26 Octobre 2007

De: Thierry Delville
chef du service des technologies de la sécurité intérieure à la direction de l'administration de la police nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
représentant de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Sandrine Gaborel
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (création)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Jacquemard (Roger, Bernard, Joseph)
Objet:
au grade de chef d'escadron de réserve
spécialiste
en vue d'assurer un emploi de formateur au profit de la région de gendarmerie de Bourgogne
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Soler (Cathy)
surveillante principale
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Belfort
Remplace:M. Waquet (Roger)
date_debut="2007-10-01"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Alain Toubol
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Indre
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Gilles Cottet-Dumoulin
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'organisation des conférences internationales et des voyages officiels
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Dominique Martial
secrétaire de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes relatifs à l'organisation des conférences internationales et des voyages officiels
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Pierre Hugues
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la logistique et de l'interprétation-traduction
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Marcel Escure
conseiller des affaires étrangères hors classe, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Jean-Paul Asvazadourian
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du protocole
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Isabelle Espalieu
traductrice principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la traduction
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Gallet (Didier)
sous-directeur de l'action sociale de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
représentant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
membre titulaire
Remplace:Mme de Montlibert (Catherine)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Kuhn (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Galanaud (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Feugier (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Peirani (André, Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
au grade d'ingénieur en chef
date_debut="2007-12-08"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
promotion
26 Octobre 200726/10/2007
De: Eric Lemaître
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Frédérique Fournier
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants du ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Dominique Goutte
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Claude Legris
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Bled (Grégory)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Toulouse-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Léa Sipile
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes de la régie située auprès du siège de la mission des services pénitentiaires d'outre-mer
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Alain Mirabel
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-03-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Octobre 200726/10/2007
De: Michel Astruc
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
suppleant
president
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Gildas Jean
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
president
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Giffard (André)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Dijon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Trouche (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant de l'Institut
élus par les personnels de l'établissement
Représentant des professeurs d'université, et personnels assimilés
membre suppléant
Remplace:Mme Larcher (Claudine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Mercier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant de l'Institut
élus par les personnels de l'établissement
Représentant des professeurs d'université, et personnels assimilés
membre suppléant
Remplace:M. Trouche (Luc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Druet (Thimothée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Suppléant
Remplace:Mme Sommier (Lydie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Vaissade (Christiane)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, chargée de mission à la délégation à l'éducation prioritaire à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre
Suppléante
Remplace:Mme Biot (Florence)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Robert (Sabina)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant de l'Institut
élus par les personnels de l'établissement
Représentant des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
membre suppléant
Remplace:Mme Mendy (Sabrina)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Couffin (Marylène)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Suppléante
Remplace:M. Janet (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Debbasch (Roland)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Saint-Girons (Bernard)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre
chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Monteil (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Mauduit (Arthur)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du Conseil national de la vie lycéenne
Remplace:M. André (Medhi)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Kerkhove (Anne)
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant des parents d'élèves
Remplace:Mme Daniel (Josette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Jaureguiberry (Nicolas)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Jaureguiberry (François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Jaureguiberry (François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Jaureguiberry, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
26 Octobre 200726/10/2007
De: Jean-Pierre Lacroix
préfet de région honoraire
Objet:
président du jury du grand oral de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Alain Ohrel
Groupe:
ecole
president
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Eric Bombardi
attaché d'administration
Objet:
régisseur d'avances titulaire auprès du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2007-10-31"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Vanessa Mendes
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Corinne Ledig
Objet:
attachée d'administration, en sa qualité de régisseuse d'avances titulaire auprès du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2007-10-31"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
cessation de fonction
26 Octobre 200726/10/2007
De: Zupan (Agnès) épouse Bloch
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Strasbourg
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : pédodontie, service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : pédodontie"
professeur_discipline="discipline hospitalière : pédodontie"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Lorimier (Sandrine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Reims
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : parodontologie, service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : parodontologie"
professeur_discipline="discipline hospitalière : parodontologie"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Farges (Jean Christophe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Lyon
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie, service d'odontologie des hospices civils de Lyon
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : odontologie conservatrice"
professeur_discipline="discipline hospitalière : odontologie conservatrice"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Roger (Valérie), épouse Leroi
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Clermont-Ferrand
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie, service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences biologiques discipline hospitalière : odontologie conservatrice"
professeur_discipline="discipline hospitalière : odontologie conservatrice"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Orthlieb (Jean Daniel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Marseille
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie, discipline hospitalière : prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), service d'odontologie Marseille centre
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
professeur_discipline="discipline hospitalière : prothèses (prothèse conjointe"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Weiss (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Nantes
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie, discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie, service d'odontologie conservatrice et pédiatrique
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
professeur_discipline="discipline hospitalière : odontologie conservatrice"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Sixou (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Toulouse
prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale, service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Prévention"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Folliguet (Marysette)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Montrouge
prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale, discipline hospitalière : pédodontie, service d'odontologie hôpital Louis Mourier, Colombes
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Prévention"
professeur_discipline="discipline hospitalière : pédodontie"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Millet (Catherine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Lyon
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), service d'odontologie des hospices civils de Lyon
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Prothèses service d'odontologie des hospices civils de Lyon"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Guigand (Martine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2007 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Reims
odontologie conservatrice, endodontie, service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
professeur="Odontologie conservatrice"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Caillard (Vincent, Henri, Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Murviel-lès-Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Mattei (Anne-Lise, Céline), épouse Caillard
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Murviel-lès-Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Viste (Michel, Marcel, Raoul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Murviel-lès-Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
26 Octobre 200726/10/2007
De: Pelit (Belgin), épouse Jumel
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Anne Grappotte-Benetreau et Marc Grappotte, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: François Tinjod
Ingénieur principal
chef de section système d'informations
dans la limite des attributions du bureau « organisation, méthodes informatiques »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Marc Deneux
Agent technique en chef
chef du service intérieur de la formation administrative de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la formation administrative
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Jean-Louis Delaby
Lieutenant-colonel
chef du bureau « organisation-méthodes-informatique »
dans la limite des attributions du bureau « organisation, méthodes informatiques »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Thierry Baumont
Commandant
adjoint au commandant de la formation administrative de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la formation administrative
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 4 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Joël Tisserant
Ingénieur en chef de 1re classe
commandant de la formation administrative de la direction centrale du service des essences des armées
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « emploi »
dans la limite des attributions de la formation administrative
dans la limite des attributions de la sous-direction « emploi »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Jean Perrollaz
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « administration »
dans la limite des attributions de la sous-direction « administration »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Jean Audisio
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « plan, prévention, expertise »
dans la limite des attributions de la sous-direction « plan, prévention, expertise »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Octobre 200726/10/2007
De: Bancarel (Bernard, Henri, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Commoy, Martine Voiturier-Blanckaert, Patrick Cosson et Serge Alas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Voiturier (Martine, Jeannine), épouse Blanckaert
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Commoy, Martine Voiturier-Blanckaert, Patrick Cosson et Serge Alas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
26 Octobre 200726/10/2007
De: Pujol (Jean-Luc)
chargé de mission au centre d'analyse stratégique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Coudercy (Laurent)
responsable du pôle animation des systèmes d'information de l'environnement à la direction générale de l'administration
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. Ecobichon (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Auverlot (Dominique)
chef du département recherche, technologies et développement durable
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Merrien (Francis)
chef de la mission d'information géographique à la direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des transports
Titulaire
Remplace:M. Frémiot (Jacques)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Le Réveillé (Guillaume)
sous-directeur des systèmes d'information et de la logistique à la direction générale de l'administration
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Forray (Nicolas)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Didier Baptiste
chargé de mission au département sectoriel « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre suppléant du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Nicolas Florsch
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 200726/10/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.