27 Mars 2009

De: Patrice LARDE
attaché principal d'administration à la direction générale des entreprises
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Jean-Louis BOULANGER
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Alain LECOMTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Charles SARRAZIN
administrateur civil, chef du bureau Bancfin3, à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Guillaume CHABERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: de Bissy (Arnaud)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Roussel Galle (Philippe)
université du Havre
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Osman (Filali)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Dom (Jean-Philippe)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Marino (Laure)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Luciani (Anne-Marie)
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Fournier (Stéphanie)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Del Sol (Marion)
université de Brest
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Hanaki (Nobuyuki)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Rault (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Rennes-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Le (Christian, Yvon, Marie)
Couster, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
26 octobre 1999
auprès du syndicat départemental d'alimentation en eau potable
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Mars 200927/03/2009
De: LE MOGUEDEC (Bertrand, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Léon LE MOGUEDEC, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: MENGER (Typhenn), épouse BELLEC
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Léon LE MOGUEDEC, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: LE MOGUEDEC (Léon, Alban)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Léon LE MOGUEDEC, notaire associé
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: PEIX (Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel CHAUVIN, Jean-Michel GRAS, Jean-Louis PEIX, Antoine SEGARD et Ronan SAIZOU, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Garde (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: SIRVEN (Jean-Marc, Paul, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Jean-Marc SIRVEN et Sandra DI PERSIO, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fleury-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: POUSSOU (Violaine)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre CHAMPAGNEUX et Martine HARDEL, épouse CHAMPAGNEUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Torigni-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: KOUAH (Fouzia)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre CHAMPAGNEUX et Martine HARDEL, épouse CHAMPAGNEUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Torigni-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: CHAMPAGNEUX (Jean-Pierre, Emile, Alphonse)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: HARDEL (Martine, Marie, Jeanne), épouse CHAMPAGNEUX
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre CHAMPAGNEUX et Martine HARDEL, épouse CHAMPAGNEUX, notaires associés
notaire
notaire_residence="Torigni-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: LE LANN (Sylvie)
divorcée BERTERO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sannois (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: BOISSONNET (Alexandrine, Raymonde, Marguerite)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique BAES, Pierre FERTE et Bertrand SCHNEEGANS, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Guénaëlle AUDRAN
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse titulaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Bordeaux-Gradignan
date_debut="2009-03-23"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Guénaëlle AUDRAN
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Bordeaux-Gradignan
date_debut="2009-03-23"
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: Daniel JANICOT
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2009-02-15"
duree="un an"
disponibilité
27 Mars 200927/03/2009
De: Jean-Louis Sciacaluga
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2009-03-16"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: de VILLEROCHE (Hervé)
chargé du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. FERNANDEZ (Ramon)
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
27 Mars 200927/03/2009
De: Paul Champsaur
Objet:
président de l'Autorité de la statistique publique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Laurent AUBLIN
ministre plénipotentiaire hors classe, conseiller diplomatique du Gouvernement
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité ne résultant pas du service
date_debut="2009-06-25"
depart_retraite
admission
27 Mars 200927/03/2009
De: Pierre MOREL
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 200927/03/2009
De: Rodolphe JUY-BIRMANN
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-directeur, chargé du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Bernard TASTE
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 200927/03/2009
De: Xavier BARROIS
adjoint au chef du service des affaires juridiques et institutionnelles
Objet:
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Bertrand BEAUVICHE
chef du département des collectivités locales à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre titulaire représentant du secrétariat d'Etat chargé de l'outre-mer au comité spécialisé pour les opérations dans les collectivités d'outre-mer de l'Agence française de développement régies par l'article 74 de la Constitution
Groupe:
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Jean-Pierre GAUTHEREAU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
27 Mars 200927/03/2009
De: Véronique PICARD
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
27 Mars 200927/03/2009
De: Anne-Marie CHARVET
préfète hors cadre
Objet:
préfète de l'Aude
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Michel Cotte
ingénieur des ponts et chaussées au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
27 Mars 200927/03/2009
De: Xavier PATIER
directeur des Journaux officiels
Objet:
en outre directeur par intérim de la Documentation française au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Olivier CAZENAVE
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Jean-Pierre BAYLE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
date_debut="2009-03-27"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Alzheimer (EREMA)
le projet du centre hospitalier universitaire de Reims, porté par le professeur Blanchard
Objet:
comme espace de réflexion éthique sur la maladie d'
désignation
27 Mars 200927/03/2009
De: Annick Marty
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mars 200927/03/2009
De: Virginie Gourmelon
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mars 200927/03/2009
De: Julien Samson
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: Olivier Sorlin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: William George Stirling
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Hubert Flocard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Hugh Elliot Montgomery
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Daniel Bloch
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Suzanne Gascon-Shotkin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
membres du Conseil national des universités
Pietr Antilogus
Groupe:
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Elena Aprile
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
27 Mars 200927/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.