26 Octobre 2010

De: Marc BORREDON
responsable du pôle gestion publique de la direction départementale des finances publiques du Cher, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Bruno RICHARD
président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bourges
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
président
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Alain COSTANT
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
président
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yves LE GOFF
commissaire aux comptes à Saint-Doulchard, président honoraire du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel JANSEN
commissaire aux comptes à Nevers, président honoraire du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Geneviève TREJAUT
directrice départementale des finances publiques du Cher, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick LE SEYEC
président du tribunal de commerce de Bourges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Alain JACQUET
trésorier de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christian HOUEL
assesseur au bureau de la chambre de commerce et d'industrie du Cher, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Bernard GANIEUX
juge consulaire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jacques LEROY
professeur de droit privé à la faculté de droit, d'économie et de gestion de l'université d'Orléans, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Xavier GODIN
professeur en histoire du droit à la faculté de droit, d'économie et de gestion de l'université d'Orléans, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Françoise TRASSOUDAINE-TRABUC
première conseillère à la chambre régionale des comptes du Centre, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pascale LECLERC DEL MONTE
première conseillère à la chambre régionale des comptes du Centre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Luc QUINIO
avocat général près la cour d'appel de Rennes
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
Remplace:M. Guy CHASSOT
Groupe:
cour_appel="Rennes"
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jacques MOLLON
responsable du pôle fiscal de la direction départementale des finances publiques du Pas-de-Calais, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jacques CARRÉ
directeur départemental des finances publiques du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: André DELANNOY
commissaire aux comptes à Roubaix, président honoraire du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Roger DE RUYFFELAERE
commissaire aux comptes à Marcq-en-Baroeul, ancien président du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christine PARENTY
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
président
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Nicole OLIVIER
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
président
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Philippe THOMAS
agent général d'assurance, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel KADZIOLA
ancien directeur régional de banque, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick GUINCHON
ancien cadre d'entreprise, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel BOURDIN
commerçant, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Douai"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel DUPUIS
professeur à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille 2, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Gérard DESMULIERS
professeur à la faculté de finance, banque, comptabilité de l'université Lille 2, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Marie-Thérèse HAM
première conseillère à la chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Corinne BOSREDON
présidente de section à la chambre régionale des comptes du Nord-Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Marie ZIMMERMANN
responsable du pôle gestion publique de la direction départementale des finances publiques de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Bernard CUNIN
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Pierre POLETTI
commissaire aux comptes à Villers-les-Nancy, vice-président du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick MARJOLLET
commissaire aux comptes à Nancy
membre du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Françoise NOITON
directrice départementale des finances publiques de Meurthe-et-Moselle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Florence FROISSART
conseillère à la cour d'appel de Nancy
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pierre GOLDSTEIN
président honoraire du tribunal de commerce de Nancy, président de la 6 ème délégation consulaire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Lucien BAUCHEZ
président de chambre au tribunal de commerce de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yves AUBRY
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Sylvie KERNER-MENAY
conseiller à la cour d'appel de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Dominique ROGUEZ
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel MATHEY
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yves DEREU
professeur de droit privé à la faculté de droit, sciences économiques et gestion de l'université Nancy 2, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Olivier CACHARD
professeur agrégé de droit privé à la faculté de droit, sciences économiques et gestion de l'université Nancy 2, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Philippe Hervieu
président du conseil régional de Bourgogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des membres représentant les élus de la nation, et des collectivités territoriales
Membres suppléants
Sur proposition du président de l'Association des régions de France
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Laurent d'Hauteserre
directeur de la chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Arnaud Mourot
directeur général d'Ashoka
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pascal Madec
président de la Fédération française des coopératives et groupement d'artisans (FNCGA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Guillaume Légaut
délégué général du Conseil des entreprises, employeurs et groupement de l'économie sociale (CEGES)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Laurent Laïk
président du Comité national des entreprises d'insertion (CNEI)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick Jacquot
directeur de la Mutuelle des motards
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Tarik Ghezali
délégué général du Mouvement des entrepreneurs sociaux (MOUVES)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Sébastien Darrigand
délégué général de l'Union de syndicats et groupements d'employeurs représentatifs dans l'économie sociale (USGERES)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Stéphane Coste
responsable prospective du groupe Crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Philippe Calmette
directeur général de la Fédération nationale des associations gestionnaires au service des personnes handicapées (FEGAPEI)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Clément Boudin
secrétaire général de la Mutuelle des étudiants
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Anissa Ferdjioui
adjointe au maire de Savigny-sur-Orge
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des membres représentant les élus de la nation, et des collectivités territoriales
Membres suppléants
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Mireille Bordes
vice-présidente du conseil général de Dordogne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des membres représentant les élus de la nation, et des collectivités territoriales
Membres suppléants
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Julie Stoll
coordinatrice de la Plate-forme pour le commerce équitable
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Caroline Naett
secrétaire générale du Groupement national des coopératives (GNC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Isabelle Millet-Caurier
directrice des affaires publiques à la Fédération nationale de la Mutualité française
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Delphine Lalu
directrice de la responsabilité sociale des entreprises et des fondations à AG2R La Mondiale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Lise Lalanne
directrice de la chambre régionale de l'économie sociale et solidaire d'Auvergne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Brigitte Giraud
présidente du Comité d'étude et de liaison des associations à vocation agricole et rurale (CELAVAR)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Béatrice Delpech
déléguée générale de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Laure Chareyre
présidente de la chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick Viveret
philosophe
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pierre Vanlerenberghe
président de la FONDA
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Daniel Rault
attaché statisticien INSEE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Etienne Pflimlin
ancien président du Crédit mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean Michel Lecuyer
directeur de la société d'investissement France Active
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Laurent Fraisse
enseignant-chercheur au Centre de recherche et d'information sur la démocratie et l'autonomie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Virginie Seghers
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Clotilde Breaud
présidente du Comité national de liaison des régies de quartier (CNLRQ)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: René Paul Savary
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des membres représentant les élus de la nation, et des collectivités territoriales
Membres titulaires
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Didier Tronche
attaché à la présidence du Syndicat national au service des associations du social et du médico-social (SNASEA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Philippe Poulnot
secrétaire de l'Association des fondations de l'économie sociale (ASFONDES)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick Lenancker
président de la Confédération générale des sociétés coopératives de production (CGSCOP)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Philippe Huchet
secrétaire général de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jacques Henrard
président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Guy Henckel
directeur du réseau Cocagne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Claude Detilleux
président du Groupement national de la coopération (GNC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Alain Cordesse
président de l'Union des syndicats et groupements d'employeurs représentatifs dans l'économie sociale (USGERES)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Louis Cabrespine
président du Conseil national des chambres régionales de l'économie sociale (CNCRES)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Marc Borello
président du Mouvement des entrepreneurs sociaux (MOUVES)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Roger Belot
membre du bureau du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance (GEMA)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Gérard Andreck
président du Conseil des entreprises, employeurs et groupements de l'économie sociale (CEGES)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Claude Alphandéry
président du LABO de l'économie sociale et solidaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Hubert Allier
directeur général de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Marie-Guite Dufay
présidente du conseil régional de la Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des membres représentant les élus de la nation, et des collectivités territoriales
Membres titulaires
Sur proposition du président de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Dominique Gillot
maire d'Eragny
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des membres représentant les élus de la nation, et des collectivités territoriales
Membres titulaires
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Marie-Martine Lips
présidente de la chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Bretagne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Brigitte Lesot
directrice de Chorum
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Agnès Dofny
présidente de la chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Chantal Chomel
directrice des affaires juridiques et fiscales à COOP de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Corinne Bord
présidente de la Coordination des associations de développement économique, culturel et social (CADECS)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
1. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les syndicats d'employeurs de l'économie sociale, les entreprises sociales et les acteurs territoriaux de l'économie sociale et solidaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christophe Chevalier
président de COORACE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNAIE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yves Censi
président
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNAIE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: François Soulage
président du Secours catholique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Hugues Sibille
président de l'Agence de valorisation des initiatives socio-économiques (AVISE)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Thierry Sibieude
cofondateur de la chaire d'économie sociale de l'ESSEC
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Patrick Sapy
ancien délégué national au programme « Entreprendre autrement » du réseau Entreprendre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean Marc Maury
directeur département « Développement économique et économie sociale » à la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel Hainque
contrôleur général économique et financier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Danièle Demoustier
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christiane Bouchart
présidente du Réseau des territoires pour l'économie solidaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel VERROT
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef de l'unité territoriale de Guyane
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Hervé LORIOD
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie à Basse-Terre (direction régionale des douanes de Guadeloupe)
Groupe:
date_debut="2010-11-16"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: HAMRA-KROUHA (Mourad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
26 Octobre 201026/10/2010
De: MOSHIRI (Farshid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
26 Octobre 201026/10/2010
De: KLOUCHE (Abdelhakim Raouf)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
26 Octobre 201026/10/2010
De: SADEGH EGHBALI (Said)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
autorisation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Ruffel (Jean-Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques aéronautiques à Balma
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Ruffel (Jean-Pierre)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques aéronautiques à Balma
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Octobre 201026/10/2010
De: Kemmerer (Jean-Marie)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Kemmerer (Jean-Marie)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Octobre 201026/10/2010
De: Fruchet (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe sur titres du
8 septembre 2009
Spécialité contrôle aérien
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Dupuy (Gérald)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe sur titres du
8 septembre 2009
Spécialité contrôle aérien
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Balland (Cyrille)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe sur titres du
8 septembre 2009
Spécialité contrôle aérien
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: HEITZ (Gilbert)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Deuxième suppléant
Remplace:Mme JACQUOT (Mylène)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: ANDRIEUX (Emmanuelle)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Premier suppléant
Remplace:Mme COQUELIN-NEU (Catherine)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: VIBERT-GUIGUE (Alain)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre titulaire
Remplace:M. DAYMA (Frédéric)
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: DRUELLE (Maïté)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Remplace:M. COSTES (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Olivier Bourges
directeur général adjoint de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bruno Bézard
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Emmanuel RÉBEILLÉ-BORGELLA
secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement d'intérêt public pour le développement des actes dématérialisés entre les acteurs de la justice
Remplace:M. Gilbert AZIBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Yves HERMOSO
sous-directeur de la synthèse budgétaire et comptable au service synthèse, stratégie et performances du secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupement d'intérêt public pour le développement des actes dématérialisés entre les acteurs de la justice
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Alain DAMECOUR
magistrat du premier grade, affecté à l'administration centrale de la justice
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2010-10-14"
date_fin="2011-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Octobre 201026/10/2010
De: Sylvie FAUVET, épouse VAUZELLE
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Octobre 201026/10/2010
De: Isabelle MOUY, épouse TRIBOU
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence chargée du service du tribunal d'instance de Martigues
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
3 janvier 2011
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Octobre 201026/10/2010
De: Papinutti (Marc)
directeur général de Voies navigables de France
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Adrien FRIEZ
sous-directeur de l'observation statistique des transports au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Louis de GIMEL
chef du département des synthèses sectorielles, INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentant du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Dominique AUVERLOT
chef du département développement durable, Centre d'analyse stratégique
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentant d'un organisme d'analyse
choisi par le ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Françoise MAUREL
chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel MARTINEAU
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement, directeur de l'unité territoriale de l'hébergement et du logement du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre en charge du logement
Remplace:M. Francis OZIOL
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Bernard DOROSZCZUK
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre en charge de l'environnement
Remplace:M. Louis HUBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Brassart (Eric)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-12-31"
depart_retraite
admission
26 Octobre 201026/10/2010
De: Marie-Denise Marie-Alie
professeur agrégé
Objet:
administratrice provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Guadeloupe
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Max François Dorville
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Guadeloupe, exercées par
Groupe:
date_debut="2010-10-10"
cessation de fonction
26 Octobre 201026/10/2010
De: Michel ERRECART
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Directeur Adjoint du Laboratoire de Chimie de Coordination – UPR 8241
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pierre AIMAR
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Secrétaire Général du Centre d'Elaboration de Matériaux et d'Etudes
Structurales - UPR 8011
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Christophe THEBAUD
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Secrétaire Général du Centre d'Elaboration de Matériaux et d'Etudes
Laboratoire de Biologie Moléculaire des Eucaryotes – UMR 5099
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Pierre-Emmanuel GLEIZES
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Secrétaire Général du Centre d'Elaboration de Matériaux et d'Etudes
Adjointe de la Responsable du Service des Ressources Humaines
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Stéphane LEBLANC
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Comme Membres
Déléguée Régionale, Présidente
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Denis NEIBECKER
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Centre Interuniversitaire de Recherche et d'Ingénierie des Matériaux
UMR 5085
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Ingrid BONET
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Secrétaire Général du Centre d'Elaboration de Matériaux et d'Etudes
Directeur du Laboratoire de Génie Chimique – UMR 5503
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Armelle BARELLI
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Comme Membres
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Valérie BACO
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Comme Membres
Responsable du Service des Ressources Humaines
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Maïté ARMENGAUD
Objet:
pour représenter l'Administration au Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité du CNRS de la Délégation Midi-Pyrénées
Comme Membres
Ingénieur Régional de Prévention et de Sécurité, Secrétaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Christophe ROUCH
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Laboratoire des Mécanismes et Transferts en Géologie – UMR 5563
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Jacques DEMAI
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Laboratoire de Génie Chimique – UMR 5503
Centre de Biologie du Développement – UMR 5547
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Stéphane MARTIN
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale – UMR 5089
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yannick BOURLES
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique – UMR 5068
Suppléants
suppleant
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Maud LERICHE-KILLIJIAN
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Laboratoire de Biologie Moléculaire des Eucaryotes – UMR 5099
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Guillaume STAHL
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
SNCS-FSU
Titulaire
Groupe:
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Pierre CHAMPAGNAC
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Laboratoire de Génie Chimique – UMR 5503
SNTRS-CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Nuno DIAS-MARTINS
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Laboratoire de Génie Chimique – UMR 5503
SNTRS-CGT
Groupe d'étude de l'Atmosphère Météorologique – URA 1357
Groupe:
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Franck TALMONT
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Laboratoire de Génie Chimique – UMR 5503
Centre Interuniversitaire de Recherche et d'Ingénierie des Matériaux
UMR 5085
Groupe:
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Alain CASTILLO
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Laboratoire d'Aérologie – UMR 5560
SNPTES-UNSA
Titulaire
Groupe:
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Paul Sabatier
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Laboratoire Plasma et Conversion d'Energie – UMR 5213
Médecin de Prévention Animateur Régional
Groupe:
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Olivier DOUMERG
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale – UMR 5089
SUD-RECHERCHE EPST
Titulaire
Groupe:
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Vincent GUILLOU
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
SGEN-CFDT
Laboratoire Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés – UMR 5504
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Véronique VAQUIE
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608
Laboratoire Plasma et Conversion d'Energie – UMR 5213
Membre de droit
Groupe:
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Evelyne TISSIER
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique – UMR 5068
Laboratoire des Interactions Plantes Micro-Organismes – UMR 2594
désignation
26 Octobre 201026/10/2010
De: Nathalie DOUBROVINE
Objet:
par les instances syndicales pour représenter le personnel
SGEN-CFDT
Titulaires
désignation
26 Octobre 201026/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.