26 Novembre 2004

De: Christophe Pallez
secrétariat général
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Roger Ngo
direction de l'expertise informatique et des contrôles
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Mathias Moulin
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Paul Macker
direction de l'expertise informatique et des contrôles
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Laurent Lim
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Olivier Lesobre
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Xavier Lemarteleur
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernard Launois
direction de l'expertise informatique et des contrôles
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michel Guedré
direction de l'expertise informatique et des contrôles
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Norbert Fort
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Guillaume Desgens
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Xavier Delporte
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Guillaume Delafosse
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Thomas Dautieu
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Olivier Coutor
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Clémentine Voisard
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sophie Tavernier
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Emilie Passemard
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Danièla Parrot
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Caroline Parrot
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sophie Nerbonne
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bérengère Monegier du Sorbier
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Nathalie Metallinos
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Fatima Hamdi
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Clarisse Girot
service des affaires européennes et internationales
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Marie Georges
service des affaires européennes et internationales
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Florence Fourets
direction de l'expertise informatique et des contrôles
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jeanne Bossi
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Leslie Basse
direction des affaires juridiques
Objet:
à procéder sur l'ensemble du territoire national à des vérifications portant sur tous traitements
en application des articles 11 (2°, f), 19, 20 et 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
habilitation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Yves Hocquet
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Maurice Ripert
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur des Nations unies et des organisations internationales à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Murcia (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rossignol (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jost (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michot (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Levi (Jean-Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bugat (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bodard (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Buhl (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Demarquilly (François, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Delaby et Henri Salomon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Hazebrouck (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Grall (Annette), épouse Robin
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Auray
Remplace:Mme Morgant (Odile), épouse Tosten
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Auray"
suppleant
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Colette Martin-Pigalle
magistrate du premier grade, détachée auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
sous-directrice des stages à l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de formation
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Virginie Richard
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
directrice de projet « secrétaire générale du comité de planification stratégique », chargée de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du
1er août 2001
relative aux lois de finances, auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale, du ministère de la famille et de l'enfance et du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
date_debut="2003-03-10"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 200426/11/2004
De: Deloche (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur de la prévision et des moyens à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2002-11-04"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pierre Gadonneix
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. François Roussely
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Lassus (Renaud)
conseiller commercial
Objet:
à la mise à disposition
expert national détaché auprès de la délégation de la Commission européenne à Washington
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: Lassus (Renaud)
Objet:
à Washington (Etats-Unis)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
affectation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-François Cirelli
Objet:
président du conseil d'administration de Gaz de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: François Jouven
Objet:
chargé de la direction des financements décentralisés et de la direction du réseau des directions interrégionales et régionales
dont l'action est centrée sur la dynamisation des villes et territoires par des travaux immobiliers ; l'investissement dans des projets d'infrastructures numériques à haut débit ; les partenariats public-privé et les services à la création ou reprise d'entreprises, le développement de l'économie sociale ; l'appui à la décentralisation et la valorisation de services aux collectivités locales
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Didier Havette
administrateur civil, responsable des relations avec le monde bancaire pour le compte du département investissements et participations
Objet:
les actes administratifs, correspondances, conventions, contrats, avenants, actes relatifs aux opérations d'achat et de vente d'actifs immobiliers, marchés, mandats de dépenses et en général toutes pièces relevant de ses fonctions avec les établissements bancaires ou assimilés
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Alain Chilliet
directeur d'études, responsable adjoint du département investissements et participations
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite des attributions du département investissements et participations
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michel Chatot
administrateur civil hors classe, directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations, directeur du réseau des directions interrégionales et régionales
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er
dans la limite des attributions de la direction du réseau des directions interrégionales et régionales et des services supports communs à la direction des financements décentralisés et à la direction du réseau des directions interrégionales et régionales
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gilbert Emont
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs attributions respectives
conjoints de
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Alain Chilliet
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) dans les limites des attributions du département investissements et participations
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs attributions respectives
conjoints de
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Adelphe de Taxis du Poet
Objet:
directeur d'études, responsable du service économie sociale, chargé de la mise en place de l'accompagnement et du financement des associations génératrices d'activités, d'insertion et créatrices d'emplois
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Patrick Michel
Objet:
directeur d'études, responsable du service villes et territoires
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Noël Forget
Objet:
directeur d'études, responsable du service très petites entreprises, chargé de l'appui et du financement aux créations, reprises et transmissions des très petites entreprises, du développement économique des zones franches urbaines et des quartiers prioritaires
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Laurent Berche
Objet:
directeur d'études, responsable du service pilotage-animation
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Régis Freschard
Objet:
directeur d'études, responsable du service pilotage des opérations du département investissements et participations
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hammou Allali
Objet:
directeur d'études, responsable du service investissements immobiliers
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gérard Poignant
Objet:
directeur d'études, responsable du service gestion des participations
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Philippe Serizier
Objet:
directeur d'études, responsable du service appui aux territoires, chargé de l'accompagnement de projets de développement des territoires et du suivi des partenariats avec les grands réseaux de collectivités territoriales, de professionnels et autres associations d'élus
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hugues Sibille
Objet:
directeur d'études, responsable du département partenariats et services locaux, chargé du financement des très petites entreprises, du développement économique dans les zones franches urbaines et les quartiers prioritaires ; du financement des associations génératrices d'activités d'insertion et de création d'emplois ; de l'accompagnement de projets d'aménagement du territoire et des partenariats avec les grands réseaux de collectivités territoriales et de professionnels, les associations d'élus et le service « mairie-conseils »
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gilbert Emont
Objet:
directeur d'études, responsable du département investissements et participations, chargé de l'expertise dans le domaine du renouvellement urbain et des projets territoriaux, du montage de projets d'investissements immobiliers, sanitaires et sociaux, commerciaux, d'activité et de logement intermédiaire et de la gestion des participations financières de l'établissement au sein des organismes destinés à concourir au développement local
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Serge Bergamelli
Objet:
contractuel de droit public de catégorie
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Michel Grau
Objet:
contractuel de droit public de catégorie A, responsable du service communication de la direction des financements décentralisés et de la direction du réseau des directions interrégionales et régionales
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Paul Guérin
Objet:
administrateur civil, responsable du service infrastructures numériques
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Joëlle Gaignon
directrice d'études, responsable adjoint du service de la communication de la direction des financements décentralisés et du réseau
Objet:
les documents et pièces cités à l'article 1er (a) dans les limites des attributions du service communication de la direction des financements décentralisés et du réseau des directions interrégionales et régionales
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Annie Blanchard
Objet:
directrice d'études, responsable du service « mairie-conseils » chargé d'accompagner les élus des petites communes et de leurs groupements par le conseil et le transfert d'expériences au profit du développement de leur territoire respectif
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michèle Hardré-Schille
Objet:
directrice d'études, responsable du service ressources humaines de la direction des financements décentralisés et de la direction du réseau des directions interrégionales et régionales
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sarah Scassola
Objet:
directrice d'études, responsable du service budget, contrôle de gestion, systèmes d'information, ainsi que du service risques et engagements de la direction des financements décentralisés et de la direction du réseau des directions interrégionales et régionales
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dominique Kalifa
Objet:
directrice d'études, responsable administratif et financier du département équipement numérique des territoires
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Christiane Ferraris
Objet:
directrice d'études, responsable administratif et financier du département partenariats et services locaux
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pierrick Colléaux
Objet:
directeur d'études, rsponsable du service comptabilité générale de 1er niveau et exécution du budget
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: David Reymond
Objet:
assistant technique, cadre de « back-offices »
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Louis Quétier
Objet:
administrateur civil hors classe, directeur adjoint, chargé, auprès du caissier général, de la direction de gestion opérationnelle des instruments financiers, de la trésorerie et des moyens de paiements, dite des « back-offices » ;, Et
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Louis Quétier
Objet:
administrateur civil hors classe, directeur adjoint auprès du caissier général, de la direction de gestion opérationnelle des instruments financiers, de la trésorerie et des moyens de paiements, dite des « back-offices » ;, Et
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Martine Ronsac
Objet:
directrice d'études, responsable du département « instruments financiers »
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Marie-José Gireaud
Objet:
assistante technique, cadre de « back-offices »
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Myriam Brenac
Objet:
assistante technique, cadre de « back-office »
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Xavier de la Gorce
secrétaire général de la mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: François Philizot
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, et à
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: François Philizot
de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: François Philizot
de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hervé Jonathan
sous-directeur à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hervé Jonathan
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Emmanuèle Nedey
agente contractuelle
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvie Esparre
de
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvie Esparre
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pierre Mirabaud
préfet, délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
26 Novembre 200426/11/2004
De: Georges Langlade
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacques Afilales
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Philippe Meynier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Didier Laluet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Mikel Hiribarren
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacques Bernat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Michel Anxolabehere
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Michel Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Patrick Rivemale
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-François Ricard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernard Marcet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean Laur
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gérard Casemajor
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie et de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Christian Blanc
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvain Geron
Objet:
conseiller technique
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: François-Daniel Migeon
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: Vincent Piveteau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, conseiller à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentante titulaire du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Massing (Clarisse), épouse Cayuela
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Beaucaire
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rancher (Patrick)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: Douvrendelle (Delphine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel de Pau
Remplace:M. Hustet-Grange (Michel)
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
cour_appel="Pau"
suppleant
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Chalhoub (Anne-Sophie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-12-01"
réintégration
26 Novembre 200426/11/2004
De: Chalhoub (Anne-Sophie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Marie Huet
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
directeur des affaires criminelles et des grâces
Remplace:M. Jean-Claude Marin
Groupe:
date_debut="2004-12-13"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Etienne Caire
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, chargé d'animer les groupes de travail prévus par les protocoles des 13 et 14 mars 2000 en matière de psychiatrie, rattaché à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2004-05-04"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Etienne Caire
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
directeur de projet, chargé d'animer les groupes de travail prévus par les protocoles des 13 et 14 mars 2000 en matière de psychiatrie, rattaché à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2001-05-04"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 200426/11/2004
De: Norbert Tricart
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-02-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Novembre 200426/11/2004
De: Frédéric Guin
administrateur civil, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Remplace:M. Hugues Bied-Charreton
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michel Pinault
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil des impôts
(premier mandat)
Remplace:M. Jean-François de Vulpillières
Groupe:
date_debut="2004-10-28"
duree="deux ans"
désignation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Thierry Walrafen
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pouillieute (Antoine)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre titulaire de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Zeller (Philippe)
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dupin (Marie-Hélène)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Novembre 200426/11/2004
De: Noulin (Martine)
adjointe au sous-directeur des carrières et compétences à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services du ministère du travail, de l'emploi et de la cohésion sociale
Objet:
membre suppléant de la Commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:M. Chantry (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Havre (Seine-Maritime)
cadastré
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « Batterie de Dollemard », composé de parcelles non bâties d'une superficie totale de 94 376 mètres carrés, situé sur les communes de Sainte-Adresse et du
affectation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Beaumier (Eliane, Nicole, Marie-Madeleine), épouse Denis
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Eliane Beaumier, épouse Denis, et Jacky Denis, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (20e)"
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: Arnaud Teyssier
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Xavier Pretot
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Werner Gagneron
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rémi Duchene
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michel Aymeric
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bruno Acar
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Valérie Peneau
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dominique Dalmas
Objet:
tableau d'avancement (inspection générale de l'administration)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur général de l'administration
au titre de l'année 2005 est établi
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Saillant (Danielle)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-10-17"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dumasy (Jacques)
conseiller commercial
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="2004-10-03"
affectation
26 Novembre 200426/11/2004
De: Yvon Le Bars
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2005-01-24"
depart_retraite
admission
26 Novembre 200426/11/2004
De: de Perthuis de Laillevault (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et technique (PT)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Duban (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et technique (PT)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Thuillier (Christian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sarkissian (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rotger (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Mary (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Marson (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Marcheteau (Grégoire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Mancini (Ugo)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Khov (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Delille (Florent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: De Surmont (Louis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Cousin (Rémi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Caro (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Branchu (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernard (Aurélien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Benveniste (Samuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Barrau (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Allibe (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Zbudniewek (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Stoven (Gilles-Noël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Lê (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Henry (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hanania (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Geffrois (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Flavier (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Cozzone (Christopher)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Chanel (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Caron (Svend-Tony)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bennani Kabchi (Nassim)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Vong (Chan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Thibout (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Teyssandier (Jonathan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sémeria (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Slomka (Mickaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sanson (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sagnol (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rollet (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Robinet (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rivelon (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rallon (Gurvan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pot (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pastorelli (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Papadacci Stephanopoli (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pagnon (Valentin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Noël (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Nos (Jérémy)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Neulat (Tony)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Naji (Jean)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Leclère (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Le Moal (Simon)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Kouyoumdjian (Valentin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jung (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hassani (Marouane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Galtier (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Durand (Bastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dumont (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Duffé (Thibaut)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dubois (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Delbende (Damien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: D'Anna (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Cupcic (Manu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Coz (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Courty (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Chapellier (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Capelle (Simon)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bouvier (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Boniface (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Blanc (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Abram (Jacques)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Brun (Jean)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidat de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Thauvin (Alice)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rose (Julie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Piolot (Céline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Philippe (Claire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Meslin (Muriel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Lienard (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Edon (Marie-Lys)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Cheze (Pauline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Calvez (Anne-Laure)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Parrenin (Lauriane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Loncin (Hélène)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gentner (Pauline)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Francastel (Anne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: El Mir (Hind)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Coulombez (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bouhdoud (Fatima)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Vivalda (Virginie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Ranchère (Anne-Soizic)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Plateau (Danielle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pichot (Delphine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jarry (Agathe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hercouët (Agnès)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Baumont (Héloïse)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2004
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physiques (MP)
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Yuan (Ye)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Wang (Zaizhi)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Wang (Yifan)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Skoric (Michel)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Qi (Ji)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Perez (Sébastien)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Palacios Laloy (Agustin)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Mukoko Mi Lissounga (Biko)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Moothen (Rengasamy)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jouvray (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Harvier (Jean-François)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Espin (Maxime)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: El Fassy Fihry (Youssef)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Burks (Sidney)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bon (Michaël)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Ben Aoun (Samy)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Zhao (Xiaolei)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Almuni Calull (Mercè)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Song (Yingchen)
Objet:
élèves stagiaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les candidates
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Perucchietti (Lise)
Objet:
élèves stagiaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les candidates
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernard (Alain)
président-directeur général de Prosodie
Objet:
président du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
president
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Maillard (Jacques)
sous-directeur des questions industrielles et des exportations sensibles à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Colin de Verdière (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Georges Langlade
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacques Afilales
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Marc Guilloton
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Robert Arnaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des producteurs de fromages fermiers
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacky Salingarde
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacques Chèvre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Kacem Boussouar
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Marc Raspail
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Guy Maingret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Patrick Charpentier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pierre Blanchier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la coopération
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dominique Verneau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Alain Chauvin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de l'industrie
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernard Quinton
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Arlette Denis
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Didier Garnier
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pouillieute (Antoine)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Zeller (Philippe)
Groupe:
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernard Garro
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michel Lorine
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2005
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Marx Deschaumes
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
au titre de l'année 2005
inscription
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvain Geron
Objet:
conseiller technique
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: François-Daniel Migeon
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacqy Patillon
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:M. Jean-Pierre Lanchas
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Denis Maugars
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dominique Gayet
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de la Réunion"
president
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Philippe Sanson
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des carrières et des compétences à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hervé de Tricornot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population
ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Alfred Spira
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population
ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bruno Pequignot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population
ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Marie Roux
membre de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Pierre Bompard
membre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Monique Sassier
membre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Anne-Marie Brocas
membre de l'Observatoire des retraites
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Dalmau (Yves)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
directeur de projet placé auprès du directeur des relations internationales et de la coopération à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du directeur des relations économiques extérieures à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la coordination des actions visant à développer l'exportation des formations professionnelles et de la recherche appliquée à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2004-03-17"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 200426/11/2004
De: Vincent Divry
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Remplace:M. Ludovic Hehn
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Olivier Paquier
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement sur l'emploi de sous-directeur des assurances à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-12-15"
cessation de fonction
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pierre Gadonneix
Objet:
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean Picq
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Groupe:
date_debut="2004-12-06"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Maizeret (Bernard)
chef de la mission pour l'action sociale à la direction des ressources humaines à la direction générale de l'administration du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre suppléant de la Commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Seigneurin (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Fournier (Gilles)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration, chargé du service du pilotage des services académiques et de la modernisation à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-09-02"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 200426/11/2004
De: Fournier (Gilles)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, chargé du service du pilotage des services académiques, adjoint au directeur de l'administration à la direction de l'administration, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-03-24"
date_fin="2003-09-01"
détachement
26 Novembre 200426/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.