26 Décembre 1992

De: Crevier (Nathalie)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en anatomie à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1992-11-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Solange Samary, épouse Auduge
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer chargé du service du tribunal d'instance de Calais
Remplace:
Mme Brossard
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Calais"
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Cloud (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir, à Chartres
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne, à Melun
Remplace:M. Breton (René)
Groupe:
date_debut="1993-01-18"
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Mathon (Didier)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie chirurgicale à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1992-10-15"
ecole
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Lloberes (Marie)
administrateur de 1re classe des postes et télécommunications à La Poste
Objet:
à la direction départementale de l'Aveyron, service extérieur de La Poste
compter du
19 octobre 1992
au titre de la mobilité
Groupe:
duree="deux ans"
affectation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Cling (Jean-Pierre)
administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, détaché
Objet:
à l'administration centrale
conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
affectation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Mauppin (Dominique)
attaché commercial
Objet:
à Yaoundé
chef des services d'expansion économique au Cameroun
Groupe:
affectation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Galizi (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Marques (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Craplet (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de l'année 1992
Groupe:
date_debut="1992-11-15"
promotion
26 Décembre 199226/12/1992
De: Esterle (Jacques)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-03-16"
a_sa_demande
radiation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Lapeyronie (Paul)
maître-assistant stagiaire de 2e classe en zootechnie, physiologie animale, à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-07-01"
titularisation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Lapeyronie (Paul)
titularisé dans le corps des maîtres-assistants
Objet:
du corps des assistants
date_debut="1992-07-01"
corps="Assistants"
radiation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Lapeyronie (Paul)
maître-assistant stagiaire de 2e classe en zootechnie, physiologie animale, à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
au détachement
date_debut="1992-07-01"
cessation de fonction
26 Décembre 199226/12/1992
De: Morris (Louis-Michel)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie, 2e échelon, et affecté à Tokyo
chef des services de l'expansion économique au Japon
Groupe:
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Coton (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'industrie et du commerce
date_debut="1993-02-13"
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Décembre 199226/12/1992
De: Simonneaux (Laurence)
Objet:
après concours, professeur stagiaire de zootechnie, productions et filières animales à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
ecole
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Peaucelle (Véronique)
administrateur civil de 1re classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Jérusalem
son grade sous l'autorité du conseiller commercial près le consulat général de France
conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
affectation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Beaufort (Roland)
inspecteur central du Trésor hors métropole
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition du Maroc
au titre de la coopération technique
Groupe:
date_debut="1992-05-04"
date_fin="1994-08-31"
détachement
26 Décembre 199226/12/1992
De: Him (Jean-Marie)
inspecteur principal du Trésor
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du centre régional de la redevance de l'audiovisuel de Strasbourg
Remplace:M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Bernard (Pierre)
urbaniste de l'Etat, à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. Carage (Jean-Sébastien)
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Planchet (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région des Pays de la Loire
membre suppléant
Remplace:M. de Terves (Gilles)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Gasparoux (Henri)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1992-06-24"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Gautier (Claude)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Rhône-Alpes, à Lyon
Groupe:
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Gautier (Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Drôme, à Valence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
cessation de fonction
26 Décembre 199226/12/1992
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la section Bases aériennes à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
president
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Chauvallon (Gérard)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Société française d'exportation de systèmes d'armement (Sofresa)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Ravier (Paul, Henry)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Société française d'exportation de systèmes d'armement (Sofresa)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: de Renusson d'Hauteville (François)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire de 2e classe en gestion des entreprises agro-alimentaires à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Serra (Marie-Sylvette)
inspecteur principal du Trésor
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du centre régional de la redevance de l'audiovisuel de Lyon
Remplace:M. Faure (Patrick)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Frébault (Jean)
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
Objet:
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
duree="trois ans"
renouvellement
26 Décembre 199226/12/1992
De: Dufresnoy (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Barbier (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Sifflet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Wadbled (Alain)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Miannay (Jean-René)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Copin (Robert)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Baron (Guy)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Regrain (Raymond)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Estienne (Jacques)
président de la commission formation au comité économique et social régional de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Berard (Raymond)
directeur de la bibliothèque municipale d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Demailly (Gilles)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Michaux (Colette)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Davergne (Marie-Noëlle)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Hennebelle (Louis)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Hart (Joël)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Brunet (Claude)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Brasseur (Raynald)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Lepers (Bernard)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Egea (Fernand)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Lelievre (Françoise)
déléguée régionale à la condition féminine
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Sousi (Gérard)
Conseil national de la vie associative
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Sigaudes (Daniel)
Fondation Raoul-Follereau
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Rambeau (Michel)
Union française des oeuvres laïques d'éducation physique (U.F.O.L.E.P.)
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Joly (Silvère)
Ligue de l'enseignement
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Dujardin (Léon)
Secours populaire français
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Delage (Jean)
Comité de la Charte
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Charhon (Francis)
Fondation de France
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Bogaert (René)
Jeunesse au plein air
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Bloch-Lainé (François)
Comité de la Charte
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Alix (Nicole)
Comité de la Charte
Objet:
sein de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique les représentants suivants des associations:
Groupe:
désignation
26 Décembre 199226/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.