Nominations au Journal officiel de la République française

27 Mai 2011

De:
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Quentin
Groupe:Tribunal d'instance de Saint-Quentin
date_debut="2011-05-27"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Quentin"
cessation de fonction
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Bailly (Dominique)
conseiller régional de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
conseil_administration
renouvellement
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Dominique Dron
commissaire générale au développement durable
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du développement durable
Groupe:Société du Grand Paris
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
présidente de la Commission sur l'image des femmes dans les médias
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
president
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Commission sur l'image des femmes dans les médias
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Catherine BOURLET
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Nord
Groupe:Service départemental de l'architecture et du patrimoine du Nord
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Christian Douale
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de la Somme
Groupe:Service territorial de l'architecture et du patrimoine de la Somme
date_debut="2011-07-01"
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Valérie Bruas
conseillère pour la musique à la direction régionales des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
représentant des auteurs
Pour le Syndicat national des auteurs compositeurs
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
Mme. Nicole Tortello-Duban
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Philippe Garo
sous-directeur de l'emploi et de la formation à la direction générale de la création artistique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes musiciens (SNAM-CGT)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des professionnels du spectacle et des activités culturelles (SYNPTAC-CGT)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes chefs d'orchestre professionnels de variétés et arrangeurs (SNACOPVA CFE-CGC)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour la Chambre syndicale des cabarets artistiques et discothèques (CSCAD)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Marina Watremez
chargée de mission pour les musiques actuelles à la direction générale de la création artistique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Jean-Paul Ollivier
directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des scènes publiques (SNSP)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour la Fédération des syndicats des arts, des spectacles, de l'audiovisuel et de la presse - Force ouvrière (FASAP-FO)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour le Syndicat français des artistes interprètes (SFA-CGT)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat des musiques actuelles (SMA)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Dominique Ponsard
délégué adjoint à la musique à la direction générale de la création artistique, suppléant du directeur chargé de la musique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entrepreneurs de spectacles (SNES)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Didier Cormier
conseiller pour la musique à la direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Christopher Miles
secrétaire général adjoint, suppléant du secrétaire général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
Mme. Nicole Tortello-Duban
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Anne Poursin
déléguée à la musique au sein de la direction générale de la création artistique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. André Cayot
conseiller pour les musiques actuelles à la direction générale de la création artistique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour la Fédération communication conseil culture (F3C-CFDT)
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Agnès Toullieux
chef du bureau de l'emploi du spectacle vivant à la direction générale de la création artistique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Thierry Paquot
professeur des universités à l'institut d'urbanisme de Paris, université Paris-XII - Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette"
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Pierre Paulot
architecte DESA, directeur délégué à l'architecture, à l'aménagement et à l'environnement du comité exécutif du groupe 3F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette"
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Gwenaël Querrien
architecte-urbaniste, rédactrice en chef d'Archiscopie, éditée par la Cité de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette"
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Francine Demichel
agrégée de droit public, professeur des universités à l'université de Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette"
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Christian Albert Muschalek
ingénieur-architecte, agence Muschalek architectes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette"
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Bernard Landau
architecte DPLG, adjoint à la directrice générale de l'urbanisme de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette"
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. André Guillerme
professeur des universités au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole="Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette"
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Christiane Schmuckle-Mollard
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
du corps des architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration et cessera ses fonctions
pour cause de limite d'âge
Groupe:Administration et cessera ses fonctions
date_debut="2011-08-08"
corps="Architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration et cessera ses fonctions"
radiation
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. André Barbaroux
inspecteur général de l'agriculture, détaché depuis le
21 juin 2007
auprès de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Thoby (Michel, Clément, Joseph, Marie)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Jean-François Sèbe
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Haute-Savoie à temps partiel 80 % depuis le
1er juillet 2009
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Tierle (Gilles, Jacques)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de l'Ariège à temps partiel 90 % depuis le
8 mars 2008
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Patrick HEDE
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Remplace:M. Bernard MAURIN
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Bernard MAURIN
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Remplace:M. François FOURNIER
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Pascal DROUIN
inspecteur principal de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie
Groupe:Direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Dominique Fortéa-Sanz
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale de Seine-et-Marne
Groupe:Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
date_debut="2011-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine nucléaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Mohamed Reda Boussaha
à Annaba (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine nucléaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. AHMED (Sabri)
à Damietta (Egypte)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », option « oncologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. SAMAHA (Elie)
à Khenchara (Liban)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Dominique DEFORES
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de Maine-et-Loire
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Thi Diem HALAIS
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
représentante des salariés actionnaires
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:Autorité des Marchés Financiers (AMF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. SARDAIS (Claude)
inspecteur général des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="2011-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Sautier (Jean-Luc)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-09-01"
depart_retraite
admission
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Dominique LAURENT
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléante du Conseil national de l'ordre des médecins et présidente suppléante de la chambre disciplinaire de cette instance
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Jean-Jacques Zirnhelt
procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Pierre GARBIT
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
des fonctions de président du tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:Tribunal de grande instance de Lyon
date_debut="2011-04-27"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
décharge
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Catherine LELONG
conseillère à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
des fonctions de présidente du tribunal de grande instance de Narbonne
Groupe:Tribunal de grande instance de Narbonne
date_debut="2011-05-04"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
décharge
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Guy PASQUIER de FRANCLIEU
président du tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel d'Amiens
Groupe:Cour de cassation
Cour d'appel d'Amiens
cour_cassation
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:Aéroport de Bâle-Mulhouse
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Toulouse-Blagnac
représentant de l'Etat
Remplace:M. BUR (Dominique)
Groupe:Aéroport Toulouse-Blagnac
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:Aéroport de Strasbourg-Entzheim
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:Aéroport de Strasbourg-Entzheim
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:Aéroport de Strasbourg-Entzheim
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:Aéroport de Strasbourg-Entzheim
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:Aéroport de Strasbourg-Entzheim
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:Aéroport de Strasbourg-Entzheim
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:Aéroport de Strasbourg-Entzheim
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:Aéroport de Strasbourg-Entzheim
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentant de l'Etat
Remplace:M. SCHMITT (Dominique)
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
régisseuse de recettes
cessation de fonction
27 Mai 201127/05/2011
De:
Mme Etat (APIE)
du Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative (COEPIA) et des administrations concernées. La conception de la licence gratuite s'appuie sur les dernières versions des licences libres et gratuites élaborées par les administrations membres de ce groupe de travail
Objet:
veiller au respect des dispositions légales relatives à la réutilisation des informations publiques. Elle peut être saisie pour avis de toute décision défavorable en matière de réutilisation d'informations publiques. Cette saisine est un préalable obligatoire à l'exercice d'un recours contentieux (art. 20 de la loi)
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charge
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération générale du travail (CGT)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération générale du travail (CGT)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Jacques MADDALUNO
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut de Chimie, en charge de la thématique "chimie organique et supramoléculaire, chimie du vivant et pour le vivant "+
à compter du Ler juin 2011
Remplace:M. Georges MASSIOT
Groupe:Direction scientifique de l'Institut de Chimie, en charge de la thématique chimie organique et supramoléculaire, chimie du vivant et pour le vivant +
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De:
M. Jacques MADDALUNO)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'institut de Chimie, en charge de la thématique « chimie organique et supramoléculaire, chimie du vivant et pour le vivant »
Remplace:M. Georges MASSIOT
Groupe:Direction scientifique de l'Institut de Chimie, en charge de la thématique « chimie organique et supramoléculaire, chimie du vivant et pour le vivant »
date_debut="2011-06-01"
nomination
27 Mai 201127/05/2011

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.