27 Mars 2004

De: Pierre Boulnois
Objet:
sur proposition de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'intérêt collectif agricole d'électricité (FNSICAE), au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des consommateurs éligibles et non éligibles
membre suppléant
Remplace:M. Jean Patenôtre
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Gérard Lefranc
Objet:
sur proposition de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'intérêt collectif agricole d'électricité (FNSICAE), au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des consommateurs éligibles et non éligibles
membre titulaire
Remplace:M. Gérard Vilbert
Groupe:
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Edouard de Cossé-Brissac
président de la société des Amis du château de Compiègne
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, de l'île d'Aix, du château de Pau, des Deux-Victoires et de la maison de Lattre de Tassigny, en Vendée, et des granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Henri Mercillon
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, de l'île d'Aix, du château de Pau, des Deux-Victoires et de la maison de Lattre de Tassigny, en Vendée, et des granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, de l'île d'Aix, du château de Pau, des Deux-Victoires et de la maison de Lattre de Tassigny, en Vendée, et des granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Thomas Gaehtgens
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, de l'île d'Aix, du château de Pau, des Deux-Victoires et de la maison de Lattre de Tassigny, en Vendée, et des granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Stéphane Castelluccio
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, de l'île d'Aix, du château de Pau, des Deux-Victoires et de la maison de Lattre de Tassigny, en Vendée, et des granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-Pierre Babelon
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du château de Fontainebleau, du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, de l'île d'Aix, du château de Pau, des Deux-Victoires et de la maison de Lattre de Tassigny, en Vendée, et des granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Bjarne Rogan
Objet:
membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Francis Richard
chef du département des arts de l'Islam, ou son représentant
Objet:
membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Joaquim Pais de Brito
Objet:
membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-Claude Duclos
conservateur territorial en chef du patrimoine
Objet:
membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Francis Conte
Objet:
membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Christian Bromberger
Objet:
membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Dominique Séréna-Allier
Objet:
membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Myriame Morel-Deledalle
Objet:
membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Françoise Loux
directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique/laboratoire Centre d'ethnologie française
Objet:
membres de la commission des acquisitions du musée national des Arts et traditions populaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-Marcel Lerquet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale à l'hôpital local de Lusignan (Vienne)
Groupe:
date_debut="2004-06-11"
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Jouzel (Jean)
Objet:
président du comité scientifique consultatif
Groupe:
president
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Zephoris (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2004-05-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean Scherrer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 3°, a) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2004-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Chauvière (Nadine)
chef des services fiscaux de classe normale
Objet:
sous-directrice en charge de la sous-direction de l'informatique à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Kalifa (Josselin)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Pékin (Chine)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Pierre (Cyrille)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à l'administration centrale
Groupe:
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Ould Yahoui (Bernard)
conseiller commercial de classe exceptionnelle 2e catégorie
Objet:
à Bruxelles (Belgique)
son grade sous l'autorité du chef des services économiques à l'étranger pour le Benelux
Groupe:
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Barrier (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Geny-Stephann (Delphine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Steck-Andrez (Frédérique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-06-01"
réintégration
27 Mars 200427/03/2004
De: Steck-Andrez (Frédérique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Fantappié (Marie-Thérèse)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-07-01"
réintégration
27 Mars 200427/03/2004
De: Fantappié (Marie-Thérèse)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Duclos (Franck)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Remplace:M. Guin (Frédéric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Danièle Polve
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
sous-directrice, chef du service de la communication de l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Michel Aubouin
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, pour y représenter l'Etat
au titre du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Henri-Michel Comet
directeur de la modernisation et de l'action territoriale, adjoint au secrétaire général du ministère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, pour y représenter l'Etat
au titre du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-François Benezet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Batallan (Emmanuel)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Hanoi (Vietnam) et mis à la disposition de l'ADETEF (Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières)
directeur d'antenne
Groupe:
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Antoine d'Albis
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: François Voss
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-Paul Van Lith
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Philippe Plagnieux
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Paul Julliard
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-René Gaborit
chef du département des sculptures du musée du Louvre
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Serge Armand
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Pierre Arizzoli-Clémentel
directeur général de l'Etablissement public du musée et du domaine de Versailles
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux du Moyen Age - Thermes de Cluny, de la Renaissance au château d'Ecouen, de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Moreau de Saint Martin (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-08-21"
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Perret (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Philippe Dumas
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public Autoroutes de France
Remplace:M. René Barberye
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Marie-Claire Vigouroux
contrôleuse de 2e classe du Trésor public
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Michel Boldrini
Groupe:
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Françoise Roy
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
sous-régisseuse auprès du service de la documentation et des archives de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Groupe:
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Monique Laqui
attachée d'administration centrale
Objet:
sous-régisseuse auprès du service de la documentation et des archives de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Groupe:
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Nicole Lamoot
agente contractuelle
Objet:
sous-régisseuse titulaire auprès du service d'études des stratégies et des statistiques industrielles
Groupe:
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Françoise Eude
inspectrice du Trésor public
Objet:
sous-régisseuse titulaire auprès du bureau exploration-production des hydrocarbures
Groupe:
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Christiane Choplain
adjointe administrative principale
Objet:
sous-régisseuse pour la tenue de la comptabilité matière des titres de transport au SESSI Caen
Groupe:
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Agnès Arcier
sous-directrice à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Remplace:M. Damien Borot
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Didier Floquet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Dion (Patrick)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
sous-directeur des personnels d'encadrement à la direction de l'encadrement à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Annie Cautres, épouse Lachaud
Objet:
maître de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2004-01-02"
maitre_de_conference
ecole
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Marie-Christine Renaud-Varin
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau des marchés publics de l'Etat et responsable de la cellule de protection juridique et du risque pénal à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-François Goubin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Didier Blanc
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Michel Alary
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Monique Veyssiere
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Josiane Verbecq
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Suzanne Riche
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Joëlle Merpaut-Mulot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Huguette Manceaux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Françoise Loquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Brigitte Juille
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Christine Flambard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Ghislaine Dupil
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Marie-Annick Crochet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Marie-Françoise Bonnet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Françoise Bockelandt
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Fabienne Bibinet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2003, les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-Louis Béchir
inspecteur général de l'administration
Objet:
membre suppléant de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Mathias Pestre-Mazières
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Pierre Calmon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier régional de Limoges (Haute-Vienne)
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Nicole Désiré
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice adjointe (1re classe) au centre hospitalier spécialisé de Brienne-le-Château (Aube)
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Michel Baudon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint (2e classe) au centre hospitalier Nord Deux-Sèvres (Deux-Sèvres)
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Henri Genty
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur (emploi fonctionnel) du centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Groupe:
date_debut="2004-07-15"
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Tabard (Philippe)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Rousseau (Cyril)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Prisse (Nicolas)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Pariente (Philip)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Ollivier (Ronan)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Grand (Patrick)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Ferré (Patrice)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Ciurana (Olivier)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Chapper (Jean-Loup)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Stachowki (Marie-Françoise)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Sirot (Sophie)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Rappoport (Monique)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Polidori (Sandrine)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Pariente-Khayat (Ann)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Martin (Gisèle)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Lacroix (Brigitte)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Henry (Sabine)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Guichard (Catherine)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Dermech (Pascale)
Objet:
médecins inspecteurs de santé publique
date_debut="2004-01-01"
titularisation
27 Mars 200427/03/2004
De: Lehuérou-Kérisel (Thierry)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Langello (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-11-25"
depart_retraite
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Claude Thélot
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
président de la commission nationale sur l'avenir de l'école
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="un an"
cour_comptes
détachement
27 Mars 200427/03/2004
De: Rebillard (Michel)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à l'administration centrale
Groupe:
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Eric Lebedel
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
auprès du secrétariat général de la défense nationale
directeur des affaires internationales et stratégiques
Groupe:
date_debut="2003-10-15"
duree="trois ans"
détachement
27 Mars 200427/03/2004
De: Stussi (Pierre)
administrateur territorial hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Tardieu (Christophe)
inspecteur des finances
Objet:
administrateur général de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Remplace:M. Monod (Patrick)
Groupe:
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-François Tournepiche
conservateur territorial du patrimoine
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Pierre Petrequin
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Roland Nespoulet
représentant du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-Paul Guillaumet
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jannic Durand
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Claude Douce
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: François Baratte
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Norbert Aujoulat
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux des Antiquités nationales et de Préhistoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Stéphane Pallez
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement sur l'emploi de chef de service des affaires européennes et internationales à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-04-26"
cessation de fonction
27 Mars 200427/03/2004
De: Casanova (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-03-23"
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Gheux (Bernard)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
cessation de fonction
27 Mars 200427/03/2004
De: David (Eric)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Berlin (Allemagne)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Dehove (Mario)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
mis à disposition de la Cour des comptes
rapporteur
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
réintégration
27 Mars 200427/03/2004
De: Geslain (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des professionnels
suppléant
Remplace:M. Molle (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Le Blan (Vincent)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. Anne (Patrice)
Groupe:
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Sellier (Guillaume)
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe pour la période allant
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
date_fin="2005-09-30"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Havard (Henri)
inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe pour la période allant
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
date_fin="2005-09-30"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Barrier (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Geny-Stephann (Delphine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Eugène Berg
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Remplace:M. Jean-Pierre Vidon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Fidji"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Pierre-Thomas (Patricia)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-07-01"
réintégration
27 Mars 200427/03/2004
De: Pierre-Thomas (Patricia)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Viscontini (Alexandre)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Richon (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Regord (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Martinez (Jean-Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Marlats (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Llorca (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Faure (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Bugeau (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Bechu (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Batel (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Rince (Brigitte)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Morello (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Michel (Nicole)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Merle (Carole)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Heribel (Nelly)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Gilardin-Cherion (Stéphanie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Comoy (Alix)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Brunet (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Brisquet (Odile)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Boisard (Gwenaëlle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Guy Blanc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-05-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Michel Tissier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-05-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 200427/03/2004
De: Versailles (Yvelines)
cadastré section BX n° 253, pour une superficie totale de 1 900 mètres carrés, tel qu'il est délimité par un liseré rouge sur le plan joint au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la culture et de la communication pour être remis en dotation au profit de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles un ensemble immobilier dénommé « caserne des Mortemets », sis à
Groupe:
affectation
27 Mars 200427/03/2004
De: Gérard Régnier
Objet:
membre de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-Louis Prat
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux Picasso à Paris, de l'Orangerie des Tuileries, du Message biblique Marc Chagall à Nice, Fernand-Léger à Biot et de la Coopération franco-américaine à Blérancourt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-Louis Andral
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux Picasso à Paris, de l'Orangerie des Tuileries, du Message biblique Marc Chagall à Nice, Fernand-Léger à Biot et de la Coopération franco-américaine à Blérancourt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Joëlle Pijaudier-Cabot
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux Picasso à Paris, de l'Orangerie des Tuileries, du Message biblique Marc Chagall à Nice, Fernand-Léger à Biot et de la Coopération franco-américaine à Blérancourt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Suzanne Pagé
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux Picasso à Paris, de l'Orangerie des Tuileries, du Message biblique Marc Chagall à Nice, Fernand-Léger à Biot et de la Coopération franco-américaine à Blérancourt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Danièle Giraudy
Objet:
membres de la commission des acquisitions des musées nationaux Picasso à Paris, de l'Orangerie des Tuileries, du Message biblique Marc Chagall à Nice, Fernand-Léger à Biot et de la Coopération franco-américaine à Blérancourt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Franck Suméra
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2004-03-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
27 Mars 200427/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.