27 Janvier 2009

De: Bernadette Petit
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée
Objet:
secrétaire général de la chancellerie des universités de Paris
pour une première période de quatre ans
directeur du centre régional des ouvres universitaires et scolaires de Paris
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Marie-Pierre Luigi
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée
Objet:
secrétaire général de l'académie de Versailles
pour une première période de quatre ans
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire, adjoint au secrétaire général, de l'académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Sébastien Proto
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Philippe Caïla
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
27 Janvier 200927/01/2009
De: Sébastien Proto
Objet:
directeur adjoint du cabinet, chargé de la fonction publique et de la modernisation de l'Etat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Philippe Caïla
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
27 Janvier 200927/01/2009
De: Serge Brentrup
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Marie-Astrid RAVON
administratrice de l'INSEE, chargée de la huitième sous-direction à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Radio France internationale et de la société Audiovisuel extérieur de la France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent BERJOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Dominique Bertrand
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:
president
désignation
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Alain Beaupin
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
president
désignation
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Bernard Ortolan
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
Groupe:
president
désignation
27 Janvier 200927/01/2009
De: Marc Raucoules-Aimé
Professeur
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Bernard Pellat
Professeur
(unités de formation et de recherche odontologiques)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Luc Debru
Professeur
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jacques Barrier
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Roland Rymer
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: André Elhadad
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Claude-François Degos
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Philippe Cabaret
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux, et établissements de soins privés à but non lucratif
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Norbert Skurnik
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Pierre Sado
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Bruno Mangola
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Georges Pinon
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Gilbert Eschemann
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Michel Rince
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Richard Domergue
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le professeur Hugues Robert (Conseil national de l'ordre des pharmaciens)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le professeur Henry Zattara (Conseil national de l'ordre des médecins)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Eric Gérard (Conseil national des chirurgiens-dentistes)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-François Lanoy
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Philippe Bachet
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Gilles Etienne
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Michel Bussone
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Alain Destée
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Robert Cohendy
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Charles Alezrah
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Claude Renard
Médecin-chef
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le service de santé des armées
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Louis San Marco
Professeur
(université de Marseille)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Paul Kleisbauer
Professeur
(université de Marseille)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Paul Francke
Professeur
(université Lille-II)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Noël Beis
Professeur
(université de Dijon)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Dominique De Korwin
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de FMC universités
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Marc Angebault (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Jean-Paul Zerbib (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Gérard Lucas (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Dominique Renoult (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Alain Beaupin (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Luc Perret
Médecin-chef des services
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le service de santé des armées
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Denis Saint-Paul
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jackie Ahr
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Bernard Nemitz
Professeur
(université d'Amiens)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jacques Lagarrigue
Professeur
(université Toulouse-I)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Serge Gilberg
Professeur
(université Paris-V)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Bernard Gay
Professeur
(université Bordeaux-II)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: François Blanc
Professeur
(université Montpellier-I)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Eric Drahi
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Philippe Bonet
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Hervé Pegliasco
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Association nationale de coordination des actions de formation continue et d'évaluation en médecine spécialisée
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Louis Bensoussan
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Association de formation des médecins généralistes
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Patrick Disdier
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de FMC université
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De:
France)
Docteur Jean-Claude Regi (Fédération des médecins de
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Jean-François Thébaut (Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Christian Jeambrun (Syndicat des médecins libéraux)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Gérard Alexandre (Alliance)
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur François Gimmig (Syndicat des médecins libéraux)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: le docteur Bernard Ortolan (Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Michel Legmann
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Xavier Deau
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Sylvette Huichard
Professeure
(unités de formation et de recherche pharmaceutiques)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Nicole Garret-Gloanec
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Rachel Bocher
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Marie-France Frutoso
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Catherine Cothereau
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: la docteure Anne Viallat (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: la docteure Elisabeth Rousselot Marche (Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Marie-Hélène Certain (MG France)
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Christian Saout
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Philippe Rouleau
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Dominique Bertrand
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Pierre Atlan
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Yves Grillet
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Nicolas Brun
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Marc Brodin
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Brigitte Sandrin-Berthon
Docteure
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Olivier (Frédéric, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission, au concours de recrutement
au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement
inscription
27 Janvier 200927/01/2009
De: Muller (Laurent, Daniel, Marie)
Général de brigade
nommé chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Janvier 200927/01/2009
De: Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Janvier 200927/01/2009
De: Renaud (Hervé, Gérard, Alain)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Janvier 200927/01/2009
De: Lauzun (Charles, Robert, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Janvier 200927/01/2009
De: Castelbajac (Bruno, René, Théodore, Marie, Roger)
Colonel de l'arme blindée cavalerie de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Ragon (Paul, Louis, Philippe)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2009-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Sainjon (Bruno, René, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des systèmes d'armes et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Debord (Thiery, Guy)
Médecin chef des services hors classe
nommé inspecteur technique des services médicaux des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Janvier 200927/01/2009
De: Lauzun (Charles, Robert, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du coprs des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2009
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
conseil_des_ministres
admission
27 Janvier 200927/01/2009
De: Marie-Claire MARGUIER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, chef du service des affaires régionales à la direction départementale des services vétérinaires des Bouches-du-Rhône
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires du Var
Remplace:Mme Annie SIMON
Groupe:
date_debut="2009-02-02"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Yves LAMBERT
inspecteur de la santé publique vétérinaire, chef du service santé et protection animale à la direction départementale des services vétérinaires de Meurthe-et-Moselle
Objet:
des fonctions de directeur départemental des services vétérinaires de l'Allier
Remplace:M. Bernard FORM
Groupe:
date_debut="2009-01-19"
charge
27 Janvier 200927/01/2009
De: Christophe Soulis
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « filières laitières » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:M. Bruno Ledru
Groupe:
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Bernard Sallat
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:M. Samuel Gaborit
Groupe:
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Samuel Maillard
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « filières de l'élevage hors sol » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:M. Hervé Coupeau
Groupe:
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Anne Caron
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2009-04-06"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
27 Janvier 200927/01/2009
De: BOUBAKER (David, Sylvain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Catherine BONNAFE, Claude LAURENT, Xavier DECROIX-DARUT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: GALOYER (Béatrice, Marie-Thérèse, Raymonde)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jacques Kerfriden
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Finistère
Groupe:
date_debut="2009-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Janvier 200927/01/2009
De: Joseph LEFEUVRE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Groupe:
date_debut="2009-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Janvier 200927/01/2009
De: Marc Leray
directeur du travail, précédemment détaché auprès de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-01-19"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Grégory Brousseaud
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
27 Janvier 200927/01/2009
De: Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Grégory Brousseaud
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
27 Janvier 200927/01/2009
De: André CASANOVA
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-04-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Janvier 200927/01/2009
De: Jean-Michel Le Dain
Objet:
Remplace:Mme Cécile Longé
Groupe:
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Christiane BARRET
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Remplace:Mme Michèle MERLI
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
27 Janvier 200927/01/2009
De: Stefani (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2009-06-01"
depart_retraite
admission
27 Janvier 200927/01/2009
De: Guérin (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2008-12-01"
depart_retraite
admission
27 Janvier 200927/01/2009
De: Sébastien Proto
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
délégation de signature
27 Janvier 200927/01/2009
De: Anthony Objois
a déclaré dans son témoignage devant le CNESER que le déféré n'a plus communiqué avec la direction de l'I.U.T. depuis 2006
Objet:
qu'en outre le chef de ce département
Groupe:
affectation
27 Janvier 200927/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.