27 Mai 2008

De: Charles-Nicolas (Gustave)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2008-03-22"
duree="quatre ans"
reconduction
27 Mai 200827/05/2008
De: Prevot (Roger)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2008-03-26"
duree="quatre ans"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Alexandre Nossovski
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
autorisation
27 Mai 200827/05/2008
De: Philippe Vignon
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
au titre des membres désignés
sur proposition du Conseil supérieur de l'audiovisuel
deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Anissa Zeghlache
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
au titre des membres désignés
sur proposition du Conseil supérieur de l'audiovisuel
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Piszcz (Sylwia Eulalia), épouse Dakir
Objet:
la profession de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
autorisation
27 Mai 200827/05/2008
De: Jankowiak (Lidia Katarzyna), épouse Pyc
Objet:
la profession de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
autorisation
27 Mai 200827/05/2008
De: Daumas (Francis)
ingénieur de recherche
Objet:
directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Yves Cristofari
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller
conseiller technique
date_debut="2008-05-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Catherine Gabay
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique
date_debut="2008-05-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Annaïck Laurent
directrice du travail, précédemment détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Finet (Albert, Léon, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mai 200827/05/2008
De: Marie Graciet
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2008-11-10"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Mai 200827/05/2008
De: Robles (Marie-Christine), épouse Valette
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Gabriel Nebout et Jean-Christophe Bernet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Roanne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Nebout (Jean-Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Gabriel Nebout et Jean-Christophe Bernet, notaires associés
notaire
cessation de fonction
27 Mai 200827/05/2008
De: Robles (Marie-Christine), épouse Valette
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hubert Scrive, Jean-Christian Barde et Fabienne Lacourtablaise, notaires associés
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
27 Mai 200827/05/2008
De: Le Dû (Lucie, Suzanne, Marie), épouse Le Strat
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Guillas et Michel Davy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Guillas (Jean-Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Guillas et Michel Davy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
27 Mai 200827/05/2008
De: Le Dû (Lucie, Suzanne, Marie), épouse Le Strat
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Yves Guillas et Michel Davy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Port-Louis (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
27 Mai 200827/05/2008
De: Riou (Laurent, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Brigitte Le Lann, Jacques Kerbaul, Alain Yaouanc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Landerneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Yaouanc (Alain, Henri, Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Brigitte Le Lann, Jacques Kerbaul, Alain Yaouanc, notaires associés
notaire
notaire_residence="Landerneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
27 Mai 200827/05/2008
De: Mathieu Herondart
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur de l'administration générale et de l'équipement
Remplace:M. Rémy Heitz
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Germinet (Robert)
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2008-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 200827/05/2008
De: François Pesneau
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe - M. Pesneau "
réintégration
27 Mai 200827/05/2008
De: François Pesneau
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe - M. Pesneau "
grade="Directeur"
cessation de fonction
27 Mai 200827/05/2008
De: Pascal Gauci
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe - M. Gauci "
grade="Directeur"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Michel Tournaire
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Var
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône - M. Tournaire "
grade="Directeur"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Marc Pichon de Vendeuil
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault - M. Pichon de Vendeuil "
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Pierre Azzopardi
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Dole
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Eléodie Sches
sous-préfète hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfète de Vervins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Nicolas Lerner
administrateur civil détaché
Objet:
chef de cabinet du préfet de police de Paris
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de police de Paris - M. Lerner "
grade="Chef"
nomination
27 Mai 200827/05/2008
De: Patrick Maddalone
directeur adjoint du travail détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail des transports de la région Centre
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de directeur du travail
date_debut="2008-01-01"
promotion
27 Mai 200827/05/2008
De: Jean-Marc Gerlier
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail à l'échelon fonctionnel, détaché dans l'emploi fonctionnel de contrôleur général de l'inspection du travail des transports
inclus
Groupe:
date_debut="2008-12-03"
date_fin="2008-12-02"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
27 Mai 200827/05/2008
De: Un représentant de l'Etat
assiste aux travaux
Objet:
La commission a pour objet de définir les règles de hiérarchisation des actes et prestations d'orthoptie pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie et de valider la hiérarchisation qui en résulte
représentants des syndicats représentatifs des orthoptistes libéraux et de représentants de l'UNCA
Groupe:
composition
27 Mai 200827/05/2008
De: Ouessant (Finistère)
cadastré section H n°s 2174 et 2175, d'une superficie totale de 2 695 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « Le Stiff », sis lieudit Le Phare, à
affectation
27 Mai 200827/05/2008
De: Grand Lieu (Loire-Atlantique)
cadastrés
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres les ensembles immobiliers domaniaux sis lieudit Lac de
affectation
27 Mai 200827/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.