27 Mai 2005

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Hubert Astier
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
radiation
27 Mai 200527/05/2005
De: Hubert Astier
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-07-09"
depart_retraite
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Starcky (Emmanuel)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du service à compétence nationale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt
Remplace:M. Perot (Jacques)
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Philippe Cerf
chargé de mission à la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Isabelle Gougenheim
adjointe au chef de la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Philippe Leglise
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Bourgogne
date_debut="2005-07-01"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Viennot (Bernadette)
directrice du travail
Objet:
aux fonctions
directrice régionale du travail des transports régions Bourgogne et Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2005-04-30"
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Stanislas Pottier
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Marc Sadaoui
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du conseil régional du Centre
directeur général adjoint, chargé de la culture et des sports
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
détachement
27 Mai 200527/05/2005
De: Vukadinovic (Vladimir, Didier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Vinckier (Jean-Marie, Hilaire)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Vignon (Philippe, Romain, Gilbert)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Vercamer (François, Henri, Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Servant (Guillaume, Adrien, Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Scuccimarra (Marco, Flavio, Alfonso)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Schmidt (Jean, Noël, Joris)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Robinet (Bruno, Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Parrondo (Isaac)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Palanca (Pierre-Jacques, Yves)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Ouriachi (Saïd)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Lepetit (Jean-Pierre, Gérard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Le Roy (Thierry)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Le Bourvellec (Emmanuel, Gérard, François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Hu-Yen-Tack (Arsène, Armand, Julien)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Horak (Luc-Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Guiot (Frédéric, Rémi)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Grandel (Benoît, Jean-Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Gastaldi (Didier, Ferdinand, André)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Feuerbach (Guy, Charles, Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Fadli (Abel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Dumas (Frédéric, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Dufour (David, Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Duffaut (Jacques, Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Dedies (Stéphane, Pierre, Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Dauvin (François, Olivier, Aslan)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Daniel (Yann, Christian)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Da Silva (Olivier, Albert, Dominique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Costa (Sylvain, Salvatore)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Combes (Frédéric, Jean-Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Chiesa (Philippe, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Carles (Arnaud, Marie, Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Brunn (Julien, Manuel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Briswalder (Daniel, Joseph)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Bentolila (Eric, Guy)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Adam (Olivier, Lucien)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Yahiaoui (Messaouda, Dabbia)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Voytel (Laurence, Thérèse, Solange), épouse La Grassa
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Thomas (Sophie, Laurence)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Thibaud (Bernadette, Marie-Alberte), épouse Descamps
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Thevenet (Edith, Hélène)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Tessier (Françoise, Catherine, Nathalie), épouse Kuntz
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Sombrin (Fabienne, Danielle, Mauricette)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Serment (Béatrice, Marie, Hélène), épouse Dejean de La Batie
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Seba (Jacqueline)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Schneegans (Jacqueline), épouse Chauvin
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Saile (Solange, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Rubio (Nathalie, Marie, Aurore)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Royer (Béatrice, Madeleine, Michèle), épouse Saura
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Roblez (Marie-Josèphe), épouse Chapelet
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Rilliot (Céline, Edith), épouse Le Nu
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Reybaud (Isabelle, Mireille, Jacqueline)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Repesse (Sylvie, Nicole, Anne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Porteous (Myriel, Anne), épouse Manroubia
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Pauloby (Sylvie, Lucienne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Paraiso (Geneviève, Karamatu, Abébi), épouse Adjahossou
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Ortega (Florence)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Mouysset (Sylvie, Paule), épouse Durand
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Mong (Geneviève, Anne, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Megel (Valérie, Chantal), épouse Blain
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Matuszewski (Corinne), épouse Meillier
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Maraninchi (Olivia, Evelyne), épouse Greau
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Magar (Martine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Liausu (Emanuelle-Marie, Micheline)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Lhermie (Sylvie, Marie, Francine), épouse Palisse
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Le Douaron (Aline, Anne), épouse Rauffet
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Le Bris (Nathalie, Monique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Lavergne (Isabelle, Anne, Marie), épouse Manhes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Lafond (Estelle, Marie, Anna)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Lacoste (Danielle, Jane, Caroline), épouse Le Moigne
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Kern (Sylvie, Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Kerdiles (Véronique), épouse Mahe
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Kalantar (Nadine), épouse Bach
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Jurcic (Georgette)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Housty (Françoise, Danièle)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Grimaud (Christine, Marie-Thérèse)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Gaulard (Pascale, Anne-Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Garden (Isabelle, Bérénice, Flore)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Gallien (Marie-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Gachet (Hélène, Nicole), épouse Lale
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Fresko (Marie, Élisabeth, Béatrice), épouse Bocquillon
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Faure (Véronique), épouse Gautreau
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Elie (Marie-Hélène, Angèle), épouse Franchi
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Djukic (Olivera)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Dias (Fabienne, Marie-José), épouse Ghezal
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Dianzinga (Perside, Basanée)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Demeyere (Caroline, Thérèse, Judith), épouse Delsalle
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Deleau (Christine, Madeleine, Henriette)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Crohen (Nathalie, Thérèse, Marcelle), épouse Bellaiche
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Cogard (Joëlle, Marcelle, Renée), épouse Coleman
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Chikh (Karima), épouse Levenez
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Caquelin (Marie, Christine, Elisabeth), épouse Jaouen
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Camatte (Sabine, Eliane, Marina), épouse Rosellini
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Buiron (Catherine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Boussard (Emmanuelle, Cécile, Françoise), épouse Verrecchia
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Bourriachon (Fabienne, Yvonne, Berthe), épouse Bernard
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Bonk (Annie, Lucette, Léa), épouse Bouyer
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Beuvelet (Florence, Yvana, Françoise)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Berdah (Paule, Mathilde)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Beaumont (Catherine, Marie, Henriette)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Aubert (Valérie, Marie-Rose), épouse Boudias
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Asenhejm (Florence, Muriel), épouse Lifchitz
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Antonini (Lucile, Claude, Mauricette), épouse Lebreton
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Alidina (Shaénaz), épouse Belmon
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Aim (Claire, Sophie), épouse Nataf
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Vautrin (Marie-Odile, Louise, Amélie), épouse Gantois
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marie-Odile Gantois et Eric Rebourg, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vittel (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Herbert (Jean-François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pauly-Callot (Christine, Pénélope, Marie des Isles), épouse Brunet
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Herbert (Jean-François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: François Loloum
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gilles Le Chatelier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Ravelo (Philippe)
Objet:
la médecine en France
autorisation
27 Mai 200527/05/2005
De: Merad (Mokhtar)
Objet:
la médecine en France
autorisation
27 Mai 200527/05/2005
De: El Hassani (Abdelkrim)
Objet:
la médecine en France
autorisation
27 Mai 200527/05/2005
De: Bellahcene (Abdelkrim)
Objet:
la médecine en France
autorisation
27 Mai 200527/05/2005
De: Badia (Alain)
Objet:
la médecine en France
autorisation
27 Mai 200527/05/2005
De: Korteby (Fadila), épouse Belkacem
Objet:
la médecine en France
autorisation
27 Mai 200527/05/2005
De: Laure Ginesty
directrice adjointe du travail, détachée auprès de l'Office des migrations internationales
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2005-04-01"
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Marguerite Aumont
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aude
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pyrénées-Orientales pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2005-05-09"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: François Héran
Objet:
directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
renouvellement
27 Mai 200527/05/2005
De: Louis (Etienne)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Gallet (Marie-Claude)
attachée d'administration centrale, nommée
Objet:
régisseur de recettes
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Colette Dalous
pharmacienne générale de santé publique
Objet:
présidentes du bureau chargé du déroulement des opérations électorales
auprès du conseil central gérant de la section H de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
president
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Florence de Saint-Martin
pharmacienne générale de santé publique
Objet:
présidentes du bureau chargé du déroulement des opérations électorales
auprès du conseil central gérant de la section D de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
president
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Isabelle Deloffre-Mathieu
pharmacienne inspectrice en chef de santé publique
Objet:
présidentes du bureau chargé du déroulement des opérations électorales
auprès du conseil central gérant de la section C de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
president
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Isabelle Deloffre-Mathieu
pharmacienne inspectrice en chef de santé publique
Objet:
présidentes du bureau chargé du déroulement des opérations électorales
auprès du conseil central gérant de la section B de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
president
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Fleury (Claire)
vétérinaire inspecteur, chef du service de la santé et protection animales du Nord
Objet:
membre de la section des maladies transmissibles
en raison de ses compétences dans le champ d'intervention de la section
Remplace:M. Gofette (Richard)
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Sybille (Gérard)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Le Perianin (José)
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bataille (Henri)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Janky (Eustase)
Professeur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Guerrini (Patrice)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Dubois (Bertrand)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Chout (Roger)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Portecop (Jacques)
enseignant, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Mezin (Raymond)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Mehdaoui (Hossein)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jarrige (Bruno)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Daijardin (Jean-Baptiste)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Claquin (Jacky)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Atinault (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Aimé (Charles-Nicolas)
Professeur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Flodrops (Hugues)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lavaud (Jean-Claude)
psychologue, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Ingles (Charles)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Antok (Emmanuel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Winer (Arnaud)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Schlossmacher (Pascal)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Ramalingom (Al)
sociologue, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Ocquidant (Philippe)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Eve (Marie Prosper)
enseignant, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Delambre (Jean-François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Braunberger (Eric)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: le Professeur Dommergues (Jean-Paul)
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Odièvre (Michel)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Fontaine (Jean-Loup)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Broyer (Michel)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: le Docteur Mourey (François)
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Tenaillon (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Wils (Jean)
enseignant, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Valayer (Jacques)
Professeur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Stévenin (Philippe)
enseignant, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Odièvre (Michel)
Professeur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Maroudy (Daniel)
cadre infirmier, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Guerrini (Patrice)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Claquin (Jacky)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Broyer (Michel)
Professeur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Atinault (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Suzanne (Daniel)
psychologue qualifié dans la psychologie de l'enfant, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Rialland (Xavier)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Le Gall (Edouard)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Videcoq (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Maillard (Benoist)
psychologue, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lelong (Bernard)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Noury (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lamotte (Christian)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jacob (Jean-Paul)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bagros (Philippe)
Professeur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pillet (Pascal)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Morin (Denis)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bérard (Etienne)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bernard (Jean-Louis)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Romano (Philippe)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jonquet (Olivier)
Professeur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jambou (Patrick)
Professeur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Levain (Claude)
pasteur, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Geissler (Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Boudet (Francis)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Borsarelli (Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Ranchin (Bruno)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gérard (Daniel)
Docteur
pédo-psychiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Floret (Daniel)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: David (Louis)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Royer (François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Hoestlandt (Benoît)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Elchardus (Jean-Marc)
Professeur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Riondet (Jean)
sociologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Poy (Jean-Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Colpart (Jean-Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Chapuis (François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Benoît (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lutz (Patrick)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pfaff (Arnold)
psychologue, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Moulin (Bruno)
Professeur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gaboraud (Emmanuel)
psychologue, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Frimat (Luc)
Professeur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bresler (Laurent)
Professeur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Zink (Jean-Christophe)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Père Ledogar (Denis)
aumônier, hôpital de Hautepierre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Freys (Guy)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Durin (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Leroy (Jacques)
Professeur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Beague (Sébastien)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Strecker (Guillaume)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Renaud (Thomas)
sociologue, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Menguy (Edgar)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Debien (Christophe)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Colas (Gabriel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Capelle (Philippe)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Averland (Benoît)
Docteur
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pierrot (Marie-Annick)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Moine (Sandra)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Migerel (Hélène)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lackmy-Port-Lis (Marylin)
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jeangoudoux (Aure)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pierrot (Marie-Annick)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Moine (Sandra)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Migerel (Hélène)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jeangoudoux (Aure)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Morton-Nimar (Jeanne)
avocate, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Marie (Micheline)
enseignante, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Kangambega (Pauline)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Forbin (Joëlle)
enseignante, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 8 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Mounet (Nathalie)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lozac'h (Monique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Garry (Christelle)
Docteure
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Zunic (Patricia)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Ouchikhe (Rabia)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lozac'h (Monique)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Djardem (Yasmina)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Dufosse (Rachel)
enseignante, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Cresta-Graziani (Marie-Pierre)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Campinos (Pascale)
enseignante, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Angelini Tibert (Marie-France)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 7 (de la Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Shindo (Martine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lévy (Agnès)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Balbure (Brigitte)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Avant (Monique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Shindo (Martine)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Mignon (Françoise)
Professeure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Melon (Eliane)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lévy (Agnès)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Laska (Francine)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Avant (Monique)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Salem (Antoinette)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lepresle (Elisabeth)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Eap (Sophany)
cadre infirmier, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Taque (Sophie)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Porée (Nicole)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Petit (Line)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Méchinaud (Françoise)
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Geffriaud (Sophie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Roux-Guillemois (Maïté)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Moutel (Marie-Geneviève)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Danton (Eurecka)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Chevalier (Muriel)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Birmelé (Béatrice)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Villemain (Florence)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Treilhaud (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pasco (Bernadette)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Noury (Dominique)
criminologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Guezennec (Laurence)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Goury (Véronique)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Castel (Brigitte)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Boulvard (Armelle)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 5 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Périssé (Josiane)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Goy-Kreitmann (Mireille)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Dickelé (Anne-Marie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Burki (Michèle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Sampo (Claudie)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Rouzier (Jocelyne)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Périssé (Josiane)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Dupré-Goudable (Catherine)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Dickelé (Anne-Marie)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Vachiery-Lahaye (Florence)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Salmeron (Brigitte)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jullian-Papouin (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gaillard-Siméon (Françoise)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Chatelut (Martine)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Camilli (Lucie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bironneau (Evelyne)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Barrie-Tranier (Myriam)
avocate, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pujol (Monique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Moussa (Martine)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Costanzo (Pascale)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Boisriveaud (Christine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pujol (Monique)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Mercier (Julie)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Costanzo (Pascale)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bret (Monique)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Boisriveaud (Christine)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Michel-Duthel (Marie-Christine)
enseignante, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jullian-Papouin (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Estanove (Suzanne)
Professeure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Ducloux (Bernadette)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Darmet (Sabine)
enseignante, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Benabdessadok (Soraya)
conseiller juridique, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Steschenko (Dominique)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Schmitt (Claudine)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Riess (Marion)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Mezloy Destracque (Malika)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Kandel (Solange)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Grandclaude (Joëlle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Entz-Werle (Natacha)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Schlumberger-Karrer (Danièle)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Faller (Bernadette)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Dreyfus-Obadia (Lucette)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Siegfried (Françoise)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Reiter-Chenel (Véronique)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lidy (Pascale)
conseillère en économie sociale et familiale, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Laperdrix (Françoise)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jacob (Francine)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Hummer (Mireille)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Grégoire (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Claudot (Frédérique)
avocate, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Nzeyimana (Claudine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gillard (Elisabeth)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Desurmont-Deveugle (Marie)
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Brossard (Véronique)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Rosenstrauch (Christelle)
psychologue, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Latreille (Sophie)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Herent-Drumont (Christine)
psychologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Coffinier (Cécile)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Vandeborre (Anne)
sociologue, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Parmentier (Aurélia)
assistante de service social, suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pantigny (Véronique)
assistante de service social, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Debout (Jocelyne)
Docteure
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Andre (Annick)
Docteure
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 1 (Nord)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Joël Courtin
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Maine-et-Loire
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Sarthe pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2005-05-09"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Philippe Marsaudon
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2005-05-09"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: du Bouëtiez de Kerorguen (Thierry)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du conseil général de Seine-et-Marne
directeur général adjoint des services, chargé de mission auprès du directeur général des services départementaux
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
détachement
27 Mai 200527/05/2005
De: Gérard Blanchard
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Cailleux (Daniel)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Lorraine
date_fin="2007-07-30"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Peron (André)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne
date_fin="2007-07-30"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Peron (André)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rennes
date_fin="2007-07-30"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Cailleux (Daniel)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Nancy-Metz
date_fin="2007-07-30"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Hugues (Christian)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Lyon
date_fin="2007-07-30"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gonzalez (Alain)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Créteil
date_fin="2007-07-30"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Spalanzani (Anne-Marie)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rhône-Alpes
date_fin="2007-07-30"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Schweitzer (Louis)
président du conseil d'administration de Renault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Sauvé (Jean-Marc)
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Roger Plassat
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Remplace:M. Marcel Destaing
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jacques Jaouen
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Antoine Gilbert
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Paul Guyomarc'h
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bretagne
Titulaire
Remplace:Mme Françoise Hurson L'Hotelier
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Julien Denormandie
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DGTPE), sur un emploi de conseiller commercial, pour exercer en administration centrale
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2007-10-31"
détachement
27 Mai 200527/05/2005
De: Lignon (Bernard)
Objet:
membre de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Remplace:Mme Parrent (Florence)
Groupe:
date_fin="2007-05-13"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Christophe Bally
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Jean-Pierre Gonda
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Christian Pauleau
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Pierre Banc
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Roux-Trescases
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
directrice générale adjointe chargée des finances, de l'appui et du contrôle
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
27 Mai 200527/05/2005
De: Isabelle Roux-Trescases
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement sur l'emploi de chef de service chargée des questions relatives au développement des nouvelles technologies de l'information à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Catherine Périn
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, maintenue en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, auprès du groupe Pechiney
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-04-08"
cour_comptes
réintégration
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean de Demandolx Dedons
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Paul Redouin
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Pierre Pinatton
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Michel Naulot
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Claude Mothié
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Yves Mansion
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Dominique Hoenn
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Antoine Giscard d'Estaing
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Bernard Field
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Bernard Esambert
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Jacques Delmas-Marsalet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Antoine Bracchi
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Philippe Adhémar
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Claire Favre
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Monique Bourven
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
délégation de signature
27 Mai 200527/05/2005
De: Pierre Brunhes
Objet:
sous-directeur des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Annie Iasnogorodski
chef du département des affaires économiques à la direction des affaires écomiques, sociales et culturelles
Objet:
membre titulaire représentant de la ministre de l'outre-mer
au titre de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles au comité constitué au sein du conseil de surveillance de l'Agence française de développement chargé de délibérer sur les concours consentis dans les départements d'outre-mer, dans les collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Subrenat (Agnès, Sophie)
Objet:
huissière de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Laurent, Chantal Laurent et Véronique Laurent, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Eric André
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
réintégration
27 Mai 200527/05/2005
De: Eric André
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
membre du directoire de Natexis Finance, filiale de Natexis Banques Populaires
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
date_fin="2006-07-14"
disponibilité
27 Mai 200527/05/2005
De: Weisrock (Ghislain)
vice-président du Groupement des producteurs autonomes d'énergie hydroélectrique
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des associations de riverains
Suppléant
Remplace:M. Richard (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Loiseau (Jean-François)
président de la commission environnement de Coop de France
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des industries
agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Baudrin (Albert)
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Fluchère (Jean)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon, secrétaire général de l'Association pour la prévention des pollutions industrielles et la protection de l'environnement Rhône-Méditerranée-Corse
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant des chambres de commerce et d'industrie
Titulaire
Remplace:M. Maho (Noël)
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Halloo (Daniel)
vice-président de la communauté urbaine de Dunkerque
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentant des autres
collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Lacherez (Guy)
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Michel Nesins
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:Mme Micheline Angel
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: de Leiris (Clément, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian Jeannin et Pierre de Leiris, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gevrey-Chambertin (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Loustaud (François)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian Jeannin et Pierre de Leiris, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gevrey-Chambertin (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jeannin (Jean-Claude, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Jeannin et Pierre de Leiris, notaires associés
notaire
notaire_residence="Gevrey-Chambertin (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Goasduf (Christian, France, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Landivisiau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Rolle (Bruno, Alain, François)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Rémi Capmas, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Calvet (François, Antonin, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Rémi Capmas, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Laurent Rebours
Objet:
à la commission paritaire des publications et agences de presse, formation agences de presse
au titre de la Fédération française des agences de presse (FFPA)
membre titulaire
Remplace:M. Régis Baron
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Régis Baron
Objet:
à la commission paritaire des publications et agences de presse, formation agences de presse
au titre de la Fédération française des agences de presse (FFPA)
membre titulaire
Remplace:M. Guy Kopelowicz
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Kathleen Grosset
Objet:
à la commission paritaire des publications et agences de presse, formation agences de presse
au titre de la Fédération française des agences de presse (FFPA)
membre titulaire
Remplace:M. Eric Larrouil
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Hucher (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Saury (Georges)
1er janvier 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Rioufol (Régis)
1er novembre 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Ratier (Alain)
1er mars 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Nègre (Jean-Pierre)
1er janvier 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Millan (Angel)
1er mars 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Lalin (Guy)
1er novembre 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Hanus (François)
1er janvier 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Goas (Jacques)
1er novembre 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Garnier (Pierre)
1er mars 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Ferret (Gérard)
1er mars 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Ehrlacher (Alain)
1er mars 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Calvet (Michel)
1er novembre 2005
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Thomas-Bourgneuf (Gaston)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Menoret (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Maisonnier (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Le Men (Hervé)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Lambergeon (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Kretz (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Kahan (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Hoyrup (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Dupont (Hervé)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Ducourneau (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Dubel (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Bellier (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Ades (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Watrin (Roger)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Vernhes (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Valère (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Touchefeu (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Thomas (René)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Simon (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Salgé (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Rostagnat (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Romon (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Robert (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Planton (Serge)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Picon (Antoine)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Nolhier (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Mermet (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Marendet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Lahoche (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Laffargue (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Hirsh (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Goutorbe (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Gavouyère (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Fourgeaud (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Flourens (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Festor (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Dubois (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Courladot (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Calfas (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Bouchon (Emmanuel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Bard (Pierre-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Ayoun (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Izabel (Cécile)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Rousse (Florence)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Le Trocquer-Bédiot (Andrée)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Moulinet (Philippe)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
27 Mai 200527/05/2005
De: Huon (Christophe)
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
27 Mai 200527/05/2005
De: Fouassier (Christophe)
au tribunal administratif de Limoges
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
27 Mai 200527/05/2005
De: Expert (Hervé)
au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
27 Mai 200527/05/2005
De: Besse (Pierre)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
27 Mai 200527/05/2005
De: Aymard (Michel)
au tribunal administratif de Melun
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
27 Mai 200527/05/2005
De: Sadrin (Catherine)
au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
27 Mai 200527/05/2005
De: Madelaigue (Florence)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2005-10-01"
affectation
27 Mai 200527/05/2005
De: Vautrin (Marie-Odile, Louise, Amélie), épouse Gantois
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Guy Villemin, Elisabeth Grandmaire et Stéphanie Gourbeyre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Villemin (Guy, Gaston, Alfred)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Villemin, Elisabeth Grandmaire et Stéphanie Gourbeyre, notaires associés
notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Bonhomme (Eric, Jean-Louis, Eloi, Léon)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Gérard Bonneyrat et Jean-Claude Vincent, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Commentry (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bonneyrat (Gérard, Raymond)
Objet:
de
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Vincent (Jean-Claude, Gilbert, Camille)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Bonneyrat et Jean-Claude Vincent, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Commentry (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Charpiat (Caroline, Frédérique)
Objet:
notaire
Remplace:M. Aubry (Bernard)
notaire
notaire_residence="Saujon (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Duffour (Laurence)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Beaudonnet et François Robelin, notaires associés
date_debut="2004-10-31"
notaire
notaire_residence="Vichy (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Annie Cordray
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Isabelle Fajfrowski
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Valenciennes
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2005-05-09"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Corinne Barbrel
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie pour exercer ses fonctions au service régional de contrôle
Groupe:
date_debut="2005-05-09"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Arnaud Teyssier
inspecteur général de l'administration
Objet:
sous-directeur, chargé des fonctions de directeur du centre d'études et de prospective, au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2005-02-09"
duree="trois ans"
détachement
27 Mai 200527/05/2005
De: Marc Schwendener
commissaire divisionnaire à l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Pierre Pomier
avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Charles Modat
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Olivier Le Gouestre
commissaire principal, chef d'état-major à la direction départementale de la sécurité publique de Seine-et-Marne
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Olivier Larmanjat
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Marie-Jeanne Vieillard
substitute générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Maryse Leroux
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Edouard Wawrzyniak
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: André Queffelec
commissaire principal, chef de la brigade de répression de la délinquance économique à la direction de la police judiciaire de la préfecture de police
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Pierre Painset
commissaire divisionnaire, chef de la sûreté départementale du Val-de-Marne
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Pascal Lalle
commissaire divisionnaire, directeur départemental de la sécurité publique du Gard
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: André Houpert
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Pierre Guedj
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: André Bizeul
commissaire divisionnaire, conseiller technique à la direction centrale de la police aux frontières
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Thérèse Ghesquiere-Dierickx
avocate générale honoraire près la cour d'appel de Versailles
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Guilhem Brasier de Thuy
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
dans leurs fonctions les membres, nommés
Membres titulaires
Groupe:
reconduction
27 Mai 200527/05/2005
De: Pierre-Marc Panazio
commissaire principal, chef de la sûreté départementale de la Côte-d'Or
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Michel Meurant
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Sens
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Olivier Lebled
commissaire principal central adjoint au commissariat de police du 5e arrondissement à la préfecture de police de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Marc Kechichian
commissaire divisionnaire, directeur de la pédagogie à l'Ecole nationale supérieure des officiers de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Fabienne Savreux, épouse Ozoux
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Souad Meslem
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Emmanuel Douchin
vice-président au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Vincent Decori
substitut général honoraire près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Marie Charpier
vice-président au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Lino Cermaria
commissaire principal central adjoint au commissariat du 13e arrondissement à la préfecture de police de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Mathieu Debatisse
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Pierre Bordereau
commissaire principal à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Karen Stella
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Isabelle Miquel
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Isabelle Goanvic
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Nathalie Foy
vice-procureure près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Hélène Catton
substitute générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Nelly Carlier
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Muriel Renard
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Cécile Pendaries
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Sophie Parmentier
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Carol Dugast
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Marie-Odile Dejust
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Alain Descatoire
inspecteur du travail à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guyane
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Conca (Dominique)
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfète
date_debut="2004-07-26"
duree="trois ans"
détachement
27 Mai 200527/05/2005
De: Bamba (Morifére)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines pharmaceutiques)
auprès de l'université de Limoges
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="huit mois"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bernard Pêcheur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Robert Szklarz (SNADGI/CGT)
Objet:
membres du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Vincent Blouet (CGT/culture)
Objet:
membres du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre titulaire
Remplace:M. Christophe Coquin
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Marie Niedergang
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration
secrétaire générale adjointe
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-11-15"
duree="deux ans"
ecole
détachement
27 Mai 200527/05/2005
De: Dominique Vie, épouse Pinzuti
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2005-06-20"
radiation
27 Mai 200527/05/2005
De: Gilles Denosjean
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Jean-François Prandi
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gisèle Cornier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Hubert Camus
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Gayadine (Alain)
Objet:
membre du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
au titre de représentant professionnel siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Cabrieres (Rémi, Pierre, Gérard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er septembre 1996
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2005-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
27 Mai 200527/05/2005
De: Philippe Boda
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime
Remplace:M. Dominique Defrance
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bardo (Michel)
Objet:
à l'honorariat
Experts forestiers admis à l'honorariat
Dordogne
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Maillard (Jacques)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Somme
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: De Cools (Pierre)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Seine-Maritime
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Girot de Langlade (Hubert)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Oise
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Moncorge (Charles)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Loire
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Bourgueil (René-Claude)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Eure-et-Loir
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Gouville (de) (Michel)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Calvados
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Limouzy (Paul)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Aude
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Massip (Bernard)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Allier
admission
27 Mai 200527/05/2005
De: Gerbaldi (Anne-Claire)
Objet:
ingénieure des ponts et chaussées
date_debut="2005-03-01"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Mansion (Yves)
inspecteur général des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
date_debut="2005-03-21"
duree="trois ans"
disponibilité
27 Mai 200527/05/2005
De: Michelez (Paul, Jacques, Henry, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michelez et associés, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Bénéat (Emmanuel, Jean, François)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Emmanuel Frapsauce et Michel-Yves Rio, notares associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Frapsauce (Emmanuel, Jean, Joseph, Yves, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Rio (Michel-Yves, Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle, Emmanuel Frapsauce et Michel-Yves Rio, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Souyris (Jean-Paul, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Rives (Hélène Marie, Florence)
notaire
notaire_residence="Cintegabelle (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Courtial (Colette, Marie), épouse Scammacca
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Luc Gardenal, notaire associé
notaire
notaire_residence="Vézénobres (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Courtial (Colette, Marie), épouse Scammacca
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Luc Gardenal, notaire associé
notaire
notaire_residence="Vézénobres (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Martin (Hubert, Pierre, Jules)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Cosquéric (Yves, Vincent)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Martin (Hubert, Pierre, Jules)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Brest (Finistère)
Groupe:
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Sansone (Danielle, Marie), épouse Saliaj
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Marc Dandelot
conseiller d'Etat, placé dans la position hors cadres
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
réintégration
27 Mai 200527/05/2005
De: Marc Dandelot
Objet:
en application de l'article 49 du décret du
16 septembre 1985
précité
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
disponibilité
27 Mai 200527/05/2005
De: Buffet (Pierre)
Docteur
Objet:
membre de la section des maladies transmissibles
sur proposition de l'Institut Pasteur
Remplace:M. Martin (Paul)
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.