27 Mars 1996

De: Jacques Basset
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
président de section de chambre régionale des comptes
dans les conditions
Groupe:
date_debut="1996-04-20"
president
promotion
27 Mars 199627/03/1996
De: Philippe Bouyoux
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Branellec (Jean-Claude)
ingénieur des télécommunications de 2e classe, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée au
27 mars 2006
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean (Rémy)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 17e section : Philosophie)
à compter de la date de son installation à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Sautermeister (Gert)
de nationalité allemande
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines, 12e section : Langues et littératures germaniques et scandinaves)
duree="six mois"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bonnafoux (Florence)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: Mesguich (Daniel)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université Lille-III
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="trente-six mois"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bruno Depresle
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
au titre du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
désignation
27 Mars 199627/03/1996
De: Croiset (Jean-Emile)
Objet:
au Conservatoire national des arts et métiers
professeur associé à mi-temps
date_debut="1995-11-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Studer (Fernand)
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint du Pas-de-Calais, à Arras
Remplace:M. Javaudin (Bernard)
Groupe:
date_debut="1996-01-15"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rosey (René, François, Blaise)
Objet:
notaire
Remplace:M. Beaudoin (Philippe, Luc, Albert)
notaire
notaire_residence="Montbard (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rosey (René, François, Blaise)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montbard (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Roblet (Valérie, Marie, Madeleine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montbard (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rosey (René, François, Blaise)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montbard (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: Finel (Alphonse)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="trente-six mois"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Jones (Jean-Jacques, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paulette Bilhe, Yvette Lacombe-Polato
huissier
huissier_residence="Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Raynal (Odile, Marie, Elisabeth)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paulette Bilhe, Yvette Lacombe-Polato, Odile Raynal, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: Gatier (Jérôme)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1995-12-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
27 Mars 199627/03/1996
De: Beaudoin (Philippe, Luc, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Surdon, Yvan Cunin et Loïc Obadia, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Durand de Gevigney (Charles)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvages
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:M. Ballu (Jean-Marie)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Puech (Laurent)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Papoular (Maurice)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Courty (Jean-Michel)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Margerin (Christophe)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Françoise (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Foulon (Patrick)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Martocq (Bernard)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue portugaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Castro (Maxime)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue italienne
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Tahhan (Bassam)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue arabe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Chatelain (François)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Lavault (Christian)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bétréma (Jean)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Laval (Guy)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la voie de l'Ecole nationale supérieure
d'arts et métiers
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Steyaert (Jean-Marc)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Reinhard (Hervé)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Duplantier (Bertrand)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Buffenoir (Eric)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Blaizot (Jean-Paul)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Alloul (Henri)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Vallée (Fabrice)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Thiébaut (Bernard)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Ducrot (Paul-Henri)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Charrier (Claude)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bottineau (Tatiana)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue russe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Prost (Gisèle)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue espagnole
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Deleuse (Jacqueline)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rozier (Claire)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Romulus (Anne-Marie)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Pernot (Hélène)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Leclaire (Massoumé)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Testas (Guy)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue espagnole
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Tardieu (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Charbonnier (Daniel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Pille (René-Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue allemande
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Alkhahaf (Samir)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de langue arabe
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Salençon (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la voie de l'Ecole nationale supérieure
d'arts et métiers
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Reinhard (Hervé)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la voie de l'Ecole nationale supérieure
d'arts et métiers
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Petiau (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la voie de l'Ecole nationale supérieure
d'arts et métiers
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Weinfeld (Michel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Voos (Michel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Truong (Tran)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Toledano (Jean-Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Sénéor (Roland)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Sorin (Sylvain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Salençon (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rosso (Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Roche (Philippe)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Richard (Jean-Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rey (Olivier)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Raugi (Albert)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Perrin (Jérôme)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Ozanam (François)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Nedelec (Jean-Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Moulin Ollagnier (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Morillo (Joseph)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Mathieu (Olivier)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Maday (Yvon)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Le Treut (Hervé)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Himbert (Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Henry (Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Guichardet (Alain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gouyet (Jean-François)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gary (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Fuchs (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Fouque (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Flamant (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Fetizon (Marcel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Doss (Halim)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Destuynder (Philippe)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Damlamian (Alain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Chaperon (Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Brezin (Edourd)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bourguignon (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bourdet (Gilbert)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bethuel (Fabrice)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Besson (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Baulieu (Laurent)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Barge (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Balinski (Michel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Richard (Jean-Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Mayou (Didier)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Prat (Jean-Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Barbançon (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Kappenstein (Charles)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuves de chimie
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Le Floch (Pascal)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gacoin (Thierry)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Fromentel (Alain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: De Martino (Antonello)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuve de travaux pratiques scientifiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Perronnet (Alain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Suraud (Eric)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Himbert (Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Garel (Alain)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Reinhard (Hervé)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Letac (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Laville (Guy)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Cherrier (Pascal)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Barsky (Daniel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuves de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Petit (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Guinard (Henri)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bergez (Daniel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Sliwa (Henri)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bonnet (Jean-Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Scherer (Christian)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Oksman (Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Duprat (Jean)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuve d'informatique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Melnik-Ardin (Odile)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue russe
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Hammer-Merle (Lynn)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuves de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Penjon (Jacqueline)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de langue portugaise
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Valens (Marisa)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de langue italienne
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Hermann (Claudine)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Deruelle (Nathalie)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bussac (Marie-Noëlle)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de la deuxième voie de la catégorie particulière
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gottesman (Catherine)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Defranceschi (Mireille)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Epreuve de chimie
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bureau (Michel)
de nationalité belge
Objet:
professeur associé (disciplines pharmaceutiques) à temps plein
à l'université Rennes-I
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
duree="dix mois"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Devouche (Anne)
attaché d'administration centrale, 1er échelon
Objet:
au 2e échelon
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
promotion
27 Mars 199627/03/1996
De: Devouche (Anne)
attaché d'administration centrale, 1er échelon, stagiaire des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
attaché d'administration centrale, 1er échelon, et titularisée dans le grade correspondant
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an (stage)
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Tulard (Jean)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 3o de l'arrêté du
9 mai 1995
précité
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Roncayolo (Marcel)
professeur émérite à l'université Paris-X
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 3o de l'arrêté du
9 mai 1995
précité
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Picon (Antoine)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 3o de l'arrêté du
9 mai 1995
précité
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Guillerme (André)
professeur à l'université Paris-VIII
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 3o de l'arrêté du
9 mai 1995
précité
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Ermisse (Gérard)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 3o de l'arrêté du
9 mai 1995
précité
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Erlande-Brandenbourg (Alain)
conservateur général du patrimoine, directeur des Archives de France
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 3o de l'arrêté du
9 mai 1995
précité
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Roullier (Jean-Eudes)
inspecteur général des finances, président du groupe central des villes nouvelles
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 2o de l'article 2 de l'arrêté du
9 mai 1995
portant création du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rossi (René)
président du comité directeur du plan Construction et architecture
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 2o de l'article 2 de l'arrêté du
9 mai 1995
portant création du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Monnier (Alain)
ingénieur général de l'aviation civile, chef du service de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 2o de l'article 2 de l'arrêté du
9 mai 1995
portant création du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Lagardère (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 2o de l'article 2 de l'arrêté du
9 mai 1995
portant création du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Hamon (Jean-Yves)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 2o de l'article 2 de l'arrêté du
9 mai 1995
portant création du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Brossier (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées, président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 2o de l'article 2 de l'arrêté du
9 mai 1995
portant création du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Voldman (Danièle)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 3o de l'arrêté du
9 mai 1995
précité
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Grémion (Catherine)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité d'histoire de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du 3o de l'arrêté du
9 mai 1995
précité
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Hentzen (Gabriel)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
Objet:
dans un emploi supérieur de La Poste classé au 3e niveau
directeur de La Poste de Paris-Nord
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-09-04"
duree="deux ans"
détachement
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean-Luc Vallens
Objet:
au premier grade, second groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Renaud Sorieul
magistrats du second grade
Objet:
au premier grade, second groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Patrick Ouart
Objet:
au premier grade, second groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Dominique Hascher
Objet:
au premier grade, second groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean Bianconi
magistrats du premier grade, premier groupe
Objet:
au premier grade, second groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Cyril Vidalie-Tauzia
juge au tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Pierre Vallée
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Alain Uran
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Eric Seguin
magistrats du second grade
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Bernard Roumegoux
juge au tribunal de grande instance de Marmande
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean-Pierre Remond
vice-président au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Christian Payard
conseiller à la cour d'appel de Limoges
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Xavier Lameyre
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean-Marc Anselmi
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Claudine Bucher
Objet:
au premier grade, second groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Christine Verove, épouse Perrin
conseiller à cour d'appel de Bourges
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Frédérique Rocher, épouse Pierre
juge au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Marie Hirigoyen
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Anne Dinam, épouse Morvant
juge au tribunal de grande instance de Morlaix
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Arlette Baudrier, épouse Bonnin
vice-président au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
27 Mars 199627/03/1996
De: Antoine Steff
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour de cassation
Auditeur
Remplace:
Mme Lacquemant
Groupe:
cour_cassation
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Yves Monnet
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
Cour de cassation
Premier avocat général
Remplace:
M. Jeol
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Sabine Heitzmann, épouse Barberis
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Premier juge d'instruction
Remplace:M. Caroly
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean-Marie Caroly
premier juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-président
Remplace:M. Muller
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bernard Raphanel
président du tribunal de grande instance de Sarreguemines (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Alain Dubreuil
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre
Remplace:M. Petit
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Denis Barthelemy
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre
Remplace:M. Stephan
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Marie-Suzanne Le Queau
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Hervé Pavy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Procureur de la République
Remplace:Mme André
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De:
Belin, épouse Aupetit
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Pascale Belin, épouse Aupetit
juge au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge
Remplace:
Mme Bonnal
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dominique Gohon
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:
Mme Aupetit
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dominique Gesnel
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean Thierry
conseiller à la cour d'appel de Limoges
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Président de chambre
Remplace:M. Etienne
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Olivier Echappe
magistrat du premier grade, premier groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Guy Chassot
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Procureur de la République
Remplace:M. Pavy
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Marie-Odile Poncy, épouse Poque
premier juge audit tribunal (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-président du second grade
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Pascal Le Fur
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers substituts du procureur de la République
Remplace:
Mme Planquelle
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dominique Moyal
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers substituts du procureur de la République
Remplace:Mme Terrier-Mareuil
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Guy Brissac
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premier juge
Remplace:
Mme Reygner
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Marie-Pierre de Liege
inspecteur des services judiciaires du premier grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
Mme Trochain
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Evelyne Thomas, épouse Verleene
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Potocki
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Irène Lebe
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
M. Barthelemy
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Catherine Deslaugiers, épouse Wlache
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
Mme Pierre
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dominique Mary, épouse Reygner
premier juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président
Remplace:
Mme Wlache
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Patricia Cassuto, épouse Teytaud
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Boisselet
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Jeanne Hornn, épouse Lecaron
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Chaise
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Isabelle Terrier-Mareuil
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
Remplace:
Mme Dupieux
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dominique Rouge, épouse Planquelle
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
Remplace:
Mme Thin
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Marthe Coront-Ducluzeau
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, poste vacant
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur général
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Jacques Etienne
président de chambre à la cour d'appel de Rennes (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Catherine Husson, épouse Trochain
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Cottin
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Christine Decool, épouse Pierre
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:M. Durieux
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Christine Aymond, épouse Thin
substitut du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Talbert
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Philippe Sirard
greffier en chef
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Menu
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Armand Riberolles
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge d'instruction
Remplace:
Mme Caillibotte
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Chantal Heran
avocat
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Sylvie Miquel, épouse Pribile
vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dominique Boisselet
juge
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De:
Pribile
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bernadette Martignolles, épouse Berthon
premier juge audit tribunal, en rempacement de
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean-Louis Catez
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Procureur de la République
Remplace:M. Le Bourdon
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gilles Lacan
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Président de la chambre d'accusation
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Marie-Pierre Pelluet, épouse Figuet
magistrat du second grade, placé en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Juge
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Daniel Mercier
conseiller à ladite cour (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Odile Falletti, épouse Haenel
président du tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Président de chambre
Remplace:M. Constantin
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Louis Morel
conseiller à la Cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Président de chambre
Remplace:
M. Delaude
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: André Huyghe
huissier de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Juge
Remplace:
Mme Soileux
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Alain Gagnard
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Procureur de la République
Remplace:
M. Catez
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Joseph Weiss
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Brumath
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juge du livre foncier au tribunal d'instance d'Haguenau
Remplace:
M. Second
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
tribunal_instance="Haguenau"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bernard Kientzler
greffier en chef du tribunal d'instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Saverne
Remplace:
M. Will
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Saverne"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: André Rogier
substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Procureur de la République
Remplace:
M. Gagnard
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gérard Nappey
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Substitut du procureur général
Remplace:
Mme Rieutort
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dominique Vrignaud
premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Substitut du procureur général
Remplace:
M. Cianfarani
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Evelyne Merfeld
conseiller à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Président de chambre
Remplace:
M. Cachelot
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean Cavailles
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Suzanne Dupertuys, épouse Muller
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre
Remplace:M. Dubreuil
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Marie-José Bou
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Puteaux
Remplace:
Mme Monpierre
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Puteaux"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Robert Baffert
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Président de chambre
Remplace:
M. Rerolle
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Thierry Pons
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-président du second grade
Remplace:
M. Lecue
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Michèle Boyer, épouse Suquet
magistrat du second grade, placé en position du congé de longue durée
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-président du second grade
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Cécile Le Bel, épouse Fayet
magistrat du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premier juge
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Christine Gatounes, épouse Jean
premier juge au tribunal de grande instance d'Alès (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseiller
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Stéphanie Arnold, épouse Fath
juge des enfants au tribunal de grande instance de Colmar (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gérard Palisse
président de la chambre d'accusation à la Cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Remplace:
M. Finance
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bernard Constantin
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Remplace:M. Palisse
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Martine Coulet, épouse Castoldi
magistrat du second grade, placé en position de congé parental (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Caen
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Caen"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Françoise Benezech, épouse Baissus
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Remplace:
Mme Castoldi
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Quentin"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Flute (Yves)
Capitaine de frégate de réserve
Objet:
les mandats de
ancien élève de l'Ecole militaire de la flotte ayant quitté l'activité
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
duree="deux ans"
ecole="École militaire de la flotte ayant quitté l'activité"
renouvellement
27 Mars 199627/03/1996
De: Courau (Alain)
Objet:
les mandats de
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
duree="deux ans"
ecole
renouvellement
27 Mars 199627/03/1996
De: Charles (Christian)
Capitaine de frégate
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de la flotte
Remplace:M. Boullier (Daniel)
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rabier (Pascal)
Objet:
au grade de lieutenant
officier servant sous contrat
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action de l'armée de terre
duree="deux ans"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Neveu (Gilles)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Limoges
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
duree="trente-six mois"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Godreche (Claude)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="trente-six mois"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bergamini (Patrice)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Europe centrale
date_debut="1996-05-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Mathou (Thierry)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Extrême-Orient et Pacifique
date_debut="1996-03-04"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Grosgurin (Jean-Marc)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Maghreb et Moyen-Orient
date_debut="1996-03-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Blin (Louis)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Maghreb et Moyen-Orient
date_debut="1996-03-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Magnier de Maisonneuve (Gaël)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Extrême-Orient et Pacifique
date_debut="1996-03-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Lohest (Jean)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Extrême-Orient et Pacifique
date_debut="1996-03-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Fantou (Hugues)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Europe orientale
date_debut="1996-03-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Martin (Eric, André)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Europe centrale
date_debut="1996-03-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Brochenin (Olivier)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Europe centrale
date_debut="1996-03-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gruenberg (Stéphane)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Afrique sub-saharienne et océan Indien
date_debut="1996-03-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Ferrari (Florence)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Section Europe centrale
date_debut="1996-03-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Louis (Jacques)
Midi-Pyrénées
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
27 Mars 199627/03/1996
De: Giannini (Pierre)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
27 Mars 199627/03/1996
De: Ferretti (Olivier)
Lorraine
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
27 Mars 199627/03/1996
De: Bohnert (Bernard)
Alsace
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
27 Mars 199627/03/1996
De: Basset (Jacques)
Bretagne (
à compter du 20 avril 1996)
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
27 Mars 199627/03/1996
De: Petit (Pierrette)
Ile-de-France
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
27 Mars 199627/03/1996
De: Colomé (Maud)
Bourgogne
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
cour_comptes
affectation
27 Mars 199627/03/1996
De: Lionel Rinuy
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice (tour intérieur)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Jacques Raybaud
Objet:
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice (tour intérieur)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Christian Byk
Objet:
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice (tour intérieur)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Madeleine Guidoni
Objet:
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice (tour intérieur)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Calligaris (Serge)
inspecteur de La Poste, en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
attaché d'administration centrale, à la date du
1er février 1996
avec une ancienneté conservée dans le 7e échelon de 2 ans 4 mois 8 jours
Groupe:
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)"
intégration
27 Mars 199627/03/1996
De: Philippe Sauzay
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:M. Jean-Claude Boulard
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Cavard (Alain)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
Objet:
dans un emploi supérieur de La Poste classé au 2e niveau
directeur du groupement postal le Métropolitain-Bobigny
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-04-10"
duree="deux ans"
détachement
27 Mars 199627/03/1996
De: Segebarth (Christoph)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales) auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Grenoble (université Grenoble-I)
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: Pariset (Eric, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Pariset et Yves Paillard-Brunet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Pariset (Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Pariset et Yves Paillard-Brunet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: de Charentenay (François)
Objet:
vice-président, chargé du suivi des recherches industrielles
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dobias (Georges)
Objet:
vice-président, chargé du suivi des recherches stratégiques, scientifiques et technologiques
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Descours (Charles)
Objet:
vice-président, chargé du suivi des recherches relatives aux systèmes de transport
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rousset (Jacques)
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des organismes de recherche impliqués dans le secteur
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Ravalard (Yves)
professeur à l'université de Valenciennes
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des organismes de recherche impliqués dans le secteur
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Laffont (Jean-Jacques)
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des organismes de recherche impliqués dans le secteur
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
directeur du département Sciences pour l'ingénieur du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des organismes de recherche impliqués dans le secteur
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bernadet (Maurice)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des organismes de recherche impliqués dans le secteur
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Appert (Olivier)
directeur général adjoint de l'Institut français du pétrole
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des organismes de recherche impliqués dans le secteur
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Sivardière (Jean)
président de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (F.N.A.U.T.)
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des autorités organisatrices et des usagers des transports
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Graillot (André)
directeur général du Port autonome du Havre
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des autorités organisatrices et des usagers des transports
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Etchelecou (André)
France Nature Environnement
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des autorités organisatrices et des usagers des transports
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dobias (Georges)
vice-président du syndicat des transports parisiens
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des autorités organisatrices et des usagers des transports
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Descours (Charles)
sénateur de l'Isère, vice-président du groupement des autorités organisatrices de transport (G.A.R.T.)
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des autorités organisatrices et des usagers des transports
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Cuillier (Francis)
directeur de l'agence d'urbanisme de Bordeaux
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités représentatives des autorités organisatrices et des usagers des transports
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Saglio (Robert)
directeur général adjoint de Technicatome
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Le Coz (Jean-Yves)
Docteur
directeur technique du laboratoire d'accidentologie et de biomécanique
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Lafon (André)
chef de centre de recherche à la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dessus (Benjamin)
directeur du programme Ecotech
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Causse (Jean-Pierre)
ancien directeur général adjoint du groupe Saint-Gobain
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bovy (Philippe)
professeur à l'Ecole polytechnique de Lausanne
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: de Charentenay (François)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques du groupe P.S.A., Peugeot-Citroën
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Thollin (Patrick)
président de la société Electricfil
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Schuller (Christian)
directeur de la division Détection de Dassault Electronique
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Pellegrin (Jacques)
directeur de la recherche à la S.N.C.F
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Payan (Jean-Jacques)
directeur de la recherche du groupe Renault
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Olivier (Michel)
directeur général adjoint de G.E.C.-Alsthom Transports
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Martin (Jean-Claude)
Fédération des industries des équipements pour véhicules
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dumerc (Jacques)
directeur général de Novatrans
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Cornil (Michel)
président de l'Union des transports publics
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Burdeau (Michel)
délégué général de l'Association française des sociétés d'autoroutes
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bourgeois (Guy)
directeur du cabinet du président de la R.A.T.P
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bodel (Alain)
président-directeur général de Faiveley
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Thollin (Patrick)
Objet:
membres du bureau du comité d'orientation
Les trois vice-présidents désignés à l'article 3 ci-dessus
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur implication dans les principaux secteurs d'activité des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dumerc (Jacques)
Objet:
membres du bureau du comité d'orientation
Les trois vice-présidents désignés à l'article 3 ci-dessus
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur implication dans les principaux secteurs d'activité des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bourgeois (Guy)
Objet:
membres du bureau du comité d'orientation
Les trois vice-présidents désignés à l'article 3 ci-dessus
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur implication dans les principaux secteurs d'activité des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bussereau (Dominique)
député de la Charente-Maritime
Objet:
président du comité d'orientation
Groupe:
president
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Soriano (Christian, Patrick, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard d'Abrigeon et Lucien Affortit, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Heytienne (Gilles, Léon, Paul)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Thermet (Henri, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Lavet (Laurent, Lucien, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dechanet (Olivier, Bernard, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dechanet (Olivier, Bernard, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cluny (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: Pouderoux (Serge)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gerbal (Isidore, Louis, Emile)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gerbal (Isidore, Louis, Emile)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: Allain (Jean-Louis)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Montpellier-II
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
duree="trente-six mois"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Berthod (Michel)
administrateur civil
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Raymond (Claude)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 199627/03/1996
De: Trocme (Bruno, Michel, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Huyghe, Gabriel Barbry
huissier
huissier_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Huyghe (André, Roger, Julien, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Huyghe, Gabriel Barbry, Jean Vanbergue, Patrick Nanin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: Amalbert (Marie-Noëlle)
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint du Nord, à Dunkerque
Remplace:M. Sueur (Rémy)
Groupe:
date_debut="1996-01-15"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Duvergé (François)
Objet:
professeur associé à mi-temps en fonctions à l'université de Tours
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: Delville (Gérard)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de dessin graphique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Kekicheff (Patrick)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rouault (Alain)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Debarre (Olivier)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Martocq (Bernard)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue portugaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Alkhahaf (Samir)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue arabe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Waroquy (Paul)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bocholier (Gérard)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Flament (Jean-Pierre)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Composition de chimie
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Remy (Sophie)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Merlier (Thérèse)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Melnik-Ardin (Odile)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue russe
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Valens (Marisa)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue italienne
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Prost (Gisèle)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue espagnole
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Colombani (Marie-Jeanne)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Compositions de langue anglaise
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Salengros (Pierre)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Epreuve de dessin graphique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Castro (Maxime)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue italienne
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Testas (Guy)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue espagnole
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Tahhan (Bassam)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue arabe
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Lucazeau (Michel)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Korb (Jean-Pierre)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Habsieger (Laurent)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Cossart (Vincent)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Delabroy (Jean)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Mesplède (Jacques)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Composition de chimie
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Ollitrault (Jean-Yves)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Lehoucq (Roland)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Borensztein (Yves)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Baubillier (Michel)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Wagschal (Claude)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gérardin (Paul)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Gourdin (Daniel)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Belin (José)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Ecalle (Larissa)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue russe
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Penjon (Jacqueline)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue portugaise
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Girard (Françoise)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue anglaise
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Filleau (Nicole)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Dinard (Martine)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
(Epreuves communes)
Compositions de langue allemande
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Willaime (Marie-Christine)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Compositions de physique
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Moreigne (Dominique)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option P'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Airault (Hélène)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Compositions de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Pertué (Marie-Noelle)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Guinard (Marie-Rose)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bacquié-Tunc (Anne-Marie)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Composition française
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Romulus (Anne-Marie)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Composition de chimie
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Martin (Sophie)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre de l'option M'
Composition de chimie
Groupe:
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Regnault (Dominique)
adjoint administratif de la police nationale
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances et de la régie de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Reims
Remplace:Mme Bichon (Béatrice)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole="École nationale de police de Reims"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Rolin (François)
de l'Union nationale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Laroque (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:Mme Laroque (Geneviève)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Caine (Patrice)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Grabas (Patrice)
ingénieur de l'armement
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
cessation de fonction
27 Mars 199627/03/1996
De: Lamboley (Guy)
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 199627/03/1996
De: Chamley (Christophe)
professeur des universités (science économique générale) auprès de l'université Strasbourg-I, nommé et titularisé
Objet:
du corps des professeurs des universités
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
corps="Professeurs des universités"
ecole
radiation
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean-Louis Stum
Commissaire général de brigade aérienne
directeur de l'administration générale
Objet:
pour les affaires relevant de la compétence des services de l'administration générale
délégation de signature
27 Mars 199627/03/1996
De: Jean Picq
conseiller maître à la Cour des comptes, secrétaire général de la défense nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
27 Mars 199627/03/1996
De: Lewiner (Jacques)
Objet:
les mandats de
haute personnalité du monde scientifique ou universitaire
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
duree="deux ans"
renouvellement
27 Mars 199627/03/1996
De: Garagnon (Jean)
Objet:
les mandats de
haute personnalité du monde scientifique ou universitaire
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
duree="deux ans"
renouvellement
27 Mars 199627/03/1996
De: Filliette (Antoine)
Capitaine de vaisseau de réserve
Objet:
les mandats de
ancien élève de l'Ecole navale ayant quitté l'activité
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
duree="deux ans"
ecole="École navale ayant quitté l'activité"
renouvellement
27 Mars 199627/03/1996
De: Courau (Alain)
Objet:
les mandats de
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
duree="deux ans"
ecole
renouvellement
27 Mars 199627/03/1996
De: Devaux (Pierre)
Capitaine de vaisseau
Objet:
les mandats de
officier supérieur en activité, issu de l'Ecole navale
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
duree="deux ans"
ecole
renouvellement
27 Mars 199627/03/1996
De: Lucas (Michel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Vaussy (Pierre)
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Laugier (Alain)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Becle (Christian)
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Farine (Michel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Cerruti (Philippe)
Groupe:
date_debut="1996-08-02"
ecole
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Vathonne (Jacky)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
officier servant sous contrat
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action de l'armée de terre
duree="deux ans"
nomination
27 Mars 199627/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.