27 Juillet 1996

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Roubaud (Jean-Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane, à Cayenne
Remplace:M. Chuiton (Gérard)
Groupe:
date_debut="1996-07-23"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Richier (François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-08-01"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Fauveau (Gérard)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-08-01"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Ben Brahim (Fethi)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
A 1er échelon, avec 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-08-01"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Louyot-Laforêt (Anne)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-08-01"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Poirier (Jean-Noël)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 3 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-02"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Plum (Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-02"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Berlinet (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 mois 1 jour d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-02"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Barbeyron (Richard)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an 13 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-02"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Simon (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an 11 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-02"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Delahousse (Laurent)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an 11 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-02"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Saragosse (Marie-Christine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-02"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Hailloud-Poudade (Simone)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an 3 mois 10 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-02"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Ropars (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours interne, pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les neuf candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Mignon (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours interne, pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les neuf candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Marion (Anthony)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours interne, pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les neuf candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Le Saout (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours interne, pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les neuf candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Imperatore (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours interne, pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les neuf candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Fontesse (Benoît)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours interne, pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les neuf candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Barbieri (Jean-Christophe)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours interne, pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les neuf candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Werling (Marie-Laure)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours interne, pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les neuf candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Marcel (Géraldine)
Objet:
au titre de l'année 1996, après concours interne, pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les neuf candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Rose-Marie Van Lerberghe
délégué à l'emploi
chargée des fonctions de délégué à la formation professionnelle par intérim
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation à l'emploi et de la délégation à la formation professionnelle et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Jean Lambert
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Isabelle Rueff
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Luthier (Michel, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Buzançais (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Luthier (Bruno, Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Buzançais (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Luthier (Michel, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Buzançais (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
cessation de fonction
27 Juillet 199627/07/1996
De: Pignol (Christian)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Guillaud (Pascal)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Guezo (Daniel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Dubert (Frédéric)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Chesneau (Benoît)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Carré (Sébastien)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Campomanes (Raoul)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Vincent (Sylvie)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Veler (Zdenka)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Ollagnier (Astrid)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Galloo (Isabelle)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Pehau (Bernard)
adjoint administratif de préfecture
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Drouin (Yves)
Objet:
chiffreurs en chef de 1re classe du ministère des affaires étrangères dans les conditions suivantes
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Bedier (Fernand)
chiffreurs en chef de 2e classe
Objet:
chiffreurs en chef de 1re classe du ministère des affaires étrangères dans les conditions suivantes
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Abate (Marcel)
Objet:
chiffreurs en chef de 1re classe du ministère des affaires étrangères dans les conditions suivantes
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Widmer (Joseph)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Valteau (Hervé)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Trouillard (Daniel)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Tassin (Jean)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Soula (Michel)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Rubichon (François)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Perrillon (Bernard)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Perilhou (Alain)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Paccioni (Francis)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Napoleoni (Antoine)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lemaire (Jacques)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Largeaud (Christian)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lamorisse (Grégoire)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Laferte (Jean-Pierre)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lacroix (Guillaume)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Kalasa (Jean)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Hentzen (Gabriel)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Hardy (Georges)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Hacker (Christian)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Girard (Robert)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Farenc (Jean-François)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: D'Errico (Pascal)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Cavard (Alain)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Brissaud (Pascal)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Brethes (Jean-Claude)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Braise (Christian)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Bajou (Philippe)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Bacle (Jean-Yves)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Wurges (Dominique)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Vincent (Jean-Bernard)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Tailliez (Serge)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Senez (Philippe)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Schouller (Patrick)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Salmon (Jean-Marc)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Roullier (Jean-Claude)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Phan (Denis)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Petit (Hervé)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Moulle (Vincent)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Mercey (Gérard)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Marsal (Hervé)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Kuna (Stéphane)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Guillot (Michel)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Guellaff (Yann)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Emery (Christian)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Delvart (Xavier)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Crespin (Gilles)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Carlier (Jean-Claude)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Brebant (Christian)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Bourrel (Daniel)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Maumy (Brigitte)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Kahn (Catherine)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Jouen-Arzur (Nathalie)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Fluxa (Isabelle)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Turc (Jacqueline)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Darriet (Nicole)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Crusilleau (Martine)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Arnaud (Dominique)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Ambroise (Guy)
inspecteur des transmissions du ministère de l'intérieur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-08-02"
depart_retraite
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Ville (Geoffroy)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les deux candidats
inscription
27 Juillet 199627/07/1996
De: Tessier (Laurent)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les deux candidats
inscription
27 Juillet 199627/07/1996
De: Djafarian (Réza)
Objet:
à l'issue des épreuves du concours interne pour le recrutement
au titre de l'année 1996 d'un ingénieur de l'aviation civile le candidat suivant
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Mary (Christian)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la Picardie à Compiègne
chargé de mission auprès de l'inspection générale des services, à Paris
Remplace:M. Hoyau (Henri)
Groupe:
inspecteur_general="Services, à Paris"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Ducros-Bourdens (Marie-Carole), épouse Pochon
Objet:
notaire
Remplace:M. Bergua (Claude)
notaire
notaire_residence="Carbonne (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Chavanat (Bruno)
administrateur civil hors classe rattaché aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), précédemment détaché
Objet:
auprès du conseil général d'Ille-et-Vilaine
directeur général des services du département
pour une période maximale de cinq ans
sous-directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
détachement
27 Juillet 199627/07/1996
De: Denis Huet
Objet:
après concours interne, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1995-09-01"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Pierre-Yves Huerre
Objet:
après concours interne, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1995-09-01"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Assas (Amar)
délégué titulaire
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés des Hautes-Alpes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Badji (Fatima)
déléguée suppléante
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés des Hautes-Alpes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Tholliez (Danièle)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil, auprès du ministère de l'économie et des finances
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-06-15"
duree="deux ans"
détachement
27 Juillet 199627/07/1996
De: Bénéjean (William)
délégué titulaire
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale d'aide aux rapatriés réinstallés de la Nièvre
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Franclet (Joël)
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1995-10-18"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Prieur (Marc, Georges Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Fortin et Jacques Brenot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Belou (David, Julien, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Fortin et Jacques Brenot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Philippe Barbezieux
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen
conformément à l'article 21, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 4253/88 du Conseil du
19 décembre 1988
ou l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2950/83 du Conseil du
17 octobre 1983
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Philippe Barbezieux
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen
conformément à l'article 21, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 4253/88 du Conseil du
19 décembre 1988
ou l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2950/83 du Conseil du
17 octobre 1983
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Nicole Dien
inspecteur du Trésor, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen
conformément à l'article 21, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 4253/88 du Conseil du
19 décembre 1988
ou l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2950/83 du Conseil du
17 octobre 1983
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Jeannine Barberye
de
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les attestations confirmant les informations fournies par les autorités compétentes dans les demandes de paiement et les rapports adressés à la direction du Fonds social européen
conformément à l'article 21, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 4253/88 du Conseil du
19 décembre 1988
ou l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2950/83 du Conseil du
17 octobre 1983
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Schlotterbeck (Stéphane)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert fiscal auprès du Fonds monétaire international pour servir au Cambodge
Groupe:
date_debut="1995-10-25"
duree="un an"
détachement
27 Juillet 199627/07/1996
De: Claude Griscelli
professeur des universités
Objet:
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Philippe Lazar
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Condemine (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Etienvre (Fabrice)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
sous-prefet
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lucas (Michel)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Gil (Georges)
inspecteur général honoraire des affaires sociales, président de l'Association pour l'histoire de l'inspection du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Fournier (Pierre)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Delpy (Jacques)
secrétaire général de l'Union pour l'emploi dans l'industrie et le commerce
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Darve (Jacques)
secrétaire général du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Letertre (Paul)
représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lavie (Jean-Louis)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Jaeger (Jean)
représentant la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Gruat (Jean)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Gautron (Gérard)
représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Caburol (Guy)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Caboche (Serge)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Boisson (Bernard)
représentant le Conseil national du patronat français
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Morisot (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Mignot (Gabriel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Teyssie (Bernard)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Supiot (Alain)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Savatier (Jean)
professeur émérite à l'université de Poitiers
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Salais (Robert)
directeur de l'Institut de recherche sur les sociétés contemporaines
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Rousso (Henry)
directeur de l'Institut d'histoire du temps présent
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Robert (Jean-Louis)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Ray (Jean-Emmanuel)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Prost (Antoine)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Mouradian (Georges)
directeur du Centre des archives du monde du travail, à Roubaix
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Monnier (François)
président de la section des sciences historiques et philologiques à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lyon-Caen (Gérard)
professeur émérite à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lemoyne de Forges (Jean-Michel)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Javillier (Jean-Claude)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Freyssinet (Jean)
directeur de l'Institut de recherches économiques et sociales
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Caron (François)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Caire (Guy)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Bodiguel (Jean-Luc)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Adam (Gérard)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Philippe Barbezieux
Objet:
sous-directeur du financement et des affaires générales
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lucette Dhuicque
Objet:
sous-directeur du marché du travail
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Renée Chapuis-Nenny
Objet:
sous-directeur de la défense et de la promotion de l'emploi
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Philippe Barbezieux
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Philippe Barbezieux
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Danièle Champion
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Jeannine Barberye
de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des affaires financières et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
27 Juillet 199627/07/1996
De: Laurent Fabius
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
en cette qualité
à faire valoir
en application des dispositions de l'article L. 75 du code des pensions civiles et militaires de retraite, ses droits à une pension de retraite à jouissance immédiate
Groupe:
date_debut="1996-08-21"
a_sa_demande
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Amillet (Philippe, René)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mesnil-sur-Oger (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lambert (Michèle, Chantal), épouse Pruvost
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mesnil-sur-Oger (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Amillet (Philippe, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mesnil-sur-Oger (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
27 Juillet 199627/07/1996
De: Tetard (Jacques)
Objet:
conducteurs d'automobile de 2e catégorie stagiaires de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
en application de la législation sur les emplois réservés
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Silliau (Marc)
Objet:
conducteurs d'automobile de 2e catégorie stagiaires de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
en application de la législation sur les emplois réservés
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Mawem (Joseph-Marie)
Objet:
conducteurs d'automobile de 2e catégorie stagiaires de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
en application de la législation sur les emplois réservés
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lie (Kelekolio)
Objet:
conducteurs d'automobile de 2e catégorie stagiaires de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
en application de la législation sur les emplois réservés
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Manach (Jacques)
Objet:
à l'examen professionnel de recrutement d'ingénieurs de la météorologie, ouvert par l'arrêté du
12 février 1996
autorisant
au titre de l'année 1996 le recrutement d'ingénieurs de la météorologie par voie d'examen professionnel (femmes et hommes)
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Bezé (André, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Duclos et Pierre-Alain Duclos, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Brétigny-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Duclos (Philippe, Maximilien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Duclos et Pierre-Alain Duclos, notaires associés
notaire
notaire_residence="Brétigny-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
27 Juillet 199627/07/1996
De: Cousy (Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, président
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre
chargé des voies navigables
Remplace:M. Le Gall (Yves)
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Bry (Philippe)
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre
chargé des voies navigables
Remplace:M. Renvoise (François)
Groupe:
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Thierry Bourbié
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="1996-01-01"
corps="Mines"
radiation
27 Juillet 199627/07/1996
De: Julien Prieur
Objet:
après concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure, ingénieur-élève de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
ecole="École normale supérieure, ingénieur-élève de l'aviation civile"
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Mettra (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 2e échelon, avec 1 mois 26 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-08-29"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Monchau (Jean-Paul)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an 9 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-08-29"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Simon (Jean-Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 mois 6 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-07-18"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Laumonier (François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an 8 mois 6 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-07-18"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: de Bruchard (Sylvie)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans 1 mois 18 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-07-18"
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Saint-Pastou (Jeanne)
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à jouissance immédiate
date_debut="1997-01-06"
depart_retraite
admission
27 Juillet 199627/07/1996
De: Guyon (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Duflot (Jean-François)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Delmotte (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Buisson (Laurent)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Bluel (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Dutarte (Eliane)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Barrault (Arlette)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1996
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27 Juillet 199627/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.