26 Novembre 1991

De: Bour (Claude)
directeur général de la C.C.I. de Grenoble
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et parmi les directeurs généraux de chambres de commerce et d'industrie (C.C.I.)
Directeurs généraux
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Clément (Philippe)
président de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et parmi les directeurs généraux de chambres de commerce et d'industrie (C.C.I.)
Présidents de C.C.I
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Barbier (Alain)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie du Centre
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et parmi les directeurs généraux de chambres de commerce et d'industrie (C.C.I.)
Présidents de C.C.I
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Mailly (André)
président de la C.C.I. de Dunkerque
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et parmi les directeurs généraux de chambres de commerce et d'industrie (C.C.I.)
Membres suppléants
Présidents de C.C.I
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Le Cacheux (Benoît)
président de la C.C.I. de Cherbourg
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et parmi les directeurs généraux de chambres de commerce et d'industrie (C.C.I.)
Membres suppléants
Présidents de C.C.I
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: O'Byrne (Henry)
directeur général de la C.C.I. de Marseille
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et parmi les directeurs généraux de chambres de commerce et d'industrie (C.C.I.)
Membres suppléants
Directeurs généraux
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Degauque (Philippe)
directeur général de la C.C.I. de Laval
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et parmi les directeurs généraux de chambres de commerce et d'industrie (C.C.I.)
Membres suppléants
Directeurs généraux
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Laugier (Bernard)
directeur général de la chambre régionale de commerce et d'industrie de l'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission mixte de conciliation parmi les présidents et parmi les directeurs généraux de chambres de commerce et d'industrie (C.C.I.)
Directeurs généraux
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Didier (Maurice)
agent administratif au tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Verfaille
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Revest (Geneviève)
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Palaiseau
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Franchet
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Courteille (Viviane), épouse Dubois
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du greffe permanent du Neubourg
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Besson (Christiane), épouse Chapas
adjoint administratif au tribunal d'instance de Lyon
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Tsombanopoulos
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Becamel (Huguette), épouse Costargent
adjoint administratif au tribunal d'instance de Céret
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Goulesque
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Dominique Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
directeur du cabinet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Francis Beck
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Chassaint (Denis, Lucien)
Objet:
à Saint-Flour (Cantal)
Groupe:
transfert
26 Novembre 199126/11/1991
De: Massoubre (Françoise)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Menard (Léon, Marie)
huissier
huissier_residence="Saint-Flour (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Alezina, épouse Boyer (Patricia)
précédemment juge au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
d'office
date_debut="1991-09-02"
duree="six mois"
disponibilité
26 Novembre 199126/11/1991
De: Dominique Lefebvre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
a_sa_demande
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Chagnon (Suzanne), épouse Godin
premier greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du Blanc
Remplace:
M. Gardoll
Groupe:
date_debut="1991-09-02"
tribunal
tribunal_instance="Blanc"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Guillot (Michel)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Rose (Yvon, Luc, Germain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Rollet (Annie, Marie), épouse Moulinier
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Rose (Yvon, Luc, Germain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Avignant (Viviane)
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Lyon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Chaloyard
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Talmont (Jean-François)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Lehoux (Bernard, Modeste, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Lehoux (Bernard, Modeste, Marcel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Varin (Adolphe, Eugène)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Alençon (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Truelle (Nicolas)
Objet:
1991 et au tableau d'avancement supplémentaire 1991
Tableau d'avancement supplémentaire 1991
pour le grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
26 Novembre 199126/11/1991
De: Mortureux (Marc)
Objet:
1991 et au tableau d'avancement supplémentaire 1991
Tableau d'avancement supplémentaire 1991
pour le grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
26 Novembre 199126/11/1991
De: Boisseau (Philippe)
Objet:
1991 et au tableau d'avancement supplémentaire 1991
Tableau d'avancement supplémentaire 1991
pour le grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
26 Novembre 199126/11/1991
De: Barraquand (Yves)
Objet:
1991 et au tableau d'avancement supplémentaire 1991
Tableau d'avancement supplémentaire 1991
pour le grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
26 Novembre 199126/11/1991
De: Scherrer (Jean)
Objet:
1991 et au tableau d'avancement supplémentaire 1991
promotion
26 Novembre 199126/11/1991
De: Mandil (Claude)
(en service détaché)
Objet:
1991 et au tableau d'avancement supplémentaire 1991
promotion
26 Novembre 199126/11/1991
De: Thiebaut (Lionel)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-09-09"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Sailly (Hervé)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-09-09"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Peltier (Philippe)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-09-09"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Launay (Bertrand)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-09-09"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Kieffer (Claude)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-09-09"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Guillerm (Stéphane)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-09-09"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Duchesne (Jacky)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-09-09"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Dominique Lefebvre
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
26 Novembre 199126/11/1991
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
administrateur de l'Institut textile de France
représentant des chefs d'entreprises
Remplace:M. de Seze (François-Régis)
Groupe:
date_fin="1992-06-14"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Robin (Liliane), épouse Godere
adjoint administratif principal au tribunal d'instance de Rouen
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Vattier
suppleant
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Beillard (Claudine), épouse Leroy
agent administratif au tribunal d'instance de Baugé
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. Dubois
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Le Bouch (Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des instruments de mesure
date_debut="1991-12-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199126/11/1991
De: Deshayes (Christophe)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-11-04"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Campan (Gwenaël)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-11-04"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Billerey (Laurence)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions
date_debut="1991-11-04"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991
De: Jean Cochard
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
président de chambre à la Cour de cassation
à compter du 15 février 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199126/11/1991
De: Jean Senselme
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
président de chambre à la Cour de cassation
à compter du 12 décembre 1991
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199126/11/1991
De: Paul Caitucoli
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel d'Orléans
à compter du 27 mai 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Orléans"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199126/11/1991
De: Marie-Thérèse Peiffer
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Metz
à compter du 12 avril 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199126/11/1991
De: Christian Deleage
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel d'Angers
à compter du 14 février 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Angers"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199126/11/1991
De: Jacques Blanc-Jouvan
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel d'Amiens
à compter du 8 avril 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199126/11/1991
De: Jean Reygrobellet
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1992-06-30"
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199126/11/1991
De: Nadaud (Alain)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour les lettres
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Lambert (Jean-Clarence)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour les lettres
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Domecq (Jean-Philippe)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour les lettres
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Saada (Nicolas)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Bosseno (Christian)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Haas (Jean)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour la scénographie
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Le Mene (Marc)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour la photographie
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Gouelou (Jean-Marie)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour la musique
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Merot (Alain)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Brejon de La Vergnée (Arnauld)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Fortier (Bruno)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour l'architecture
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Chaslin (François)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour l'architecture
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Miniere (Claude)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Bourel (Michel)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Jolland (Françoise)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour le design
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Fitoussi (Brigitte)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour le design
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Fregosi (Véronique)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Maselli (Titina)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour la scénographie
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Quirot (Chantal)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Bergeon (Ségolène)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: de Gouvion Saint-Cyr (Agnès)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour la photographie
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Reverdy (Michèle)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Pour la musique
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Pijaudier (Joëlle)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Albertazzi (Liliana)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
18 février 1986
susvisé
Groupe:
duree="un an"
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: L'Hoste (Jean)
directeur du laboratoire de psychologie de la conduite à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Ficheux (Patrice)
directeur de centres de perfectionnement de la conduite
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Boutigny (Bernard)
président de l'Association nationale des formateurs de moniteurs
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Gillot (Louis)
(Union nationale, intersyndicale des enseignants de la conduite)
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Fauvel (Benoît)
(Conseil national des professions de l'automobile)
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Croizard (Jean-Guy)
(Association de défense de l'enseignement de la conduite automobile)
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Baptiste (Philippe)
(Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière)
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Chatenet (Françoise)
chargée de recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury du B.A.F.M
au titre de l'année 1991 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
26 Novembre 199126/11/1991
De: Garrec (Michel)
magistrat du parquet du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
détachement
26 Novembre 199126/11/1991
De: Zemskeris (Francis)
Objet:
délégué régional à la formation professionnelle de la région Haute-Normandie
date_debut="1991-11-04"
nomination
26 Novembre 199126/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.