27 Janvier 2016

De: Jean-Bernard NILAM-RIBAL
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2016-02-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Brice BLONDEL
Objet:
directeur adjoint de cabinet
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: Sangaré (Bakary)
comédien et sociétaire de la Comédie-Française
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Christophe Maltot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lunghi (Enrico)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy, en renouvellement de ses fonctions
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lunghi (Enrico)
directeur du musée d'art moderne Grand-Duc Jean de Luxembourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Crancée (Olivier)
président de l'entreprise France Lanord et Bichaton, vice-président de l'association Artem Entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lavigne (Emma)
directrice du Centre Pompidou-Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Emmanuel de Rengervé
pour le Syndicat national des auteurs compositeurs, titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Olivier Villalon
pour la Chambre syndicale des cabarets artistiques et discothèques (CSCAD), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Rémi Vander Heym
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Luc Sotiras
pour le Syndicat national des scènes publiques (SNSP), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marc Slyper
pour la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Guy Sellier
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Cyril Seassau
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Julien Sauvage
pour le Syndicat des musiques actuelles (SMA), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Vincent Rulot
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Frédéric Robbe
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Dominique Revert
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Gilles Petit
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Dominique Ottavi
pour le Syndicat français des artistes-interprètes (SFA-CGT), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Bernard Murat
pour le Syndicat national des théâtres privés (SNDTP), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Philippe Metz
pour l'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-CGT), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Guy Marseguerra
président du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Pascal Louet
pour le Syndicat national des artistes chefs d'orchestre professionnels de variétés et arrangeurs (SNACOPVA CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Mark Gore
pour le Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean Garcia
pour la Fédération communication conseil culture (F3C-CFDT), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: François Missonnier (Rock en Seine)
pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Dominique Dumond
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Patrick Desche-Zizine
pour le Syndicat national des artistes musiciens (SNAM-CGT), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Yann Dernaucourt
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christophe Davy
pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Gérard Dahan
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Victor Clérico
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Philippe Chapelon
pour le Syndicat national des entrepreneurs de spectacles (SNES), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Luc Bernard
pour la Fédération des syndicats des arts, des spectacles, de l'audiovisuel et de la presse Force ouvrière (FASAP-FO), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Claude Auclair
pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Sébastien Saunier
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Jacques Milteau
pour la Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Michel Joubert
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marc Guez
pour la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lilian Goldstein
suppléant
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: François Besson
pour la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Thierry Pellé
contrôleur économique et financier
Objet:
membres de ce comité d'engagement
A titre d'observateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Philippe Nicolas
directeur du Centre national de la chanson des variétés et du jazz
Objet:
membres de ce comité d'engagement
A titre d'observateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Antoine Masure
de l'association de soutien pour le théâtre privé
Objet:
membres de ce comité d'engagement
A titre d'observateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Nathalie Sérane
pour le Syndicat national des professionnels du spectacle et des activités culturelles (SYNPTAC-CGT), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Malika Séguineau
pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lily Fisher (Zénith de Paris)
suppléante
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Aurélie Hannedouche
pour le Syndicat des musiques actuelles (SMA), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Geneviève Girard
suppléante
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Isabelle Gentilhomme
suppléante
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Clotilde Califano
suppléante
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Angeline Barth
suppléante
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Hélène Arié
suppléante
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Catherine Ambach
suppléante
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des professionnels
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Florence Philbert
pour l'Institut de financement des industries culturelles (IFCIC), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Isabelle Counil
suppléante
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Linda Corneille
pour la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), titulaire
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Laurence Tison-Vuillaume
adjointe à la directrice générale de la création artistique, suppléante
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Régine Hatchondo
directrice générale de la création artistique, titulaire, présidente
Objet:
membres de ce comité d'engagement
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Olivier PIERRE
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Luc ANGOT
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « prospective, société, international » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-02-13"
president
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
présidente de la section « gestion publique et réforme de l'Etat » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-02-13"
president
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: MANSOURI (Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions du I de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
autorisation
27 Janvier 201627/01/2016
De: AGBOKANZO (Samuel Delphin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions du I de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
autorisation
27 Janvier 201627/01/2016
De: MOUSSA (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions du I de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
autorisation
27 Janvier 201627/01/2016
De: LAHMAR (Hayet), épouse RAHMANIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions du I de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
autorisation
27 Janvier 201627/01/2016
De: Armelle BLANC
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de La Réunion »
Remplace:M. Philippe MERSANNE
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: François CANO
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du comité de protection des personnes Ile-de-France IV
Remplace:Mme Sandra LOYENET
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Georges FRIESS
administrateur général des douanes et droits indirects à Fort-de-France (direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane)
Objet:
administrateur général des douanes et droits indirects à la direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle (DNRFP) à Tourcoing
directeur de la DNRFP
Remplace:M. Pierre MAGNIET
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Pierre MAGNIET
administrateur général des douanes et droits indirects à la direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle (DNRFP) à Tourcoing
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Dunkerque (direction régionale des douanes de Dunkerque)
chef de la recette régionale des douanes de Dunkerque
Remplace:Mme Gisèle GOENVEC
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-François DUTHEIL
administrateur supérieur des douanes et droits indirects, chargé de mission auprès de la directrice générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
administrateur général des douanes et droits indirects à Fort-de-France (direction interrégionale d'Antilles-Guyane)
directeur interrégional
Remplace:M. Georges FRIESS
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: ROCHETTE (Pierre, Marcel, Yvon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre ROCHETTE, Marie-Dominique MESSIE-ROCHETTE et Antoine PAPAS, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nyons (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christian LONJON
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lionel LE RENARD
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: Anne-Christelle MADELAINE-GRASSER
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: Sébastien SAVARY
Objet:
notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Creil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: LONJON (Christian, Marie, Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Creil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: GAUDÉ (Enguerran, René, Marie, Joseph)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Damien RUAUD, Denis BRIFFAULT, Eric BALLEREAU, notaires associés
notaire
notaire_residence="Blain (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: MARION (Hélène, Nathalie, Angèle)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Damien RUAUD, Denis BRIFFAULT, Eric BALLEREAU, notaires associés
notaire
notaire_residence="Blain (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: MARTINIÈRE (Nicolas, Georges)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Bernard NIVET et Jean-Baptiste NIVET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Buxerolles (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: GENAUDEAU (Julie, Pauline, Eugénie), épouse HUET
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Bernard NIVET et Jean-Baptiste NIVET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Buxerolles (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: LONJON (Christian, Marie, Nicolas)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Castelnau-le-Lez (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: MATA (Victoria, Luisa)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: MADELAINE (Nelly, Mihaela, Annie), épouse AULINO
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Bouguenais (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: FAURE (Thierry, René)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Piennes (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: XIAO (Bingfeng)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: WANG (Shuo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: TRINH (Thanh Son)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: NDIAYE (Sérigne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: MEKOUI (Mohamed Amine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LE DIRACH (Pierre-Jakez)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: DUCHÊNE (Alix)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: DIACK (Amadou Ousmane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: TRAN (Duc Binh)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2014, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ZUBER (Félicien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ZOUARI (Nabil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: ZENOU (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: ZAHRA (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: WIEDER (Vincent)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: WALKER (Raphaël)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: VINCENT (Pierre)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: VILLEMIN (Hugues)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: TOQUÉ (Thomas)
Objet:
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: TINEL (Thomas)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: THOMAS (Patrick)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: THIÉBAUT (Aloïs)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: TELLATI (Abdelfattah)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: SAHNOUNE (Adam)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: RUELLET (Constantin)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: ROSSIGNOL (Grégoire)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: ROMERO (Charles)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: RIVOIRARD (Lucas)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: RIOULT (Jérémy)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: RGUIG (Mohammed)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: QUEUNE (Alexis)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: POZZO (Pierrick)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: POTTIER (Pierre-Marie)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: POT (Geoffrey)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: POLO (Adrian)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: PHILIPP (Edouard)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: PETITE (Gaetan)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: PELLERIN (Yann)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: PELAPRAT (Lucas)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: OWSINSKI (Nathan)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: OUQACEM (Abderrahmane)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: OULTACHE (Mathieu)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MUSSET (Frédéric)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MONOT (Mikaël)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MONDEME (Maxence)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MOHAMED-TOIHIR (Mahamoud)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MINVIELLE (Jérôme)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MAUME (Lucas)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MASSON (Arthur)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MARROCQ (Adrien)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MARO (Florian)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MARCHAUD (Vincent)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: MANDIN (Pierre)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LURIN (Xavier)
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le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LOPARD (Gabriel)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LLEXA (Gautier)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LIBERT (Guillaume)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LIBER (Yohan)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LHEUREUX (Thomas)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LESURQUE (Thomas)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LEROUX (Paul)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LERDA (Sébastien)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LEGROS (Julien)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LE BOURHIS (François)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LAURENT (Guillaume)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: LANGLOIS D'ESTAINTOT (Wandrille)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: KANDRI (Geoffrey)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: IODICE (Matthieu)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: GRUMEAUX (Aloïs)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: GRAINGER (Scott)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: GIORA (Pierre-Maxime)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: GARISPE (Lionel)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: GALON (Antoine)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: FARENC (Jean-Matthieu)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: ESTINÈS (Simon)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: DUBOSCQ (Franck)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: DUBAIL (Vincent)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: DRAPIEWSKI (Brice)
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Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
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27 Janvier 201627/01/2016
De: DEMONT (Benjamin)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: CRESCENCE (Frédéric)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: COULET (Arthur)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: CLAIRAIS (Aurélien)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: CHALOT (Alexandre)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: CARRET (Jean-Claude)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: CACHEUX (Jean-Baptiste)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: BÉGAUD (David)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: BRULARD (Benjamin)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: BOTTEREAU (Emmanuel)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: BOISSEAU (Loïc)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: BENOIT (Fabien)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: BAULAT (Florent)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: BADINIER (Thibault)
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27 Janvier 201627/01/2016
De: BACH (Victor)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: AUTERNAUD (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ANTRAS (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ALLIGAND (Gurvan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ALIAGA Frédéric (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ABDOULHADI (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: CHICOT (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2014, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: VIGOUROUX (Mélodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: VETTESE (Marine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ULRICH (Lauriane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: SERRE (Pauline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: SCERRI (Léa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ROUBAUD (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ROLAS (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: REVILLION (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: RAUSCHER (Juliette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: PRIEM (Laetitia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: PICCHINENNA (Flora)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: PHILIPPOT (Marine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: MOUTON (Clara)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: MICHAUD (Jeanne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: MEYER (Adeline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: MARCHAL (Elise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LÉGLISE (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LOUPIAC (Ségolène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LIMIER (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LEGDANI (Soukaïna)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LECRIVAIN (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LE PODER (Clémence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LE GUILLOIS (Marianne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LANGOUET (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: LACASSIN (Anaïs)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: KUHN (Gwendoline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: KOHEN (Fatine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: KALFON (Agathe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: KADZIOLKA (Margot)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: JOUBERT (Pauline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: JAMET (Astrid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: HERVOUET (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: HARTMANN (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: GRUSZKA (Diane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: GRAVE (Raphaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: GERY (Manon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: GENTY (Alice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: GENNESSEAUX (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: GALLEGO (Louise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: GACHON (Charlotte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ETIENNE (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: DUSART (Anne-Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: DUPUIT (Elodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: DOREAU-MALIOCHE (Jeanne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: DHOYE (Morgane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: DESVIGNES (Perrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: D'AURIA (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: COCHARD (Maïlys)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: CHEMINEAU (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BÉDU (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BUFFANDEAU (Fanny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BRANDICOURT (Clémence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BOUVET (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BOURQUELOT (Aurore)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BEUTIN (Manon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BERTAUD DU CHAZAUD (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BEN YAHMED (Anissa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BEAUDET (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: BADOR (Louisa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ANCILOTTO (Sarah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: ALOGNA (Stacy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2015 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Baptiste Lesort
directeur de recherche de première classe, détaché dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
intégration
27 Janvier 201627/01/2016
De: François LALANNE
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Corse
Groupe:
date_debut="2016-02-04"
duree="trois ans"
renouvellement
27 Janvier 201627/01/2016
De: Louis ORSINI
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Richard JOUQUAN
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Pierre DUCUING
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Nadjet SAHI
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Delphine JEAN-MARIE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marie- Cécile HAËNEL
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marie-Christine HARMAND
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Françoise DAVID
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Yveline BROCHARD
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Karine BOSSONNEY
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De:
SIRE
Objet:
du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
cour_comptes
radiation
27 Janvier 201627/01/2016
De: SIRE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais, Picardie
Groupe:
date_debut="2016-02-16"
cour_comptes
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Philippe SIRE
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2016-02-16"
cour_comptes
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Benoît Vesin
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau du pilotage des politiques sociales, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau du pilotage des politiques sociales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Philippe Savignat
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des pensions et allocations d'invalidité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: François Moreddu
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du Centre national de la formation, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice du recrutement et de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Francis Membrard
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau du pilotage des politiques sociales, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Yann Jaouen
secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces comptables, et notamment les ordonnances de paiement
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Bertrand Ducros
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Gabriel Delacroy
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christophe Carol
administrateur civil, chef du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice du recrutement et de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Matthieu Blet
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau des affaires générales, des études et des statuts, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, des études et des statuts
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Philippe Coutant
attachés principaux d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-François Saliba
administrateur civil hors classe, chef du bureau des personnels administratifs, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Christophe Picquet
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la mission des projets professionnels, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christophe Lanteri
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Nicole Viel-Sorgus
attachée d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christine Torrès
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la paie et des régimes indemnitaires, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau de la paie et des régimes indemnitaires
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Béatrice Tamimount
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef de la mission des projets professionnels, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la mission projets professionnels
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marie-Caroline Sailly
attachée principale d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des affaires générales, des études et des statuts et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les courriers, attestations, pièces comptables et dossiers d'examen des droits à pension
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Françoise Rey-Reynier
administratrice civile hors classe, chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Stéphanie Pérez
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du Centre national de la formation, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau du Centre national de la formation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Astride Ouriachi
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Magali Novis
attachée principale d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes décisions, correspondances courantes, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Gaëlle Lugand
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Maryse-Dominique Leplat
administratrice civile hors classe, chef de la mission de modernisation du SIRH ministériel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Régine Leduc
sous-préfète hors cadre, adjointe à la sous-directrice du recrutement et de la formation et chef du bureau du pilotage de la politique de formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Amélie Guilloteau
attachée principale d'administration de l'Etat, chef de la mission du pilotage de la fonction ressources humaines ministérielle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Nathalie Gomes de Castro
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau du pilotage de la politique de formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces comptables, et notamment les ordonnances de paiement
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Claudine Gazel
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et spécialisés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Emmanuelle Darmon
attachée principale d'administration de l'Etat, chef de la mission de gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marie-France Dao-Lena
secrétaire administrative de classe exceptionnelle de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Hélène Cruz
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du pilotage de la politique de formation, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau du pilotage de la politique de formation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Frédérique Ciulin-Lahondes
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Michèle Cazuguel
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des conditions de vie au travail et de la politique du handicap, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des conditions de vie au travail et de la politique du handicap
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Bérengère Sabiani
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Letitia Hanry-Crozat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Johanna Garcia
attachées d'administration de l'Etat, directement placés sous l'autorité du chef du bureau de la paie et des régimes indemnitaires et de son adjointe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Anne Forlini
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Hélène Caplat-Lancry
administratrice civile, chef du bureau des affaires générales, des études et des statuts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Catherine Bachelier
sous-préfète, chef du bureau de la paie et des régimes indemnitaires, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Muriel Lièvre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Laure Alexandre-Fuentes
attachées d'administration de l'Etat, directement placées sous l'autorité du chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: MORELLE (David)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la maîtrise des flux et des référentiels de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ainsi que les décisions relatives aux demandes de modifications de type IA, IB et II des AMM et les décisions relatives aux recherches biomédicales ne portant pas sur un produit de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: BUBENICEK (Wenceslas)
directeur, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la maîtrise des flux et des référentiels de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ainsi que les décisions relatives aux demandes de modifications de type IA, IB et II des AMM et les décisions relatives aux recherches biomédicales ne portant pas sur un produit de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: LEFEBVRE-RAISIN (Laurence)
chef du pôle gestion des référentiels
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de son pôle. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: DECOOL (Anne)
chef du pôle gestion des flux liés à la publicité, aux dispositifs médicaux et autres flux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de son pôle ainsi que les décisions relatives aux recherches biomédicales ne portant pas sur un produit de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: CAMARA (Anne-Laure)
chef du pôle gestion des flux liés à l'autorisation de mise sur le marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de son pôle ainsi que les décisions relatives aux demandes de modifications de type IA, IB et II des AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Hélène Michelot
Objet:
secrétaire générale, et à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Laurence Boulenger
Objet:
secrétaire générale adjointe, pour lancer les procédures de marchés publics et pour signer tous les actes qui s'y rattachent
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Linda Cedileau
Objet:
directrice adjointe, à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marc Delvallee
directeur des services de greffe judiciaires, responsable de la gestion budgétaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christophe Pavan
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Robin Muracciole
directeur des services de greffe judiciaires
dans la limite des attributions de la direction des services judiciaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Benoît Guérard
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du bureau des recrutements, de la formation et de la valorisation des acquis de la formation et de l'expérience professionnelle
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Claude Brulin
conseiller d'administration
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Robert Doucet-Danielsson
magistrats
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, de la formation et des affaires générales
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
2
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Camille Siegrist
magistrats
dans la limite des attributions du bureau des frais de justice et de l'optimisation de la dépense
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
8
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: David Galasso
attaché d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Vincent Bouzrar
directeur des services de greffe judiciaires, et Eric Bailly Wildermuth, secrétaire administratif
dans le progiciel de gestion Chorus, à toutes les opérations et de signer tout acte relatif au budget opérationnel 0166-CSJC du programme 166 « justice judiciaire »
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Vincent Blondelot
attaché d'administration
dans le progiciel de gestion Chorus, à toutes les opérations et de signer tout acte relatif au recouvrement des recettes non fiscales du programme 166 « justice judiciaire »
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Edouard Thiéblemont
administrateur civil
dans le progiciel de gestion Chorus, à toutes les opérations et de signer tout acte relatif au budget opérationnel 0166-CSJC du programme 166 « justice judiciaire » et au recouvrement des recettes non fiscales du programme 166 « justice judiciaire »
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Pierre Sédillot
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau de l'immobilier, de la sûreté des juridictions et de la sécurité des systèmes d'information
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christophe Roland
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau d'appui aux projets liés aux applicatifs métiers
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Eric Perez
directeur des services de greffe judiciaires
dans la limite des attributions du bureau des applications informatiques civiles
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Hubert Lesaffre
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau du droit de l'organisation judiciaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Christophe Gayet
magistrat
dans la limite des attributions du projet Portalis
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Eloi Buat-Ménard
magistrat
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Hélène Michelot
directrice des services de greffe judiciaires, secrétaire générale
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Linda Cédileau
directrice des services de greffe judiciaires, directrice adjointe
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Laurence Boulenger
directrice des services de greffe judiciaires, secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Olivia-Jeanne Cohen
attachés d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet de la directrice des services judiciaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Sabine Conré
attachées d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions du pôle des ressources humaines et des moyens matériels du cabinet de la directrice des services judiciaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lucia Alem
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Claudine Lalliard
directrice des services de greffe judiciaires
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marie-Noëlle Dehouck
conseillère d'administration
dans la limite des attributions du bureau des carrières et de la mobilité professionnelle
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Catherine Boudon
conseillère d'administration
dans la limite des attributions du bureau des statuts et des relations sociales
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Hélène Volant
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Laurence Thibault
directrice des services de greffe judiciaires
dans la limite des attributions du bureau du statut et de la déontologie
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marie-Catherine Idiart
magistrates
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Claire Allain-Feydy
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Catherine Raynouard
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
2
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Natacha Pinoy
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Laëtitia Dautel
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Anne Chaply
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des emplois et des carrières
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Karine Vermes
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
8
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Mélanie Canet
directrice des services de greffe judiciaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Véronique Juillard
administratrice des finances publiques adjointe
dans la limite des attributions du bureau du budget, de la comptabilité et des moyens
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christine Jeannin
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau de la gestion de la performance PHAROS-CCG
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Francine Albert
conseillère d'administration
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Elsa Saboundjian
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau des infrastructures techniques et de l'innovation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Alice Mazenc
magistrate
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Audrey Farrugia
magistrate
dans la limite des attributions du bureau des applications informatiques pénales
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Alessandra De-Salvatore
directrice des services de greffe
dans la limite des attributions du bureau de la valorisation, de l'innovation et de l'accompagnement des juridictions-Via Justice
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Aline Domec
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Caroline Branly-Coustillas
magistrates
dans la limite des attributions du bureau des méthodes et des expertises
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Hélène La Salmonie
magistrate
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Florence Abadia
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Dominique POTAU
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des concours et des politiques de recrutement
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours et des politiques de recrutement
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Annie Huyghe
assistante ingénieure (AI)
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS MOY2000
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: François Fromard
Directeur de recherche de 2ème classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Philippe Grellier
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Remplace:Mme Sylvie Rebuffat
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Philippe Grellier
professeur au Museum National d'Histoire Naturelle
Objet:
aux fonctions
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: Thierry LAMY
Objet:
IRHC CNRS, responsable technique et coordinateur de projets, à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Arnaud LUCOTTE
Objet:
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Colette DESLORIEUX
Objet:
IR1 CNRS, responsable administrative et financière, à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Cécile VANNIER
Objet:
AI CNRS, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christine SERVOZ-GAVIN
Objet:
AI CNRS, Adjointe à la responsable administrative et financière, et à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Arnaud LUCOTTE
directeur de l'unité UMR5821
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Victoria de Casteja
Ingénieur d'Etudes Hors Classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et
Groupe:
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Danielle Bascle
Objet:
Assistant-ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Olivier Vallon
directeur de l'unité GDR3422
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Stéphane LEMARIE
directeur de l'unité UMR55
Objet:
au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Patrick CRIQUI
Objet:
DR1 CNRS
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Gwenaëlle CLEMENT
Objet:
AI
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Serge COSNIER
directeur de l'unité UMR5250
Objet:
au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-François POISSON
Objet:
PU2 UGA, resp. équipe SERCO
aux fins
mentionnées à l'article 1e' dans la limite de 90.000 € HT
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Eric SAINT-AMAN
Objet:
PU UGA, resp. équipe CIRE, à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Didier BOTURYN
Objet:
DR2 CNRS, resp. équipe [2BM, et à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Anne MILET
Objet:
PUO UGA, directrice adjointe, à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Alexandre KRAINIK
directeur de l'unité UMS3552
Objet:
au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Emmanuel BARBIER
Objet:
DR2 INSERM, Directeur adjoint
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Marie-Claude ZANONI
Objet:
TCN INSERM, gestionnaire et à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Emmanuelle GRILLON
Objet:
IE UGA
aux fins
mentionnées à l'article 191, Article 3
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Linda PONNET
Objet:
TCS CNRS, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 12° dans la limite de 5.000 €
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Darren HART
directeur de l'unité UMS3518
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Françoise BOUILLET
Objet:
IE CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 12° et à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Juana DOS SANTOS
Objet:
AI Floralis
aux fins mentionnées à l'article 12' dans la limite de 4.000 €
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Stéphane CORDIER
directeur de l'unité UMS3458
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Martine LEMOINE
Objet:
AI CNRS, gaestionnaire financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er, Article 3
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Brigitte BIDEGARAY FESQUET
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Rolland DOUZET
Objet:
PRAG UGA , directeur adjoint et à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Philippe
Objet:
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Jean-Gabriel VALAY
directeur de l'unité UMS3370
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: William HELBERT
Objet:
DR2 CNRS, directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1e" et à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Laurent HEUX
Objet:
DR2 CNRS, directeur adjoint, à
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Isabelle CALDARA
Objet:
AI CNRS, responsable administrative Ressources Humaines
aux fins mentionnées à l'article 12° dans la limite de 5.000,00 € HT
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Anne IMBERTY
directrice de l'unité UPR5301
Objet:
au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Janvier 201627/01/2016
De: Pascale Roubin
Objet:
directrice adjointe scientifique de l'INP en charge du domaine «
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016
De: Frédérique de Fornel
directrice de recherche
Objet:
directrice adjointe scientifique de l'INP, en charge du domaine « Politique de Sites »
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Michel Rosso
directeur de recherche
Objet:
délégué scientifique de l'INP en charge de la politique de site
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Michel Rosso
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut de Physique (INP), en charge du suivi des GDR, des réseaux métiers et technologiques et de la politique de site « Alpes »
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
cessation de fonction
27 Janvier 201627/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.