26 Décembre 1990

De: Navelot (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Services du Premier ministre
date_debut="1990-11-05"
affectation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Clément (Jean-Paul)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère des affaires sociales et de la solidarité
date_debut="1990-11-05"
affectation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chabiron (André)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="1990-11-05"
affectation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pernet (Gilles)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="1990-11-05"
affectation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Nicolas (Claude)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="1990-11-05"
affectation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Henry (Michel)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur
date_debut="1990-11-05"
affectation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bonichon (François)
attaché d'administration centrale de 1re classe du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, détaché auprès du ministère de l'intérieur depuis le
24 avril 1984
intégré le
1er juin 1988
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
à compter de cette date, du corps des attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Zoummeroff (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de la poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Nougaret (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de la poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Lipschutz (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de la poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Gourin (Gabriel)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de la poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chadeau (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de la poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Schmidt (Claude)
chef de service de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de la poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Lormand (Guy)
chef de service régional, représentant le directeur des services courrier
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de la poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bourmaud (Claude)
chef de service, représentant le directeur général de la poste
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de la poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bisiaux (Christian)
chef de service régional, représentant le directeur technique
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de la poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Raynal (Jean-Luc)
3e échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 5 mois compte tenu d'une bonification d'un an pour service national
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Morel (Stéphane)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Merot (Jacques)
3e échelon, avec une ancienneté conservée de 1 mois 15 jours
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Llorca (Jean-Pierre)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Huguet (Michel)
3e échelon, avec une ancienneté conservée de 2 mois 29 jours compte tenu d'une bonification d'un an pour service national
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Benveniste (Marc)
3e échelon, avec une ancienneté conservée de 8 mois 29 jours compte tenu d'une bonification d'un an pour service national
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Laborde (Martine)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Karbouch (Agnès)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Boe (Josiane)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-01"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Begaud (Sylvain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Duflot (Pierre)
sous-directeur au centre de détention de Maubeuge
Objet:
au grade de directeur 2e classe des services extérieurs de l'administration pénitentiaire
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Georges Dominjon
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Rohmer
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Joly (Patrice)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 2e classe de la chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1990-05-21"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Peter (Julien)
administrateur hors classe
Objet:
chef de service régional des postes
chargé de la direction des postes d'Ile-de-France Est
Groupe:
date_debut="1987-01-28"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Thibaud (Gabriel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental, directeur d'établissement principal des postes de 1re classe à Marseille-Centre de chèques postaux et de Caisse nationale d'épargne
Groupe:
date_debut="1991-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Mellet (Pierre, Marie, Louis)
1re région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="1990-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Gilbert (Jean-Pierre)
6e région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="1990-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chanay (Roland, Henri, Rémy)
région de gendarmerie Méditerranée
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="1990-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Rémil (Kada)
3e région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="1990-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bondu (Bernard, Pierre, Eugène, Marie)
région de gendarmerie Méditerranée
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="1990-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Brochier (Claude, Laurent)
région de gendarmerie Méditerranée
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Les lieutenants-colonels de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Roussin (Michel, Albert)
1re région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Les lieutenants-colonels de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pouly (Christian, Emmanuel, Bernard)
1re région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Les lieutenants-colonels de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Maunoury (Eugène, Elie, Marcel, Yves)
4e région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Les lieutenants-colonels de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Leroux (Marc, Henri, Ferdinand, Marie)
région de gendarmerie Méditerranée
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Les lieutenants-colonels de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Crédeville (Jean-Paul, Jacques, Marcel)
1re région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Les lieutenants-colonels de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Muntaner y Rotger (Poncio)
inspecteur général à la direction générale de la poste
Objet:
chef de service régional des postes
chargé de la direction des postes de Paris
Groupe:
date_debut="1987-01-28"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Richard (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs des universités
dans les établissements suivants
Institut industriel du Nord
maître de conférences de 1re classe au même établissement (automatique, informatique industrielle)
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe au même établissement"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Thomas (Gérard)
Objet:
professeurs des universités
dans les établissements suivants
Ecole centrale de Lyon
maître de conférences de 1re classe au même établissement (automatique)
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe au même établissement"
ecole
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De:
Peyron
Objet:
des cadres des services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1990-12-29"
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Peyron (Ariane)
chef d'études, 6e échelon des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
à la retraite pour limite d'âge
au titre des articles L.4 ( 1er) et L.24 ( 1er) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="1990-12-28"
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pierre Cipriani
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Guy Vivens
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Stéphan Aupoix
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Raphaël Le Méhauté
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jean-Louis Laborde
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Roland Moustache
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Nouméa
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Nouméa"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jean-Francis Pasquier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Arsène Ibo
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pierre Thomas
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Richard Moussaron
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Stanislas Gall
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jean-Claude Thon
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Robert Le Goff
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Marc Lavail
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jean-Pierre Clot
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jean-Louis Rey
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Catherine Gutierrez
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Vincent Sueur
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Henri Chavrier
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Guillaume Mulsant
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
cessation de fonction
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jean-François Cousin
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
cessation de fonction
26 Décembre 199026/12/1990
De: Marie-Jeanne Texier
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
cessation de fonction
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jean-Paul Briseul
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
cessation de fonction
26 Décembre 199026/12/1990
De: André Bonnet
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Nouméa
Groupe:
date_debut="1990-12-22"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Nouméa"
cessation de fonction
26 Décembre 199026/12/1990
De: Peron (Serge)
directeur 2e classe au centre pénitentiaire de Moulins
Objet:
au grade de directeur 1re classe des services extérieurs de l'administration pénitentiaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Orabona (Jean-Pierre)
sous-directeur au centre de détention de Saint-Mihiel
Objet:
au grade de directeur 2e classe des services extérieurs de l'administration pénitentiaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Ernest (André)
administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Guadeloupe
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-09-15"
duree="deux ans"
mise à disposition
26 Décembre 199026/12/1990
De: Yves Cousquer
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Visine (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Thouvenin (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Thach (Tum-Branly)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Remesch (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Prevot (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pierron (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Petit (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Peru (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Perez (Jean-Renaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Panet (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Morvan (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Martin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Libessart (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Lefebvre (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Lauzeral (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Lapeyre (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Kosmala (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Henriques (José-Carlos)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Godet-Thobie (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Ellul (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Durantay (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Deverin (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: David (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Cottret (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Colson (Jean- Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chatelet (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chassin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Charlier (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chaffard (Pierre- Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bouvard (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Blondy (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bagur (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Serafini (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Peron (Soizic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Leguet (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Houlbert (Anne-Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Donat (Doris)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Dinzart (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bernard de Froment
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Serge Daël
Groupe:
date_debut="1990-12-10"
commissaire_gouvernement
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Terrier (Thierry)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Gravier (Jean-Marc)
chiffreur en chef de 2e classe
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Botte (Bernard)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Rybalka, épouse Trichet (Aline)
traducteur du ministère des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Maze (Didier)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1990-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Saint Louboue (Danièle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1990-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Aluze (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
attaché d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1990-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Carmona (Yves)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date de son affectation dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1990-02-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Uppman (Marie-Laure)
directeur adjoint du travail de classe normale à Rouen (direction départementale du travail et de l'emploi de Seine-Maritime)
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1990-10-01"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bremont (Dominique)
épouse Estienne
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Benmoussa (Claude)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bechenit (Claude)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Augier (Dominique)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Adetona (Akande)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Burn (Gérard)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Briswalder (Daniel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Briot (Guy)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Briet (Régis)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Breyer (Yves)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Breton (Alain)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bressan (Hervé)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bousquet (Jean-Louis)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bousquet (Bernard)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bourlier (Bernard)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bourgois (Eric)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bourgain (Emmanuel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bourdy (Philippe)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bourdiol (Jean)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bourcier (Serge)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bouquot (Jean)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bouilhac (Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bothy (Alain)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bosc (Philippe)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bontemps (Philippe)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bonnet (Michel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bonnet (Jean-Marie)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bonneau (Denis)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bompas (Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Boillot (Eric)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bogacki (Patrick)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Blondeau (Philippe)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Blin (Jean-Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Blandin (Patrick)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Blanchard (Xavier)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Blanc (Yves)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bingert (Philippe)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bepmale (Marc)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bencheikh (Fouad)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Belhamici (Mohamed)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bejaoui (Rémy)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Behain (Philippe)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bedue (Philippe)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bedou (Pascal)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Becker (Gabriel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bec (Alain)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Beaurain (Pascal)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Beaudry (Marcel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bazin (Marc)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Baudart (Laurent)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Barenne (Damien)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Baranes (Makhlouf)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Balland (Pierre)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Balard (Alain)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Balacco (Antonio)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bado (Patrick)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Ayed (Ouanes)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Avril (Patrick)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Autran (Philippe)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Aubert (Laurent)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Artaud (Alain)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Angles (Marc)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Amanou (Alain)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Altobelli (Eric)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Allard (Jean-Claude)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Allali (Mohamed)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Achouche (Khaled)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Abbou (Patrick)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Briet (Sylvie)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Boulay (Véronique)
épouse Menard
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bougnoux (Marie-Christine)
épouse Peyrat
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bosch (Chantal)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bornier (Thérèse)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Borderioux (Chantal)
épouse Meersschaut
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bonnier (Marie-Françoise)
épouse Troubat
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bonnelance (Nathalie)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bonnans (Brigitte)
épouse Sanchez
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Boisset (Florence)
épouse Delaroziere
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bohbot (Nicole)
épouse Cohen
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Blondy (Evelyne)
épouse Prat
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bigallet (Sylvie)
épouse Miard
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bessette (Catherine)
épouse Taurines
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Belin (Marie)
épouse Biais
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Barrabes (Marie-Thérèse)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Baroux (Annick)
épouse De Vaujany
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Baroni (Christiane)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Auzal (Claudie)
épouse Nieto
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Arnaud (Marie)
épouse Fradin
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Ancelin (Véronique)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Allouche (Michèle)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Abadie (Isabelle)
épouse Latapie
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Boulenger (Michel)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date de son intégration dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1989-08-01"
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Paganel (Marc)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de leur nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Fedou (Guy)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de leur nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bresse (Patrick)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de leur nomination et titularisation dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Vinxe (Jean-Marie)
directeur départemental à la direction des télécommunications d'Ile-de-France
Objet:
directeur régional
date_debut="1990-11-15"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Jérôme Calvet
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Remplace:M. Pierre Rolland
Groupe:
date_fin="1993-01-20"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Devaux (Gérard)
inspecteur principal, receveur de classe exceptionnelle à Béziers-Principal
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Dominique Maillard
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Remplace:M. Pierre-François Couture
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bernard Rautureau
Objet:
directeur de l'administration générale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pierre-François Couture
Objet:
directeur du service public
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Marx (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sartène
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1990-10-29"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Michel Durafour
ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Objet:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de
charge
26 Décembre 199026/12/1990
De: Caillarec (Yannick, Albert, Louis)
colonel, groupe de spécialités Etat-major. Chevalier du 29 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-29"
armee_grade="Officier"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Poupeau (Philippe)
élève des instituts régionaux d'administration
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
attaché d'administration centrale de 2e classe, et classé en 4e échelon, avec une ancienneté dans l'échelon du
16 janvier 1990
date_debut="1990-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Scampa (Ignace)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Werbrouck (Gildas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Teyssonnieres (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Storrer (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Roux (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Rochelle (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Reynard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Mugnier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Mathieu (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Marcarian (Eddie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Lucas (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Lemercier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Le Guen (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Kaincz (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Galzi (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Debray (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Daurelle (Jean-Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Daniel (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Corubolo (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Constant (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Cattieuw (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Carpi (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Capaces (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bouroudian (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bosio (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Boccaccio (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bleuze (Brice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bessiere (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Angelini (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Vialle (Nadine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Romanetti (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Michallon (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Ehrhart (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Donneaud (Ornelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Covelli (Guylaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Berard (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Alcaraz (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
26 Décembre 199026/12/1990
De: Kahan (André)
inscrit sur la liste d'admission faisant l'objet de l'arrêté du
30 juillet 1990
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affecté au centre hospitalier et universitaire Cochin-Port-Royal (université Paris-V) en pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique, thérapeutique
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
professeur
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Samy (Henri)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après: Au 1er échelon
Au 1er échelon
date_debut="1990-03-22"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Poupard (Olivier)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après: Au 1er échelon
Au 1er échelon
date_debut="1990-03-22"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Courbin (Francis)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après: Au 1er échelon
Au 1er échelon
date_debut="1990-03-22"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bénard (Michel)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après: Au 1er échelon
Au 1er échelon
date_debut="1990-03-22"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bodin (Jean-Luc)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après: Au 1er échelon
Au 1er échelon
date_debut="1990-03-22"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: de Wargny (Jean-Guy)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après: Au 1er échelon
date_debut="1990-03-22"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Verdier (Brigitte), épouse Girardin
Objet:
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après: Au 1er échelon
Au 1er échelon
date_debut="1990-03-22"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Ravaux (Edith)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après: Au 1er échelon
Au 1er échelon
date_debut="1990-03-22"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Perret (Solange), épouse Shulman
Objet:
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après: Au 1er échelon
Au 1er échelon
date_debut="1990-03-22"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: François Jonchère
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Remplace:M. Jean-Philippe Duranthon
Groupe:
date_fin="1993-01-20"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Seguin (Claude)
receveur de classe exceptionnelle à Beauvais-Recette principale
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Amiens-Recette principale
Groupe:
date_debut="1990-12-21"
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Marcel Roulet
Objet:
président du conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Tête (Jean, Yves)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Maintenu dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Meyer (Jean-Pierre)
Colonel de l'infanterie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Mazars de Mazarin (Pierre)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Fleury (Claude, Marie, Georges)
Colonel de l'infanterie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Elie (Bruno, Marie, Bernard)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Brullard (Jean, Pierre)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
major général de l'armée de terre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis)
Général de brigade
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
détachement
26 Décembre 199026/12/1990
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Groupe:
conseil_des_ministres
conférés
26 Décembre 199026/12/1990
De: Thuillier (Louis, Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles, Marie, Paulin, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Clarke de Dromantin (Christian, Octave, Marie, Roger)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie, François)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Perrier (Dominique)
secrétaire administratif en chef d'administration centrale
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la forêt
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Hopital (Pierre, André)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale du travail et de l'emploi de la Haute-Marne
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 2e classe
date_debut="1990-08-01"
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bros (Philippe)
Objet:
prendra effet
1er janvier 1991
Groupe:
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bros (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Creusot-Loire Industrie
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
26 Décembre 199026/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.