27 Mai 2003

De: Philippe Malizard
sous-préfet détaché
Objet:
chargé de mission auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
administrateur civil
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Christophe Cudennec
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Rolande Ruellan
Objet:
personne qualifiée, présidente de la commission de surveillance du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Liliane Laupa
puéricultrice titulaire de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
sous-régisseur d'avances et de recettes auprès de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Danièle Favre
surveillante des services médicaux puéricultrice de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
sous-régisseur d'avances et de recettes auprès de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Blanc (Bernard)
Professeur
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme
prévue par
l'article 1er-II de la loi n° 72-661 du
13 juillet 1972
relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme,
modifiée par la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
instaurant une couverture maladie universelle
représentant de l'Académie nationale de médecine
Remplace:M. Sureau (Claude)
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Monique Liebert-Champagne
conseiller d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la commission de contrôle des mutuelles et des institutions de prévoyance
Groupe:
suppleant
president
désignation
27 Mai 200327/05/2003
De: Joannis De Verclos (De)
(Christian), 1er janvier 2003
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Buhan (De)
(Patrick), 1er janvier 2003
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Parisé (Patrice)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Le Goff (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Jannet (Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Guillet (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Camus (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Zulberti (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Vanden-Abeele (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Van Grunderbeeck (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Tual (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Touzery (Lucien)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Souquet (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Soubeiran (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Sesboue (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Serre (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Rochet (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Robert (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Queffelec (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Poulain (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Pommaret (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Pitié (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Pernier (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Mesqui (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Meary (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Marsac (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Lorriot (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Lenoel (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Lefevre (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Leblanc (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Le Delliou (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Laigre (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Lacroix (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Jolivet (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Janin (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Gérard (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Guy (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Guy (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Gruffaz (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Grand (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Goulet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Godard (Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Girard (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Gastaut (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Gaillot (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Finot (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Ernie (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Durville (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Duclaux (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Dormagen (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Desmoulins (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Descombes (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Deschaux (Roger)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Denis (Patrice)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Delcambre (Bertrand)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Debouverie (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Dallaporta (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: D'Aubreby (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Crocherie (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Colin (Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Coffin (Maxime)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Chapelon (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Cartigny (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Buisson (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Bryas (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Bressand (Albert)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Bourget (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Bollotte (Lucien)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Bernard (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Beringuer (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Bensoussan (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Baumgart (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Baudouin (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Barbier De Saint-Hilaire (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Aubert (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Arathoon (Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Anquetil (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Affholder (Jean-Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Rinié (Elisabeth)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Gontier (Nicole)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Mazin (Bernard)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2003-04-07"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Rossi (Bruno)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-04-15"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Lecaudey (Marcel)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-04-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Brassens (Florent)
élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Goyer (Sophie)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:
auprès du ministère de la justice
attachée d'administration centrale
rédacteur au bureau du droit public de la direction des affaires civiles et du sceau de ce ministère
Groupe:
date_debut="2003-06-15"
duree="deux ans"
détachement
27 Mai 200327/05/2003
De: Piketty (Christian)
président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Guitelmacher (Henri)
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Prononce (Hervé)
maire du Cendre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Moroso (Félix)
conseiller général du département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Mesqui (Jean)
président de la Société française d'archéologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Lavenère (Dominique)
président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Laignel (André)
maire d'Issoudun
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Blanquet (Pierre-André)
vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Vaginay (Michel)
conservateur régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
1. Au titre du
1° de l'article 8 du décret n° 2002-90 du
16 janvier 2002
portant statut de l'Institut national de recherches archéologiques préventives,
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Mordant (Claude-Emile)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Fiches (Jean-Luc)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Jacob (Jean-Paul)
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Goudineau (Christian)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Julien Delarue
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Christine Largouet
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Planques (Pierre)
dans l'emploi fonctionnel de directeur à l'Institut géographique national
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Jacqmin (Alain)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Denis (Patrice)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Boucher (Claude)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Affholder (Jean-Georges)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Bachelin (Jacques)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2003-04-07"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Pinchon (Michel)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-04-05"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Olivier Lefebvre
chef du département des études et des statistiques locales de la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Jaugin (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-04-04"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
Les décisions modificatives sans incidence sur le montant du budget et ne comportant pas de virements de crédits entre la section de fonctionnement et la section des opérations en capital ou entre les chapitres de personnel et les chapitres de matériel peuvent être prises par le directeur
sont exécutoires après accord du contrôleur financier et soumises pour ratification au conseil d'administration à sa plus proche séance
L'Institut universitaire francilien de formation et de recherche en santé publique est un établissement public à caractère administratif doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Gaëlle Arvisenet
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Michel Verges
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Bordeaux (33)
Objet:
Emploi fonctionnel
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier régional de Poitiers (86)
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Arnaud Cosson
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, détaché auprès du Parc national des Cévennes
Objet:
assurer
par intérim, les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
charge
27 Mai 200327/05/2003
De: Sylvain Hue
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
27 Mai 200327/05/2003
De: Philippe Lahaderne
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
27 Mai 200327/05/2003
De: Christelle Philippeau
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er avril 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-04-01"
maitre_de_conference
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Benoît Lesaffre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement)
directeur général
Groupe:
date_debut="2002-11-14"
date_fin="2005-11-13"
détachement
27 Mai 200327/05/2003
De: Yvonnick Morice
directeur du centre hospitalier de Saint-Nazaire (44)
Objet:
Emploi fonctionnel
Poste de directeur général
Centre hospitalier régional d'Angers (49)
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Jean-Paul Segade
directeur du centre hospitalier spécialisé du Vinatier (69)
Objet:
Emploi fonctionnel
Poste de directeur général
Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63)
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Laurent (Jean-Luc)
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'environnement
Groupe:
inspecteur_general="Environnement"
renouvellement
27 Mai 200327/05/2003
De: Poulain (Jacques)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Dayet (Jean-Christophe)
dans l'emploi fonctionnel de directeur à l'Institut géographique national
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Rinié (Elisabeth)
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Brun (François)
dans l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint à l'Institut géographique national
Objet:
au détachement
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200327/05/2003
De: Schwartz (Pierre-Yves)
ingénieur général des télécommunications au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-06-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 200327/05/2003
De: Gomez (Manuel)
président du comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membre de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Remplace:M. de Belabre (Yves)
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Gouze (Régis)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-04-08"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Crespy (Gilles)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-04-07"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
27 Mai 200327/05/2003
De: Marel (Marie-Claude)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:
au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2002-06-01"
affectation
27 Mai 200327/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.