26 Novembre 1992

De: Jean-Michel Sansoucy
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre du budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Laurent Hémery
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre du budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Denis Dahan
Objet:
au nom du ministre du budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Simon Barry
Objet:
au nom du ministre du budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Philippe Parini
chef de service
Objet:
au nom du ministre du budget, tous documents et pièces comptables se rapportant aux mémoires présentés par les sous-traitants en traduction
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Michel Coussens
traducteurs
Objet:
au nom du ministre du budget, tous documents et pièces comptables se rapportant aux mémoires présentés par les sous-traitants en traduction
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Marianne Lévy-Rosenwald
directeur adjoint, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Annie Verdenet
Objet:
au nom du ministre du budget, tous documents et pièces comptables se rapportant aux mémoires présentés par les sous-traitants en traduction
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Chauvin (Robert)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Cher"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Forgeron (Jacqueline)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1992-01-01"
promotion
26 Novembre 199226/11/1992
De: Darribere (Jacques)
Objet:
dans son cadre d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
5 août 1993
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national, en position de service détaché auprès du ministère de la coopération et du développement
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Baptiste Hy
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes ou décisions ayant trait aux agréments fiscaux, au rachat d'une entreprise par les salariés
prévu par les articles 220quater A et 83bis II et III du code général des impôts ainsi qu'aux régimes de déduction fiscale et de réduction d'impôt en faveur des départements d'outre-mer
prévus par les articles 199undecies et 238bis HA du code général des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Leclerc (Lemierre, M.)
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Pierre Leclerc
directeur
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Marie Frauciel
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Christian Brun
inspecteur principal des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: André Stiffel
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Pierre Leclerc
directeur, de
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Henri Depeyre
administrateur civil directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Rémy Buonanno
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Barilari
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: André Barilari
chef de service, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Marc Avis
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Pierre Leclerc
directeur, et de
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts et
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Henri Depeyre
administrateur civil directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts et
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Barilari
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts et
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: André Barilari
chef de service
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels des services territoriaux de la direction générale des impôts et
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre du budget"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Kupfer (Claude)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
26 Novembre 199226/11/1992
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Kupfer (Claude)
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Vosges
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
26 Novembre 199226/11/1992
De: Martinez-Pommier (Maria-Dolorès)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Coudert (Thierry)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bonneville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bonneville"
sous-prefecture_departement_code="74"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Lemierre
directeur général des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, les demandes d'enquêtes
mentionnées à l'article 48 de l'ordonnance du
1er décembre 1986
susvisée et portant sur l'application de l'article 31 de ladite ordonnance
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Pierre Leclerc
directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, les demandes d'enquêtes
mentionnées à l'article 48 de l'ordonnance du
1er décembre 1986
susvisée et portant sur l'application de l'article 31 de ladite ordonnance
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Patrice Forget
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, les demandes d'enquêtes
mentionnées à l'article 48 de l'ordonnance du
1er décembre 1986
susvisée et portant sur l'application de l'article 31 de ladite ordonnance
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Kupfer (Claude)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Novembre 199226/11/1992
De: Alain Deniel
directeur de la comptabilité publique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution des opérations de trésorerie
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Paul Métois
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution des opérations de trésorerie
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Paul Cordeau
sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution des opérations de trésorerie
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Colette Schmitt
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution des opérations de trésorerie
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Marie-Laure Micoud
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution des opérations de trésorerie
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: CR) Genoux
Général de division (
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Président
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Jauffret
professeur d'histoire à l'université de Montpellier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur
Remplace:
M. Lacoste
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Le Traon
professeur de mathématiques à l'université de Rennes
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Danet
docteur en gestion
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Au titre des enseignants des écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Mignot (Pierre)
Général
en remplacement du général (CR) Bourillot, passé en 2e section
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Au titre d'officiers issus du recrutement semi-direct
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Gentzbittel
proviseur du lycée Fénelon, à Paris
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Président
Remplace:
M. Gautherin
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Meyer (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
22 avril 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199226/11/1992
De: Proust (Odile)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter le département de l'Eure
membre suppléant
Remplace:M. Bureau (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Plu (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
7 août 1993
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199226/11/1992
De: Conte (Fernand)
inspecteur principal des impôts au service des opérations fiscales et foncières de la direction générale des impôts au ministère du budget
Objet:
secrétaire général de la commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat
Groupe:
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Hovasse (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
6 mars 1993
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 199226/11/1992
De: Betachet (Francis)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Florac
Objet:
sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Porcher (Jean-Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet de la Mayenne
Objet:
sous-préfet de Florac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Tirot (Pascal, André, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonctions au conseil général d'agronomie
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Novembre 199226/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Gérard Moulin
chef du service de la promotion des échanges extérieurs
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Legonin (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale est établi
au titre de l'année 1992
inscription
26 Novembre 199226/11/1992
De: Dostes (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale est établi
au titre de l'année 1992
inscription
26 Novembre 199226/11/1992
De: Forgeron (Jacqueline)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale est établi
au titre de l'année 1992
inscription
26 Novembre 199226/11/1992
De: Legonin (Patrick)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1992-01-01"
promotion
26 Novembre 199226/11/1992
De: William Marois
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Remplace:M. Claude Mesliand
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nancy-Metz"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Alain de Cointet de Fillain
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ravier (Desponts, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ravier (Desponts, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ravier (Desponts, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Pierre Crettiez
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-François Boittin
conseiller commercial, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Denis Tersen
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: François Riegert
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Benoît Parlos
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Philippe Kaspi
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jacques Delorme
administrateur civil, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: François Asselineau
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: David Appia
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Claudye Ormancey-Courbier
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Florence Jeanblanc Risler
à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Michel Bord
attaché principal d'administration centrale.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Fabienne Lambolez
administrateurs civils, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Catherine Fagart
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Daniel Uzan
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite des attributions de la mission informatique, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Alain de Cointet de Fillain
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ravier (Desponts, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ravier (Desponts, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ravier (Desponts, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ravier (Desponts, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Pierre Crettiez
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-François Boittin
conseiller commercial, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Denis Tersen
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Philippe Rigaudière
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: François Riegert
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Benoît Parlos
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Philippe Kaspi
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jacques Delorme
administrateur civil, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bernard Cadiot
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: François Asselineau
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: David Appia
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Françoise Saliou
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Françoise Saliou
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Claudye Ormancey-Courbier
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Florence Jeanblanc Risler
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Yvonne Cuvier
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Louis Chambon
Objet:
délégué interministériel aux jeux Olympiques
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
26 Novembre 199226/11/1992
De: Sorret (Noël)
Général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Schwed (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Racine (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Miquel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Gervereau (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Fevai (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ferro (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Erlande Brandeburg (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: CR) Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée (
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Corvisier (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bellaigue Scalbert (Mathilde)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Pierre Murat
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 199226/11/1992
De: Patrice Leclerc
Objet:
conseiller technique chargé des transports routiers au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Lebrat
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du Grand Louvre
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
renouvellement
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Peyrelevade
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Pierre Megnin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Raymond Lévy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Krautter
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Dostes (Patrick)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1992-01-01"
promotion
26 Novembre 199226/11/1992
De: Maurin (Robert)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Zeller
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Président
Remplace:
M. Lebegue
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Martino
directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Président
Remplace:
M. Gentot
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Levy
directeur de l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Président
Remplace:
M. Gourisse
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Drago
professeur à Paris-II
membre de l'Institut
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Président
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Coussirou
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Président
Remplace:
M. Lenoir
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: de Leersnyder
directeur des études à l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Président
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: CR) Coullon
Général d'armée (
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Président
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Basdevant
enseignant à l'Ecole polytechnique, directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des enseignants de l'Ecole spéciale militaire
Remplace:
M. Marie
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bousquet
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des enseignants de l'Ecole spéciale militaire
Remplace:M. Martel
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De:
Debon
professeur agrégé d'anglais au lycée Henri-IV, à Paris
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des enseignants de classe préparatoire
Remplace:
M. Lixi
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Vinet (Georges)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Tessier (Patrick)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Sales (Jean-Simon)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Potel (André)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Onfroy (Denis)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Marchal (Henri)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Font (Marcel)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Calleja (Charles)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bois (Henri)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Trifforiot (Michel)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Touzard (Alain)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Rapine (Bernard)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ouillon (Jean)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Lopez (Raymond)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Fons (Fernand)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Arnaud (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Lejob (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Coopération
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Zumbiehl (Jacques)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
5o Représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Lheureux (Jean-Luc)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
5o Représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bridoux (Lionel)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
5o Représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Lezier (Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
4o Personnalités compétentes
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Guilmain (Georges)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
4o Personnalités compétentes
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
4o Personnalités compétentes
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Caustier (Claude)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
4o Personnalités compétentes
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bouillaud (Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
4o Personnalités compétentes
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Boonman (Kees)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
4o Personnalités compétentes
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Boiteau (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
4o Personnalités compétentes
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Peyrot-Reboul (François)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
3o Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Julien (Jean)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
3o Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
3o Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bigre (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
2o Représentant de l'enseignement agricole supérieur
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Trias (Monique)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.