27 Mai 2000

De: Adelinet (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur hors classe d'établissement social et médico-social public, directeur de l'institut médico-éducatif à Menton (Alpes-Maritimes)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Breyton (Bernard)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Hayez (Philippe)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
modifiant la loi no 93-122 du
29 janvier 1993
relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Guillot (Jean-François)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
modifiant la loi no 93-122 du
29 janvier 1993
relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Segondi (Jean-Pierre)
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
Objet:
conseiller pour les affaires administratives
en vue d'exercer les fonctions de conseiller personnel civil à la direction centrale des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Tesan (Marie-Claude)
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
Objet:
conseiller pour les affaires administratives
en vue d'exercer les fonctions de conseiller personnel civil à la direction du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2000-03-02"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Berry (Jacques)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à l'université Lille-I
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
duree="dix-huit mois"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Vendat (Catherine)
conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN)
chef de la section d'analyse budgétaire et financière du secrétariat international
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
duree="trois ans"
détachement
27 Mai 200027/05/2000
De: Sans (Frédéric)
chef de bureau à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Picard (Claude)
président de l'Union nationale des prothésistes dentaires
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Burban (Pierre)
secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Berlioz-Curlet (Alain)
membre du conseil d'administration de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Bellet (Jean)
président de la Confédération nationale des charcutiers, charcutiers-traiteurs et traiteurs de France
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Roure (Jacques)
président de la chambre de métiers d'Isère/Vienne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Martin (Pierre)
président de la chambre de métiers de l'Yonne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Kneuss (Pascal)
président de la chambre de métiers des Vosges
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Dreano (Michel)
président de la chambre de métiers de Lot-et-Garonne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Tisserand (Pierrette)
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
5o Au titre du secrétariat d'Etat au budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Bonnet (Florence)
chargée de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4o Au titre du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Rigodanzo (Christine)
chef de bureau à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Maccari (Renato)
sous-directeur à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4o Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Brunel (Jean)
chef de service de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4o Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Perrin (Pierre)
président de section artisanale de la Confédération générale de l'alimentation de détail
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Micas (Bernard)
président du Fonds d'assurance formation des métiers et services
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Crouzet (Jean-Pierre)
président de la Confédération nationale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie française
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Buguet (Robert)
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Vaquie (Jean)
président de la chambre de métiers de l'Aude
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente de chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Griset (Alain)
président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente de chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Crabie (Serge)
président de la chambre de métiers du Lot
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente de chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Alsina (Jean)
président de la chambre de métiers des Pyrénées-Orientales
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1o Au titre de l'Assemblée permanente de chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Marigeaud (Martine)
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
6o Au titre du secrétariat d'Etat au budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Séchaud (Sylviane)
chef de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
5o Au titre du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Houssard (Yvan)
commissaire général de la Société d'encouragement aux métiers d'art
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Dufour (Caroline)
inspectrice de l'industrie et du commerce
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Marc (François)
vice-président du conseil général du Finistère, président de la commission du développement économique
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
d) Au titre de représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Berthelot (Jacques)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Maille (Pierre)
président de la communauté urbaine de Brest, reconduit dans ses fonctions
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
d) Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Berthelot (Jacques)
conseiller régional de Bretagne, rapporteur général du budget
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
d) Au titre de représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Champaud (Claude)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Poulain Maubant (Aymeric)
ingénieur-conseil, administrateur des ingénieurs de Télécom Bretagne
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
c) Au titre d'ancien élève
Remplace:M. Ciupa (Dominique)
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Bertel (Louis)
délégué régional à la recherche et à la technologie de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
b) Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:
M. Séité
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Petipas (Jacques)
ingénieur général des télécommunications, reconduit dans ses fonctions
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
a) Au titre de représentants du Conseil général des technologies et de l'information
Groupe:
date_fin="2000-07-31"
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Platet (Frédéric)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
a) Au titre de représentants du Conseil général des technologies et de l'information
Remplace:M. Petipas (Jacques)
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Pelissier (Wilfrid)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
date_debut="1999-09-01"
corps="Inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs"
réintégration
27 Mai 200027/05/2000
De: Kaid-Slimane (Boucif)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur hors classe du centre d'accueil spécialisé à Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)
Groupe:
date_debut="2000-08-15"
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Kohn (Ferdinand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur hors classe de l'établissement public départemental à caractère social « espace Benjamin » de Chaillac (Indre)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Le Berre (André)
Objet:
prend effet
15 mai 2000
Groupe:
désignation
27 Mai 200027/05/2000
De: Le Berre (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés et organismes suivants
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
27 Mai 200027/05/2000
De: Desevaux (Gilbert)
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
Objet:
conseiller pour les affaires administratives
en vue d'exercer les fonctions de sous-directeur administratif à l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers du service de la maintenance aéronautique de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Basson (Henri)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université du Littoral
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Danger (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université du Havre, institut universitaire de technologie du Havre
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université du Havre"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Dakyo (Brayima)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université du Havre
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université du Havre"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Schön (Walter)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université de technologie de Compiègne
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Hartl (Manfred)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Maurel (Denis)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Tours, institut universitaire de technologie de Tours
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Driouich (Azeddine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université de Rouen
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Norris (Victor)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université de Rouen
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Zeghmati (Belkacem)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Perpignan, institut universitaire de technologie de Perpignan
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Barottin (Evelyne), épouse Aubry
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Mulhouse, Ecole supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur de Mulhouse
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École supérieure des sciences appliquées pour l'ingénieur de Mulhouse"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Razafinimanana (Manitra)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Cabassud (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Fiallo (Maria Lorenzina)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Frahm (Klaus)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Signorini (Jacqueline)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-VIII, institut universitaire de technologie de Montreuil
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Clément (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Paris-VI
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Mille (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lyon-I
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Fillion (Sylvie), épouse Deloof
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Lille-I
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Petitot (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lille-I
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Bon (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
université Lille-I
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Desgouille (Arlette), épouse Cazaubon
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Aix - Marseille-III
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Université Aix - Marseille-III"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Dartus (Denis)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut national polytechnique de Toulouse, Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Willemot (René-Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Gonzalez (Corinne), épouse Cabassud
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Ubeda (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Claus (Agnès), épouse Smith
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Stremsdoerfer (Guy)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Vandevoorde (Aliette)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour limite d'âge
surintendante des maisons d'éducation de la Légion d'honneur
date_debut="2000-07-20"
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Robert (Denis)
greffier en chef du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:
examinateurs adjoints pour l'examen précité
Groupe:
désignation
27 Mai 200027/05/2000
De: Hoffbeck (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
examinateurs adjoints pour l'examen précité
Groupe:
désignation
27 Mai 200027/05/2000
De: Georges (Myriam)
greffière en chef premier grade au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires pour l'année 2001 dont l'épreuve écrite se déroulera
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
désignation
27 Mai 200027/05/2000
De: Cornu (Nicole)
greffière en chef premier grade du tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires pour l'année 2001 dont l'épreuve écrite se déroulera
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
désignation
27 Mai 200027/05/2000
De: Berger (Chantal)
juge au tribunal d'instance du 7e arrondissement de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires pour l'année 2001 dont l'épreuve écrite se déroulera
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
désignation
27 Mai 200027/05/2000
De: Koenig (Paul-Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Atig-Cochard (Maya)
titularisée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la qualité d'élève administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
administratrice civile de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
cessation de fonction
27 Mai 200027/05/2000
De: Lopez (Claude)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="1999-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
27 Mai 200027/05/2000
De: Brocas (Anne-Marie)
Objet:
secrétaire générale du Conseil d'orientation des retraites
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Moreau (Yannick)
Objet:
présidente du Conseil d'orientation des retraites
Groupe:
president
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Jacques Charpillon
haut fonctionnaire de défense adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
27 Mai 200027/05/2000
De: Fontes (Michel)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Fontes (Michel)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2000-05-18"
cessation de fonction
27 Mai 200027/05/2000
De: Denais (Paul)
Objet:
membre du jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
le jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
Président suppléant
membre titulaire
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Fabarez (Alex)
Objet:
membre du jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
le jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
Président
Groupe:
ecole
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Oliveri (Salvatore)
Objet:
membre du jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
le jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
Membres titulaires
Groupe:
ecole
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Kilidjian (Alain)
Objet:
membre du jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
le jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
Membres titulaires
Groupe:
ecole
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Deltour (Alain)
Objet:
membre du jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
le jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
Membres titulaires
Groupe:
ecole
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Braun (Jean-Claude)
Objet:
membre du jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
le jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
Membres titulaires
Groupe:
ecole
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Bonnet (Marc-Michel)
Objet:
membre du jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
le jury commun des concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
Membres titulaires
Groupe:
ecole
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Marziac (Pierre)
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés
Objet:
conseiller pour les affaires administratives
en vue d'exercer les fonctions de sous-directeur administratif à l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux du service de la maintenance aéronautique de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Gaillard (Paul)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'université de technologie de Troyes
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
duree="cinq ans"
renouvellement
27 Mai 200027/05/2000
De: Philippe Guran
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Deniker
Groupe:
élection
27 Mai 200027/05/2000
De: François Garde
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Pierre-Louis Remy
Objet:
délégué interministériel à la famille
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200027/05/2000
De: Beauvallet, née Doistau (Christiane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2000-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Mehu (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Druelle (Jean-Claude)
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs des postes et télécommunications
date_debut="1998-07-01"
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"
réintégration
27 Mai 200027/05/2000
De: de Foucauld (Jean-Baptiste)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
b) Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Volkoff (Serge)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
b) Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Davanne (Olivier)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
b) Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Toulisse (Jean-Marie)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Salustro (Edouard)
représentant l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Périer (Michel)
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Peyronnet (Jean)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Le Duigou (Jean-Christophe)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Labroille (François)
représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Guyau (Luc)
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Gaillard (Roland)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Ferrier (Vlady)
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Devy (Bernard)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Deroussen (Jean-Louis)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Delmas (Jean)
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Barbarant (Jean-Claude)
représentant l'Union des fédérations de fonctionnaires-UNSA
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Legros (Florence)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
b) Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Morgenstern (Solange)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
a) Au titre des membres représentant les assurés sociaux et les employeurs
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur hors classe du foyer départemental de l'enfance à Nîmes
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Thierry Wahl
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
27 Mai 200027/05/2000
De: Van der Malière (Alain)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2000-05-18"
cessation de fonction
27 Mai 200027/05/2000
De: Picarat (Bernadette)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-07-23"
détachement
27 Mai 200027/05/2000
De: Mocci (Dominique)
premier maître
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission militaire française placée auprès du commandant en chef des forces alliées en Sud-Europe, à Naples (Italie)
Groupe:
nomination
27 Mai 200027/05/2000
De: Matilla-Maillo (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite
membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-Terre
Groupe:
date_debut="2000-09-02"
depart_retraite
admission
27 Mai 200027/05/2000
De: Pouradier-Duteil (Jean)
greffier associé du tribunal de commerce de Grenoble
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Cazals (Jacques)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Bahans (Jean-Marc)
greffier associé du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Pierre-Decool (Christine)
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
Président
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Nappi (Henri)
greffier associé du tribunal de commerce de Bastia
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Leger (Francis)
greffier associé du tribunal de commerce de Caen
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Nerondat (Denise)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
I. - Titulaires
Président
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
composition
27 Mai 200027/05/2000
De: Courcol-Bouchard (Catherine)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
tribunal
tribunal_commerce
composition
27 Mai 200027/05/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.