27 Juin 1992

De: Claude Allegre
Objet:
président du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Schwartzman (Alan)
de nationalité américaine
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
27 Juin 199227/06/1992
De: Alain Gomez
Objet:
président-directeur général de la société Thomson S.A
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Michel Fernet
chef de service
Objet:
directeur des affaires financières et économiques
Remplace:M. Jacques Guery
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
SOLERY
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
12 juin 1992
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation
Le directeur du cabinet
Groupe:
charge
27 Juin 199227/06/1992
De: Grass (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Coizet (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Burroni (Vincent)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant
Remplace:M. Feraud (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Nicoud (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche, et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Bellamy (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Essermeant (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Grivet (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Faedda (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Var
Suppléant
Remplace:M. Orsini (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bailly (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Jura
Suppléant
Remplace:M. Muyard (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Pichon-Martin (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Isère
Suppléant
Remplace:M. Berthier (Marcel)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Gleize (Adrien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Para (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Blanchot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Hertz (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Escudier (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Pernot (Marcel)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Motroni (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Haute-Corse
Suppléant
Remplace:M. Patriarche (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Benedetti (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Gard
Suppléant
Remplace:M. Bassoul (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Cartier (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Doubs
Suppléant
Remplace:M. Girard (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Deschamps (Camille)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Côte-d'Or
Suppléant
Remplace:M. de Broissia (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Luciani (Pierre-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Corse-du-Sud
Suppléant
Remplace:M. Grossetti (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Andrieu (Eric)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Aude
Suppléant
Remplace:M. Palancade (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Faure (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Ardèche
Suppléant
Remplace:M. Perbet (Régis)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Rinaldi (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Remplace:M. Boniface (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Fabry (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Durupt (Christiane)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Territoire de Belfort
Suppléant
Remplace:M. Monnier (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mordant (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Remplace:M. Pommeret (Henri)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Remplace:M. Bouteille (Michel)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dauberlieu (Bertrand)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Pouzoulet (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Doucet (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Au titre des associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Raynaud (Pierre)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Pierre (Jackie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Vosges
Titulaire
Remplace:M. Didier (Henri)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Orsini (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Var
Titulaire
Remplace:M. Vitel (Jean)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Monnier (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Territoire de Belfort
Titulaire
Remplace:M. Kiffel (Paul)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Duvernois
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Lucotte (Patrick)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Muyard (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Jura
Titulaire
Remplace:M. Vallat (Georges)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bonzy (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Isère
Titulaire
Remplace:M. Saugey (Bernard)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Eymeoud (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Margaillan (Omer)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bonaccorsi (Jaan-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Haute-Corse
Titulaire
Remplace:M. Motroni (Jean)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Cuinet (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Doubs
Titulaire
Remplace:M. Grandjacquet (Pierre)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bauda (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Aude
Titulaire
Remplace:M. Courteau (Roland)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Rojo (Yvan)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dovergne (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dacheux (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Crampon (Norbert)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Mercier (Eric)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vastroux (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Saint-André (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Morgant (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Herbert (Martial)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Delcourt (André)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Carpentier (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Leman (Stéphane)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Haesebroeck (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Grasset (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Drapie (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dewees (Emmanuel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Chevalier (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bommart (Norbert)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Henoque (Maxime)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Moularde (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Demilly (Fernand)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bamiere (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vilfeu (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
Titulaire
Remplace:M. Petitpas (Claude)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Petitpas (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
Titulaire
Remplace:M. Lafont (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Boulen (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche, et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Merlevede (Alfred)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Petit (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Penin (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Leroy (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lefait (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Caron (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vandelanoitte (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Raoult (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lemaire (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Gosset (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dehoux (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Beauchamp (Emile)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Nord
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Henri Guillaume
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Augier (Véronique)
agent contractuel
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Ardèche
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean-Yves Haberer
Objet:
président du conseil d'administration du Crédit lyonnais
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Alain Van Der Malière
Objet:
directeur du théâtre et des spectacles
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Carlier (Marc)
directeur de 2e classe de la maison départementale de l'enfance à Laon (Aisne)
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
duree="un an"
disponibilité
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean Gandois
Objet:
président-directeur général de la société Pechiney
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Crevant (Martine)
Objet:
régisseur d'avances exercées auprès de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement à Aix-en-Provence par
Groupe:
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement à Aix-en-Provence par"
cessation de fonction
27 Juin 199227/06/1992
De: Loïk Le Floch-Prigent
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale Elf-Aquitaine
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Raynal (Jean-François)
Objet:
sur la liste principale
En cas de défection de candidats inscrits sur la liste principale, ou en cas de place non pourvue au concours interne, et dans la limite de 25 p. 100 des places ouvertes à ce concours, il sera fait appel dans l'ordre du classement aux candidats figurant sur la liste complémentaire ci-après
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Jamet (Gérard)
Objet:
sur la liste principale
En cas de défection de candidats inscrits sur la liste principale, ou en cas de place non pourvue au concours interne, et dans la limite de 25 p. 100 des places ouvertes à ce concours, il sera fait appel dans l'ordre du classement aux candidats figurant sur la liste complémentaire ci-après
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Ferraton (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste principale
En cas de défection de candidats inscrits sur la liste principale, ou en cas de place non pourvue au concours interne, et dans la limite de 25 p. 100 des places ouvertes à ce concours, il sera fait appel dans l'ordre du classement aux candidats figurant sur la liste complémentaire ci-après
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Chamard (Patrice)
Objet:
sur la liste principale
En cas de défection de candidats inscrits sur la liste principale, ou en cas de place non pourvue au concours interne, et dans la limite de 25 p. 100 des places ouvertes à ce concours, il sera fait appel dans l'ordre du classement aux candidats figurant sur la liste complémentaire ci-après
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Bodin (Louis)
Objet:
sur la liste principale
En cas de défection de candidats inscrits sur la liste principale, ou en cas de place non pourvue au concours interne, et dans la limite de 25 p. 100 des places ouvertes à ce concours, il sera fait appel dans l'ordre du classement aux candidats figurant sur la liste complémentaire ci-après
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Rousset (Michel)
Objet:
sur la liste principale
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Perie (Jean, Bernard)
Objet:
sur la liste principale
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Haezebrouck (Marc)
Objet:
sur la liste principale
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Cremoux (Joël)
Objet:
sur la liste principale
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Billerot (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste principale
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Arteon (Michel)
Objet:
sur la liste principale
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Blanchard (Michèle)
Objet:
sur la liste principale
inscription
27 Juin 199227/06/1992
De: Patrick Careil
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Hervet
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Poitrineau (Abel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Brossier (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Caradec (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre du tourisme
Suppléant
Remplace:M. Ablin (Raymond)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mares (Jean-Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Findeling (Olivier)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Goetz (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Remplace:M. Meniere (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Boussard (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Sarthe
Suppléant
Remplace:M. Chauveau (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Boch (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Puy-de-Dôme
Suppléant
Remplace:M. Chabrillat (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: d'Harcourt (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Orne
Suppléant
Remplace:M. Godin (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Perrot (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Dekeyne (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Justeau (J.-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Maine-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Courtiaud (André)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Quillout (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Loir-et-Cher
Suppléant
Remplace:M. Hubert (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Chamboissier (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Indre-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Raynaud (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bringold (J.-J.)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Haute-Loire
Suppléant
Remplace:M. Vigier (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Le Goff (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Finistère
Suppléant
Remplace:M. Coz (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Renard (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Eure-et-Loir
Suppléant
Remplace:M. Vella (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Beaudoin (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Deux-Sèvres
Suppléant
Remplace:M. Gonnord (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Guedo (Guillaume)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:M. Gaubert (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Tessier (André)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Bouchereau (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Remond (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:Mme Talbot (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Beline (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Boisjean (Marcel)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Guillaumie (J.-C.)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Limousin
Suppléant
Remplace:M. Nouaille (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Blevin (Célestin)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Helias (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Moulherat (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre des industries sidérurgiques
Titulaire
Remplace:M. Vignard (Robert)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dubois (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Mallein (Arnaud)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Chauveau (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Sarthe
Titulaire
Remplace:M. Boussard (Roland)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Chabrillat (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Chaux (Jean-Francisque)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Godin (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. de Pelet (Roger)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Dekeyne (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Guillaume (Robert)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Oillic (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. Briend (Joseph)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Briend (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. du Boisbaudry (Alain)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Poirier (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. de Villoutreys (Christian)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Surjous (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Chazal (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Libourel (Hubert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Durand (Adrien)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Raynaud (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Indre-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Dufour (Jacky)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Guillou (André)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Remplace:M. David (André)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Coz (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Finistère
Titulaire
Remplace:M. Guellec (Ambroise)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vella (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Gillot (André)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Gonnord (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Deux-Sèvres
Titulaire
Remplace:M. Clert (André)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Guyomarc'h (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Côtes-d'Armor
Titulaire
Remplace:M. Hamon (Fernand)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bouchereau (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Charente-Maritime
Titulaire
Remplace:M. Tessier (André)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Levoyer (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10000 habitants
Titulaire
Remplace:M. de Fromont (Yves)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jacob (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Reynouard (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lamaud (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Limousin
Titulaire
Remplace:M. Leycure (André)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Bretagne
Titulaire
Remplace:M. Blevin (Célestin)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bernard Attali
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lavigne du Cadet (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Remplace:M. Prat (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Baldy (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Lot
Suppléant
Remplace:M. Costes (Marcel)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Renard (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Fossat (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Daguzan (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Gers
Suppléant
Remplace:M. Galabert (Gilles)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mattera (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Dordogne
Suppléant
Remplace:M. Merlhiot (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Sapin (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Malmartel (René)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Servit (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Gras (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Georgel (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Furgier (Camille)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Blanc (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Brager (François)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lalitte (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Debord (Yves)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Ettori (Jeanne)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Ariège
Suppléant
Remplace:M. Caux (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Damin (Danièle)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Plantade (Gustave)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Pebernard (René)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire
Remplace:M. Recapet (Jean)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Salaville (Denis)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Blanc (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Brugeron (Jean-Noël)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Gaujacq (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Landes
Titulaire
Remplace:M. Dufau (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Verdier (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Hautes-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Fortassin (François)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Fortassin (François)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Hautes-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Ducru (Jean)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Lamaison (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Trupin (Guy)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Soubabere (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Gers
Titulaire
Remplace:M. Quereillahc (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Barou (René)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Dordogne
Titulaire
Remplace:M. Burg (Jean)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Hitier (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Charente
Titulaire
Remplace:M. Lacour (Pierre)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Perrot (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Cantal
Titulaire
Remplace:M. Esbrat (Paul)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Quatrefages (René)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Aveyron
Titulaire
Remplace:M. Roques (Paul)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Massat (René)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les départements
Ariège
Titulaire
Remplace:M. Saint-Paul (André)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mousset (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Brillet (Jean)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Plantade (Gustave)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Dalle (Raymond)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Combasteil (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Limousin
Titulaire
Remplace:M. Calmon (Jacques)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Brager (François)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Blanc (Jacques)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Meiniel (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Mazic (Robert)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Traissac (Katherine)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Castaing (Jacques)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Thierry Lemoine
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
27 Juin 199227/06/1992
De: Gilles Rouques
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
27 Juin 199227/06/1992
De: Evelyne Sauvage
administrateur civil hors classe
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
27 Juin 199227/06/1992
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean Frébault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne la politique de sauvegarde, de protection et de mise en valeur du patrimoine architectural et urbain et des abords des monuments historiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne la politique de sauvegarde, de protection et de mise en valeur du patrimoine architectural et urbain et des abords des monuments historiques"
délégation de signature
27 Juin 199227/06/1992
De: Bernard Pache
Objet:
président-directeur général de la Compagnie des machines Bull
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Koskas (Ariel, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Guido (Jacques-Fabrice, Lucien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Duong (Cong-Huan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Dang (Tien-Tuan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Zell (Jean-François, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Westphal (Christian, Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Walle (Fabrice, Jules)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Soviche (Arnaud, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Soutenain (Frédéric, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Schweighofer (Nicolas, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Sarech (Bertrand, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Ripayre (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Rigault (André, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Poiroux (Jean-Pierre, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Pledel (Patrick, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Perdrix (Olivier, Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Luneau (Ghislain, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Le Ruyet (Michel, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Le Roux (Gilles, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Le Minh (Quoc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Kawala (Hervé, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Grenon (Philippe, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Gourmelen (Eric, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Friconneau (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Fevrier (Yvan, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Devise (Olivier, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Depince (Philippe, Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Deffuant (Simon, Raoul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Clausse (Olivier, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Chauvier (Eric, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Chambon (Edouard, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Celerier (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Bentejac (Fabrice, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Azoulay (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Archambeau (Alain, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Alaux (Thierry, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Sinou (Marie-Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Prieur (Pascale, Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Presse (Claudine, Marie-Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Dupas (Christine, Henriette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Bonnemye (Florence, Michèle)
épouse Carrin
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Aureille (Céline, Marielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Astruc (Maryline, Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
27 Juin 199227/06/1992
De: Mattioda (Daniel)
Objet:
sur le poste de direction de l'établissement public communal de Niort (Deux-Sèvres) pour personnes handicapées
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mattioda (Daniel)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
date_debut="1990-11-17"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics"
intégration
27 Juin 199227/06/1992
De: Diomande (Gueffé)
de nationalité ivoirienne
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Mansotte (François)
en résidence à la D.D.A.S.S. de la Seine-Maritime
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1992-08-01"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Duchemin (Jean)
en résidence à la D.D.A.S.S. de la Loire-Atlantique
Objet:
ingénieurs hors classe du génie sanitaire
date_debut="1992-06-01"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jacques Bonnot
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean Matouk
Objet:
président du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Leger (Jean-Michel)
université Bordeaux-II
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Agafonov (Viatcheslav)
université de Tours
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Forestier (François)
université Paris-XI
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
GROUPE 11
1er COLLEGE
Professeurs et assimilés
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Fevre-Andry (Marie, Christine)
université de Reims
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bardon (Joëlle)
université Lyon-I
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Sausey-Marchand-Arvier (Monique)
université Nancy-I
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
GROUPE 11
2e COLLEGE
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Collotte-Morfaux (Anne-Marie)
université de Reims
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
GROUPE 11
2e COLLEGE
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: René-Mironneau (Chantal)
université Bordeaux-II
Objet:
membres de la commission de groupe du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
GROUPE 11
1er COLLEGE
Professeurs et assimilés
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Pons (Jean-Louis)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
41e section
Sciences biologiques
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="41"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Aubry (Jacques)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
41e section
Sciences biologiques
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="41"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Sol-Gleye (Jacqueline)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
40e section
Sciences du médicament
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="40"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Schleiffer (René)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
40e section
Sciences du médicament
université Strasbourg-I
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="40"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Berge (Gilbert)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
40e section
Sciences du médicament
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="40"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bernard Abounaidane (Nicole)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
40e section
Sciences du médicament
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="40"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Hublau (Patrick)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
40e section
Sciences du médicament
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="40"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Kaouadji (Sidi Mourad)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
40e section
Sciences du médicament
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="40"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Forestier (Christiane)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
41e section
Sciences biologiques
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="41"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Rosenau-Ilias (Agnès)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
41e section
Sciences biologiques
I.U.T. de Tours
Groupe:
professeur="I.U.T. de Tours"
professeur_section="41"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Barre (Christian)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Sousbie (Maryse)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Barre (Christian)
contrôleur du Trésor
Objet:
délégué départemental des services sociaux des Landes
date_debut="1992-03-01"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Delattre
vice-président de la C.N.A.F
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Commaille
directeur de recherche
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Bonnafoux
directeur de l'U.N.A.F
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Levy (Michel-Louis)
chef du service de la diffusion de l'I.N.E.D
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Burguiere (Evelyne)
directeur du département Politiques, pratiques et acteurs de l'éducation
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Blondel (Béatrice)
chargée de recherche de l'I.N.S.E.R.M
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Lazar
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Kourilsky
directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Calot
directeur de l'Institut national des études démographiques
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Burnel
président de l'union des associations familiales
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Verdier (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Remy (François)
Docteur
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: De Singly (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Boisard
président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membres de droit
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Thierry
directeur de l'action sociale
sur désignation du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Legrand
directeur des écoles
sur désignation du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Duroux
chef du département des sciences de l'homme et de la société
sur désignation du ministre de la recherche et de l'espace
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Belluteau
administrateur civil à la direction du budget
sur désignation du ministre du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Dugast
directeur de l'Institut national de la recherche pédagogique
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Messenet (Marguerite)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Leroux (Marie-Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Laroque (Geneviève)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bulot (Christine)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Boulaya (Nicole)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Birraux (Annie)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Serniclay (Pierre)
inspecteur général de la sécurité sociale, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
27 Juin 199227/06/1992
De: Millet (Christian)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Claude
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Le Glas (Philippe)
ingénieur principal de l'armement
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Isère"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Serniclay (Pierre)
inspecteur général de la sécurité sociale, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Claude
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
cessation de fonction
27 Juin 199227/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.