27 Mars 2012

De: Patrick RANVIER
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentant du ministre chargé des sports
mentionnés au 1° de l'article A. 142-1 du code du sport
Remplace:M. Fabien CANU
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Richard MONNEREAU
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentant du ministre chargé des sports
mentionnés au 1° de l'article A. 142-1 du code du sport
Remplace:M. Bertrand JARRIGE
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: France PORET-THUMANN
Objet:
membres de la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
représentant du ministre chargé des sports
mentionnés au 1° de l'article A. 142-1 du code du sport
chef du bureau des fédérations unisport, du sport de haut niveau et du sport professionnel
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Mauclair (Michel)
professeur de chaire supérieure retraité
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
27 Mars 201227/03/2012
De: Manrique (Jean-Charles)
administrateur territorial hors classe
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
27 Mars 201227/03/2012
De: Ladaique (Jean-Baptiste)
inspecteur de l'éducation nationale hors classe
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
27 Mars 201227/03/2012
De: Devillers (Pascal)
président des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
27 Mars 201227/03/2012
De: Causer (Jean-Yves)
maître de conférences
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
27 Mars 201227/03/2012
De: Bertrand (Geneviève)
administratrice civile retraitée
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
ecole
désignation
27 Mars 201227/03/2012
De: Cros (Marc, Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au secrétariat général
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Mireille Fouet
attachée d'administration, affectée à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Marie-Laure Walla, épouse Terrié
attachée principale d'administration, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Ténégal (Hervé, Yves, Didier)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale, de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Goupil (Philippe, Henri, Robert)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er novembre 2009
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Mars 201227/03/2012
De: Baudet (Jean, Gilbert, Pierre, Marie)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
19 septembre 1996
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de Moselle
Groupe:
date_debut="2012-06-09"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
27 Mars 201227/03/2012
De: Nicole Lippi
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, affectée à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Chatry (Christian, André, René)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Jacotot (Alain, Jean, François)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général, mission appui aux personnes et aux structures en administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Marcoux (Alain, Jacques, Denis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-06-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Missonnier (Jean, Bernard)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-06-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: KITENGYE (Musangye), épouse LALUMBA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
27 Mars 201227/03/2012
De: MACHADO DE CODES (Liana), épouse FOULON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
27 Mars 201227/03/2012
De: YAWOVI (Kouété)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie générale"
autorisation
27 Mars 201227/03/2012
De: Alain Branchereau
Objet:
membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecin proposé par les exploitants de médicaments contenant du benfluorex
Remplace:M. Alain Pavie
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Cyril Boraud
Objet:
membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Le Bihan (Eric)
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
réintégration
27 Mars 201227/03/2012
De: Michel Chabanon
contrôleur général de 1re classe
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-08-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Jean-Pierre Grandjean
adjoint à la secrétaire générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), chargé des questions informatiques
Objet:
membre de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques
au titre de président
Remplace:M. Jean-François Pépin
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Jean-Luc GUITARD
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre
chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
duree="cinq ans"
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: JANEIRO (Amarale)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CAPILLON (Coralie-Ludivine)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: VITEAU (David)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: SAUVAGE (Bruno)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: SANSON (Maximin)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: ROTTIER (Edouard)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: PLUMAS (Vincent)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: PLACETTE (Matthias)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: MORINO-ROS (Julien)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: MONNIER (Marc)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LUMBROSO (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LAURENT (Xavier)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: JOUANNY (Damien)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: JOCTEUR-MONROZIER (Antoine)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: HERVELIN-SERRE (Ludovic)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: HEROUF (Kévin)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: HELL (Jérôme)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: GENEST (Kévin)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: FIORINI (Matthieu)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DUBOIS (Arnaud)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DELAMARRE (William)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CLEMENT (Stéphane)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CHIRAT (Emmanuel)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CASTALDI (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: BADENE (Karim)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: AMEGADJIE (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: ZAÏD (Nadia)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: WASTL (Elisabeth)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: VIDAL (Céline)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: VERNADET (Perrine)
épouse ROBERT
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: VAUQUELIN-GUERILLON (Marion)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: VANHOVE (Clotilde)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: TRAYNARD (Leslie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: THIZON (Emmanuelle)
épouse LAJUS
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: THINAT (Charlotte)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: TARDIVEL (Laurence)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: TAIBI (Anaïs)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: TABARDEL (Paméla)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: STRZODA (Emilie)
épouse VAUDESCAL
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: SPAETER (Ophélie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: SIRINELLI (Anne-Sophie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: SEYFRITZ (Valentine)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: SEGUY (Audrey)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: ROUBERT (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: RONDY (Raphaëlle)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: RODRIGUES (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: REVERTER (Gaëlle)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: RENAULT (Anne-Laure)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: RAMOUSSE (Emilie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: RAFIN (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: PRADARELLI (Violette)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: PIGNON (Hélène)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: PICARD (Héloïse)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: PHILIBERT (Fanny)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: PEYRE (Alexandra)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: PELIER (Sandrine)
épouse TETREAU
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: OTSETSUI (Diane)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: OLIVIER (Clémence)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: NICOLARDOT (Séverine)
épouse IMACHE
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: MOREAU (Laure)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: MICHOWIEZ (Julie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: METELLUS (Marion)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: MERLIN (Hélène)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: MASSON (Aurore)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: MARION (Céline)
épouse TRILLARD
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: MARCEL (Pauline)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: MALLIER (Ariane)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LORRIAUX (Stéphanie)
épouse DEFFEZ
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LOPEZ (Carole)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LEDOUX (Aurore)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LE HERISSIER (Aude)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LANNELONGUE (Perrine)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LAHAYE (Anna)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LACOSTE (Laurie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LACAN (Bérengère)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: KRISTOFIC (Amandine)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: JOVIGNOT (Elodie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: JEAN-BAPTISTE (Aurore)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: HUERRE (Elise)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: HERRY (Noémie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: HELL (Sterenn)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: HARDUIN (Estelle)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: HAMMAOUI (Fairouz)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: GUILLEMIN (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: GROSCLAUDE (Laurence)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: GROLLEMUND (Marie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: GONTHIER (Clotilde)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: GIRERD (Pauline)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: GILBERT (Florence)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: GASTON (Julie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: GARDE (Charlotte)
épouse SANNIER
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: FREMONT (Mélody)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: FREMOND (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: FORMONT (Dorothée)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: FASSEY (Céline)
épouse GROSS
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: ELIZABETH (Jessica)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DURBECQ (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DUGRE (Marie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DJEMALI (Karima)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DEPOUILLY (Ombeline)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DEPETRIS (Angélique)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DEMARTINI (Pascale)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DELSAUT (Lorène)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: LACOSTE LAREYMONDIE (de) (Anne-Laure)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DANNENBERGER (Emeline)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: DAMOUR (Cécile)
épouse BEGASSAT
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CUROT (Laurence)
épouse BRAGIGAND
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CULIOLI (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: COLAERT (Julie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: COAT (Marie)
épouse CHATELAIN
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CLERC (Ludivine)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CHALLAMEL (Ségolène)
épouse PASQUIER
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CHAIGNEAU (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CHADEYRON (Jeanne)
épouse FRANÇOIS
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: CARO (Julie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: BROUSSE (Johanna)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: BRETON (Stéphanie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: BOUVIER (Mathilde)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: BOURLOIS (Caroline)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: BOIVIN (Anne)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: BERGOUGNOUS (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: BERGEREAU (Lisa)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: BAIL (Raphaële)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: AUBRY (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: ASTOLFI (Hélène)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: TRZMIEL (Caroline), épouse DA COSTA
Objet:
huissière de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Soultz-sous-Forêts (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Renaud SEVERE
Objet:
auditeur de justice
au lieu du
23 janvier 2012
Groupe:
date_debut="2012-02-19"
cessation de fonction
27 Mars 201227/03/2012
De: David Haikel
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="2012-03-31"
cessation de fonction
27 Mars 201227/03/2012
De: Henri Deniaud
ministre plénipotentiaire honoraire
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Pierre Cammarata
administrateur civil honoraire
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Catherine Hesse
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Frédéric Rico
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-06-26"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Fernand Rodolausse
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Charles Huot
membre du Groupement français de l'industrie de l'information
Objet:
membres suppléants de cette formation spécialisée
au titre du 5° de l'article 2
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Charles Battista
vice-président de la Fédération nationale de l'information d'entreprise et de la gestion de créances
Objet:
membres suppléants de cette formation spécialisée
au titre du 5° de l'article 2
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: France (Medef)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Sandrine Javelaud
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Remplace:Mme Anne-Florence Fages
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Catherine Maurice
directrice adjointe
Objet:
à compter du 1er avril 2012
directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Martinique, école interne de l'université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École interne de l'université des Antilles et de la Guyane"
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Gilbert Pago
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Martinique, école interne de l'université des Antilles et de la Guyane, exercées par
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
ecole="École interne de l'université des Antilles et de la Guyane"
cessation de fonction
27 Mars 201227/03/2012
De: Antoine Primerose
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Guyane, école interne de l'université des Antilles et de la Guyane, exercées par
Groupe:
date_debut="2012-03-31"
ecole="École interne de l'université des Antilles et de la Guyane"
cessation de fonction
27 Mars 201227/03/2012
De: Sylvère Paul Nuiro
maître de conférences
Objet:
à compter du 1er avril 2012
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Guadeloupe, école interne de l'université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École interne de l'université des Antilles et de la Guyane"
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Marie-Denise Marie-Alie
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Guadeloupe, école interne de l'université des Antilles et de la Guyane, exercées par
Groupe:
date_debut="2012-03-31"
ecole="École interne de l'université des Antilles et de la Guyane"
cessation de fonction
27 Mars 201227/03/2012
De: Bruno Pot
directeur de recherches, extérieur
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Thierry Pineau
DR1, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Ivan Matic
DR1, extérieur
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Roland Marmeisse
CR1, extérieur
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Jean Fioramonti
DREX, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Laurent Debarbieux
chargé de recherches, extérieur
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Alain Blanchard
PR1, extérieur
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: François Blachier
DR2, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Pascal Loubiere
(suppléant), DR2, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membre élu
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Emmanuelle Maguin
DR1, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Président
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Gabrielle Veronese
CR1, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Nathalie Vergnolle
DR1, extérieur
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Muriel Vayssier-Taussat
DR2, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Isabelle Schwartz
DR1, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Caroline Leroux
DR2, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membres
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Sylvie Vancassel
(suppléant),CR1, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membre élu
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Fabienne Archer
(titulaire), CR1, Inra
Objet:
Membre des jurys de concours de chargé de recherche de 2ème classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Code concours : CR2 2
Membre élu
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Luc RAVOUX
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 4
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
27 mars 2012
Vu, l'Agent comptable secondaire
Groupe:
charge
27 Mars 201227/03/2012
De: Bernard ADANS
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 4
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
27 mars 2012
Vu, l'Agent Comptable Principal
Groupe:
charge
27 Mars 201227/03/2012
De: Gilles SENTISE
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 4
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
27 mars 2012
Le Délégué Régional de Paris Michel-Ange
Groupe:
charge
27 Mars 201227/03/2012
De: Jean-François Launay
Assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
27 Mars 201227/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.