26 Octobre 2006

De: Bagarry (Pierre, Maurice)
Objet:
au grade de médecin
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Hottiaux (Laurent)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2006-09-20"
duree="trois ans"
détachement
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bobin (Jean-Bernard)
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
Remplace:M. Le Franc (Louis)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chantal Cusin-Berche
Objet:
directrice du Centre national des arts plastiques
Groupe:
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-Pierre Auzou
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2007-03-12"
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: Galibert (Daniel)
conseiller aux transports auprès de l'ambassade de France à Washington
Objet:
régisseur d'avances (budget général) auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique
Remplace:M. Le Houx (Gérard)
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Teissier (Philippe)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: Clech (Didier)
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
représentant du ministère de la défense, marine nationale
Remplace:M. Monluc (Bernard)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Thoraval (Yann)
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
membres nommés, représentants de groupements ou d'organismes
en application du paragraphe II del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurance
Remplace:M. Schneider (Claude)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Verdeaux (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
inspecteur général du contrôle près du Port autonome de Strasbourg
Remplace:M. Lespine (Edmond)
Groupe:
inspecteur_general="Contrôle près du Port autonome de Strasbourg"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Martin Le Coeur
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps du contrôle général économique et financier
contrôleur général de 2e classe
date_debut="2006-07-28"
corps="Contrôle général économique et financier"
intégration
26 Octobre 200626/10/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint, et de
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint, de
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Arnaud Decker
directeur des études et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Arnaud Decker
directeur des études et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Christian Colin
directeur administratif et financier
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Christian Colin
directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Christian Colin
directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Christian Colin
directeur administratif et financier, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Christian Colin
directeur administratif et financier, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Sylvie Clement-Cuzin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Sylvie Clement-Cuzin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Sylvie Clement-Cuzin
directrice juridique, et de
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Catherine Nicolle-Gace
adjointe au directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Monique Pepin
chef du département des ressources humaines à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Catherine Nicolle-Gace
adjointe au directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Annick Picollet
chef du département des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Catherine Nicolle-Gace
adjointe au directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: Denis Rapone
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
délégation de signature
26 Octobre 200626/10/2006
De: André Tanti
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
Remplace:M. Jean-Baptiste Hy
Groupe:
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Alain Vachon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants du personnel de l'agence
Suppléant
Remplace:M. Bertrand Ollagnon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-François Mignot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants du personnel de l'agence
Titulaire
Remplace:M. Alain Sigot
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-Pierre Courcol
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
sous-directeur des établissements et de la politique contractuelle à la direction générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bernard Patoureaux
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général de l'Essonne dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
ingénieur territorial en chef
directeur des collèges
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
date_fin="2007-05-31"
détachement
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bernard Cieutat
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président du Comité national de lutte contre la fraude en matière de protection sociale
Groupe:
president
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Goret (Marc)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: Charles Jeantelot
attaché économique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-12-01"
depart_retraite
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: Tuaillon (Augustin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Surroca (Jaufré)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Stam (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Smaha (Mikaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Sallot (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Paviot (François-Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Neyret (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Masse (Denis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Marfisi (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Leroy (Timothée)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lalandre (Didier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Guélen (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Grégoire (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Gargouri (Oussama)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: François (Clément)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Etienne (François-Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Dubois (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Davaine (Ulysse)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Coulais (Rudy)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Cioccolani (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chosson (Raphaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Charbonnier (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chagué (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Carvas (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Brunet (Jean-Victor)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bousba (Moncef)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bour (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Albrecht (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Schaeffer (Pierre-Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Sabbah (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Rohard (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Richet (Paul)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Pral (Xavier-Régis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Méliès (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Monnin (Timotei)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Miquel (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Michardière (Denis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Mary (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Martin (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lieury (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Le Bars (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Larif (Abdelaziz)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Kroneisen (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Koch (Pierre-Yves)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Hodeau (Yoann)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Henaien (Fethi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Guérif (Pierre-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Grimaud (Valentin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Dubois (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Cornille (Franck)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Charles (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chady (Preetam)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Carn (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Belime (Léo)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Beck (Daniel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Baccouche (Slim)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Yaya (Abderrazak)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Vong (Monard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Vanneaux (Jean-Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Thivillier (Victor)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Roy (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Roelens (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Richard (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Morganti (Louis-Faris)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Marouf (Nabil)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Manca (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Leclerc (Léo)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Larhrib (Fouad)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Hilaire (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: El Kasimi (Yassine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Dobbelstein (Johan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Denêtre (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Charles (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Carlier (Jean-Noël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bouraoui (Yacine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bouisouden (Youness)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bouhafid (Mohamed Yassine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Benmakhlouf Andaloussi (Mohammed)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Barbou des Courières (Thibault)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Reyberolle (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Dogan (Hassan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Davand (Alband)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Filière TSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Renié (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Marie (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Hardy (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Filière PT
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Tellier (Aude)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Taupy (Sandrine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Peyrichou (Aurélie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Pantani (Lorie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Mottet (Clémentine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lerivrey (Lucie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Laval (Charlotte)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Kotelnikova (Natalia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Gueguen (Corentine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Gautier (Jennifer)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Ferrero (Alexandra)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Eisenhauer (Samantha)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bonnaire (Rébecca)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bernard (Stephan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PSI
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Schlegel (Sabine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Roy (Lucie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Ottman (Laetitia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Novales (Maeva)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Michel (Anne-Gabrielle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Matheron (Danika)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Marengo (Fanny)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lavillette (Vanessa)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Guérin (Juliette)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Desegaulx de Nolet (Aurélia)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Deak (Josipa)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chevrier (Emilie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option PC
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Reynard (Delphine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jousset (Sandra)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Hajjaji (Fatima)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Doyen (Aurore)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chesné (Lou)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Caron (Julie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bélard (Anne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bocquenet (Vinciane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Agouti (Siham)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Aalala (Safa)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de l'année 2006
par ordre de mérite décroissant
Option MP
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Michel Blanc
trésorier-payeur général de l'Essonne, payeur général de la trésorerie aux armées
Objet:
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bernard Colonna d'Istria
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps du contrôle général économique et financier
contrôleur général de 2e classe
date_debut="2006-07-28"
corps="Contrôle général économique et financier"
intégration
26 Octobre 200626/10/2006
De: Baguet, née Monneyron (Catherine)
attachée d'administration centrale, 12e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2007-01-20"
a_sa_demande
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: Boudier (Marc)
conseiller économique hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2006-06-01"
corps="Conseillers économiques"
réintégration
26 Octobre 200626/10/2006
De: Boudier (Marc)
Objet:
date_debut="2006-06-01"
cessation de fonction
26 Octobre 200626/10/2006
De: Defay (Jean-Yves)
secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-01-28"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Mantazrides (Marina), épouse Bechalany
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires et maintenue dans son emploi de médecin praticien spécialisé en médecine nucléaire
date_debut="2006-12-01"
duree="deux ans"
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Feuvrier (Yann, Alain, Hugues)
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires et maintenu dans son emploi de médecin praticien spécialisé en radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2006-12-01"
duree="deux ans"
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Roux (Catherine, Audrey, Marie-Nicole)
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, et maintenue dans son emploi de médecin praticien spécialisé en ophtalmologie
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Witkowski (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de l'outre-mer
secrétaire général de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2006-07-25"
duree="deux ans"
détachement
26 Octobre 200626/10/2006
De: Etienne Mozul
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: François Beyries
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Lot
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
26 Octobre 200626/10/2006
De: Brunier (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de la défense
(régularisation)
date_debut="2000-03-01"
affectation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bordeaux (ENITAB)
Objet:
ou son représentant, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Degez (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la fonction financière et comptable à la direction des affaires financières à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Prazuck (Christophe)
conseiller communication du chef d'état-major des armées, représentant du chef d'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense : le capitaine de vaisseau
Remplace:M. Dubois (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Berbari (Helga)
Objet:
au grade de médecin
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en pathologie cardio-vasculaire
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Le Grand (Eric)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de conseiller auprès du délégué aux réserves de l'armée de l'air
Groupe:
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Saubost (Patrick)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
Au titre des organismes publics
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Poupon (Patrick)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
Au titre des organismes publics
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lespagnol (André)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
Au titre des organismes publics
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Hautier (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
Au titre des organismes publics
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Gautherin (Guy)
vice-président
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
Au titre des organismes publics
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Martineau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Le Méner (Vennec)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Ehrenstein (Uwe)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Cervenka (Pierre)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Brosset (David)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Astolfi (Jacques-André)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Arnaldi (Bruno)
Objet:
membres du conseil de la recherche scientifique à l'Ecole navale
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Hansmannel (Marie-Thérèse)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Octobre 200626/10/2006
De: Delourme (Michèle)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action logistique au service des moyens généraux relevant du secrétariat général pour l'administration à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Santucci (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du contrôle de gestion à la direction des plans, du budget et de la gestion de la délégation générale pour l'armement à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Michel Boyer
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Hickel (Jean-Luc)
administrateur civil
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Besques (Alain)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 6e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2007-01-08"
a_sa_demande
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: Pierre Pelan
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2007-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: Amélie Casadevall
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
représentante du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Philippe Sauvage
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Dé (Etienne)
conseiller économique, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2006-04-06"
corps="Conseillers économiques"
réintégration
26 Octobre 200626/10/2006
De: Dé (Etienne)
Objet:
date_debut="2006-04-06"
cessation de fonction
26 Octobre 200626/10/2006
De: de Loubens de Verdalle (Aymeric)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Simon (Olivier)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Monso (Olivier)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Marical (François)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jonglez (Olivier)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Houdré (Cédric)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Hombert (Johan)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Guitard (Julien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Grislain (Nicolas)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Gilquin (Guillaume)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Gaudron (Guillaume)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Faivre (Sébastien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Davezies (Laurent)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Clavel (Laurent)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Barbesol (Yoan)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Schreiber (Amandine)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Place (Dominique)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Maleplate (Caroline)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lefranc (Sylvie)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Coudin (Elise)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Valois (Georges-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Neveux (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bernard (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Tissier (Noëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Dubruel (Victoire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chavanne (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Courcol (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Cognée (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Franck (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Charbonneaux (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Huck (Freddy)
président du bureau de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière CGT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
9. Au titre de représentants des salariés de la filière agricole et alimentaire
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Garnier (Hervé)
secrétaire général de la Fédération générale agroalimentaire CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
9. Au titre de représentants des salariés de la filière agricole et alimentaire
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété agricole privée rurale
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
8. Au titre de représentant de la propriété agricole
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bevillard (Jean-Claude)
France-Nature-Environnement
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
7. Au titre de représentant des associations agréées
pour la protection de l'environnement
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bellot (Claude)
président de la Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
6. Au titre de représentant de l'artisanat, et du commerce indépendant de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lepicard (Alain)
président de la Fédération nationale du négoce agricole (FNA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
5. Au titre de représentants de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bédier (Jérôme)
président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
5. Au titre de représentants de la commercialisation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Soubestre (Philippe)
président du Syndicat national des fabricants de sucre de France (SNFS)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de représentants de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Picot (Olivier)
président de la Fédération nationale de l'industrie laitière (FNIL)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de représentants de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Mangin (Philippe)
président de la Confédération française de la coopération agricole (Coop de France)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de représentants de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Fritsch (Jean-Michel)
président de la Fédération nationale de la coopération bétail et viandes (FNCBV)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de représentants de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Buisson (Jean-René)
président de l'Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
4. Au titre de représentants de la transformation des produits agricoles
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Sander (Jean-Marie)
président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
3. Au titre de représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Guyau (Luc)
président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
2. Au titre de représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Plauche-Gillon (Henri)
président de la Fédération des forestiers privés de France
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
10. Au titre de représentant du Conseil supérieur de la forêt et des produits forestiers
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Meurs (Philippe)
président des Jeunes agriculteurs (JA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
d'exploitants agricoles à vocation générale
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lucas (François)
président de la Coordination rurale, union nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
d'exploitants agricoles à vocation générale
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lemetayer (Jean-Michel)
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
d'exploitants agricoles à vocation générale
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Durand (Gérard)
porte-parole de la Confédération paysanne (CP)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
d'exploitants agricoles à vocation générale
Groupe:
date_debut="2006-10-22"
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Vardon (Pascal)
Objet:
complémentaire pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2006
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Pujos (Charles)
Objet:
complémentaire pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2006
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Moulin (Charles-Henri)
Objet:
complémentaire pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2006
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jesus (Franck)
Objet:
complémentaire pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2006
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Farret (Régis)
Objet:
complémentaire pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2006
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Pujo-Weaver (Laurence)
Objet:
complémentaire pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2006
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chevignard (Nicole)
Objet:
complémentaire pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2006
promotion
26 Octobre 200626/10/2006
De: Yves Van Haecke
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence unique de paiement
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Santoni (Marcel)
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: Querenet Onfroy de Breville (Eric)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-François Laigre
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour exercer au sein de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
chef de la division mines sous-sol
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
date_fin="2009-07-31"
détachement
26 Octobre 200626/10/2006
De: Rémi Haquin
Objet:
président du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Groupe:
president
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Michel Rondet
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-Pierre Petit
professeur
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Philippe Masse
professeur
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Pierrick Even
ingénieur de recherche
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chantal Robach
professeure
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Mireille Jacomino
professeure
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Nadine Guillemot
professeure
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Colette François
secrétaire générale adjointe
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-François Picq
secrétaire général
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Olivier Metais
professeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-Charles Joud
professeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Paul Jacquet
professeur, président
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Michel Dang
professeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Christine Morales
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Isabelle Dhe
agent comptable
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Christine Collet
professeure
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:
désignation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-François Viotte
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-01"
depart_retraite
admission
26 Octobre 200626/10/2006
De: Xi (Xing Jie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Wang (Yifan)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Wang (Jiong)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Valesi de Amaral (Thiago)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Qiu (Jian)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Pereira Jorge (Rodrigo)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Nakama (Rodrigo, Alessandro, Akira)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Miotto Leles (Pedro)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Mediavilla (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Luo (Le)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lei (Jia)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Isidio de Melo (André)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bozon Furlan (Bruno)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Zhou (Mo)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Velandia Galvis (Maria Carolina)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Merciari (Sophie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jin (Xin)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Gherras (Nesrine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Cortes Ramirez (Ana Maria)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Clément (Roxanne)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Arnaud (Claire)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Andrieu (Cécile)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2006-2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Amélie Casadevall
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
représentante du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche à Nanterre
Remplace:M. Philippe Sauvage
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Regnaut (Eric)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lerasle (Sylvain)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Gilles (Cyril)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Chiquet (Laurent)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Bello (Pierre-Yves)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Vanhee-Michel (Francine)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Vanhecke-Gravereau (Eliane)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Sarradet (Alice)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Pillay-Lipkow (Christine)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Pachtchenko-Claudet (Lydie)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Lo Re (Fabienne)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Le Bihan-Teytaut (Bénédicte)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jovart-Wallet (Diane)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Corbe (Gwénaëlle)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006
De: Allard (Stéphanie)
Objet:
médecin inspecteur de la santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
26 Octobre 200626/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.