tuffery administratrice civile
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marie-Christine Roger administratrice civile
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Patricia Renoul administratrice civile
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Béatrice Lévy administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marie-Françoise Lemaitre attachée principale d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Claire Lefebvre sous-directrice
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Claire Lefebvre
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Danièle Fagot-Vermeulen attachée principale d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Bernard chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000611726 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	d'Escrivan (Arnaud) administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service, adjoint au directeur des affaires financières et de l'administration générale, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:	Direction des affaires financières et de l'administration générale, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

date_debut="2003-09-22"
a_sa_demande

JORFTEXT000000432582 (source JORF)

cessation de fonction

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Christian Mestre professeur des universités
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration en application des dispositions del'article 4 du décret n° 2002-49 du 10 janvier 2002 membres appartenant aux administrations personnalité choisie en raison de sa compétence
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000429110 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Christian Parent directeur du personnel, des services et de la modernisation au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration en application des dispositions del'article 4 du décret n° 2002-49 du 10 janvier 2002 membres appartenant aux administrations auxquelles prépare l'école
Remplace:	M. Jean-Pierre Weiss
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000429110 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pierre-Mathieu Duhamel directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration en application des dispositions del'article 4 du décret n° 2002-49 du 10 janvier 2002 membres appartenant aux administrations auxquelles prépare l'école
Remplace:	Mme Sophie Mahieux
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000429110 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Daniel Canepa directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration en application des dispositions del'article 4 du décret n° 2002-49 du 10 janvier 2002 membres appartenant aux administrations auxquelles prépare l'école
Remplace:	M. Pierre-René Lemas
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000429110 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Joachim Bitterlich directeur des affaires internationales de Veolia Environnement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration en application des dispositions del'article 4 du décret n° 2002-49 du 10 janvier 2002 membres appartenant aux administrations ancien élève étranger de l'Institut international d'administration publique ou des cycles internationaux de formation permanente de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000429110 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marie-France Moraux directrice de l'encadrement au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration en application des dispositions del'article 4 du décret n° 2002-49 du 10 janvier 2002 membres appartenant aux administrations auxquelles prépare l'école
Remplace:	M. Christian Galliard de Lavernée
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000429110 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jean-Philippe Trogan chargé de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Frédéric Sans administrateurs civils
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Alain Rocca administrateur civil
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Thierry Péan administrateurs civils
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Alain Ollivier
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jean-Paul Olivier agent contractuel
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Laurent Moquin sous-directeurs, ainsi que
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Laurent Moquin
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Martin de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Renato Maccari
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Renato Maccari
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Philippe Lesné inspecteur principal des impôts
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Stéphane Layani administrateur civil
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Stéphane Layani administrateur civil directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Stéphane Layani
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	François Lavalette
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Laurent Grangeret attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Henri-Charles Blanc
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jean-Luc Aubineau
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jean-Luc Aubineau
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras chef de service
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Josette Tuffery administratrice civile
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marie-Christine Roger administratrice civile
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Patricia Renoul administratrice civile
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Béatrice Lévy administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marie-Françoise Lemaitre attachée principale d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Claire Lefebvre sous-directrice
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Claire Lefebvre
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Gras
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Danièle Fagot-Vermeulen attachée principale d'administration centrale
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Catherine Bernard chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"

JORFTEXT000000245307 (source JORF)

délégation de signature

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Nigretto (Christine) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées date à laquelle
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000245104 (source JORF)

cessation de fonction

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lepetit (Marie-Christine) inspecteur des finances de 1re classe
Objet:	chef du service de l'application à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2003-09-26"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000245103 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Monneret (Thibaut)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe ÉCOLE NAVALE
Groupe:	École navale Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Feix (Matthieu, Charles, Emile)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe ÉCOLE NAVALE
Groupe:	École navale Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Launay (Yvan, Jean, Poindi)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les enseignes de vaisseau de 1re classe sous contrat
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Josselin (Pierre-Louis, Marie, Joseph)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les enseignes de vaisseau de 1re classe sous contrat
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Touati (Sébastien, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Salvan (Stéphane, Christophe)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Rico (Benjamin, Jean-Paul, Emile, Henry)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Magnan (Vincent, Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Luciani (Jean-Marc)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Leroy (Jacques, Marie, Anne, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jeanmougin (Stéphane, Hervé)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Grussenmeyer (Philippe, Charles, Yves)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Dubois (Thomas, Claude, Dominique)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bureu (Vincent, François, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Wininger (Emeric, Gilbert, Maurice)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Vivier (Emmanuel, Pierre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Theret (Damien, Marc, Victor)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Ribeau (Joseph, Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Portier (Maximilien, Marc, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Plecis (Adrien, Marc, Germain)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Osmont (Antoine, Vincent)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Grelot (Geoffroy, Louis)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Gommard (Guillaume, Gérard)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Frenais de Coutard (Benjamin, François, Noël)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Duveau (Guillaume, Christophe, David)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Dubois (Vivien, Frank, Henry, Raymond)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Deloncle (Axel, Philippe, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	De Seze (Antoine, Philippe, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Vieu (Emilie, Géraldine, Cécile)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Mabile (Laëtitia, Myriam, Jacqueline)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur pour prendre rang, sans rappel de solde, du 1er septembre 2002 en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du 15 juillet 1970 Les sous-lieutenants sous contrat
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Tarbouriech (Paul, Gérard, Vincent)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Soisson (Bertrand, Jocelyn)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Santarelli (Paul, René)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Rung (Eric, Roland)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Richmond (Benjamin)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Prieur (Frédéric, Alain)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Perronno (Robert, Thierry)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pasquet (Charles, Henri)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Moreau (Jean-Philippe)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marrassé (Loïc)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marin (Stéphane, Paul, Euchère)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Letournel (Thomas, René, Yves)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lesy (Marc, Michel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lebosquain (Olivier, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Le Roux (Xavier)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lazzari (Laurent, Georges, Napoléon)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Kermabon (Erwan, Yann, Hervé)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Héraud (Martial, Frank)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Huppert (Jean-Luc, Roger, Joseph)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Holbé (Philippe)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Hamon-Gillet (James, Yannick)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

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JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Gérault (Eric, Pierre, François)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Gonzalez (Martial)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Germain (Denis)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Garoscio (Luc, Marc, Maurice)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Fagon (Christophe, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Enault (Christophe, Alain, Daniel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Eidesheim (Johann, Pascal)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Du Peuty (Emmanuel, Philippe, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Doret (Patrick, Joseph)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Deswarte (Bernard, Michel, Albert)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Congues (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chermeux (Philippe, André, Edouard, Bernard)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Brunet (Patrick, Paul, René)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Briand (Rémi, Roland)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bordesoules (Pascal, Yves, Guy)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bonneau (François-Xavier, Damien, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Body (Jean-Jacques, Amand, Arsène)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bertin (Patrice, Stéphane)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Alatorre (Eric, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Vergne (Edwige, Madeleine, Marthe)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Ratte (Magali, Pascale)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Rabian (Isabelle)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Debouche (Laëtitia)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE Les aspirants
Groupe:	École militaire de la flotte Marine nationale

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Sneperger (Alen) légion étrangère
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers servant à titre étranger Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers servant à titre étranger"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pavillard (Emmanuel, Philippe) légion étrangère
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers servant à titre étranger Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers servant à titre étranger"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Olar (Lucian)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers servant à titre étranger Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES Les aspirants
Groupe:	École militaire interarmes Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers servant à titre étranger"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Heklinger (Sylvain, François, Albert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers servant à titre étranger Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES Les aspirants
Groupe:	École militaire interarmes Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers servant à titre étranger"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chapaux (Louis-Pascal, Francis, Dominique)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Vernisse (Alain, Raymond)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Tesson (Nicolas, Olivier, Marie) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Sudres (Arnaud, Jean-Louis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Smis (Brian, Georges)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Senger (Alexandre, Thadée)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Saulnier (Vincent, Jean-Louis, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Roquelaure (Benoît, Philippe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Rigollet (David)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Richard (Bertrand, Jean-Pierre) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pierzchlewicz (Sébastien, Lucien, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Mortet (Gilles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Masson (Sylvain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lesassier (Samuel, Guy)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Laporte (Julien, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lafaye (Stéphane, Serge)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
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JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lafaye (Laurent)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
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JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Génu (Jérôme, Vincent, Daniel, Jean-Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Genin (Gilles, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Fievez (Pierrick, Bruno)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Ellis (Dale, Garrick)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Dupanloud (Franck)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Cheret (Xavier, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chauveau (Yvan, René, Christian)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Cauwet (Sébastien, Raphael, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Calmels (Fabien, Roland, Guillaume) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bregant (Damien, Alain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Braquehais (Karl, Henri, Stéphane)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Blanchard (Fabien, Gilbert, Christian)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Barbier (Aymeric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Arocas (Antonio)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Montémont (Jean, Philippe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Hetru (Laurent, Christian)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Debrenne (Maximilien)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Debarre (Sylvain, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bochet (Edouard, Marc)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bezet (Damien, Pierre, Jean-Guy)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Richard (Rébecca, Pascale, Astrid)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Graziana (Caroline)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Eruti (Magali, Anne-Laure)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Clerc (Stéphanie, Marie-Pascale)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Navarre (Marie, Joséphine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Campo (Marie-Elisabeth, Françoise)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Di Nardo (Dominique)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Vanpoperinghe (Fabien, Christian, Daniel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Tassiaux (André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Taffary (Xavier, Eric, Franck)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Robert (Yann, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Ribot (Alexandre, Cyril)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Passera (Sylvain) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marcenac (Jérôme, Gabriel, Serge)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Maléappa (Martial) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lopez Ferrandes (Patrice, Jean, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lerat (Richard, Grégoire, Abel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lascoux (Jean-Philippe, Jacques, Raymond)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Kleinberg (Christophe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jassey (Damien, André, René) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Grajwoda (Sebastien) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Gaillard (Fabrice, Eric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Fourage (Olivier, Fabrice)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Fiol (Frédéric, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Felix (Bruno, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Delbos (Patrick, Jacques) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	De Nas de Tourris (Régis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Crequigne (Mathieu)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Condemine (Bruno, Olivier) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Coffre (Olivier, Patrick, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chojnacki (Jean-Pierre) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chevalier (Olivier, Paul, Robert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Carval (Yann, Emile, Corentin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Cardamone (Christian, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Brouillet (Gérald, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bougeant (Franck, Bertrand) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bock (Francis, Jean, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bion (Pierre-Yves, Louis, Alfred)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

date_debut="2003-08-01"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Monze (Sylvain, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chassaing (Arnaud, Alain, Paul)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Briot (Julien, Andre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Thevenot (Jennifer, Renée, Pierrette)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pichon (Christine, Aline, Valérie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pibarot (Laura, Marie-Françoise)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Massoutier (Béatrice, Brigitte, Huguette)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bitauld (Muriel, Christine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École militaire de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pilleron (Hélène, Marie, Aurore)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Payen (Amélie, Françoise)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE DE L'AIR Les aspirants
Groupe:	École de l'air Armée de l'air

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Queffélec (Jean-Alban, Dominique, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Foucault (Jean-Donatien, Francis, Manuel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Zimmermann (Frédérick, Yves, Armand)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Zeller (Thibaut, Marie, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Trichard (Olivier, Louis, Léon, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Treguier (Tanguy, Henri, François, Roger)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Torquat de la Coulerie (Alban, Marie, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Thebault (Etienne, Nicolas, Fernand)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Stachowski (Michel, Patrick)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Santoni (Olivier, Raymond, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Sandras (Gilles, Michel, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Robert (Dimitri, Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Rizzo (Olivier, Gérald)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Richebé (Stanislas, Arthur, Maurice, Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Rey (Nicolas, Pierre, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Preteux (Jérôme)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pourtau (Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pourcelot (Sébastien)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Philippon (Antoine, Marie-Pierre, Denis, Hugues)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Petiot (Christophe, Philippe, Marie-Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pengam (Guillaume, Etienne)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pellabeuf (Arnaud, Erich, Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pauchon (Charles-Etienne)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pallier (Erwan, Albert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Oudot de Dainville (Raphaël, Marie, Renaud)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Oliva (Bertrand, Philippe, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Noblet (Gildas, Michel, François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Naulet (Antoine, Thibault)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Millard (Xavier, Christian)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Mesplède (Pierre-Yves, Jean-François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Meaudre des Gouttes (Augustin, Didier, Marie, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Matina (Anthony, Luc, Jean, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Mas (Grégoire, Marc, Gaston)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Malfilâtre (Maël, Kevin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Louis (Hugo, Romain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Levet (Laurent, Jean-Luc)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lespinasse (Sébastien)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lenoble (Aymeric, François, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lefort (Yves-Marie, Léon, Joseph)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Leclere (Guillaume, Jean, Pascal)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Le Viavant (Pierre-Yves, Cédric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Le Beller (Sébastien, Camille, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lapeyre (Jean-Charles, Antoine, Pierre, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lallemand (Nicolas, William, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lagoutte (Antoine, Christophe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Laffont de Colonges (Damien, Marie, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Kieffer (François, Marie, Benoit)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jourdain de Thieulloy (Paul, Edmond, Jean-Baptiste, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jeanteur (Matthieu, Alexandre, André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Jansen (Thomas, Robert, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Hory (Nicolas, Pierre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Heran (Frédéric, François, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Harmel (Cyrille, Fabien, Maxime)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Guillet de la Brosse (Brieuc, Bernard, Yves, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Grund (Eric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Grossin (Jean-Luc, Marie, François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Giraud (Nicolas, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Gaume (Benoit, Paul)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Gau (Benjamin, Claude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Galland (Cyril, Francis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Formentel (Marc, Laurent)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Fallas (Thibault, Dominique, Bernard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Durand (Yann, André, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Dubrail (Roméo, Steve, Chandran)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Didio (Hugues, Georges, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Deswarte (Michaël, Yves, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Destrade (Nicolas, Tony)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	De Robien (Eric, Marie, François, Bruno)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	De Hillerin (Augustin, Guillaume, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	De Carbonnières (Jean, François-Xavier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	D'Aboville (Foulques, Pierre, Marie, Thierry)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Cros (Romain, Mathieu)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chastaing (Matthieu, Patrick, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chastain (Florian)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chapelotte (Benoit)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Cassan (Romain, Jean, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Capron (Michaël, Daniel, Paul)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Calastreng (Philippe, Bernard, André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Béasse (Thomas, Vincent, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bru (Pascal, Louis, Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Boët (Pierre, Jean, André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Boudas (Emmanuel, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Botella (Michel, Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Blanc (Julien, Jean-Denis)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Biseau (Goulven, Marie, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bertin (Clément, Laurent, Michel, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Bertin (Benoit, Louis, Clément)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Benard (Matthieu, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Beauquis (Jean-Yves, Pascal)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Baille (Louis-Marie, Géraud)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Baffet (Quentin, Marie-Philippe, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Aumonier (Baudoin, Philippe, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Angot (Jean-Baptiste, Pierre, Jacques)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Dubois (Katell)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Dattoli (Aude)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Chasles (Marie-Emmanuelle, Françoise)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE De France (Bertrand, Olivier, Marie, Joseph)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Gaillard (Dominique, Bruno) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Amanzouggaréne (Ramdanne) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Vuitton (Jean-Maël)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les aspirants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Revillon (Faldony, Claude, Gérard)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les aspirants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pons (Camille)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les aspirants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Loustau (Camille, Monique)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les aspirants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Charlet (Romain-Grégoire, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les aspirants
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Phanbandith (Sayfa, Pierre, Arnaud) lieutenant à titre temporaire
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES Les aspirants
Groupe:	École militaire interarmes Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Irus (Jean-Benoit, Xavier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES Les aspirants
Groupe:	École militaire interarmes Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Demette (Jessy, Pierrot)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES Les aspirants
Groupe:	École militaire interarmes Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Badri (Valéry)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES Les aspirants
Groupe:	École militaire interarmes Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Vonnet (Laurent, Philippe) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Vivien (Brice, Jacques) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Violot (Geoffroy) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Vidal (Jean-Jacques, Hubert) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Van de Casteele (Olivier, François, Michel) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Turpin (William, Jean, Henri) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Trochet (Laurent, Georges, François) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Tison (Frédéric, Jacques) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Tamisier (Eric) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Sol (Eric, Jean-François) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Schuler (Didier, Pierre, Joseph) arme blindée et cavalerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Sauger (Franck, Edouard, Yvon) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Sanchez (David, Edouard, Gilbert) train
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Rouanet (Christophe, Pierre, Alphonse) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Prodhon (Didier, Marie, Robert) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Pinhas (François, Marcel) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Petitjean (Franck, Georges, Isidore) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Peronnet (Thierry) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Paul (Franck, Benoit, Mathias) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Orsini (Pascal, René, Jean) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Nimeskern (Christophe, Daniel, Charles) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Naegelen (Alain, Raymond) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Mounerat (Christophe, Gilbert) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Mollet (Carl) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Meyer (David, Emmanuel) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Mercier (Stéphane, Hermann) train
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Mathieu (Gilles, Claude) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Mateos (Stephan, Olivier) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Martinez (Christophe, Roger, Emmanuel) artillerie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marliac (Jérôme, Daniel) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Marhadour (Benoit, François, Marie) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Loubeyre (Franck) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lhomme (Fabrice, Bernard) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Levôtre (Fabrice, Marcel, Célestin) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lepetit (Sébastien, Maurice, Michel) train
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lemire (Bertrand, Jean, Bernard) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lecomte (Stéphane, Hervé, Gilles) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Le Roy (Stéphane, Michel) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Lajarrige (Laurent, Jean, Antoine) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Klauder (Alain, Jean, Luc) transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Huguenot (David, Henri, Jean) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination

26 Octobre 2003 26/10/2003

De:	Hovasse (Nicolas, Henri) infanterie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant ÉCOLES D'ARMES Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000245102 (source JORF)

nomination