27 Mars 1993

De: Huguet (Jean-François)
professeur des universités de classe exceptionnelle (Radiologie et Imagerie médicale) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Marseille (université d'Aix-Marseille-II)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques Bravo
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-Jacques Piette
Objet:
président-directeur général du Comptoir des entrepreneurs
à compter de cette date
Groupe:
president
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Lambert (Tony)
sous-directeur
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
date_debut="1993-03-22"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Galliano (Alain)
conseiller commercial de 1re classe, 4e échelon
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe, 2e échelon, et affecté à la direction régionale du commerce extérieur de la région Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gérard Joulin
Objet:
membres du conseil général de la Banque de France
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
27 Mars 199327/03/1993
De: Christian Goux
Objet:
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
27 Mars 199327/03/1993
De: Pierre Achard
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Remplace:M. Hubert Prevot
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ballade (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Imbert (Yannick)
administrateur de la ville de Paris de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Amand-Montrond
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Amand-Montrond"
sous-prefecture_departement_code="18"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fremiot (Luc)
substitut général près la cour d'appel de Douai, suppléant
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Douai, suppléant
Remplace:Mme Sonrel (Monique)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Douai, Suppléant"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gausset (Josiane), épouse Rigolet
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Châteauroux
Remplace:
Mme Virard
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Simon (Janine), épouse Bellenger
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Argentan
Remplace:
Mme Trehel
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Argentan"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: de Gregorj (Jean-Claude)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier_creation_office
huissier
huissier_residence="Roquebrune-sur-Argens (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: de Gregorj (Jean-Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude de Gregorj, Patrick Colombani, André Blanc, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Draguignan (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Schmitt (Christian)
tribunal d'instance de Metz
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Schaeffer (Roland)
tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Noyelle (Jean, Michel)
détaché au ministère de l'intérieur
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Legrand (Philippe)
conseil de prud'hommes d'Angers
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Gaceus (Alain)
tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Drapeau (Denis)
conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Desmarecaux (Patrick)
tribunal de grande instance de Lille
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chuine (André)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Savel (Michèle)
tribunal de police de Lyon
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Rigal (Jeanine)
tribunal d'instance de Paris (13e)
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Petit (Françoise)
cour d'appel d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Kernoa (Martine)
tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Julliard (Monique)
tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Husson (Janine), épouse Kister
tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Garrot (Paulette), épouse Clair
tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Fleurot (Lysiane)
tribunal d'instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cornilleau (Annie), épouse Thomas
conseil de prud'hommes de Corbeil
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Collet (Claire)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevauche (Irène), épouse Roinnel
tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Barreau (Nicole)
tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Auge (Jeanine), épouse Marcade
cour d'appel de Pau
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Allian (Michèle), épouse Piedtourne
tribunal de grande instance de Pau
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Abrial (Myriam), épouse Georges
tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De:
Rivière
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Rippert
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Mérimée
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Fonade
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Dondoux
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Saltet de Sablet d'Estières
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Roux
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres suppléants
M 'Lambertin, conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Jouvin
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Gaury
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Donnadieu
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Coudurier
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Morisot
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Charlot
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Grévisse
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
président
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De:
Même
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Leblanc
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage, instituée par la loi n° 50-320 du
11 février 1950
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-Louis Moynot
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sailly (Michel)
représentant de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marger (Pierre, Louis)
représentant de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gainche (Bernard)
directeur général adjoint à la Société auxiliaire d'entreprises, représentant du Conseil national du patronat français
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations patronales
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Frybourg (Pierre)
membre des bureaux de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, représentant de la C.G.P.M.E
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations patronales
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mer (Francis)
président-directeur général de la société Usinor-Sacilor
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Citti (Laurent)
président-directeur général d'Alcatel-Alsthom Recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Augier (René)
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nice
inclus. L'arrêté du
9 mai 1989
Groupe:
date_debut="1989-06-12"
date_fin="1992-07-18"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Glotin (Philippe)
président de la Société française du radiotéléphone
Objet:
membre de la commission consultative des radiocommunications
représentant des fournisseurs de services de radiocommunications
Remplace:M. Bravo (Alain)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Houery (Marc)
Objet:
président de la commission consultative des radiocommunications
Remplace:M. Glotin (Philippe)
Groupe:
president
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lhoste (François)
professeur de pharmacologie clinique à l'université de Paris-V (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tambourin (Pierre)
directeur de recherche à l'Inserm, directeur du département scientifique des sciences de la vie au C.N.R.S. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maurin-Blanchet (Henri)
ingénieur de recherche à l'Inserm (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Wintergerst (Jacques)
vétérinaire inspecteur en chef, chef du bureau faune-flore à la direction de la nature et des paysages (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bentata (Vincent)
bureau faune-flore, direction de la nature et des paysages (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Milhaud (Claude)
vétérinaire biologiste, chef des services (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maas (Jean)
vétérinaire biologiste général, inspecteur (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mathieu (Gérard)
sous-directeur Produits de la santé, chimie fine et bio-industries, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jammes (Yves)
directeur de recherche à l'université d'Aix-Marseille-II (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Duron (Bernard)
directeur de recherche au C.N.R.S. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Seynave (René)
contrôleur général des services vétérinaires (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guegen (Bernard)
sous-directeur de la santé et de la protection animale (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hubert (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guenet (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cittanova (Lucien)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Brunaud (Marcel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boulu (Roger)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bonnot (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mazuret (André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Masson (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Glomot (Rémi)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dossou (Gatien)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Amedee-Manesme (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nouet (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kieffer (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kalmar (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ducay (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chapoutier (Georges)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Martiarena (Anne-Marie)
pharmacien inspecteur de la santé (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouban (Anne)
chargée de mission à la sous-direction Produits de la santé, chimie fine et bio-industries, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Petit-Keller (Caroline)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lortic (Patricia)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Signoret (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'I.N.R.A. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Puget (Alain)
directeur de recherche au C.N.R.S. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Motta (Roland)
directeur de recherche au C.N.R.S. (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mahouy (Guy)
directeur de recherche à l'Inserm (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Bars (Daniel)
directeur de recherche à l'Inserm (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laplace (Jean-Paul)
directeur de recherche à l'I.N.R.A. (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thierry Lataste
secrétaire général du territoire de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie
Remplace:M. Jean Velitchkovitch
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Deluol (Brigitte)
directrice d'établissement social et médicosocial, directrice de 2e classe de la fondation Parent de Rosan, à Paris (16e)
Objet:
à la fondation Melingue, à Paris
Groupe:
a_sa_demande
mutation
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-Michel Belorgey
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Emmanuèle Mengual
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
Remplace:M. Christian Rollet
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Trochain (Gilles)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agents comptables des centres d'éducation populaire et de sport les fonctionnaires
Centre d'éducation populaire et de sport, d'Essey-lès-Nancy
Remplace:Mme Klein
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Zoeller (Bernard)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agents comptables des centres d'éducation populaire et de sport les fonctionnaires
Centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rambaud (Jean)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agents comptables des centres d'éducation populaire et de sport les fonctionnaires
Centre d'éducation populaire et de sport d'Aix-Marseille
Remplace:M. Gerard
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marie-José Palasz
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Francis Mer
Objet:
président-directeur général de la société Usinor-Sacilor
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques-Yves Cousteau
Objet:
président du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
president
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques Testart
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michel Serres
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hubert Reeves
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques Poly
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Albert Jacquart
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Paul Germain
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques-Yves Cousteau
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Charles Auffray
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacqueline Denis-Lempereur
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renard (Jean)
ingénieur général des eaux et des forêts de 1re classe, détaché auprès de l'Office interprofessionnel des céréales
Objet:
dans son corps d'origine
nommé
vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1993-02-22"
réintégration
27 Mars 199327/03/1993
De: Dassonville (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Paris, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Objet:
en outre, des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-Seine, à Nanterre
Remplace:M. Caquet (Paul)
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
charge
27 Mars 199327/03/1993
De: Lemière (Jean-Pierre)
Objet:
après concours chef de travaux stagiaire de mécanisation (génie rural) à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Marinel (Jacques)
université d'Angers
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 9
Langues et littératures françaises
Remplace:M. Dambre (Marc)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ebenstein (Bernard)
université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 9
Langues et littératures françaises
Remplace:M. Mouchard (Claude)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pernot (Laurent)
école normale supérieure de Paris
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 8
Langues et littératures anciennes
Remplace:Mme Chanet (Anne-Marie)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jamet (Michel)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 74
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Remplace:M. Camy (Jean)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chappert (André)
université Montpellier-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 72
Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
Remplace:M. Deleage (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delforce (Bernard)
université Lille-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 71
Sciences de l'information et de la communication
Remplace:Mme Rieusset-Lemarie (Isabelle)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Faivre (Bernard)
université Paris-X
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 18
Arts : plastiques, du spectacle, musique esthétique, sciences de l'art
Remplace:M. Deloche (Bernard)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guibal (Francis)
université Strasbourg-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 17
Philosophie
Remplace:M. Macherey (Pierre)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lentin (Jérôme)
Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 15
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:M. Henriot (Christian)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Allioux (Yves-Marie)
université Toulouse-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 15
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:M. Audebert (Claude)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tomaszewski (Marek)
université Lille-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 13
Langues et littératures slaves
Remplace:M. Zavialoff (Nicolas)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Daros (Philippe)
université d'Amiens
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 10
Littératures comparées
Remplace:M. Bozzetto (Roger)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gaonac'h (Daniel)
université de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 16
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Remplace:M. Lieury (Alain)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouix-Leeman (Danielle)
université Paris-X
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 7
Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
Remplace:M. Herault (Georges)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Polity-Henneron (Yolande)
université Grenoble-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 71
Sciences de l'information et de la communication
Remplace:Mme Fanton (Michèle)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pujeau-Burgiere (Evelyne)
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 70
Sciences de l'éducation
Remplace:M. Hadji (Charles)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Souriac-Rotschild (Marie, Armel)
université Paris-X
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 1
Droit privé et sciences criminelles
Remplace:M. Meyer (Francis)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Couton (Marie)
université Lyon-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 11
Langues et littératures anglaises et anglo-saxones
Remplace:M. Iselin (Pierre)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delcroix-Moeglin (Anne)
université Paris-IV
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
COLLÈGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe 4
Remplace:M. Engel (Pascal)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Garden (Maurice)
vice-chancelier des universités de Paris
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Javoy (Marc)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dhombres (Claude)
(M.)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Tonkovic (Hugues)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Thebaud (Marc)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Tartarin (François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Sculo (Patrick)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouaux (Henri)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Richard (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Przybylski (Rémy)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Pruvost (Thierry)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Prince (Etienne)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Noisette (Franck)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Marty (Pierre-Louis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Maiore (Patrick)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Mackre (Benoît)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Lusinchi (Frédéric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Lesenne (Alex)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Kersual (Bruno)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Jail (Yves)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Helstroffer (Hervé)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Guelle (Didier)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Grisel (Denis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Gleize (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Dupin (Eric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Dufourt (Bertrand)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Dondaine (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Denepoux (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Delorme (Etienne)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Deleligne (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Delaloi (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Crutchet (Bernard)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Comble (Thierry)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Collet (Eric)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Claret (Martial)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Chaffanjon (Alain)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Cau (Daniel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bouis (Nicolas)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bollaert (Fabian)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bois (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Berthet (Christophe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Berson (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Baubet (Thierry)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bacon (Hervé)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Auque (François)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Albrand (Bruno)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Alberty (Philippe)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Wiecek (Rachel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Silvert (Valérie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Ombredane (Irène)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Murat (Sylvie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Moreau (Marie-Cécile)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Millon (Laurence)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Maubourguet (Joëlle)
(Mme), épouse Perie
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Liverato (Florence)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Lefer (Caroline)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Fragne (Véronique)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Forichon (Isabelle)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bricet (Clara)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Bascle (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final à la session de 1992
diplome
27 Mars 199327/03/1993
De: Aubert (Simone)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="1993-01-15"
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pompougnac (Jean-Claude)
délégué au développement et aux formations au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Mathieu (Hélène)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michel Charzat
Objet:
comme membre du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Remplace:M. Pierre Bracque
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Baracassa (Joseph)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boylaud (Martine), épouse Sauger
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Villalba (Maryse), épouse Arnault
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Remplace:
M. Pin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Abomnes (Marie-Françoise), épouse Le Roux
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Morlaix
Remplace:
Mme Delalande
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ollivier (Emmanuel, Guillaume, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bregeon (Jacques, Emile, Armand)
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delcampe (Eric, Germain, Arille)
Objet:
notaire
Remplace:M. Aubrespy (Bernard, Jean, Théobald)
notaire
notaire_residence="Meux (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Diraison (Alain)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er mars 1993
réintégration
27 Mars 199327/03/1993
De: Diraison (Alain)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
27 Mars 199327/03/1993
De: Tissot (Jacques)
conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Schmitt (Christian)
tribunal d'instance de Metz
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Schaeffer (Roland)
tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Noyelle (Jean, Michel)
détaché au ministère de l'intérieur
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Mesmin (Bernard)
mission d'inspection des greffes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Menut (Gilles)
parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Marcel (Laurent)
Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Legrand (Philippe)
conseil de prud'hommes d'Angers
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Lavaud (Gérard)
tribunal d'instance de Limoges
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Guarne (Michel)
tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Gaceus (Alain)
tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Duclis (Jean, Louis)
conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Drapeau (Denis)
conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Desmarecaux (Patrick)
tribunal de grande instance de Lille
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Desjardins (Jean, Bernard)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cros (Pierre, Marie)
tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Clarin (Jean-François)
tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chuine (André)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Charlet (Gérard)
Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Bourquencier (Jacques)
mission d'inspection des greffes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Vermot-Desroches (Patricia)
cour d'appel de Metz
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Tournadre (Yvette)
conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Siffre (Marie, Claude), épouse Khokholkoff
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Savel (Michèle)
tribunal de police de Lyon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Rigal (Jeanine)
tribunal d'instance de Paris (13e)
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Ramond (Anne, Marie)
tribunal de grande instance de Dax
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Petit (Françoise)
cour d'appel d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Monchicourt (Anne, Marie)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Luigi (Marlène), épouse Tardi
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Lamarque (Paulette)
tribunal d'instance de Versailles
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Kernoa (Martine)
tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Kernaflen (Jacqueline), épouse Berlie
cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Julliard (Monique)
tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Isnardon-Rigaudière (Patricia)
Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Husson (Janine), épouse Kister
tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Garrot (Paulette), épouse Clair
tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Fleurot (Lysiane)
tribunal d'instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Costel (Claudine)
conseil de prud'hommes de Nancy
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cornilleau (Annie), épouse Thomas
conseil de prud'hommes de Corbeil
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Collomb (Nicole), épouse Starck
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Collet (Claire)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevauche (Irène), épouse Roinnel
tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Chandes (Nicole)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cavallini (Evelyne), épouse Accili
tribunal de grande instance de Metz
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Carpentier (Dominique), épouse Ferre
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Barreau (Nicole)
tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Barinou (Colette), épouse Thierry
cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Auge (Jeanine), épouse Marcade
cour d'appel de Pau
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnoux (Marie-Josée), épouse Rivaux
tribunal de grande instance de Lille
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Archer (Mireille)
tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Allian (Michèle), épouse Piedtourne
tribunal de grande instance de Pau
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Abrial (Myriam), épouse Georges
tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Spieser (Didier)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés par ordre de mérite
Spécialité Tailleur
Groupe:
concours
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Ros (Paul)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés par ordre de mérite
Spécialité Tailleur
Groupe:
concours
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Miotto (Thierry)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés par ordre de mérite
Spécialité Tailleur
Groupe:
concours
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Miceli (Philippe)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés par ordre de mérite
Spécialité Tailleur
Groupe:
concours
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Malie (Franck)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés par ordre de mérite
Spécialité Tailleur
Groupe:
concours
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Bree (Christian)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés par ordre de mérite
Spécialité Tailleur
Groupe:
concours
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Massaroni (Géraldine)
Objet:
à la suite des épreuves du concours organisé en 1993 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels
classés par ordre de mérite
Spécialité Tailleur
Groupe:
concours
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Darrigrand (André)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
vice-président du conseil de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vitrani (François)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Vigier (Jean-Claude)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Van Den Abeele (Michel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Sole (Daniel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Reynaud (Philippe)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Printanier (Michel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Ponroy (Pierre)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Perez (Robert)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Percepied (Hervé)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Paley (Vincent)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Martin (Richard)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lezenes (Pierre)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Leroux (Yves, André)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lalague (Michel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Jourdas (Gérard)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Gueno (Jean-Pierre)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Forceville (Jean-Paul)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Faure (Bruno)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Costanzo (Alain)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Copin (Pascal)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Castel (Francis)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Camp (Daniel)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Buisson (Pierre)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Baguet (François)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Thaller (Isabelle)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Nouvion (Mireille)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Malbec (Danielle)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Ludwig (Simone)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lorin de Reure (Isabelle)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Duchesne (Claudine)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevallier (Sylvie)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Beyl (Brigitte)
Objet:
de 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur hors classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Winter (Gérard)
directeur général de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (Orstom)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Weisbuch (Claude)
directeur scientifique de la direction des recherches, études et techniques d'armement
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vivant (Michel)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tambourin (Pierre)
directeur scientifique au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pironneau (Olivier)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Megie (Gérard)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Levier (Daniel)
directeur d'un centre d'initiation à l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lehmann (Jean-Claude)
directeur de la recherche de la compagnie de Saint-Gobain
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hansen (Jean-Pierre)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gore (Jacques)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gelus (Maurice)
chef du service développement technique, à Framatome
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Demaille (Jacques)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Combarnous (Michel)
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bichat (Hervé)
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bensoussan (Alain)
président de l'Institut national de la recherche en informatique et en automatique (I.N.R.I.A.)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3° de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thuillier (François)
Docteur
pour la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Philipp (Jean)
pour l'Union des biologistes de France
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lecoeur (Yves)
pour le Centre national des biologistes
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Laget (René)
Docteur
pour le syndicat national des médecins biologistes
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Kamoun (Pierre)
Professeur
pour le syndicat national des médecins biologistes des centres hospitalo-universitaires
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Jamault (Gérard)
pour le syndicat national professionnel des biologistes
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Granier (Christian)
pour l'Association de pharmacie rurale
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Calestreme (Philippe)
pour le syndicat national des biologistes des hôpitaux généraux
Objet:
représentants des syndicats de directeurs de laboratoire et de biologistes hospitaliers à la commission de contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Rousset (Jean-Jacques)
Professeur
pour la Société de pathologie exotique
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Legrand (Alain)
Docteur
pour la Société française de biologie clinique
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Drouet (Ludovic)
Professeur
pour la Société française d'hématologie
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Denis (François)
Professeur
pour la Société française de microbiologie
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Prentout (Lionel)
Docteur
membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Delpech (Marc)
Professeur
Objet:
les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Charret (Joseph)
président de la section G du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Serre (Arlette)
Professeur
pour la Société française d'immunologie
Objet:
représentants des sociétés savantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Vivien (Gérard)
directeur d'établissement social et médico-social, directeur de 1re classe du centre départemental de l'enfance de Champhol, à Mainvilliers (Eure-et-Loir)
Objet:
au centre départemental de l'enfance de Poitiers (Vienne)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
27 Mars 199327/03/1993
De: Chevallier (Paul)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de police
Remplace:M. Jourjon (André)
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Romann (Eliane)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Hivernet (Béatrice)
chef de section
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: François (Aliette)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cholet (Raymonde)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Bousquet (Anne-Marie)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Allard-James (Christiane)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 les secrétaires administratifs d'administration centrale du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministre des affaires sociales et de l'intégration, du ministère de la santé et de l'action humanitaire et de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Willmé (Jean)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Menal (Daniel)
attaché de 1re classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hénault (Philippe)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Durand (Alain)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Do Huu (Christian)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Betemps (Jean-Marc)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Anghelou (Daniel)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Vassaux (Martine)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pascua (Michèle)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Oui (Anne)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mahieux (Jacqueline)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hérail (Elisabeth)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Gailhaguet (Françoise)
arraché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Carémil-Licari (Marie-Louise)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Auburtin (Anne)
attaché de 2e classe
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 1992, les attachés d'administration centrale des ministères sociaux
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Boulanger (Jean-Marc)
directeur régional du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maisonneuve (Françoise)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cihuelo (Colette)
secrétaires administratifs en chef
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marino (Jean-Michel)
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
au titre des représentants des exploitants de mines et de carrières
Remplace:M. Narcy (J.-L.)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maisonneuve (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Cihuelo (Colette)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Walbrecq (Patrick)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pacalin (Christian)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Manouvrier (François)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Parent (Christian)
Objet:
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dourlent (Michel)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gavelle (Daniel)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fasquel (Nado)
Objet:
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perigord (Jacqueline)
Objet:
Au titre des représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
président de la commission prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
president
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Brodin (Pierre)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire
date_debut="1993-01-01"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cavanna (Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Objet:
chef du service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France
Remplace:
M. Disperati
Groupe:
date_debut="1993-04-26"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Seligmann (Bernard)
Objet:
administrateur provisoire. L'ensemble des pouvoirs du conseil d'administration lui sont à ce titre transférés de plein droit pour la continuation des opérations en cours
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Achard (Jean)
ingénieur général de la météorologie, 2e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-12-23"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Gérard Gerold
administrateur civil
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferrer (Joseph)
Syndicat national des cadres dirigeants de la coopération agricole (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
4° Des cadres dirigeants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Balthazar (Jean-Jacques)
Syndicat national des cadres dirigeants de la coopération agricole (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
4° Des cadres dirigeants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lesenechal (Marcel)
Fédération générale agroalimentaire (F.G.A./C.C.D.T.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gonot (Gérard)
Fédération nationale agroalimentaire et forestière, F.N.A.F./C.G.T. (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bindel (Jean-Luc)
Fédération nationale agroalimentaire et forestière, F.N.A.F./C.G.T. (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Alègre (Jean)
Fédération générale agroalimentaire (F.G.A./C.F.D.T.) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
3° Des personnels des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Theroude (Jean-Yves)
confédération paysanne (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Prugue (Michel)
Centre national des jeunes agriculteurs (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lapie (Gérard)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ferey (Pascal)
Centre national des jeunes agriculteurs (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Duval (Michel)
confédération paysanne (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Toulis (François)
président de la Fédération nationale de la coopération bétail et viande (F.N.C.B.V.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Prevosteau (Guy)
président délégué de la confédération des coopératives vinicoles de France (C.C.V.E.), chargé des questions V.Q.P.R.D. (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Onillon (Paul)
président de la coopérative Anjou - Val-de-Loire (Caval) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marie (Michel)
président de la coopérative du Dunois (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lejob (Jean-Claude)
président de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moing (Yvan)
directeur de la Confédération française des coopératives agricoles (C.F.C.A.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lapeyre (Jacques)
vice-président de la Fédération nationale des coopératives laitières (F.N.C.L.) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gorisse (Joseph)
directeur de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.) (suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles et des sociétés d'intérêt collectif agricole
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Leroy (Pierre)
directeur général d'Unigrains
Objet:
comme membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Faure (Claude)
maître de conférences
Objet:
comme membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Deshayes (Gérard)
expert-consultant
Objet:
comme membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bostaetter (Dorothée)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (suppléante)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Schocher (Daniel)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Suppléants
Groupe:
suppleant
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Bechet (Claude)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Suppléants
Groupe:
suppleant
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Geneton (Jean)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le gros oeuvre
Suppléants
Groupe:
suppleant
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dollier (Michel)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le gros oeuvre
Suppléants
Groupe:
suppleant
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Genin (Paul)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Titulaires
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Balas (Philippe)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Titulaires
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Savin (Jean-Bruno)
administrateur de la Fédération parisienne du bâtiment, trésorier de la Fédération nationale des professionnels du verre et président de la chambre syndicale des professionnels du verre de la région parisienne
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lallemand (Jacques)
membre du conseil d'administration de la Fédération parisienne du bâtiment, conseiller de l'Union nationale de la couverture plomberie et vice-président de l'Union nationale des petites et moyennes industries (P.M.I.) de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Allais (Jean-Pierre)
vice-président national honoraire du Conseil national des professions automobiles (C.N.P.A.)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lagadec (Paul)
chargé de mission
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le second oeuvre
Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lejeune (Jean)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le gros oeuvre
Titulaires
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lefaure (Henri)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.)
Pour le gros oeuvre
Titulaires
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dareau (Bernard)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Confédération nationale de l'artisanat des métiers et des services
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Winzemburg (Michel)
secrétaire général du syndicat des distributeurs grossistes de produits alimentaires (Fedimas)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Confédération française des commerces de gros
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Koubbi (Lionel)
secrétaire général de la Fédération nationale du commerce des produits laitiers (F.N.C.P.L.A.)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Confédération française des commerces de gros
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lo Stimolo (Danielle)
déléguée générale du Syndicat national des négociants en produits surgelés (Syndigel), présidente du groupe de travail Marchés publics de la Confédération française des commerces de gros (C.F.C.G.)
Objet:
à siéger au comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics est arrêtée comme suit
Confédération française des commerces de gros
Groupe:
habilitation
27 Mars 199327/03/1993
De: Lecaudey (Marcel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée du
21 septembre 1991
date_debut="1993-04-08"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dunoyer de Segonzac (Jean-Marc)
attaché principal d'administration centrale de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
radiation
27 Mars 199327/03/1993
De: Olivier Debains
Objet:
Remplace:M. Patrice Durand
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fornage (Pierre)
ingénieur en chef des télécommunications au service des transmissions du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Soula (Michel)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Routier (Nicolas)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Routier (Jean-Marc)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Roger (Patrick)
Delpierre (Jean-Luc)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Raymond (François)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Perrillon (Bernard)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Percept (Jean-François)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pelluard (Claude)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mlles Bougnoux (Nathalie)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mazoyer (Alain)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lacroix (Guillaume)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Jaunas (Daniel)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hochet (Agnès)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hacker (Christian)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Guerin (Dominique)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Grimaldi (Marc)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Dugueperoux (Guy)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Delmas (Yves)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Dal Pont (Pascal)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: D'Errico (Pascal)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Cavard (Alain)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Castandet (Philippe)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Caille (Frédéric)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Brochard (Gérard)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Brethes (Jean-Claude)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Braise (Christian)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Soleilhavoup Leguai (Pascale)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Maumy (Brigitte)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Jouen Arzur (Nathalie)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Bargain (Christine)
Objet:
de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'administrateur de 1re classe
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Sadaoui (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
Groupe:
date_debut="1993-03-18"
cabinet="Ministre"
cessation de fonction
27 Mars 199327/03/1993
De: Guittard (Francis)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Fourcade (André)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Chastagner (Jean-Paul)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Beurai (Daniel)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Petoin (Christiane)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Larribet (Annie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Germain (Dominique)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Beaurin-Gressier (Ellen)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Arbouche (Annie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Thevenoux (Monique)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-12-14"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Rejek (Gérard)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pujo (Robert)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques (Alain)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Courreges (Joël)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Frechinos (Annie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-07-14"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Rabarijoana (Charles)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Quintin (Daniel)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Izoulet (Henri)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Constant (Bruno)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Biancamaria (Bernard)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Vaisman (Marie-Cécile)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Prot (Jeanine)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mie Pallastrellie (Françoise)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Marietti (Thérèse)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Cregut (Carmen)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pipet (Jean-Marc)
attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
(ancienneté du 25 avril 1992)
date_debut="1993-01-01"
titularisation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dahan (Paul)
conseiller des affaires étrangères
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Remplace:M. Masset (Christian)
Groupe:
date_fin="1993-09-12"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Calvet (Jérôme)
administrateur civil
au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membres français du conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
Remplace:M. Jachiet (Nicolas)
Groupe:
date_fin="1993-09-12"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Fasquel (Nado)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalaise (Jean-François)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants des associations de formation professionnelle
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au litre de Voies navigables de France
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure pour la session de 1993, les personnes ci-après
Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Renvoisé (François)
Objet:
président du jury prévu à l'article 6 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié relatif à l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
president
désignation
27 Mars 199327/03/1993
De: Drouillet (Jean)
ingénieur général de la météorologie, 2e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Verrier (Yves)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (5e échelon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-10-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 199327/03/1993
De: Buffaut (Pascale)
ingénieur du génie sanitaire au Bureau de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la santé
Suppléant
Remplace:
M. Gueniffey
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Coquin (Yves)
Docteur
sous-directeur de la veille sanitaire, à la direction générale de la santé
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la santé
Titulaire
Remplace:Mme Godard
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laustriat (Gilbert)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Janots (Pascal)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Fridenson (Patrick)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Depeyrot (Georges)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dambrine (Christian)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Clin (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Chaffin (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du
5 mars 1993
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
sur le poste de direction du centre d'aide par le travail, foyer d'hébergement de Gézaincourt (Somme)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:
date_debut="1990-11-17"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"
intégration
27 Mars 199327/03/1993
De: Lamoureux (Philippe)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1993-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bolot-Gittler (Anne)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1993-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thierry (Michel)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1993-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roussille (Bernadette)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1993-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Durand (Jean-Marie)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
27 Mars 199327/03/1993
De: Rollet (Christian)
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Lucas (Michel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Morin (Ghislaine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-12-31"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Lahay (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-06-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Epin (Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-03-09"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Dalin (Emile)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-03-09"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pietri (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-03-09"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Mahler (Thierry)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-02-19"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Ewald (Christophe)
détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-02-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Subrebost (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-02-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Thiron (Hélène)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hocquet (Geneviève)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: François (Michèle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Cianfarani (Marie-Clorinde)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-01-01"
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Prat (Jean-Luc)
techniciens en chef de l'industrie et des mines, inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1992
Objet:
dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="1992-01-01"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cats (Prosper)
Objet:
dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="1992-01-01"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roche (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
9 mars 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Feras (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
9 mars 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Delhomelle (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
9 mars 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Cerisier (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
9 mars 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hannotte (Patrice)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
7 janvier 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Bey (Jean-Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
3 février 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Reyna (Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er janvier 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pirault (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er janvier 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Pignol (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er janvier 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Hazotte (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er janvier 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Vautrin (Jean-Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er février 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Poac (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire (tableau complémentaire)
à compter des dates suivantes
1er février 1992
promotion
27 Mars 199327/03/1993
De: Claude Sardais
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Claude Gressier
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Stoll (Jean-François)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Phéline (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1993-03-22"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Beisson (Georges)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
président du Groupe permanent d'études des marchés de denrées alimentaires (G.P.E.M.D.A,)
Remplace:M. Vaillant (Louis)
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
president
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guillerm (Jean, François, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Berceau (Serge, Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Viguié (Jean-Pierre, Athanase, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Suwalski (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rimbault (Joël, Rémy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Garret (Gilles, Guy, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gargaros (Georges, Bernard, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dénoue (Marc, Marcel, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Doire (Michel, Elie, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dilger (Philippe, Armand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Astier (François, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Abbes (Jean-Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vitiello (René, Michel, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thomas (Alain, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tant (Bernard, Raymond, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouyer (Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rossin (Jean-Claude, Armand, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Roux (Rémi)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moal (Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gantin (Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Front (Gérard, Aimé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dutartre (Jean, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Dorey (Gérald, Joseph, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Damigon (Alain, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Boyer (Michel, Henry, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perche (Patrick, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sanichanh (Bounlom)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michaux (Claude, Marcel)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Moguen (Claude, Yvon, Albert)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Garff (Claude, Jean, Albert)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Giannini (Fortuné, Romano)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: François (Claude, Noël)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Delluc (Dominique, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Combescure (Dominique, Jacques, Henri)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Colin (Dominique, Maurice, Gérard)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: de Martin de Viviès (Arnaud, Marie, Joseph, Roland)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Xicola (François, Roger, Fernand)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Weigel (Jean, Théodore)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Wagner (André, Etienne, René)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Véjux (Gérard, Hubert, Marie)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Viti (Bruno, Roger, Jean-Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Vergez (Jean-Louis, Joseph, Paul)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Truchi (Guy, Paul)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Touron (Alain, André, Yves)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Théaulon (Bernard, Emile, Eugène)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thomas (Guy, Paul)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thiriet (Michel, Edouard)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tassin (André, Jacques, Marcel)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Tailly (Pierre, Paul, François, Joseph)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Taes (Daniel, Théophile, Corneille)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Taburiaux (Daniel, Paul)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Szwed (Henri, Marie, Michel)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sutter (Jeannot, Emile)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Storez (Denis, Marie, Jean-Pierre)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Stollsteiner (Michel, Paul, François, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Serves (Frédéric, Louis, Emile)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Serramoune (Yves, Alfred)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Schmitt (Philippe, Jacques, Georges)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sajkiewicz (Bernard, Vincent)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rémy (Joël, André, Fernand)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ruiz (René, François)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ringler (Pierre, Jacques)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Rideau (Philippe, Théodore, Gérard, Timothée)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Ribaud (Bernard, Marcel, Charles)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Poupart (Christian, Maurice, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Poucet (Emmanuel, Robert)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pinet (Pierre)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pierson (Xavier, Marie, Roger, Jacques)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Philbert (Jacques, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Perrone (Jean-Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pechambert (Pierre, Jean, Alain)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Orsetti (Jean-François)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Opplert (Denis, Georges, Pascal)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nébout (Jean-Marc, Emile, François)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nonotte-Varly (Daniel, Marcel, Georges)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nicolardot (Philippe, Bruno)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Nadal (Patrick, Pierre, Gaston)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Murgier (Paul, Robert)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Motte (Laurent, Jacques, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Morgana (Michel, André, Joseph)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Moreau (Jean-Yves, Denis, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mondy (Patrick, Pierre)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Michaud Soret (Christian, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maymil (Gérard, Marie, Georges, Claude)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mauget (Jean-Paul)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maufrais (Michel, Noël)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Matter (Jean-Pierre)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marie (Jean-Charles, Victor, Amand)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mandonnet (Patrick, Félix)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Malrait (René, Georges, François)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Malmassari (Paul, Dominique, Jean)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Malavaux (Joël, Robert, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Léonard (Christian, Serge, Edouard)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Léchard (Joël, Eugène)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Luc (Michel, Dominique)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Levé (Philippe, Marc, Louis)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Leroux (Paul, Etienne)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lenfant (Lionel, Lucien, Julien)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lefebvre (Patrick, Daniel, Paul, Olivier, Victor)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Leclère (Pierre)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lechaix (Jean-Pierre, René)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Roux (Bernard, Yves, Marie)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Ny (Jean-François)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Garrec (Hervé, Alain)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Laporte-Many (Henri, Raymond, François, Michel, Edouard)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lafaye (Jean-François, Roger)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kister (Jean, Luc)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kieffer (Philippe, Jean-Paul)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Kieca (Michel, Joseph)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Joly (Didier, Albert, Charles)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jenssonnie (Patrice, Hervé, Wilfrid)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jeanny (Gérard, Lucien, Germain)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jeanneau (Marc, Bernard, Léon, Georges)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Houdinet (Jean-Philippe, Fernand)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hirth (Daniel, Denis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Hermellin (Bernard, Jean, Marie, Aimé)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Henrot (Jean-Luc)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Heintz (Michel, Bernard, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Haguet (François, Marie, Raymond)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Guillebastre (Gérard, Christian, Jacques)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Glorieux (Gabriel, Camille, Jules)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Giraud (Francis, Alfred, Simon)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gilliot (Bertrand, Antoine, Marie, Joseph)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Genest (Pierre, Camille)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1993-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
27 Mars 199327/03/1993