27 Juillet 2004

De: Rhône-Alpes (SOREALP)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel à candidatures du
3 février 2004
susvisé : SAS Société d'organisation de la radio autoroutière
Groupe:
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Hugues Malecki
Objet:
directeur des services vétérinaires de la Réunion
Groupe:
date_debut="2004-06-28"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Anne-Marie Idrac
Objet:
présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Senet (David)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du préfet de la région Picardie
chargé de mission à temps partiel au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Fabien Russias
Groupe:
date_debut="2003-11-24"
duree="trois ans"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Isabelle Choblet
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère des affaires étrangères
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jacqueline Maurel
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Any-Claire Lizon
(détachée)
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Simone Leroy
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Sylvie Le Bechec
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Isabelle Dupont
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Edwige Demeusy
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Florence Delmas
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Danielle Daudet
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Hélène Cons
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Brigitte Chardine (INJS de Paris)
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la santé et de la protection sociale
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Evelyne Grozeau-Gusse
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de la justice
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Carmen Guillemard
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Françoise Dusz
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Christine Poncet
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Marie-Bernadette Marchandeau
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Christine Herrmann
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Joëlle Renoir
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Monique Lepage
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Dominique Lacaze
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Brigitte Jovet
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Christine Sassin
Objet:
au titre de l'article 6 du décret 2003-695 du
28 juillet 2003
au titre de l'année 2004
Institut géographique national
Groupe:
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Leau-Denis (Michèle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice adjointe de 2e classe au centre hospitalier spécialisé d'Auxerre (Yonne)
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Pierre-André Wiltzer
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
ambassadeur en mission, haut représentant pour la sécurité et la prévention des conflits
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Dominé (Jean-François)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
en cette qualité
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
intégration
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jacques Zyss
Objet:
président du conseil d'administration de SNPE
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Blavec (André, Louis, Charles)
Professeur général de 1re classe de l'enseignement maritime
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Marie-France Vernedoub
directrice du travail, détachée auprès du conseil régional de Rhône-Alpes
inclus
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail puis nommée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saône-et-Loire et détachée dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
date_fin="2004-07-31"
corps="Inspection du travail puis nommée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saône-et-Loire et détachée dans cet emploi"
réintégration
27 Juillet 200427/07/2004
De: Anne Blin
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de sa nomination et titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jean-Marc Gouvine
6e échelon, ancienneté conservée 1 an 3 mois 23 jours
Objet:
titularisés
attaché d'administration centrale au choix et reclassés
date_debut="2004-01-01"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Raymond Dainciart
8e échelon, sans ancienneté
Objet:
titularisés
attaché d'administration centrale au choix et reclassés
date_debut="2004-01-01"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jean-Daniel Benjamin
8e échelon, sans ancienneté
Objet:
titularisés
attaché d'administration centrale au choix et reclassés
date_debut="2004-01-01"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Christian Jacob
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Benoit, née Colinet (Annie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration centrale de 1re classe
date_debut="2004-12-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Douceur (Sandrine)
admise au concours réservé de recrutement d'attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
attachée d'administration centrale stagiaire
date_debut="2003-10-15"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Philippe Most
Objet:
président de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Groupe:
president
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bernard Stirn
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Franck Terebesz
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bernard Scemama
Objet:
directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
27 Juillet 200427/07/2004
De: Alain Brihaye
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur (emploi fonctionnel) du centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jacques Thebault
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur (2e classe) à l'hôpital local de Saint-Méen-le-Grand (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
date_debut="2005-01-05"
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Darel (Pierre)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
en cette qualité
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
intégration
27 Juillet 200427/07/2004
De: Guy Ratouly
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Paris"
cour_administrative_appel="Paris"
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gérard Bessee
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2005-02-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jean-Marc Sanchez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Yves Brehannier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="2005-05-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Patrice Langard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2005-03-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Laporte (Catherine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Marie-Dominique Hagelsteen
conseiller d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-07-29"
réintégration
27 Juillet 200427/07/2004
De: Danièle Pichon
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord Valenciennes
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2004-07-01"
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jacques Bonet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jean-Claude Gagnard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-09-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jean-René Garnier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2004-10-19"
prefet
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Graber (Danielle)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des professionnels
suppléantes
Remplace:Mme Debarge (Myriam)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Cottin (Marie-Christine)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des professionnels
suppléantes
Remplace:Mme Sibert (Céline)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Cottin (Marie-Christine)
Objet:
membre du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des professionnels
titulaire
Remplace:Mme Sibert (Céline)
Groupe:
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
e à la Société coopérative agricole France Champignon
dont le siège social est situé à
Groupe:
transfert
27 Juillet 200427/07/2004
De: Mechin (Allison)
secrétaire d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agente comptable intérimaire du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Remplace:Mme Michèle Billaud
Groupe:
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Sylvie Esparre
Objet:
directrice adjointe du cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable
date_debut="2004-07-27"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
27 Juillet 200427/07/2004
De: Michel Szyja
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2005-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Michel Henry
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-11-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Michel Quentric
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="2004-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Durain (Annie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice adjointe de 1re classe au centre hospitalier de Bourges (Cher)
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Ramacciotti (Patrick, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
27 Juillet 200427/07/2004
De: Clervoy (Jean-François, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2004-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
27 Juillet 200427/07/2004
De: Planchais (Bernard, Marie, Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
27 Juillet 200427/07/2004
De: Sirdey (Christian, Bernard, Jules)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chef « planification » au centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Lechat (Henri, Michel, Jean)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé commandant du bataillon de marins pompiers de Marseille et de l'école des marins pompiers de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Launay (Jacques, André, Pierre)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Aubriot (Bertrand, Charles, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
Commissaire général de 2e classe
nommé inspecteur du commissariat de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Tartinville (Alain, Georges, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Beaulieu (Jean-Pierre, Roland)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Quatrebarbes (Christophe, Marie, Gérard, Emmanuel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
nommé délégué aux réserves de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Moliner (Jean-Luc, Marie, Louis)
Colonel de l'artillerie
nommé secrétaire du directoire des systèmes d'information et de communication
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Martin (Jean-Michel, André)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé chef de la division « organisation - ressources humaines » de l'état-major de la région terre Sud-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gérard (Daniel, Maurice, René)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bourin (Jean-Pierre, Gustave, Louis)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bolelli (Didier, Henri)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Rayssac (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Switzer (Henri, Albertus)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chargé de mission pour la communication auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Baillet (Claude, Yves)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé adjoint au général commandant de la région aérienne Nord
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gillet (Michel, Roger)
Général de brigade
nommé général adjoint major au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bovis (Alain, Gilbert, Germain, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Vibert (Bertrand, Marie, Jacques)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-10-14"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Thomas de Labarthe (Hugues, Marie, François, Raphaël)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-10-11"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Azaïs (Antoine, Marie, Joseph)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-10-03"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Vadet (Jean-Pierre, Georges, Christian, Del)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Salva (Christian, Louis, Georges)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Madika (Jean-Pierre, Georges)
Général de division
Objet:
adjoint territorial au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gavrel (Daniel)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Levrel (Serge, Marcel)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Nicolay (François, Gaston, Emile)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-09-21"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Cacqueray-Valménier (Norbert, Marie, Joseph, Michel, Ernest)
Colonel du matériel de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-09-20"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Pinel (Gilbert, Maurice, Marius)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-09-13"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Clerc (Pierre, François, Louis)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-09-06"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Weck (Roland, Michel)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-09-04"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Verna (Jean-Tristan)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major « études-planification-finances » à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Pâris de Bollardière (Jacques, Marie)
Général de division
Objet:
directeur du service national
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Lenoir (Thierry, René, Constant)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant la force logistique terrestre
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Lenoir (Bernard, Pierre, Marie)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur adjoint du commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Husté (Jean, Paul, Yves)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Haynin de Bry (Guy, Jean, Etienne)
Général de brigade de
Objet:
sous-directeur « exploitation » à la direction du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Féron (Bernard, Michel, Paul)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la force logistique terrestre
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Flichy (Gaël, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
directeur du collège interarmées de défense
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Chevillard (Philippe, Marie, Gabriel)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
Général de brigade
Objet:
délégué aux réserves de la gendarmerie
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Vialatte (Bernard, Honoré, Albert)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Serveille (François, Edmond)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gauthron (Dominique, Pierre, Marie)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Egloff (Serge, Alain, Michel)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
ecole
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gilles (Roland, Jean, Jacques)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Directeur général de la gendarmerie nationale"
grade="Chef"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gentric (Alain, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant des écoles de la logistique et du train
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Maffert (Nicolas, Pierre, Serge)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Vice-amiral
nommé inspecteur des forces maritimes et des réserves
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bouteiller (Thierry, Frédéric)
Général de division de
nommé gouverneur militaire de Lyon, commandant de la région terre Sud-Est et officier général de la zone défense Sud-Est
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Juillet 200427/07/2004
De: Siméon (Bernard, Jean, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2004-11-23"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bruno Chavanat
administrateur civil
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Blocquaux (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge, et radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-12-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gilbert David
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Pierre Sebastiani
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2004-10-28"
prefet
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bunel (Isabelle)
admise au concours réservé de recrutement d'attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
attachée d'administration centrale stagiaire
date_debut="2003-10-15"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Phi (Ich Nghi)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Nancy-I
de nationalité vietnamienne, en radiologie et imagerie médicale
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité vietnamienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Fétissof (Sergueï)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Rouen
de nationalité russe, en nutrition
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Tchirkov (Andréï)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Clermont-Ferrand-I
de nationalité russe, en cytologie et histologie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: El Sayed (Fouad)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Toulouse-III (unité de formation et de recherche de médecine Purpan)
de nationalité libanaise, en dermato-vénéréologie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité libanaise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Pedroni (Elisa)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine de Paris-V)
de nationalité italienne, en pédiatrie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Cattaneo (Cristina)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Montpellier-I
de nationalité italienne, en médecine légale et droit de la santé
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Ben Ezra (David)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (unité de formation et de recherche de médecine Paris - Ile-de-France - Ouest)
de nationalité israélienne, en ophtalmologie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité israélienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Maintas (Dimitrios)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Lyon-I
de nationalité grecque, en biophysique et médecine nucléaire
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité grecque"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Becker (François)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
de nationalité française, en chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Arriagada (Rodrigo)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Paris-XI (unité de formation et de recherche de médecine du Kremlin-Bicêtre)
de nationalité française, en cancérologie ; radiothérapie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Li (Guorong)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Saint-Etienne
de nationalité chinoise, en urologie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité chinoise"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Venkatesan (Narayanan)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Nancy-I
de nationalité canadienne, en pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Wright (James)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Lyon-I
de nationalité canadienne, en pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Traykov (Latchezar)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Paris-XII (unité de formation et de recherche de médecine de Créteil)
de nationalité bulgare, en neurologie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité bulgare"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gage (John)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Tours
de nationalité américaine, en anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gage (John)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Tours
de nationalité américaine, en anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Lutz (Norbert)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Strasbourg-I
de nationalité allemande, en biophysique et médecine nucléaire
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bader (Thomas)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à temps plein sur emplois du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2004-2005 :Besançon
Paris-V (unité de formation et de recherche de médecine de Paris-V)
de nationalité allemande, en bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bruno Lasserre
conseiller d'Etat
Objet:
président du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2004-07-29"
president
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: François Quintin
Objet:
conseiller technique en charge des affaires réservées au cabinet du ministre délégué
date_debut="2004-06-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Philippe Caila
Objet:
directeur de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Groupe:
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Charles Chamand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="2004-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Atohoun (Danielle)
secrétaire
Objet:
sous-régisseuse d'avances au cabinet du secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes auprès du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes"
cabinet_ministeriel
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Trevelo (Alain)
centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), désigné deuxième suppléant
Objet:
membre de la juridiction disciplinaire
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultation et de traitement dentaire
au titre del'article 63 du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
désignation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Schittly (Jean)
centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims, désigné troisième suppléant
Objet:
membre de la juridiction disciplinaire
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultation et de traitement dentaire
au titre del'article 63 du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
désignation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bertrand (Gilles)
centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux (université Bordeaux-II), désigné premier suppléant
Objet:
membre de la juridiction disciplinaire
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultation et de traitement dentaire
au titre del'article 63 du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
désignation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Muller (Jean-Michel)
centre hospitalier universitaire de Rouen, désigné deuxième suppléant
Objet:
membre de la juridiction disciplinaire
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers
Collège de chirurgie
Groupe:
désignation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Hingant (Bernard)
centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes (université Rennes-I), désigné deuxième suppléant
Objet:
membre de la juridiction disciplinaire
Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre del'article 51 (3°) du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
désignation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Brossier (Philippe)
centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-I), désigné premier suppléant
Objet:
membre de la juridiction disciplinaire
Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre del'article 51 (3°) du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
désignation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Brion (Monique)
centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), désignée troisième suppléante
Objet:
membre de la juridiction disciplinaire
Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Groupe:
désignation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Vallat (Anne, Valérie), épouse Decouvelaere
centre hospitalier universitaire de Lille (université Lille-II), désignée deuxième suppléante
Objet:
membre de la juridiction disciplinaire
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers
Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires
Groupe:
désignation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Mohammad (Amir, Zeb)
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat
à compter de la date de signature du contrat d'engagement, pour occuper un emploi de linguiste spécialisé, chargé de l'interprétation, de la traduction ou de l'enseignement
duree="six mois"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Paul Lempereur
Objet:
conseiller chargé du dialogue social au cabinet du ministre
date_debut="2004-08-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Diane Cornu
Objet:
chargée de mission au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jean-Claude Mimifir
inspecteur du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guadeloupe
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2004-07-01"
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Annie Roigt
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
radiée des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail, en position de service détaché
Groupe:
date_debut="2005-02-07"
date_fin="2005-02-06"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gérard Bouhier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-09-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Badina (Marie)
admise au concours réservé de recrutement d'attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
attachée d'administration centrale stagiaire
date_debut="2003-10-15"
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Marion Guillou
Objet:
présidente de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Druais (Pierre-Louis)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (unité de formation et de recherche de médecine Paris - Ile-de-France Ouest)
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Guyot (Hervé)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Toulouse-III
Tours
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Guyot (Hervé)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Toulouse-III
Tours
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Vidal (Marc)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Toulouse-III
(unité de formation et de recherche de médecine Rangueil)
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Hofliger (Philippe)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Nice
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bourrel (Gérard)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Montpellier-I
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Léonard (Daniel)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Lille-II
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jacquet (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Grenoble-I
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Paré (François)
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Angers
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Rault-Levasseur (Gwénola), épouse Lemonnier
Objet:
professeur associé de médecine générale à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Rennes-I
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
professeur
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bernard Scemama
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bernard Scemama
chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
chef du service du contrôle d'Etat
Remplace:M. Bernard Schaefer
Groupe:
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jean Richerol
attaché principal de 1re classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de son intégration
cadre supérieur de second niveau de La Poste
date_debut="2001-12-31"
réintégration
27 Juillet 200427/07/2004
De: Pascal Sokoloff
directeur de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Remplace:M. Michel Lapeyre
Groupe:
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Xavier Pintat
président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Remplace:M. Josy Moinet
Groupe:
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Xavier Pintat
exercera les fonctions de président du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bernard Schaefer
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Jean-François Rocchi
Objet:
président du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Christian de Torquat
Objet:
président du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bruno Chavanat
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Juillet 200427/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.