27 Janvier 1991

De: Silvestre (Daniel)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1989-07-28"
corps="Administrateurs civils"
radiation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Llinares (Sylvie)
Objet:
adjoint administratif stagiaire du ministère de la défense
au titre des emplois réservés pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Voignac (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Thiaville (André)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Schmitt (Michel)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Rostain (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Messulam (Pierre)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Huck (Didier)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Holleaux (Didier)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Herz (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Delpeuch (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bouillon (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Blanc (Antoine)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Savaill (Norbert)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Peyrat (Olivier)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pascal (Michel)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Michard (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Goubet (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Goellner (Jérôme)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Duriez (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dubost (Christian)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bourdeix (Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour le grade d'ingénieur en chef des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Trombone (Eugène)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour la 1re classe du grade d'ingénieur des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bossus (Michel)
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1991 est dressé
Pour la 1re classe du grade d'ingénieur des mines
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Giri (Isabelle)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 et tableau d'avancement pour l'année 1991
Le tableau d'avancement supplémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1990 est dressé
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jean-Louis Durand-Drouhin
administrateur civil directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous documents destinés à la direction du Fonds social européen en vertu de quoi l'Etat membre certifie l'exactitude factuelle et comptable prévue à l'article 1er, paragraphe 3, et à l'article 2, paragraphe 2, du règlement no 2894-77 du
20 novembre 1977
du Conseil des communautés européennes
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Chapuis-Nenny
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous documents destinés à la direction du Fonds social européen en vertu de quoi l'Etat membre certifie l'exactitude factuelle et comptable prévue à l'article 1er, paragraphe 3, et à l'article 2, paragraphe 2, du règlement no 2894-77 du
20 novembre 1977
du Conseil des communautés européennes
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Migeon (Marcel)
G.I.A.T. Industries, centre de Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Malet (Francis)
G.I.A.T. Industries, centre de Roanne
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Legoux (Jean)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Le Meur (Georges)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Landreau (Moïse)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Kerdraon (Jean)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Hochard (Jean-Pierre)
laboratoire de recherche balistique et aérodynamique, Vernon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Giret (Michel)
G.I.A.T. Industries, centre de Tarbes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Evano (Jean)
direction du commissariat de la marine, Lorient
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Drouillet (Bernard)
établissement technique d'Angers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Deville (Patrick)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Criado (Raymond)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Cherrière (Jean-Paul)
centre d'essais aéronautique de Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bréjard (Michel)
établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
Sont ainsi nommés à la 3e classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Berrada (Khalid)
de nationalité marocaine
Objet:
sur examen probatoire en 1990
auditeur étranger, en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
en application de l'article 7 de l'arrêté du
17 septembre 1987
portant organisation et fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
27 Janvier 199127/01/1991
De: Delattre (Géry, Marie, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Roussel, Robert Leroy, Claude-Alain Prouvost, Sylvain Roussel et Jean-François Boudailliez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Roubaix (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Roussel (Guy, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Roussel, Robert Leroy, Claude-Alain Prouvost, Sylvain Roussel et Jean-François Boudailliez, notaires associés
notaire
notaire_residence="Roubaix (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
27 Janvier 199127/01/1991
De: Artaut (Pierre, François, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lopez (Félix, Claude)
notaire
notaire_residence="Cordes (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Reeb (Michel, Paul, Camille)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bischheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Meyer (Jean-Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bischheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Meyer (Jean-Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bischheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pot (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bureau (Georges-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Vergez (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Vaast (Jean-Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Toux (Lucien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Stenger (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Salesse (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Rouvroy (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Rolland (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Quenel (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pillot (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pichon (Pierre-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pelgrain de Lestang (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Paillat (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Paccioni (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Nobili (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Moulin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Mouchel (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Monnot (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lombart (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lhote (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Letzelter (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Le Nen (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Le Melinaire (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lavene (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Immele (Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Hureau (Geoffroy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Hesse (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Grandhaie (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Girard (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Franck (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Fillion (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Etheimer (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Diez (Philippe-Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Clémentelle (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Boissé (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bergey (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Aguado (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Adamy (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Ucay (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Marion (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Gervais (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Forey (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Deneriaz (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dalsace (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Cadiergue (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bonnin (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De:
Casta(Jean-François)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Varlet (Michel)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Varcin (André)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Tisseur (Marc)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Seyrac (Jean-Louis)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Saffrey (Philippe)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Riou (François)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Ravanat (Pierre)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pépion (Michel)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Portefaix (Michel)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Mercier (Alain)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Maltête (Jean-Pierre)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Maerten (Christian)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lisita (Michel)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Le Noan (Jean-Yves)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Guinchard (Jean- (Marie)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Gros (Gérard)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Giansily (Pierre)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Fradet (Jean-Paul)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Fleurant (Boris)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dupont (Alain)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dubail (Alain)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Domec (Robert)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dijol (Jean-Noël)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dequatre (Michel)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Defaud (Alain)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Coyras (Michel)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Combriat (Daniel)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Balcon (Pierre)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De:
Sauvet(Marie-Thérèse)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De:
Fournier(Dominique)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Roche (Gisèle)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Ottavioli (Marie- Thérèse)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Normand (Claudine)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Ménoret (Marie)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Mansion (France)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Le Deun (Noëlle)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Large (Jacqueline)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Heber-Suffrin (Danièle)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Gros (Michèle)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Boulaud (Marie- Monique)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Balagué (Françoise)
Objet:
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Thalvard (Michel)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Saulnier (Roland)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Raynaud (Alain)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Matteacci (Achille)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lombard (Francis)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Guépin (Claude)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dollé (Arnaud)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Turgis (Yvonne)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Schindler (Marie-Paule)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Marquet (Paulette)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Achin (Claude)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur grade
au titre de l'année 1991
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Barthet (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
date_debut="1991-01-01"
affectation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Boscher (Yann)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
date d'effet de son intégration
directeur territorial dans la fonction publique territoriale
Groupe:
date_debut="1989-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des postes, des télécommunications et de l'espace"
radiation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Grassin (Antoine)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
pour servir
chargé de mission auprès du gouvernement militaire français de Berlin pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-11-20"
détachement
27 Janvier 199127/01/1991
De: Videau (Jean-Christophe)
Ingénieur de l'armement
élève de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Venturi (Daniel)
Ingénieur de l'armement
élève de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Soucheleau (Alain)
représentant le ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Remplace:M. Faunières (Maurice)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Miguel (Fabrice)
élève de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Hagiarian (Paul)
élève de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Sauvaget (Claire)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-09-21"
détachement
27 Janvier 199127/01/1991
De: Krzyworzeka (Guy)
centre de traitement de l'information de Paris, Suresnes
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
à compter du
Ambérieu-en-Bugey
Malakoff
titularisation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Langres. Clevenot (Yannick)
45e régiment des transmissions
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
à compter du
Ambérieu-en-Bugey
6 mai 1990
titularisation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Giffard (Philippe)
direction centrale du matériel de l'armée de terre
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
à compter du
Ambérieu-en-Bugey
6 mai 1990
titularisation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Catherinet (Serge)
établissement de réserve générale du matériel
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
à compter du
Ambérieu-en-Bugey
6 mai 1990
titularisation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lafond (Guy)
atelier de révision de l'armée de l'air no 624
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
à compter du
titularisation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Gisserot (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
auprès du Conseil national des transports
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1987-11-01"
duree="cinq ans"
détachement
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dupe (Henri-Jean, Lucien, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Henri-Jean Dupe, Claude Auger et Jean-Marc Gaumondie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
27 Janvier 199127/01/1991
De: Nadjar (Roger)
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce
date_debut="1991-01-15"
titularisation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Carugati (Sylvia), épouse Legendre
attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de son installation
premier juge au tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
date_debut="1990-01-09"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
radiation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Mirande (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Lucien Cheviet et Bernard Cheviet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Cheviet (Lucien, Etienne, Baptiste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Lucien Cheviet et Bernard Cheviet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
27 Janvier 199127/01/1991
De: Fayet (Hélène-Astrid)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Durand Bruno)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Villemin (Emmanuel)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Verneret (Marc)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Van de Casteele (Benoît)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Tortiger (Eric)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Tonnelier (Emmanuel)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Thieffine (Philippe)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Rouve (Philippe)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Reyners (Basile)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Quinet (Bernard)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Prestat (Guillaume)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pinatelle (Jacques)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Michel (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Marchand (Xavier)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lestouquet Homem de Mello (Pédro)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Leepinlausky (Cyril)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Ledain (Patrice)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lecler (Vincent)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Le Grelle (Régis)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lavaure (Lionel)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Larivierre (Christophe)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Langeard (Jocelyn)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jacquemard (David)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Ilic (Xavier)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Hemmendinger (Nicolas)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Hazene (Mohamed)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Girard (Gilles)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Frilley (Christophe)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Frebault (Edgar)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Famery (Lionel)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Durand Bruno)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Descotes (Bernard)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Chiquiar (Jean-Patrick)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Chaveron (Christophe)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Chambras (Didier)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Brunet (Franck)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Beuzeville (Guillaume)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Berthier (Lionel)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bernard (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bechard (Gilles)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Beauvois (Ludovic)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Barral (Vincent)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Augereau (Luc)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Audren de Kerdrel (Hugues)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Zander (Pascale)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Viousasse (Stéphanie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Villette (Nathalie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Vidal (Christine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Tardieu (Florence)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Stichelbaut (Muriel)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Soularue (Anne-Lise)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Sommer (Elisabeth)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Simonot (Christine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Salle (Catherine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Riedel (Marion)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Reuche (Véronique)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Raynal (Christine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Poux (Sophie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Poisson (Armelle)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pigeon (Nathalie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pey (Martine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Petit (Valérie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Oudar (Virginie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Noury (Bénédicte)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Mougenot (Eve)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Moret (Frédérique)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Morel (Christine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Montety (Valérie de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Manchon (Séverine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Louison (Valérie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Legros (Anne)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lefevre (Isabelle)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Kosovsky (Caroline)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Juhel (Hélène)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jarrige (Christine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jansson (Anneli)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Guiny (Gaëlle)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Guiberteau (Elisabeth)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Guepet (Marianne)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Grignon Dumoulin (Rozenn)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Gougy (Martine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Gadelle (Valérie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Forton (Guy de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Fontaine (Anne)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Durand Bruno)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Fassel (Martine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Durand Bruno)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dulac (Corinne)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Detournay (Marie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Destouches (Sophie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Delpeuc'h (Barberine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Delorme (Sophie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Delaby (Nathalie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Decroix (Véronique)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Davaux (Muriel)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Combeaux (Anne-Sophie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Chevallier (Véronique)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Chenuet (Sophie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Cerutti (Pascale)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bruguiere (Véronique)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Brabant (Stéphanie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bouche (Véronique)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bonnard (Isabelle)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Blanchot (Nelly)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bertrand (Bénédicte)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Beguin (Anne)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Antoun (Caroline)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Anorga (Nathalie)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Allain (Sandrine)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Allain (Muriel)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Groupe:
diplome
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jean-Michel Berard
délégué interministériel à la sécurité routière
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jouffray (Jean-François)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1987-07-10"
corps="Administrateurs civils"
radiation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Durrleman (Colas)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-01-01"
affectation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Stirn (Olivier)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="1990-07-06"
sous-prefet
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Neme (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Deurieu (Louis)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Veyrat (Jacqueline)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: Perthain (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1990 est établi
inscription
27 Janvier 199127/01/1991
De: André Nutte
Objet:
sous-directeur de la défense et de la promotion de l'emploi
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Lucette Dhuicque
Objet:
sous-directeur du marché de l'emploi
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Renée Chapuis-Nenny
Objet:
sous-directeur du financement et des affaires générales
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jean-Louis Durand-Drouhin
administrateur civil directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jeannine Barberye
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Chapuis-Nenny
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Chapuis-Nenny
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Barberye
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Maurice Calviac
administrateur de l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:
dans la limite de ses attributions à l'observatoire économique et statistique des transports, tous actes et décisions ainsi que tous contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 500000 F
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jean-Pierre Bernhardt
agent contractuel au département des affaires générales
Objet:
dans la limite de ses attributions à l'observatoire économique et statistique des transports, tous actes et décisions ainsi que tous contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, des arrêtés, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 500000 F
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Patrice Salini
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions à l'observatoire économique et statistique des transports, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Palmer (Claude)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Frezieres (Philippe)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Aubert (Gabriel)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Sosso (Charles)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Blondel (Claire)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bechtel (Marie-Françoise)
Objet:
membre de la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du
9 octobre 1987
modifié
président
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Theobalt (Jean-Christophe)
titulaire
Objet:
également à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Karsenti (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
également à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Delage (Patrick)
titulaire
Objet:
également à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bornard (Loïc)
suppléant, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Objet:
également à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Bidegain (Pierre)
suppléant, désignés par le ministre délégué à la communication
Objet:
également à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Soncin (Jacques)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total
Titulaires
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pilipenko (Cyrille)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total
Titulaires
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Mery (Jean)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Titulaires
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pierre (Evelyne)
suppléante, désignés par le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:
également à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Teyssier (Geneviève)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des titulaires d'autorisation de service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dont les ressources commerciales provenant de messages de toute nature diffusés à l'antenne sont inférieures à 20 p. 100 de leur chiffre d'affaires total
Titulaires
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De:
Cornet-Chivot(Hedwige)
Objet:
à la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
représentants des régies publicitaires redevables de la taxe
Titulaires
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Denis-Linton (Martine)
Objet:
membre de la commission instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 modifié portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret no 87-826 du
9 octobre 1987
modifié
président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Collinet (Jean-Louis, Michel, Camille)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Claerr (Raymond, Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Claerr (Raymond, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Riedisheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
27 Janvier 199127/01/1991
De: Mirande (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Mirande et Pierre Malbosc, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
27 Janvier 199127/01/1991
De: Gourlay (Ronald)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1989-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Froucht (Carole)
administrateur de 1re classe
Objet:
la direction opérationnelle des télécommunications d'Evry
Groupe:
date_debut="1990-11-05"
charge
27 Janvier 199127/01/1991
De: Dvoracsek (Hugues)
élève des I.R.A. aptes à être titularisés
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe (spécial analyste)
date_debut="1990-07-01"
titularisation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Neme (Jean-Claude)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1990-12-29"
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Deurieu (Louis)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1990-10-01"
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Veyrat (Jacqueline)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1990-09-16"
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Perthain (Françoise)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1990-03-01"
promotion
27 Janvier 199127/01/1991
De: Guillou (Marie-France)
attaché de 2e classe des services administratifs des services extérieurs
Objet:
attaché de 2e classe des services extérieurs du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer auprès de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
27 Janvier 199127/01/1991
De: Michaud (Marcel, Jean)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Michaud (Jean-Marie)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Michaud (François, Georges, Marie)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Michaud (Marcel, Jean)
Objet:
commissaire-priseur
Nevers (Nièvre)
Groupe:
cessation de fonction
27 Janvier 199127/01/1991
De: Canta (Hélène, Michelle, Viviane)
Objet:
notaire
Remplace:M. Michelland (Georges, Albert)
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Chavanat (Bruno)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion dans les services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Janvier 199127/01/1991
De: Guy Moulin
sous-directeur de l'administration générale et de la formation
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans les matières ressortissant à sa compétence
Groupe:
habilitation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Philippe Aucouturier
sous-directeur des moyens opérationnels
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à sa compétence
Groupe:
habilitation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jean-Michel Roulet
administrateur civil, chef du bureau de la formation des sapeurs-pompiers et des personnels spécialisés
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Guy Moulin
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Eric Dyèvre
administrateur civil, chef du bureau de l'équipement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Jean-Claude Closset
administrateur civil, chef du bureau des sapeurs-pompiers
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Michel Balon
administrateur civil, chef du bureau des affaires financières, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Louis Asso
administrateur civil, chef du bureau des personnels spécialisés de la sécurité civile
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
27 Janvier 199127/01/1991
De: Gilles Rouques
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite des attributions du directeur de l'architecture et de l'urbanisme, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Etienne Ganier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite des attributions du directeur de l'architecture et de l'urbanisme, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991
De: Martine Laroque
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Remplace:M. Serge Dael
Groupe:
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Pierre Joubert
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
27 Janvier 199127/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.