27 Mai 1992

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Esparcel (Henri, Francis, Marie, Elie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Henri Esparcel et Jean Esparcel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Ganges (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Catros (André)
professeur des universités (ophtalmologie)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Rennes (université Rennes-I)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-10-18"
admission
27 Mai 199227/05/1992
De: Robert Michelin
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1992-01-07"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_comptes
radiation
27 Mai 199227/05/1992
De: James Montaldi
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lille-I
à temps plein
de nationalité britannique
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Françoise Renversez
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Amiens
Remplace:M. Jérôme Chapuisat
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Fontaine (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Assesseur suppléant
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
27 Mai 199227/05/1992
De: Loprin (Josiane), épouse Petro (démissionnaire de ses fonctions d'assesseur titulaire au tribunal pour enfants de Paris
)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseur suppléant
Remplace:Mme Perrichon (Marie-Thérèse), épouse Cadet
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
désignation
27 Mai 199227/05/1992
De: Lenouvel (Henri, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Cachia, Michel Cachia et Laurence Debernardi, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Cachia (Marie-Carmèle, Françoise)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Cachia, Michel Cachia et Laurence Debernardi, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Cachia (Michel, François, Félix)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Cachia (François, Jean, Vincent)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Debernardi (Laurence, Joséphine)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Cachia, Michel Cachia et Laurence Debernardi, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Cazenave-Lacrouts (Jean-Pierre)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Corse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Corse"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Georgesco (Léon, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Badey (Marcel, Philibert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Au grade de colonel de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Cardon (Claude, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Maisonneuve (Michel, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Leboube (Jacques, André, Noël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Douguet (Pierre-Jean, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Millet (Jean-Claude, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Mazoyer (Michel, Marius, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Girard (René, Camille, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Domergue (Serge, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Au grade de chef d'escadron de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Véga (Christophe, Michel, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Tisseron (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Pourthier (Laurent, Jean, Bruno, Constant)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Moyon (Christophe, Joël, Arnaud)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Lavoignat (Alain, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Kergutuil (Stéphane, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Defrain (Fabrice, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Chanal (Michel, Bertrand, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Baudrillard (Rémi, André, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Borne (Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Borne et Eric Borne, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-de-Montagut (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: François Muller
Objet:
directeur du personnel et des services généraux
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Nut (Bruno, Bernard)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Valentie (Christian, Joseph)
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jérôme Chapuisat
professeur des universités
Objet:
directeur de l'information et de la communication
Remplace:Mme Maryse Quere
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Bertin (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Bertin et Michel Pierson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Etain (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: de Chasteigner (François, Joseph, Anne, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Decouvelaere et Didier Gaisne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Decouvelaere (Guy, Pierre, Arthur, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Decouvelaere et Didier Gaisne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Rombout (Thierry)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseur suppléant
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
27 Mai 199227/05/1992
De: Lambert (Jean, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Lambert et Xavier Fillaudeau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Macaire-en-Mauges (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Mollaret (Jean, Jacques, Maurice)
lieutenant-colonel; 30 ans de services militaires. Décédé le 10 mars 1992
des suites d'une avalanche
Objet:
le militaire n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Avec effet du
6 avril 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Richard Descoings
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Chargés de mission auprès du secrétaire d'Etat
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Elisabeth Borne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Chargés de mission auprès du secrétaire d'Etat
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Gilles Baldet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
proviseur
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jean-Louis Carrere
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
instituteur
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jacques Perrin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Hervé Duthu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Bouillon (Stéphane)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Christian de Boissieu
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bernard Rosier
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 199227/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.