26 Novembre 2009

De: Didier BRUNEEL
Objet:
représentant du gouverneur pour la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer du
30 novembre 2009
Remplace:M. Jean-Pierre LANDAU
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jean ESPITALIER
Objet:
personnalité qualifiée au sens de l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques
Remplace:M. François JASPART
personnalite_qualifiee
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jean ESPITALIER
depuis sa désignation par la décision du
17 décembre 2008
Objet:
adjoint de la personnalité qualifiée
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
26 Novembre 200926/11/2009
De: Christine MAUGUE
conseiller d'Etat
Objet:
personnalité qualifiée en matière de propriété littéraire et artistique
Remplace:M. André LUCAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mouchet (Christian, Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Agrocampus Ouest, centre de Rennes
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Sonel-Edouard (Raymond, René, Juste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Danielle GOZARD
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Odile BOBENRIETHER
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Maite (Jean-Philippe)
capitaine
Objet:
régisseur d'avances du centre des rémunérations et des pensions de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Al Shehri (Ali)
Arabie saoudite, officier
Objet:
auditeur pour l'obtention d'un diplôme de 3e cycle
3. En mastère spécialisé ingénierie maritime
Etudiant étranger
Groupe:
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Duriot (Benoit)
officier
Objet:
auditeur pour l'obtention d'un diplôme de 3e cycle
3. En mastère spécialisé ingénierie maritime
Etudiant français
Groupe:
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Al Balawie (Erad)
Arabie saoudite, officier
Objet:
auditeur pour l'obtention d'un diplôme de 3e cycle
2. En mastère spécialisé architecture des systèmes complexes électroniques-informatiques
Groupe:
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Ankri (Rafik)
Algérie, officier
Objet:
auditeur pour l'obtention d'un diplôme de 3e cycle
1. En mastère spécialisé pyrotechnie et propulsion
Groupe:
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Aidi (Noureddine)
Algérie, officier
Objet:
auditeur pour l'obtention d'un diplôme de 3e cycle
1. En mastère spécialisé pyrotechnie et propulsion
Groupe:
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Zundel (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Vanderhaeghe (Justin)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Smeeckaert (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Simon (Robin)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Schembri (Luc)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Roqueplo (Louis)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Ripol (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Pons (Alexandre)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Perez (Nathanaël)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mattina (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mathias (Xavier)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Maire (David)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Laurentin (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lapoug (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Héréus (Jérémy)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Grosse (Gérard)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gadoullet (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Fousse (Alexandre)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Florin (Alexis)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Dupré La Tour (Jean-Marie)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Denis (Thibaud)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Delaunay (Jérôme)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Delaunay (Benoît)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Debant (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: De Penguern (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Colin (Clément)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bouvard (Gabriel)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Boudon (Ludovic)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Billot (Julien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bertrou (Antoine)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Becquet de Mégille (François)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Galinier (Fabrice)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
5. En deuxième année d'études, d'auditeurs à élèves
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Etudiant français
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Nga Ohandza (Bertin)
Cameroun
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
4. En deuxième année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Chen (Ying)
Chine
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
4. En deuxième année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Tchapet Nya (Vidal Delmas)
Cameroun
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En deuxième année d'études sur dossier
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lazzaretti Pitt (Pedro Anésio)
Brésil
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En deuxième année d'études sur dossier
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lami (Boussad)
Algérie
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En deuxième année d'études sur dossier
Branche ingénierie des systèmes électroniques
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Panetta (Yohann)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En première année d'études sur dossier
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Nicola (Jérémy)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En première année d'études sur dossier
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Janeau (Ivan)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En première année d'études sur dossier
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Charlet (Sébastien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. En première année d'études sur dossier
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Veillaud (Mathieu)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Marchetti (Michaël)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Grimmer (Matthieu)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Ardila (Daniel)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière TSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Robin (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Nebout (Adrien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Millet (Julien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mangin (Thomas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jalabert (Patrick)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Heliès (Sylvain)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gautier (Charles)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Forterre (Dorian)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Dubois (Rémi)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Darcy (Gwenhaël)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Coutable (Arnaud)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Coquelin (Rémi)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bodet (Antonin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Blanquart (Gaël)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Banchais (Benjamin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Nadiri (Youssef)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants étrangers)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Vincendeau (Antoine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Vial (Antoine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Soulat (Damiano)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Servaud (Gaël)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Sartre (Nicolas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Salmon (Tristan)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Rohu (Victor)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Quiltu (Emmanuel)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Pantzer (Alexandre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Oustaloup (Julien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Nups (Nicolas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Meyer (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mayot (Florian)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mahieu (Pierre-Elie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lagré (Jean-Louis)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Krouk (Thomas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Keller (Matthieu)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Huet (Damien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Henaff (Antoine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Girard (Florent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gauvin (Kévin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Frasse-Mathon (Vincent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Dumont (Maxime)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Doublet (Anthony)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Douale (Nicolas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Devienne (Olivier)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Delabarre (Julien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Briand (Antoine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bourgin (Emmanuel)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bensoussan (Jean-Benoît)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Perrier (Axel)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mornet (Midge)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lomon (Morgan)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Fromant (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Florin (Pierrick)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Coënt (Hugo)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bourdillon (Jérôme)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bianchi (Florian)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Baux (Arthur)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Salem (Saber)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants étrangers)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jaber (Hadi)
Liban
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants étrangers)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Ibn Seddik (Mohamed Saad)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants étrangers)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Chraibi Kaadoud (Ismail)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants étrangers)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Chekir (Néjib)
Tunisie
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants étrangers)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Toulouse (Damien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Stoddart (Katie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Simon (Thibaut)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Renard (Jérémy)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Racciatti (Mickaël)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Olive (Romain)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Morange (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Montet (Jean)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Le Mesre De Pas (Amaury)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Le Granvalet (Julien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lavanant (Thibaut)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Laurent (Lilian)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lassalle (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Larrière (Vincent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lachater (Ronan)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Herr-Laporte (Matthieu)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gousset (Baptiste)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Fourmeaux (Fabien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Fidélius (Erwan)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Delaitre (Matthieu)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Cron (Alfred)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bastide (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Tabozzi (Pauline)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Dubarry (Sandrine)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Caraës (Aurélie)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Roux (Julie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. En deuxième année d'études sur dossier
Branche ingénierie des systèmes mécaniques
Etudiant français
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Marteau (Julie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PT (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Perroud (Laure)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mignen (Aline)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Garcia (Marine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Corolleur (Sarah)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Catusse (Juliette)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Cathala (Coralie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Breda (Carole)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PSI (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Piault (Elise)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lartigue (Pauline)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Devaux (Ophélie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Crouy (Hélène)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Bougeault (Claire)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière PC (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Villette (Pauline)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Ribère (Emmanuelle)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Reverse (Carole)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Migné (Lucie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lariviere (Alicia)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jourdren (Alexandra)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Compigne (Camille)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Choquenet (Laurie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Boutin (Aurore)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP (étudiants français)
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gresle (François)
professeur de sociologie à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Professeur de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Vogel (Louis)
président de l'université Paris-II
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Personnalité du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jockers (Bruno)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Officiers supérieurs de gendarmerie en activité
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Porchier (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Officier général
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gounin (Yves)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Membre du Conseil d'Etat désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Colonelle Guion de Meritens (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Officiers supérieurs de gendarmerie en activité
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Mirabaud (Pierre)
préfet hors cadre
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Préfet
Groupe:
prefet
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Péchenard (Frédéric)
préfet hors cadre, directeur général de la police nationale
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence en matière de sécurité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gjidara (Marc)
professeur agrégé de droit public
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Professeur chargé de cours à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gehin (Alain)
préfet hors cadre, conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
ecole
president
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Pascal (Jean-François)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres du conseil de perfectionnement
Magistrat désigné par le président de la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Magali CHARBONNEAU
administratrice civile détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet d'Eure-et-Loir - Mme CHARBONNEAU "
grade="Directeur"
cessation de fonction
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jean-Louis AMAT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Charente
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Daphné PRÉVOST
titulaire
Objet:
à la commission des comptes du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentant des ministres
Au titre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Orianne CHENAIN
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jean-Marc HUART
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres
Au titre de l'éducation
Remplace:Mme Elisabeth ARNOLD
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Daphné PRÉVOST
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres
Au titre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Orianne CHENAIN
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Loubna SANHAJI
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres
Au titre de l'intérieur
Remplace:M. Jérôme TEILLARD
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Brigitte Pater
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membre de la commission départementale de vérification des titres
instituée dans le département de la Guadeloupe
prévue par les articles L. 5112-3 et L. 5113-2 du code général de la propriété des personnes publiques
Remplace:M. Charles Clemente
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gérard Foret-Dodelin
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco afin d'exercer des fonctions judiciaires
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 200926/11/2009
De: Lionel Sabater-Bono
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
conseiller au service central de prévention de la corruption
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Marc-Philippe DAUBRESSE
au titre de l'Agence nationale de l'habitat
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
représentants d'organismes intervenant
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Robert MAUD
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Alain LECOMTE
au titre du ministre chargé du logement, président de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jean-Paul LAPIERRE
au titre du ministre chargé de la politique de la ville
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Gérard HAMEL
au titre de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Michel CLEMENT
au titre du ministre chargé de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Pierre BRUNHES
au titre du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Jean-Marie BERNARD
au titre de la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
représentants des collectivités locales
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Alain WEBER
au titre de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Marcel ROGEMONT
au titre de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Didier RIDORET
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Pierre QUERCY
au titre de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Alain MICHEL
au titre de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: François LANGLOIS
au titre de l'Association des régions de France
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Michel DELEBARRE
au titre de l'Association des communautés urbaines de France
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Christian CHEVE
au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Claude CHALON
au titre de l'Assemblée des communautés de France
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Sophie JOISSAINS
au titre de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
en matière de politique de l'habitat
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: PALAT (Pierre)
Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: QUINTIN (Christophe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Basse-Normandie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: PIC (Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Bourgogne
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: PERRET (Jean-Louis)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: NOEL (Stéphane)
direction générale de la prévention des risques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: LEFORT (Olivier)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DAVID (Didier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: CHARAGEAT (Eric)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: VERRIER (Patrick)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: SECRETIN (Christian)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ROUSSEL (Pascal)
Institut de soudure ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ROUSSEAU (Michel)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ROTH (Philippe)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: RICHEZ (Martin)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: REUCHET (Jacques)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: PEDESSAC (Joël)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MOREAU (Serge)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MAREZ (Yves)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques groupe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MALOUINES (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: LONGIN (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: LASCROUX (Francis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: HUE (Christian)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: GIRAUD (Thierry)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: FRUJIER (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DI GIULIO (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DE LA BURGADE (Frantz)
AREVA ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DANGUY DES DESERTS (Jean)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: CHERFAOUI (Mohammed)
Centre technique des industries mécaniques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: CAPO (Alain)
Association française des ingénieurs en appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BUISINE (Denis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BONNEFOY (Alain)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BOILEAU (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BEAULIEU (Thierry)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BARTHELEMY (Hervé)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BAOUDOUR (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BALAHY (Laurent)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ACKER (Denis)
Commissariat à l'énergie atomique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: VALIBUS (Louis)
président de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: SCHULER (Matthieu)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: ROUSSEL (Guy)
Association Vinçotte Nuclear (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: POUPET (Loïc)
ancien ingénieur à la société Shell Chimie
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MERLE (Philippe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Franche-Comté
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MAHE (Maxime)
inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: JARDET (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: FOUCHER (Laurent)
service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DAVAL (Romary)
responsable qualité et développement produit à la société Luxfer
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BUNSELL (Anthony)
maître de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: HEUZE (Jean-Loup)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DECLERCQ (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre de représentant du ministère chargé de la défense
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: GRIFFE (Isabelle)
direction générale de la prévention des risques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: LAUGIER (Cécile)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: KOPLEWICZ (Danièle)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: DROBYSZ (Sophie)
direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: BARBERIS (Odile)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2014-06-06"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: MERLE (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Vice-président
Groupe:
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: NOEL (Stéphane)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: PALAT (Pierre)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: GRIFFE (Isabelle)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la Commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
désignation
26 Novembre 200926/11/2009
De: Laumin (Philippe)
directeur régional Alsace-Lorraine Champagne-Ardenne de Réseau ferré de France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
représentant du réseau des chemins de fer d'intérêt général aboutissant au port
Remplace:Mme Meynard (Marie-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: APERT (Eliane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
26 Novembre 200926/11/2009
De: DELANNOY (Jean-Yves)
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
sur proposition de la délégation de la CGC
membre titulaire
Remplace:M. PRADON (François)
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Clément Leclerc
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Romain Serman
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 200926/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.