27 Juin 2013

De: Maria COSTA
greffière en chef du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
à titre exceptionnel, au tribunal d'instance de Paris 13ème arrondissement
Groupe:
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Frantz RONOT
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 13ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
27 Juin 201327/06/2013
De: NIZERY (Stéphane)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: MUSY (François)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: VINS (Clément)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: RUSSIER (Christophe)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: ROBIN (Thomas)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: GARDAVAUD (Antoine)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: FRION (Laurent)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: DIRIG (Nicolas)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: BLANC (Mathieu)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: ABOUDHARAM (Florent)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: MAGNIN (Valeh)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: HASSANI (Leila)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: BUCHER (Marie-Camille)
Objet:
Cycle long
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: VUILLIN (Peggy)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: VERDIER (Aurélie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: SCHUMM (Sophie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: ROBUCHON (Pauline)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: RANC (Céline)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: PRAT (Pascale)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: PINON (Tiphaine)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: PASQUIER (Estelle)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: LEMARIE (Sonia)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: HAGEL (Anaïs)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: GAUTIER (Maele)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: DE CARHEIL (Ariane)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: BOUDON (Eve)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: ALBERT (Valérie)
Objet:
Cycle court
Liste principale
admissibilite
27 Juin 201327/06/2013
De: PASQUIER (Joan)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: MARCHAND (Mbotimasy)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: MAGNIN (Valeh)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: PIMENTEL PEREIRA (Marie-Lis)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste complémentaire
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: VINS (Clément)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: ROBIN (Thomas)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: HEREDIA (Paul)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: GUINGOUIN (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: FRION (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: DIRIG (Nicolas)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: DELIEZ (Franck)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: BUTEZ (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: BLANC (Mathieu)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: RALIS (Etienne)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: MUSY (François)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: MARIE-ANNE (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: DAUBERT (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: BOLNET (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste complémentaire
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: ARNAUD (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste complémentaire
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: VERDIER (Aurélie)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: SORINA (Hélène)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: ROBUCHON (Pauline)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: PINON (Tiphaine)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: PASQUIER (Estelle)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: LEMARIE (Sonia)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: HAGEL (Anaïs)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: DE CARHEIL (Ariane)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: BOUDON (Eve)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste principale
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: UGER (Agnès)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: ROLLIN (Clarisse)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: PREVEYRAUD (Laurence)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: NAVARRE (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: MARCHAL (Cécile)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: KHOUYANI (Mariam)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: JOSELON (Nelly)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: HASSANI (Leila)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: DEDISSE (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: BERNADAT (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste des candidats admis
Cycle long
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: SCHRUB (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste complémentaire
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: RESSENCOURT (Muriel)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste complémentaire
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: PRAT (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 2013 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Liste complémentaire
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Brigitte Lefèvre
Objet:
administrateur de la société nationale de programme en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2013-06-19"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Pierre GOULLÉ
professeur des universités
membre de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:
duree="six ans"
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Patrick SASSOUST
avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Remplace:M. Laurent DAVENAS
Groupe:
duree="six ans"
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Michel BRUN
membre du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Alexandre de JUNIAC
président-directeur général d'Air France
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France - Agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Remplace:M. Jean-Cyril SPINETTA
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
27 Juin 201327/06/2013
De: Stéphane KEITA
directeur du développement territorial et du réseau de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France - Agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées, personnes physiques ou dirigeants de personnes morales
Remplace:M. Gilles SEIGLE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
27 Juin 201327/06/2013
De: Alain SAMBOURG
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. Robert CAQUINEAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Szele (Christian, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration affecté à l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Rouffach
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: André BERNARD
Objet:
suppléant
Remplace:M. Jean NOTAT
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Claude COCHONNEAU
Objet:
titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre BOISSON
Groupe:
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Vincent Laflèche
Objet:
membre du conseil d'administration du BRGM
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Remplace:M. Jean-François Rocchi
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Brulé (Hervé)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Jean-Loup Petit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Chapuis (Yvane)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Perrichet (Guilhem)
professionnel de l'aéronautique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Gerrer (Marie-Geneviève)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Chapuis (Yvane)
historienne d'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Morel (Frédéric)
conseiller en acquisition d'œuvres d'art contemporain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Villa Arson
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Parisi (Chiara)
directrice des programmes culturels à la Monnaie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de la Villa Arson
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Alfonsi (Isabelle)
codirectrice de la Galerie Marcelle Alix à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de la Villa Arson
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Morel (Frédéric)
conseiller en acquisition d'œuvres d'art contemporain
Objet:
président du conseil d'administration de la Villa Arson
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Lizon (Sylvain)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Pérard (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de SNPE
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Burg (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Viard (Christophe)
Objet:
au concours sur titres d'admission dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale des grades de major, d'adjudant-chef et d'adjudant inscrits au tableau d'avancement (OCTA RANG), session 2013
Groupe:
corps="Officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale des grades de major, d'adjudant-chef et d'adjudant inscrits au tableau d'avancement (OCTA RANG), session 2013"
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Ferrand (Pierre-Ferdinand)
cand. 575503
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
27 Juin 201327/06/2013
De: Durand (Pol-Alexis)
cand. 575314
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
27 Juin 201327/06/2013
De: Robert (David)
cand. 575350
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
27 Juin 201327/06/2013
De: Issam (Latifa)
cand. 576389
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
27 Juin 201327/06/2013
De: Bour (Sophie)
cand. 575357
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
27 Juin 201327/06/2013
De: Thouret (Fabien)
cand. 572429
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Korovine (Willy)
cand. 574947
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Duhautois (Quentin)
cand. 572586
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Cayarcy (Cédric)
cand. 575338
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Marc DEL GRANDE
sous-préfet détaché
Objet:
sous-directeur des politiques publiques (groupe II) à la délégation générale à l'outre-mer
administrateur civil
Groupe:
duree="trois ans"
reconduction
27 Juin 201327/06/2013
De: Alain ROMANET
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Patrice RIBEIRO
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Carlos GARCIA
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Georges SALINAS
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Emmanuel ROUX
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Nicolas SEGALEN
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Manuel ALCAIDE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Philippe SAEZ
17e promotion d'élèves officiers de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Christophe PERIARD
18e promotion d'élèves officiers de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Benjamin PELIZZARI
17e promotion d'élèves officiers de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Régis MANGEOT
18e promotion d'élèves officiers de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Sébastien MALZIEU
64e promotion d'élèves commissaires de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Frédéric GONON
63e promotion d'élèves commissaires de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Daniel LUDET
conseiller à la Cour de cassation
sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jacques COMBY
président de l'université Lyon-III - Jean Moulin
sur proposition de la Conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Eric BARRAULT
délégué pour l'éducation à la défense auprès de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Nathalie SKIBA, épouse LEFEBVRE
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Virginie PERREY
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Françoise LOUVIOT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Isabelle CAVANAT
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Marie-Jeanne DUSSERRE
64e promotion d'élèves commissaires de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Céline CANCE
63e promotion d'élèves commissaires de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Christiane DEMONTÈS
maire de Saint-Fons
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Frédéric DEBOVE
directeur de l'institut de droit et d'économie de Melun, université Paris-II - Panthéon Assas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jacques de MAILLARD
professeur de science politique, directeur adjoint du centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Paul BONNETAIN
préfet de police des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jacky RICHARD
Objet:
conseiller d'Etat, à la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
27 Juin 201327/06/2013
De: Thierry Lajoie
président-directeur général de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Delarue
Groupe:
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Colas TCHERAKIAN
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique, en tant de médecins compétents dans le domaine de la pneumologie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Laurent SAVALLE
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique, en tant de médecins compétents dans le domaine de la pneumologie
membre titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Benoît Chevauchez
Objet:
dans le corps des contrôleurs généraux et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
date_debut="2013-08-05"
a_sa_demande
corps="Contrôleurs généraux"
depart_retraite
réintégration
27 Juin 201327/06/2013
De: Antoine Mérieux
Objet:
d'office, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général, détaché sur un poste de chef de mission
Groupe:
date_debut="2013-09-19"
depart_retraite
réintégration
27 Juin 201327/06/2013
De: LE RU (Nicolas)
attaché statisticien de l'INSEE
Objet:
inspecteur adjoint auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Finances"
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Laurent CHARPIN
attaché économique principal de 2e classe
Objet:
du corps des attachés économiques
date de sa titularisation dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2013-01-01"
corps="Conseillers économiques"
radiation
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Paul BRISEUL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2014-05-19"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Claude STORTZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Mireille Marraco
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
27 Juin 201327/06/2013
De: Lavoué (Roger)
Objet:
directeur départemental interministériel de la cohésion sociale du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2013-07-16"
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Juin 201327/06/2013
De: Jeanjean (Anne)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2013-08-19"
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Berthon (Eric)
premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès de la préfète de la région Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Thomas VAN DE WALLE
Objet:
conservateur du patrimoine, et à
Groupe:
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Gaïd PITROU
Objet:
attachée d'administration. »
Groupe:
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Marc NEBOT
ingénieur des services culturels et du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes demandes d'autorisation de travaux, de réception de travaux et les plans de prévention
dans la limite de ses attributions de responsable de la gestion immobilière et logistique de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Ernestine DRAME
adjointe administrative. »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Hawa DJIMERA
adjointe administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Fabienne BOULECHLOUCHE
secrétaire administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Ghislaine AUBERT
adjointe administrative
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, dans le cadre exclusif de l'application CHORUS formulaire, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant du service budgétaire et comptable de la direction administrative et financière du service à compétence nationale "Archives nationales”
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Ghislaine Arilla
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des cabinets
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Marc Belloeil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Remplace:M. Philippe Pujes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Philippe Baptiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Remplace:M. Marc Belloeil
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Walid HACHEM
Objet:
Directeur de recherche 2ème classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Olivier CAPPE
Directeur de recherche 2 ème classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Olivier CAPPE
Objet:
Directeur de recherche 2ème classe
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Walid HACHEM
Objet:
Directeur de recherche 2 ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Laure BANC-FERAUD
directrice de l'unité GDR720
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Anne DELMONT
dans l'unité du CNRS n°8576
à compter du 01/06/2013
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
27 Juin 201327/06/2013
De: Anthony Mergey
Professeur et
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Brigitte Feuillet-Liger
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Marion Del Sol
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Isabelle Bosse-Platière
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
27 Juin 201327/06/2013
De: Sandrine Pinson
PEAA
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte de recherche n°UMR5022 intitulée LEAD
à compter du 26/06/2013
Groupe:
nomination
27 Juin 201327/06/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.