27 Juin 1990

De: Karcher (Nicolas)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, placé en position de service détaché auprès de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Antony (Cemagref)
Objet:
pour effectuer les examens et essais nécessaires, dans les conditions
prévues par les articles R. 233-51-2 et R. 233-56 à R. 233-67 du code du travail et par l'arrêté du
19 juin 1990
relatif à la procédure d'examen de type applicable aux structures soumises audit arrêté.
Groupe:
habilitation
27 Juin 199027/06/1990
De: Antony (Cemagref)
Objet:
pour délivrer les attestations d'examen de type concernant les structures de protection en cas de retournement et les structures de protection contre les chutes d'objets destinées à équiper certains engins de chantier
Groupe:
désignation
27 Juin 199027/06/1990
De: Watine (Paul-Henry)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-François Di Chiara
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Guyane"
prefet_departement="Guyane"
prefet_departement_code="973"
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Brandicourt (Jean-Marie)
ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes
Objet:
en application de l'article 36 de la loi sur l'architecture du
3 janvier 1977
à assurer les missions imparties aux architectes
habilitation
27 Juin 199027/06/1990
De: Chantal Lecomte
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
27 Juin 199027/06/1990
De: Vaillant (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Thibout (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Stievenard (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Ruelle (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Roussel (Stéphane-Steve)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Roubaud (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Rocher (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Roche (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Robert (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Quenec'h (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Pische-Jacques (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Petit (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Percetti (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Paulhan (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Machetto (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Luciani (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Koven (Pierre-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Heinry (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Giron (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gadrat (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Faham (Bouchaïb)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dutruch (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Duffours (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dubourg (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Diagne (Serigne, Abdou, Aziz)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Denis (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delprat (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delorme (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Davéo (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dabin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: D'Hérouville (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Corbelin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Canellas (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Bonnan (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Berthon (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mizen (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Malon (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Magnet (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Granon (Arielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gauffeny (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Garro (Marie-José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Février (Murielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dumas (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Collin (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Cazenave (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Allegre (Géraldine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Vigneau (Pierre)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
date_debut="1990-03-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Savean (Claudine)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
date_debut="1990-03-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Barbier (Jeanine)
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
du sous-marin Doris
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
1. OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Musset (Claude, Alain)
de la flottille de l'Atlantique
Objet:
aux commandements suivants
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Denys de Bonnaventure (Philippe, Marie, Christian, Guy)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Laplace
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenant de vaisseau
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Rolin (Xavier, Marie, Claude, René)
de la frégate Aconit
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Petit (Jean-Loup, Marie, Bernard)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Monge
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: De Malezieux du Hamel (Gilles, Charles, Marie)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Commandant Rivière
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bonne (Thierry, Charles, Paul)
de la troisième division d'avisos et de l'aviso D'Estienne d'Orves
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Billecocq (Alexis, Jean, Marie)
du bâtiment de transport et de soutien Bougainville
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Romon (Eric, Alain)
de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Melin (Michel, André, Joseph)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Triton
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Leblois (Maurice, Ernest, Christian)
du chasseur de mines Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Joly (Yves, Patrick)
de l'aviso Quartier-maître Anquetil
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Faugere (Gérard, Jean, André)
du sous-marin Dauphin
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
2. OFFICIER SPECIALISE DE LA MARINE
Lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Mouton (Georges-Henri, Régis, Jean, Marie)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
1. OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Stang (Jean-Yves, Pierre, Marie)
du sous-marin Galatée
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
1. OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Chapuis (Denis, Yves, Gérard)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
1. OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Prigent (Jean-Claude)
du remorqueur ravitailleur Rari
Objet:
aux commandements suivants
2. OFFICIER SPECIALISE DE LA MARINE
Lieutenant de vaisseau
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc)
du bâtiment-atelier polyvalent Jules Verne
Objet:
aux commandements suivants
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bertault (Jean-Claude, Maurice, Gérard)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Praver (François)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="1990-05-14"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Oliver (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux de la météorologie, 7e échelon
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1989-12-12"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Bouzat (Raymonde), épouse Rabault
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté de 2 ans dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1990-07-11"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Mourcin (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-02-04"
détachement
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet
Objet:
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:M. Pierre Graff
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Francine Attia
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseiller technique
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Ariane Paris
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chef de cabinet
Remplace:M. Richard Gradel
date_debut="1990-07-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Cristelli (Philippe)
administrateur civil, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
date_debut="1990-05-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Juin 199027/06/1990
De: Valdiguie (Michel)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bernard Gilman
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bertrand Landrieu
préfet de la Savoie
Objet:
préfet de la Manche
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Roger Gros
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet du Gers
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
27 Juin 199027/06/1990
De: Lucien Cauvet
trésorier-payeur général de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe (Sodega)
représentants du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Pierre Boulle
directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe (Sodega)
représentants du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Ariane Paris
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
27 Juin 199027/06/1990
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-02-04"
détachement
27 Juin 199027/06/1990
De: Airenti (Bernard)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de la Savoie
Groupe:
date_debut="1990-04-15"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Arnaudies (Alain)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de la Guyane
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Wong (Chee Chung)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Voinnet (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Vincent (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Vilain (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Venencie (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Thoraval (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Soubrier (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Sandeau (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Salvan (Paul-Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Sabathier (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Roussy (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Robin (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Ricur (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Richard (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Renaudot (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Renaud (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Rachidi (Hassan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Pollet (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Pintoux (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Noirot (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mougeot (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Millerand (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mayaudon (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Massera (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Martin (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mansuy (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mangin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Levy (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Bris (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Landrac (Jean-Yvon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Lagache (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Kemoun (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Julienne (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Jacob (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Ide (Modi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Hoffmann (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Heuze (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Henry (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Henaff (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gresillaud (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Grangier (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gaume (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gardere (Georges- Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Gady (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Foni (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Firozaly (Dilip)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Fine (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Faudou (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Exertier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: El Hassani Kettani (Aali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Duchene (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Dessirieix (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Deschamps (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delplanque (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delcroix (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Delatour (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Cuisiat (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Cuilliere (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Creusot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Colomes (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Chaput (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Capoul (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Bringuier (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Bretnacher (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Besset (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Berend (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Bercq (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Baron (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Ameline (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Allain (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Viaud (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Schorgen (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Sars (Béatrice de)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Muller (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Mijuin (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Fontan (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De: Barnoud (Anne-Mathilde)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
27 Juin 199027/06/1990
De:
Hourriez
ingénieur détaché à la direction générale de l'industrie
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Guillet
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De:
Cocude
ingénieur général des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Gelineau-Larrivet (Gérard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
suppléant
Groupe:
date_debut="1990-06-25"
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Touzery (Robert)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
président suppléant
Groupe:
date_debut="1990-06-25"
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Deroure (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
titulaire
Groupe:
date_debut="1990-06-25"
duree="cinq ans"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Holleaux (André)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de contrôle des assurances
président
Groupe:
date_debut="1990-06-25"
duree="cinq ans"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean Brenas
préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Destrais (Annie), épouse Carles
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté de 2 ans dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1990-07-11"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Crevant (Martine)
secrétaire administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement à Aix-en-Provence
Remplace:M. Bres (Jean)
Groupe:
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement à Aix-en-Provence"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Ziarnowski (Didier)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Willermoz (Henri)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Wallard (Henri, Edme)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Slizewicz (Pierre)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Nogues (Michel)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Michon (Georges)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Messulam (Pierre)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Rat (Bernard)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Labelle (Hervé)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Houze (Christian)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Gratepanche (Henri)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Delattre (Dominique)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Bregier (Fabrice)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Besse (Raymond)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Baena (Pierre)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Felsen (Marie, Françoise)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Alain Maugard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général dudit établissement public
Groupe:
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Gérard Denis de Senneville Grave
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la région dite de La Défense
Groupe:
cessation de fonction
27 Juin 199027/06/1990
De: Massip-Seban (Catherine)
(I.R.A. de Nantes)
Objet:
au 2e échelon compte tenu d'un an de scolarité
élévation
27 Juin 199027/06/1990
De: Brulin (Claude)
Objet:
au 3e échelon compte tenu d'un an de services militaires effectués et
au 4e échelon en conservant une ancienneté d'1 an 2 mois compte tenu des services antérieurs
contractuel de catégorieA retenus
à raison de la moitié
conformément à l'article 16.4 du décret no62-1004 du
24 août 1962
modifié
date_debut="1990-04-01"
élévation
27 Juin 199027/06/1990
De: Tomas (José)
Objet:
au 3e échelon compte tenu de services militaires effectués
date_debut="1990-04-01"
élévation
27 Juin 199027/06/1990
De: Barnaud (Laurent)
Objet:
au 3e échelon compte tenu de services militaires effectués
date_debut="1990-04-01"
élévation
27 Juin 199027/06/1990
De: Tomas (José)
(I.R.A. de Metz)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Loyer (Jean-Michel)
(I.R.A. de Lille)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Ehrlich (Ariel)
(I.R.A. de Metz)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Duprat (Jean-Paul)
(I.R.A. de Lyon)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Brulin (Claude)
(I.R.A. de Bastia)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Barnaud (Laurent)
(I.R.A. de Lyon)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Renel (Michèle)
(I.R.A. de Nantes)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Massip-Seban (Catherine)
(I.R.A. de Nantes)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
date_debut="1990-04-01"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet
Objet:
délégué interministériel à la sécurité routière
Remplace:M. Pierre Graff
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Aubert (Dominique, Jean, Adolphe)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Faist (Benoît, Eugène, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Beisser (Thierry, Emile, Paul)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Richard (Raymond)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Nestorov (Dusan)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Le Camus (Cyrille, Henri, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Landi (Jean, Camille)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Gaillard (Régis, Emile)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Croguennoc (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Boixel (Yves, Pierre, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Bergot (Gilles, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Appriou (Jack, René, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Vincent (Catherine, Hedwige, Ide)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Leport (Jean, Ange, Germain, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de professeur en chef de 2e -classe
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef de 2e -classe"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Hubert (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Leguilloux (Jacky, René, André)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Gressier (Yves, Robert)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Cachard (Alain, Prince)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Blet (Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Trémillion (Jean-Jacques, Victor)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de professeur en chef de 2e -classe
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef de 2e -classe"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Wolff (Claude, Georges, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Les professeurs en chef de 2e classe
Groupe:
armee="active"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Marion (Jean-Charles, Emmanuel, Théodore)
Objet:
dans l'armée active
Les professeurs en chef de 2e classe
Groupe:
armee="active"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
27 Juin 199027/06/1990
De: Maurice Rocault
conseiller à la cour d'appel de Dijon, maintenu en activité, en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1990-09-15"
a_sa_demande
admission
27 Juin 199027/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.