27 Mai 2011

Jérôme Rabenou lit chaque jour le JO, le JOUE, et bien d'autres choses encore.

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(pub gratuite)
De: VALENTIN Anne-Marie, épouse LEFEBVRE
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Quentin
Groupe:
date_debut="2011-05-27"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Quentin"
cessation de fonction
27 Mai 201127/05/2011
De: Philippe GARNIER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
27 Mai 201127/05/2011
De: Sébastien BOUNET
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
27 Mai 201127/05/2011
De: Bailly (Dominique)
conseiller régional de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
27 Mai 201127/05/2011
De: Dominique Dron
commissaire générale au développement durable
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Michèle Reiser
Objet:
présidente de la Commission sur l'image des femmes dans les médias
Groupe:
president
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jiann-Yuh Wang
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Frédéric Taddei
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Eric Macé
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bruno Gaccio
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Emmanuel Gabla
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Samuel Etienne
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Pascal Charvet
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Malek Boutih
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Adélaïde de Clermont-Tonnerre
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Linda Weil-Curiel
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marianne Lamour
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Brigitte Grésy
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Isabelle Falque-Pierrotin
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Mercedes Erra
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Sylvie Cromer
Objet:
membres de la Commission sur l'image des femmes dans les médias les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Catherine BOURLET
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Nord
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Christian Douale
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de la Somme
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Thierry Geoffroy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
représentant des auteurs
Pour le Syndicat national des auteurs compositeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Patrice Massé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des professionnels du spectacle et des activités culturelles (SYNPTAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Patrick Desche Zizine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes musiciens (SNAM-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Pascal Louet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes chefs d'orchestre professionnels de variétés et arrangeurs (SNACOPVA CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean Léger
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour le Syndicat français des artistes interprètes (SFA-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marc Slyper
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean-Luc Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour la Fédération des syndicats des arts, des spectacles, de l'audiovisuel et de la presse - Force ouvrière (FASAP-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Albert Rosse
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des salariés
Pour la Fédération communication conseil culture (F3C-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean-Paul Burle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des scènes publiques (SNSP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Guy Marseguerra
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean-Claude Camus
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Pascal Bernardin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Roger Fontanel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Dominique Dumond
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entrepreneurs de spectacles (SNES)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Eric Boistard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat des musiques actuelles (SMA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Olivier Haber
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2
représentants des professions du spectacle de variétés
Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour la Chambre syndicale des cabarets artistiques et discothèques (CSCAD)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Dominique Ponsard
délégué adjoint à la musique à la direction générale de la création artistique, suppléant du directeur chargé de la musique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean-Paul Ollivier
directeur régional des affaires culturelles de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Christopher Miles
secrétaire général adjoint, suppléant du secrétaire général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Philippe Garo
sous-directeur de l'emploi et de la formation à la direction générale de la création artistique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Didier Cormier
conseiller pour la musique à la direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: André Cayot
conseiller pour les musiques actuelles à la direction générale de la création artistique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marina Watremez
chargée de mission pour les musiques actuelles à la direction générale de la création artistique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Agnès Toullieux
chef du bureau de l'emploi du spectacle vivant à la direction générale de la création artistique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Anne Poursin
déléguée à la musique au sein de la direction générale de la création artistique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Valérie Bruas
conseillère pour la musique à la direction régionales des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jules Frutos
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Philippe Metz
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
Mme. Nicole Tortello-Duban
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Christophe Davy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3
personnalités qualifiées
Mme. Nicole Tortello-Duban
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Pierre Paulot
architecte DESA, directeur délégué à l'architecture, à l'aménagement et à l'environnement du comité exécutif du groupe 3F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Thierry Paquot
professeur des universités à l'institut d'urbanisme de Paris, université Paris-XII - Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bernard Landau
architecte DPLG, adjoint à la directrice générale de l'urbanisme de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: André Guillerme
professeur des universités au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Christian Albert Muschalek
ingénieur-architecte, agence Muschalek architectes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Gwenaël Querrien
architecte-urbaniste, rédactrice en chef d'Archiscopie, éditée par la Cité de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Francine Demichel
agrégée de droit public, professeur des universités à l'université de Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris - La Villette
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Christiane Schmuckle-Mollard
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
du corps des architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration et cessera ses fonctions
pour cause de limite d'âge
Groupe:
date_debut="2011-08-08"
corps="Architectes en chef des monuments historiques et des cadres de l'administration et cessera ses fonctions"
radiation
27 Mai 201127/05/2011
De: Bréon (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
27 Mai 201127/05/2011
De: André Barbaroux
inspecteur général de l'agriculture, détaché depuis le
21 juin 2007
auprès de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Mai 201127/05/2011
De: Thoby (Michel, Clément, Joseph, Marie)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean-François Sèbe
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Haute-Savoie à temps partiel 80 % depuis le
1er juillet 2009
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Mai 201127/05/2011
De: Tierle (Gilles, Jacques)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de l'Ariège à temps partiel 90 % depuis le
8 mars 2008
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Mai 201127/05/2011
De: Patrick HEDE
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Remplace:M. Bernard MAURIN
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bernard MAURIN
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Remplace:M. François FOURNIER
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Pascal DROUIN
inspecteur principal de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Dominique Fortéa-Sanz
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Mohamed Reda Boussaha
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine nucléaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De: Norosoa Andriamisandratsoa, épouse Andrian
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine nucléaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De: AHMED (Sabri)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie », option « oncologie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De: DITOIU (Oana, Viorica), épouse PALAGYI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De: GKALEA (Vasiliki), épouse ALEVRAS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De: SAMAHA (Elie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
27 Mai 201127/05/2011
De: Dominique DEFORES
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de Maine-et-Loire
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Mai 201127/05/2011
De: Thi Diem HALAIS
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Mai 201127/05/2011
De: Guillaume Jalenques de Labeau
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bruno Gizard
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bernard Field
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: France Drummond
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
à raison de leur compétence financière et juridique ainsi que de leur expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Christian Schricke
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean-Pierre Hellebuyck
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean-Luc Enguéhard
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Sylvie Lucot
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
représentante des salariés actionnaires
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Sophie Langlois
Objet:
membre du collège de l'Autorité des marchés financiers
à raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'offre au public de titres financiers, d'admission d'instruments financiers aux négociations sur un marché réglementé et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: SARDAIS (Claude)
inspecteur général des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="2011-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mai 201127/05/2011
De: Sautier (Jean-Luc)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-09-01"
depart_retraite
admission
27 Mai 201127/05/2011
De: Dominique LAURENT
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléante du Conseil national de l'ordre des médecins et présidente suppléante de la chambre disciplinaire de cette instance
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean-Jacques Zirnhelt
procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mai 201127/05/2011
De: Catherine LELONG
conseillère à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
des fonctions de présidente du tribunal de grande instance de Narbonne
Groupe:
date_debut="2011-05-04"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
décharge
27 Mai 201127/05/2011
De: Pierre GARBIT
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
des fonctions de président du tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
date_debut="2011-04-27"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
décharge
27 Mai 201127/05/2011
De: Guy PASQUIER de FRANCLIEU
président du tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Pierre-Yves BISSAUGE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: COMET (Henri-Michel)
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Toulouse-Blagnac
représentant de l'Etat
Remplace:M. BUR (Dominique)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: RIQUER (Philippe)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: LIEBERMANN (Claude)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: LEFEVRE (Gérard)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: HUNTZINGER (Grégory)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: GRASSINEAU (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: BISCH (Pierre-Etienne)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: PROST (Jeanne-Marie)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: CHAUX-DEBRY (Geneviève)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Strasbourg-Entzheim
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: VIEU (Pierre)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: PERDIOLAT (Laurent)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: DREVET (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: COUSQUER (Yves)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: CHAFFANGE (Bernard)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: CARTEIRAC (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: REISMAN (Claude)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: INZERILLI (Florence)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de la Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: STEFANINI (Patrick)
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentant de l'Etat
Remplace:M. SCHMITT (Dominique)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Andrée ARBONA
Objet:
régisseuse de recettes
cessation de fonction
27 Mai 201127/05/2011
De: de l'Etat (APIE)
du Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative (COEPIA) et des administrations concernées. La conception de la licence gratuite s'appuie sur les dernières versions des licences libres et gratuites élaborées par les administrations membres de ce groupe de travail
Objet:
veiller au respect des dispositions légales relatives à la réutilisation des informations publiques. Elle peut être saisie pour avis de toute décision défavorable en matière de réutilisation d'informations publiques. Cette saisine est un préalable obligatoire à l'exercice d'un recours contentieux (art. 20 de la loi)
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charge
27 Mai 201127/05/2011
De: Éric Sanzalone
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Patrick Schmitt
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Maurice Pinkus
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Robert Leloup
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean Félix
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Hervé Demazure
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: François Bourgin
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Benoît Robin
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bernard Rety
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Francis Velain
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Philippe Pechoux
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Angel Scipioni
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marjorie Soufflet-Carpentier
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marion Zalay
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marie-Béatrice Ruggeri
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Florence Le Texier
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Anne-Florence Fages
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Catherine Beudon
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Élisabeth Bauby
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marie-Odile Paulet
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Patricia Blancard
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Véronique Roche
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jacques MADDALUNO)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'institut de Chimie, en charge de la thématique « chimie organique et supramoléculaire, chimie du vivant et pour le vivant »
Remplace:M. Georges MASSIOT
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jacques MADDALUNO
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut de Chimie, en charge de la thématique "chimie organique et supramoléculaire, chimie du vivant et pour le vivant "+
à compter du Ler juin 2011
Remplace:M. Georges MASSIOT
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.