27 Janvier 2007

De: Jean-Claude Monnet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
représentant des différentes catégories d'usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Gérard Juge
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Marylène Baghadoust
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Michel Quille
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jacques Andrieu
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2007-04-18"
depart_retraite
admission
27 Janvier 200727/01/2007
De: Michel Lanoiselee
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Manche, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2007-04-03"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
27 Janvier 200727/01/2007
De: Gilles Romano
sous-directeur de l'administration de la direction de la Documentation française
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux affaires de la direction de la Documentation française
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Bertaud (Xavier)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-07-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Janvier 200727/01/2007
De: Shiro Abe (Edwin)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-06-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Janvier 200727/01/2007
De: Tonneau (Véronique, Michèle, Geneviève)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian de Geuser et Reine-France Luigi-Lherm, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Luigi (Reine, France, Huberte), veuve Lherm
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian de Geuser et Reine-France Luigi-Lherm, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Tonneau (Véronique, Michèle, Geneviève)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François Bridenne, Véronique Tonneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lillebonne (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Rebufat (Olivier, Philippe, Georges, René, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Martel-Reison, Jacques Martel-Reison, Jean-Jacques Fiora et Nathalie Fiora, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Disdier (Frédéric, Marc, Lionel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Martel-Reison, Jacques Martel-Reison, Jean-Jacques Fiora et Nathalie Fiora, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Martel-Reison (Jacques, Denis, Dimitri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Martel-Reison, Jacques Martel-Reison, Jean-Jacques Fiora et Nathalie Fiora, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Glatz (Sandrine, Marie-Jeanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Illzach (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Texier (Anne-Sophie)
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
magistrate coordonnatrice
en application del'article 55 du décret n° 85-1389 du
27 décembre 1985
modifié relatif aux administrateurs judiciaires, aux mandataires judiciaires et aux experts en diagnostic d'entreprise
Remplace:M. Deharveng (Jérôme)
Groupe:
magistrat
désignation
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Christophe Le Dantec
Objet:
directeur fonctionnel des services pénitentiaires au centre de détention de Muret
chef d'établissement
Groupe:
date_debut="2007-03-12"
duree="trois ans"
centre_detention="Muret"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Marie Delarue
conseiller d'Etat
Objet:
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Marie-Dominique Hagelsteen
Groupe:
date_debut="2007-01-27"
president
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Marc Durand
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès du département du Tarn
attaché principal territorial pour exercer ses fonctions à la direction générale administrative
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Sofia (Bulgarie)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert auprès du Gouvernement bulgare à
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2008-08-31"
duree="vingt mois"
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Pons (Jean-François)
1er mars 2001
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'avancement au choix pour l'année 2001, les attachés d'administration centrale
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Herget (Peter)
1er mars 2001
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'avancement au choix pour l'année 2001, les attachés d'administration centrale
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Rouxel (Marie-Noëlle)
1er janvier 2001
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'avancement au choix pour l'année 2001, les attachés d'administration centrale
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Marc Fouliard
Objet:
professeur en chef de l'enseignement maritime, chef du bureau de la formation et de l'emploi maritime
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Louis Munoz
Objet:
officier en chef du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau des affaires financières, des moyens des services déconcentrés et du contrôle de gestion
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Ernest Cornacchia
Objet:
officier en chef du corps technique et administratif des affaires maritimes, chargé de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Francis Rollot
Objet:
médecin-chef, chargé du service de santé des gens de mer
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Michel Féraud
Objet:
médecin en chef, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritimes
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Eric Berder
Objet:
ingénieur en chef de l'armement, chargé de la sous-direction de la sécurité maritime
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Eric Richet
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des études et de l'accompagnement des projets informatiques
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jacques Manchard
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des phares et balises
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Gilles Paquier
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'hébergement des systèmes et de l'assistance informatique
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Gérard Houdin
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement, chargé de la sous-direction des systèmes d'information maritimes
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Alain Moussat
Objet:
directeur du travail, chef du bureau du travail maritime
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Benoît Faist
Objet:
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires
au titre de l'Etat du port
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Eric de Chavanes
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du groupe écoles-centre de formation et de documentation des affaires maritimes
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Bruno Leroy
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Marc Chapalain
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau de la vie des services et des ressources humaines
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: François-Xavier Rubin de Cervens
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Mazenc
Objet:
administrateur des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des activités maritimes
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Serge Guilbaud
Objet:
administrateur civil, chef du bureau des affaires juridiques et contentieuses
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Daniel Silvestre
Objet:
administrateur civil hors classe, chargé de la mission des affaires internationales
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Chrystèle Bréat
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'assistance à maîtrise d'ouvrage et de la politique d'informatisation
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Sandrine Duchêne
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des établissements maritimes
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Eric Levert
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, directement placé sous son autorité
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Bernard Erhardt
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, directement placé sous son autorité
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Bernard Ménoret
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directement placé sous son autorité
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Denis Huneau
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la sécurité, de l'organisation et des affaires européennes et internationales des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Pierre Poinsignon
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la mission du financement des infrastructures
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Daniel Crochemore
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux professionnels et aux marchés des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Henri Peyrafitte
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement, chef du bureau du réseau ferré national et de la synthèse budgétaire
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jacques Lesne
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement, chef du bureau des politiques de déplacements, de l'évaluation et des études
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Christophe Masson
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé de la mission Charles de Gaulle Express
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Antoine Cordier
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des services et des opérateurs de transport collectifs
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Thomas Vieillescazes
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des opérations d'infrastructures
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Marc Papinutti
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des infrastructures de transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Olivier Occhipinti
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la sécurité et de l'interopérabilité des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Charles-Alexis Mossa
Objet:
administrateur civil hors classe, chargé de la mission de la sûreté et de la prévention de la délinquance
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Pierrette Billard
Objet:
conseillère d'administration de l'équipement, chef du bureau de l'organisation des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Martine Barthet
Objet:
attachée d'administration centrale, chargée de l'intérim du bureau des opérations contractualisées
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Mireille Viora
Objet:
administratrice civile, chef du bureau des services et des opérateurs ferroviaires
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Christine Le Freche
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2008-06-30"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jacques de Ceaurriz
Objet:
directeur du département des analyses de l'agence
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Pierre Verdy
Objet:
directeur du département des contrôles de l'agence
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Dautry
Objet:
secrétaire général de l'agence
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Dautry
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage
Objet:
ordonnateur secondaire de l'agence
Groupe:
désignation
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Dautry
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage
Objet:
au nom du président de l'agence, tous actes et décisions de la compétence du président, à l'exception de ceux
mentionnés aux articles R. 3634-8, R. 3634-9 et R. 3634-13 du code de la santé publique
autorite_delegation="Président de l'agence"
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Dautry
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage
Objet:
la tenue de la comptabilité des engagements de dépenses de l'agence au nom du président
Groupe:
charge
27 Janvier 200727/01/2007
De: Miny (Claude, Jean, Jules)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Janvier 200727/01/2007
De: Wittmann (Emmanuel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Tomassi (Hervé)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Tanche (Patrice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Reynaud (Stéphanie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Plâa (Olivier)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Perret (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Nicolas (Olivier)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Morelli (Marc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Matteo (Eric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Magnavacca (Joseph)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Luceno (Jean-Claude)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Lebrere (Antoine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jouin (Jean-Christophe)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Hullar (Régis)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Houadec (Sébastien)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Hilton (Franck)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Galle (Benjamin)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Galland (Edouard)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Fernandes (Marc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Etoungou Ngono (Simplice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Dormy (Benjamin)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Djedaï (Mohamed)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Coman (Dominique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Catillon (David)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Carpo (Youen)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Burtscher (Philippe)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Burnier (Antoine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Berthe (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Belhafiane (Mounir)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Zermane (Farida)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Tort (Sophie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Spinard (Laure)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Sanisidro (Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Roche (Régine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Riviere (Julie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Reynier (Odile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Puil (Gaëlle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Plounevez (Marlène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Pinna (Brigitte)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Pescher (Annie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Patout (Stéphanie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Nguyen (Laure)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Mottier (Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Moreau (Alice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Montigny-Frapy (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Miller (Jennifer)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Mikec (Fabienne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Martin (Françoise)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Ludwig (Anne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Le Borgne (Gwenaël)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Laïb (Yasmina)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Laubert (Martine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Larrieu (Christelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Laboue (Séverine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Kernafia (Nadia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Kastel (Marie-Paule)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Karaszek (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Herve (Laëtitia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Grataloup (Blandine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Gil (Corine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Fournier (Marie-Cécile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Ferey (Patricia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Fabre (Marie-Laure)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Durand (Florence)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Doucet (Valérie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Donny (Alexandra)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Deruddre (Hélène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Delaitre (Catherine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Dagneau (Nathalie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Colas (Pascale)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Circhirillo (Marie-José)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Christ (Anaïs)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Chollet (Julie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Cherubin (Corinne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
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ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Chapin (Virginie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Castanet (Anne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Buissart (Caroline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Brun (Hélène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Borie (Rachel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Ben Lakhdar (Hanen)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Bellec (Valérie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Belanger (Aude)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Beaumont (Agnès)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Baudron (Monique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Barillet (Emilie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Badet (Elodie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Artois (Adeline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Ardaud (Cécile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Allili (Soumaya)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Aebischer (Aurélia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
ecole
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Maud Vialettes
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de la justice
au titre de la mobilité
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2007-01-15"
duree="deux ans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Barralier (Mathieu, Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Andrier, Barralier, Moyne-Picard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annemasse (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Lefevre (Jérôme, Nicolas, Ludovic)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raphaël Moussay et Edouard Peschet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-André-de-l'Eure (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Moussay (Raphaël, Constant, Gustave)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raphaël Moussay et Edouard Peschet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-André-de-l'Eure (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Germain (Guillaume, Emmanuel, Xavier)
Objet:
notaire
Remplace:M. Biteau (Jean, Ernest, René)
notaire
notaire_residence="Saint-Porchaire (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Marie-Elisabeth Farné-Pech de Laclauze
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
president
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Marie Pittet
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:Mme Monique Saliou-Gloux
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Michel Durand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional de Champagne-Ardenne dans le grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle pour assurer les fonctions de directeur des affaires européennes et internationales
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Michel Durand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du conseil régional de Champagne-Ardenne
chargé de mission au cabinet du président du conseil régional
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
cabinet="Président du conseil régional"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Aubry (Charles)
Objet:
Remplace:M. Cassan (Benoît)
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Cremoux (Joël)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-11-27"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jacq (Valérie)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-09-18"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Nicol (John)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-08-02"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Degrace (Jean-Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-04-11"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Amodei (Marielle)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-04-05"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jacquart (Catherine)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-03-13"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Donier (Sylvie)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-03-02"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Duchon-Doris (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-02-07"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Gautier (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-02-05"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Sportouch (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Perret (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Perie (Jean, Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Panel (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Lefevre (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Le Moigne (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jacquemin (Bruno)
détaché
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Giraud (Rémy)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Dupre (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Duprat (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Duhil (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Dreveton (Hubert)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Pepin (Marie-Hélène)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Falchier (Danièle)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Alias (Antoinette)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2006-01-01"
promotion
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jacques Arrighi de Casanova
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Jean-François de Vulpillières
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-François de Vulpillières
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Pierre Rivière
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Rougon (Hervé, Pierre, Gustave)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Rougon et Alain Denante, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Dellandrea (Laurent, Alessandro)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Rougon et Alain Denante, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Santacroce (Claire, Catherine, Aline)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Rougon et Alain Denante, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Rougon (Karine, Lisa), épouse Bonato
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Rougon et Alain Denante, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Rougon (Jacques, Adrien)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Denante (Alain, Paul, Michel, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Rougon et Alain Denante, notaires associés
notaire
notaire_residence="Gap (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Martinet (Michel, Emile, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Martinet, Paul Gourgue et Franck Boulle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philip Taylor
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Damien Goetz
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jacqueline Vander Auwera-Coppens
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Anne Mangeney
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Saïda Larouchi Engström
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Anne Ferez, épouse Daumand
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la caisse de crédit municipal de Toulon
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Christian Robledo
maître de conférences
Objet:
administrateur provisoire de l'institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Patrice Chamaillard
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Hervé Martel
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des transports maritimes et fluviaux
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Hubert Perrin
Objet:
directeur du travail, chef du bureau de la négociation collective, des statuts et de la représentation du personnel
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Christian Locq
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du développement économique des transports maritimes et fluviaux
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Arnaud Mathieu
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de l'organisation, de la réglementation et de la sécurité du transport fluvial
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Yann Becouarn
Objet:
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation du transport maritime
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Dominique Paoli
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'économie du transport routier
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean Pascal Biard
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation des ports et des voies navigables
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Isabelle Vincent
Objet:
ingénieure des ponts et chaussées, chef du bureau du littoral et de l'environnement
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Sandrine Gourlet-Dostes
Objet:
ingénieure des ponts et chaussées, chef du bureau des infrastructures portuaires et fluviales
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Florence Pajon
Objet:
ingénieure des ponts et chaussées, chef de la mission du transport intermodal de marchandises
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Liliane Giraud
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la réglementation et du contentieux du travail des transports terrestres
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Chantal Reland
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Muriel Bouldouyré
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'organisation et de l'animation des contrôles des transports routiers
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Nicole Lhomme
Objet:
agente contractuelle, chef du bureau de l'organisation des transports routiers
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Anne-Sophie Avé
Objet:
administratrice civile, chef de la mission Europe et international
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Charles Bergano
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement, directement placés sous son autorité
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Yves Marchadour
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement, directement placé sous son autorité
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Mathieu Chabanel
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, directement placé sous son autorité
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Claude Poinsot
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, responsable du groupe de subdivisions de Seine-et-Marne à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Philippe Ledenvic
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: André (Jean-Marc)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2006-10-16"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Pate (Daniel, Léon, Henri, Yves)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Janvier 200727/01/2007
De: Marie-France Cazalère
ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
auprès du GNIS (Groupement national interprofessionnel des semences et plants)
chef du service officiel de contrôle et de certification
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Marie-France Cazalère
ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
au détachement auprès de l'OFIMER
directrice
Groupe:
date_debut="2006-12-22"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Omar Tarsissi
Docteur
médecin conseiller technique national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
27 Janvier 200727/01/2007
De: Henri Rocoulet
administrateur du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
27 Janvier 200727/01/2007
De: Patrick Morvan
Docteur
médecin-conseil de la caisse de mutualité sociale agricole de Lorraine
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
27 Janvier 200727/01/2007
De: Pierre-Jean Lancry
directeur de la santé de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
27 Janvier 200727/01/2007
De: Benoît Crochet
Docteur
médecin-conseil national adjoint de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
27 Janvier 200727/01/2007
De: Françoise Renaud
chef du bureau des prestations et de l'action sociale à la direction générale de la forêt et des affaires rurales du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
27 Janvier 200727/01/2007
De: Dominique Keller
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales
Groupe:
date_debut="2007-01-08"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Piernick Cressard
Docteur
désigné par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
3° Au titre du e du 4°
Remplace:Mme Catherine Leport
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Pierre Dozon
désigné par le Premier ministre
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
2° Au titre du 3°
Remplace:M. Didier Fassin
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Claude Greff
(2e mandat), députée d'Indre-et-Loire, désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
1° Au titre du 2°
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Rémy Schwartz
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Marie Delarue
Groupe:
date_debut="2007-01-27"
president
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Fay (Pierre-Frédéric, Guy, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Laurent Dejoie et Antoine Dejoie, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Fay (Pierre-Frédéric, Guy, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurent Dejoie et Antoine Dejoie, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vertou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Benefice (Christophe, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Borne, Christophe Benefice et Thierry Ribeyre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cheylard (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Leterrier (Michel, André, Marie, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Dagorn, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Molay-Littry (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Leterrier (Michel, André, Marie, Fernand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bayeux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
27 Janvier 200727/01/2007
De: Roussin-Bouchard (Julie, Nicole, Roberte)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Claude Belmas, notaire associé
notaire
notaire_residence="Loriol-sur-Drôme (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Dehaut (Frédéric)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université de Nantes
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Osselaere (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) à l'université Lille-II
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
date_fin="2009-06-13"
nomination
27 Janvier 200727/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.